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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    MASEVAUX

    31 medias

    MASEVAUX

    Date

    1799-1801

    Cote

    13 Ph 126

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • MASEVAUX

    Producteur :

    Collection du greffe

  2. Résultat n°2

    Attentats.

    Date

    1942-1943

    Cote

    92 W 1

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d’instruction : pièces de procédure telles...
    • Attentats.

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  3. Résultat n°3

    Activités communistes (Cet article contient des notices individuelles, documents de propagande communistes).

    Date

    1941-1943

    Cote

    92 W 2

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d’instruction : pièces de procédure telles...
    • Activités communistes (Cet article contient des notices...

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  4. Résultat n°4

    Autres affaires relatives à des infractions publiques ou affaires de mœurs : adultère, manifestation publique on déclarée, circulation en dehors des heures autorisées d’une personne juive.

    Date

    1943-1945

    Cote

    92 W 3

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Autres affaires relatives à des infractions publiques...

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  5. Résultat n°5

    Dossiers d’instruction pour faits de résistance poursuivis par l’administration sous Vichy et aboutissant à un non lieu à la Libération : Dossiers d’instruction :pièces de procédure telles que rapports d’enquête, procès verbaux de témoignage, rapports d’autopsie, commissions rogatoires, commissions d’expert, ordonnances de non-lieu, réquisitoires introductif, photos des victimes, correspondance.

    Date

    1944-1945

    Cote

    92 W 4

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d’instruction pour faits de résistance poursuivis...

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  6. Résultat n°6

    Adhérents au Francisme, pièces à convictions trouvées lors d’une perquisition chez l’ancien délégué du parti : cahier récapitulatif des membres du parti, listes d’abonnés au journal Le Franciste, listes des membres de la Légion des volontaires français contre le bolchevisme circonscription de Dijon [1942], listes des membres de la loge maçonnique à Belfort, rapport, récépissés des paiements et cotisations, photos relatives au parti et aux rassemblements locaux (1934-1943), correspondance 1934-1945.

    Date

    1934-1945

    Cote

    92 W 5

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Adhérents au Francisme, pièces à convictions trouvées...

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  7. Résultat n°7

    A-Boc

    Cote

    92 W 6

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
    • Condamnations.
    • A-Boc

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  8. Résultat n°8

    Bon-Cac

    Cote

    92 W 7

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
    • Condamnations.
    • Bon-Cac

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  9. Résultat n°9

    Car-Cu

    Cote

    92 W 8

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
    • Condamnations.
    • Car-Cu

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  10. Résultat n°10

    D-Flu

    Cote

    92 W 9

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
    • Condamnations.
    • D-Flu

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  11. Résultat n°11

    Fo-Gr

    Cote

    92 W 10

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
    • Condamnations.
    • Fo-Gr

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  12. Résultat n°12

    Gu-Hu

    Cote

    92 W 11

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
    • Condamnations.
    • Gu-Hu

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  13. Résultat n°13

    I-K

    Cote

    92 W 12

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
    • Condamnations.
    • I-K

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  14. Résultat n°14

    L-Mor

    Cote

    92 W 13

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
    • Condamnations.
    • L-Mor

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  15. Résultat n°15

    Mos-Schwa

    Cote

    92 W 14

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
    • Condamnations.
    • Mos-Schwa

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  16. Résultat n°16

    Schwe-Z

    Cote

    92 W 15

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
    • Condamnations.
    • Schwe-Z

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  17. Résultat n°17

    A-De

    Cote

    92 W 16

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
    • Non-lieux.
    • A-De

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  18. Résultat n°18

    Do-G

    Cote

    92 W 17

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
    • Non-lieux.
    • Do-G

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  19. Résultat n°19

    H-La

    Cote

    92 W 18

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
    • Non-lieux.
    • H-La

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération

  20. Résultat n°20

    Li-Pel

    Cote

    92 W 19

    • Contexte : 92 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers d’instruction, classement alphabétique, pièces...
    • Non-lieux.
    • Li-Pel

    Producteur :

    Tribunal de grande instance - Juridictions d'exception instituées à la Libération