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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    19 juillet 1972-29 novembre 1972

    Date

    19 juillet 1972-29 novembre 1972

    Cote

    3 U 1464

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 19 juillet 1972-29 novembre 1972
  2. Résultat n°2

    21 juillet 1963-6 octobre 1963

    Date

    21 juillet 1963-6 octobre 1963

    Cote

    3 U 1639

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 21 juillet 1963-6 octobre 1963
  3. Résultat n°3

    Bureau d'assistance judiciaire : registres des délibérations.

    Date

    1934-1958

    Cote

    3 U 771

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Aide judiciaire
    • Bureau d'assistance judiciaire : registres des délibérations.
  4. Résultat n°4

    Aide judiciaire

    Date

    1848-1958

    Cote

    3 U 771-774

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Aide judiciaire

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  5. Résultat n°5

    Enregistrement des affaires bénéficiant d'une aide judiciaire : registre.

    Date

    1898-1958

    Cote

    3 U 772

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Aide judiciaire
    • Enregistrement des affaires bénéficiant d'une aide...
  6. Résultat n°6

    1927-1956

    Date

    1927-1956

    Cote

    3 U 351

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Successions
    • Règlement de succession.
    • Registres d'inscription des liquidations et partages.
    • 1927-1956
  7. Résultat n°7

    Successions

    Date

    1791-1956

    Cote

    3 U 307-353

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Successions

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  8. Résultat n°8

    Scellés

    Date

    1813-1954

    Cote

    3 U 299-301

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Scellés

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  9. Résultat n°9

    1929-1954

    Date

    1929-1954

    Cote

    3 U 301

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Scellés
    • Enregistrement des appositions de scellés par les juges...
    • 1929-1954
  10. Résultat n°10

    Accidents du travail

    Date

    1903-1951

    Cote

    3 U 1225-1230

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Accidents du travail

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  11. Résultat n°11

    1931-1951

    Date

    1931-1951

    Cote

    3 U 1226

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Accidents du travail
    • Répertoires : registres.
    • 1931-1951
  12. Résultat n°12

    Séquestre de biens ennemis

    Date

    1911-1949

    Cote

    3 U 775-798

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  13. Résultat n°13

    1939-1949

    Date

    1939-1949

    Cote

    3 U 382

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Contraintes par corps
    • Enregistrement des contraintes par corps : registres.
    • 1939-1949
  14. Résultat n°14

    Contraintes par corps

    Date

    1922-1949

    Cote

    3 U 380-382

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Contraintes par corps

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  15. Résultat n°15

    Trouillat Robert. 

    Date

    1913-1949

    Cote

    8 U 97

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Rougegoutte 
    • Trouillat Robert. 
  16. Résultat n°16

    1943-1949

    Date

    1943-1949

    Cote

    3 U 784

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis
    • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
    • 1943-1949
  17. Résultat n°17

    Registre de caisse : recettes (1937-1949).

    Date

    1937-1949

    Cote

    3 U 786

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis
    • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
    • Registre de caisse : recettes (1937-1949).
  18. Résultat n°18

    Registre de caisse : dépenses (1939-1949).

    Date

    1939-1949

    Cote

    3 U 785

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis
    • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
    • Registre de caisse : dépenses (1939-1949).
  19. Résultat n°19

    Livre journal des crédits.

    Date

    1931-1948

    Cote

    3 U 794

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis
    • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
    • Crédit commercial.
    • Livre journal des crédits.
  20. Résultat n°20

    Livre journal des débits.

    Date

    1931-1948

    Cote

    3 U 795

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis
    • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
    • Crédit commercial.
    • Livre journal des débits.