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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1849

    Date

    1849

    Cote

    3 U 104

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
    • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
    • 1849
  2. Résultat n°2

    1927-1928

    Date

    1927-1928

    Cote

    3 U 481

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Enquêtes civiles
    • Enquêtes.
    • 1927-1928
  3. Résultat n°3

    Commune d'Auxelles-Haut (1878).

    Date

    1878

    Cote

    3 U 959

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Expropriations pour construction de voirie
    • Chemins vicinaux
    • Chemin vicinaux ordinaires (C.V.O.).
    • C.V.O. n° 1 (1866-1911).
    • Commune d'Auxelles-Haut (1878).
  4. Résultat n°4

    1923-1924

    Date

    1923-1924

    Cote

    3 U 578

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • 1923-1924
  5. Résultat n°5

    Entrées et sorties (1918-1920).

    Date

    1918-1920

    Cote

    3 U 789

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis
    • Entreprises sous séquestre : registres de comptabilité.
    • Entrées et sorties (1918-1920).
  6. Résultat n°6

    Janvier 1926-juillet 1926 : registre.

    Date

    Janvier 1926-juillet 1926

    Cote

    3 U 703

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Ordonnances de référés
    • Janvier 1926-juillet 1926 : registre.
  7. Résultat n°7

    Commune de Charmois (1872-1876).

    Date

    1872-1876

    Cote

    3 U 985

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Belfort-Delle.
    • Commune de Charmois (1872-1876).
  8. Résultat n°8

    11 juillet 1883-31 août 1883

    Date

    11 juillet 1883-31 août 1883

    Cote

    3 U 1493

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 11 juillet 1883-31 août 1883
  9. Résultat n°9

    Audiences

    Date

    an VIII-1942

    Cote

    3 U 1272-1288

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures correctionnelles
    • Audiences

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  10. Résultat n°10

    1932

    Date

    1932

    Cote

    3 U 1359

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Jugements
    • An VI-1939
    • 1932
  11. Résultat n°11

    23 août 1837-31 décembre 1837

    Date

    23 août 1837-31 décembre 1837

    Cote

    3 U 1197

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Saisies mobilières et immobilières
    • Registres de transcription.
    • 23 août 1837-31 décembre 1837
  12. Résultat n°12

    N° 1201-1540.

    Date

    1937

    Cote

    3 U 670

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Affaires classées sans suite
    • 1937
    • N° 1201-1540.
  13. Résultat n°13

    Février 1841-février 1844

    Date

    Février 1841-février 1844

    Cote

    3 U 34

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Généralités
    • Personnel
    • Registres d'organisation du Tribunal et de nomination...
    • Février 1841-février 1844
  14. Résultat n°14

    Epuration : Chambre civique de Belfort.

    Date

    1945

    Cote

    1005 W 82

    • Contexte : 1005 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Epuration : Chambre civique de Belfort.

    Producteur :

    Tribunal de première instance puis de grande instance

  15. Résultat n°15

    Aux abords du fort (1906-1912).

    Date

    1906-1912

    Cote

    3 U 1093

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux militaires
    • Ouvrages
    • Secteur de Roppe (communes de Denney, Offemont, Vétrigne,...
    • Déboisements.
    • Aux abords du fort (1906-1912).
  16. Résultat n°16

    12 octobre 1931-30 décembre 1931

    Date

    12 octobre 1931-30 décembre 1931

    Cote

    3 U 1620

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 12 octobre 1931-30 décembre 1931
  17. Résultat n°17

    23 juillet 1847-10 septembre 1847

    Date

    23 juillet 1847-10 septembre 1847

    Cote

    3 U 1386

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 23 juillet 1847-10 septembre 1847
  18. Résultat n°18

    1935-1936

    Date

    1935-1936

    Cote

    3 U 340

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Successions
    • Acceptation et renonciation de succession.
    • Déclarations d'acceptation et de renonciation à succession...
    • 1935-1936
  19. Résultat n°19

    Ackermann Yves.

    Date

    1933-1940

    Cote

    8 U 68

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Fontaine 
    • Ackermann Yves.
  20. Résultat n°20

    1858-1899

    Date

    1858-1899

    Cote

    3 U 217

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Prestation de serments - Nomination d'experts
    • Prestation de serment.
    • Serments d'experts : registres.
    • 1858-1899
  21. Résultat n°21

    Bureau d'assistance judiciaire : registres des délibérations.

    Date

    1934-1958

    Cote

    3 U 771

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Aide judiciaire
    • Bureau d'assistance judiciaire : registres des délibérations.
  22. Résultat n°22

    Créances, productions à ordre

    Date

    An VIII-1937

    Cote

    3 U 818-839

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Créances, productions à ordre

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  23. Résultat n°23

    1877-1879

    Date

    1877-1879

    Cote

    3 U 560

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • 1877-1879
  24. Résultat n°24

    13 avril 1934-1er juin 1934

    Date

    13 avril 1934-1er juin 1934

    Cote

    3 U 1647

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 13 avril 1934-1er juin 1934
  25. Résultat n°25

    Dossiers civils.

    Date

    1956, 1966

    Cote

    1011 W 25-33

    • Contexte : 1011 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Dossiers civils.

    Producteur :

    Tribunal de première instance puis de grande instance (parquet et greffe)

  26. Résultat n°26

    1931-1932

    Date

    1931-1932

    Cote

    3 U 582

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • 1931-1932
  27. Résultat n°27

    1866-1868

    Date

    1866-1868

    Cote

    3 U 557

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • 1866-1868
  28. Résultat n°28

    Procurations pour renonciation et acceptation de succession.

    Date

    an XII-1811

    Cote

    3 U 311

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Successions
    • Acceptation et renonciation de succession.
    • Procurations pour renonciation et acceptation de succession.
  29. Résultat n°29

    2 avril 1880-29 juin 1880

    Date

    2 avril 1880-29 juin 1880

    Cote

    3 U 1483

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 2 avril 1880-29 juin 1880
  30. Résultat n°30

    4 décembre-31 décembre 1931, 6 janvier-25 février 1931 (non lieu).

    Date

    6 janvier 1931-31 décembre 1931

    Cote

    3 U 1622

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 4 décembre-31 décembre 1931, 6 janvier-25 février 1931...
  31. Résultat n°31

    Septembre 1808-février 1809

    Date

    Septembre 1808-février 1809

    Cote

    3 U 204

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Prestation de serments - Nomination d'experts
    • Prestation de serment.
    • Serments d'experts : registres.
    • Septembre 1808-février 1809
  32. Résultat n°32

    Ligne Belfort-Sochaux, communes d'Andelnans, Botans, Châtenois-les-Forges, Danjoutin.

    Date

    1911

    Cote

    3 U 1008

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
    • Ligne Belfort-Sochaux, communes d'Andelnans, Botans,...
  33. Résultat n°33

    Monnier à Bourogne.

    Date

    Ans VIII-XII, 1810-1816

    Cote

    8 U 40

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Monnier à Bourogne.
  34. Résultat n°34

    an VIII-an XIII

    Date

    an VIII-an XIII

    Cote

    3 U 246

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Rapports d'experts
    • Procès verbaux d'expertises.
    • an VIII-an XIII
  35. Résultat n°35

    Construction et établissement d'une route d'accès.

    Date

    1889

    Cote

    3 U 1110

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux militaires
    • Ouvrages
    • Ouvrage d'infanterie de Chèvremont
    • Construction et établissement d'une route d'accès.
  36. Résultat n°36

    Procurations.

    Date

    1888-1889

    Cote

    3 U 353

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Successions
    • Règlement de succession.
    • Procurations.
  37. Résultat n°37

    1818-1819

    Date

    1818-1819

    Cote

    3 U 524

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • 1818-1819
  38. Résultat n°38

    19 avril 1935-31 mai 1935

    Date

    19 avril 1935-31 mai 1935

    Cote

    3 U 1657

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 19 avril 1935-31 mai 1935
  39. Résultat n°39

    2 janvier 1878-30 avril 1878

    Date

    2 janvier 1878-30 avril 1878

    Cote

    3 U 1478

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 2 janvier 1878-30 avril 1878
  40. Résultat n°40

    Deuxième trimestre, 1er nivose an X-28 ventose an X

    Date

    1er nivose an X-28 ventose an X

    Cote

    3 U 496

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements civils
    • an X
    • Deuxième trimestre, 1er nivose an X-28 ventose an X
  41. Résultat n°41

    1821

    Date

    1821

    Cote

    3 U 740

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Délits forestiers
    • Audiences et jugements en matière forestale.      ...
    • 1821
  42. Résultat n°42

    Bâtiment - Mobilier

    Date

    1828-1853

    Cote

    3 U 23-25

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Généralités
    • Bâtiment - Mobilier

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  43. Résultat n°43

    5 juin 1935-19 juillet 1935

    Date

    5 juin 1935-19 juillet 1935

    Cote

    3 U 1658

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 5 juin 1935-19 juillet 1935
  44. Résultat n°44

    Correspondance, jugements.

    Date

    1922-1923

    Cote

    3 U 780

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Séquestre de biens ennemis
    • Correspondance, jugements.
  45. Résultat n°45

    1852-1856

    Date

    1852-1856

    Cote

    3 U 54

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Généralités
    • Affaires traitées par le juge d'instruction
    • Répertoire des affaires traitées par le juge d'instruction...
    • 1852-1856
  46. Résultat n°46

    1866-1867

    Date

    1866-1867

    Cote

    3 U 1322

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Jugements
    • An VI-1939
    • 1866-1867
  47. Résultat n°47

    5 janvier 1922-10 février 1922

    Date

    5 janvier 1922-10 février 1922

    Cote

    3 U 1518

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 5 janvier 1922-10 février 1922
  48. Résultat n°48

    1er juillet 1922-13 octobre 1922

    Date

    1er juillet 1922-13 octobre 1922

    Cote

    3 U 1524

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 1er juillet 1922-13 octobre 1922
  49. Résultat n°49

    Jugements rendus sur mémoire de la régie de l'Enregistrement et des Domaines (7 cahiers) : registre.

    Date

    1806-1828

    Cote

    3 U 724

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Procédures opposant des particuliers à l'administration...
    • Jugements rendus sur mémoire de la régie de l'Enregistrement...
  50. Résultat n°50

    Octobre 1936-septembre 1937: registre.

    Date

    Octobre 1936-septembre 1937

    Cote

    3 U 718

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Ordonnances de référés
    • Octobre 1936-septembre 1937: registre.
  51. Résultat n°51

    1933-1936

    Date

    1933-1936

    Cote

    3 U 292

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Rapports d'experts
    • Procès verbaux d'expertises.
    • 1933-1936
  52. Résultat n°52

    1850-1852

    Date

    1850-1852

    Cote

    3 U 53

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Généralités
    • Affaires traitées par le juge d'instruction
    • Répertoire des affaires traitées par le juge d'instruction...
    • 1850-1852
  53. Résultat n°53

    Touvet Léon Dominique.

    Date

    1900-1912

    Cote

    8 U 80

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Giromagny 
    • Touvet Léon Dominique.
  54. Résultat n°54

    Communes de Bourogne et Trétudans (1887-1931).

    Date

    1887-1931

    Cote

    3 U 1105

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux militaires
    • Ouvrages
    • Ouvrage des Fougerais (communes de Bourogne, Moval,...
    • Déboisements.
    • Communes de Bourogne et Trétudans (1887-1931).
  55. Résultat n°55

    1889-1906 (espionnage).

    Date

    1889-1906

    Cote

    3 U 1497

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 1889-1906 (espionnage).
  56. Résultat n°56

    Procès verbaux de police et de gendarmerie (dossiers 1 à 3227).

    Date

    1956

    Cote

    1011 W 15-24

    • Contexte : 1011 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Procès verbaux de police et de gendarmerie (dossiers...

    Producteur :

    Tribunal de première instance puis de grande instance (parquet et greffe)

  57. Résultat n°57

    1850-1855

    Date

    1850-1855

    Cote

    3 U 365

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Diplômes, brevets
    • Transcription de diplômes, brevets, commissions.
    • 1850-1855
  58. Résultat n°58

    Ouvrages d'infanterie de Denney et réseau de fils de fer à Bessoncourt : construction.

    Date

    1893

    Cote

    3 U 1033

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux militaires
    • Ouvrages
    • Ouvrages d'infanterie de Denney et réseau de fils de...
  59. Résultat n°59

    N° 1751-2000.

    Date

    1939

    Cote

    3 U 685

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Affaires classées sans suite
    • 1939
    • N° 1751-2000.
  60. Résultat n°60

    Poste de commandement, commune de Denney : construction (1912).

    Date

    1912

    Cote

    3 U 1066

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux militaires
    • Ouvrages
    • Secteur de Bessoncourt-Vézélois (communes de Bessoncourt,...
    • Secteur de Bessoncourt (communes de Bessoncourt, Chèvremont,...
    • Poste de commandement, commune de Denney : construction...
  61. Résultat n°61

    1916-1919

    Date

    1916-1919

    Cote

    3 U 476

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Enquêtes civiles
    • Enquêtes.
    • 1916-1919
  62. Résultat n°62

    1810-1811

    Date

    1810-1811

    Cote

    3 U 592

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Jugements sur requêtes
    • 1810-1811
  63. Résultat n°63

    Objets déposés, vente par les Domaines : inventaires, affiches, instructions, correspondance.

    Date

    1854-1909

    Cote

    3 U 181

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
    • Objets déposés, vente par les Domaines : inventaires,...
  64. Résultat n°64

    1834-1935

    Date

    1834-1935

    Cote

    3 U 92

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Actes déposés et dressés au greffe (enregistrement)
    • Répertoires des actes reçus et des jugements rendus...
    • 1834-1935
  65. Résultat n°65

    1823-1840

    Date

    1823-1840

    Cote

    3 U 220

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Prestation de serments - Nomination d'experts
    • Nomination de commissaires.
    • Pour règlement d'ordres et distributions : registres.
    • 1823-1840
  66. Résultat n°66

    1807-1808

    Date

    1807-1808

    Cote

    3 U 387

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Inscription des causes
    • Rôle d'inscription des causes : registres.
    • 1807-1808
  67. Résultat n°67

    Dossier général relatif à l'ensemble des lignes.

    Date

    1894-1911

    Cote

    3 U 1007

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Chemins de fer
    • Chemin de fer d'intérêt local (C.F.I.L.)
    • Dossier général relatif à l'ensemble des lignes.
  68. Résultat n°68

    1876-1881

    Date

    1876-1881

    Cote

    3 U 369

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Diplômes, brevets
    • Transcription de diplômes, brevets, commissions.
    • 1876-1881
  69. Résultat n°69

    1867

    Date

    1867

    Cote

    3 U 903

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations forcées
    • Adjudications.
    • 1867
  70. Résultat n°70

    1931 (amnistiés), 5 janvier-29 janvier 1932.

    Date

    1931-29 janvier 1932

    Cote

    3 U 1625

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • 1931 (amnistiés), 5 janvier-29 janvier 1932.
  71. Résultat n°71

    Roland Jean-Baptiste. 

    Date

    An XIV-1837

    Cote

    8 U 42

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Roland Jean-Baptiste. 
  72. Résultat n°72

    Boni.

    Date

    1824

    Cote

    8 U 99

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Commissaires priseurs à Belfort
    • Boni.
  73. Résultat n°73

    1941-1942

    Date

    1941-1942

    Cote

    3 U 1280

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Audiences
    • Carnets d'audiences correctionnelles registres.
    • 1941-1942
  74. Résultat n°74

    Décembre 1920-décembre 1922

    Date

    Décembre 1920-décembre 1922

    Cote

    3 U 405

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Affaires entrées au Parquet
    • Sommiers : registres.
    • Décembre 1920-décembre 1922
  75. Résultat n°75

    21 mars 1924-27 juin 1924

    Date

    21 mars 1924-27 juin 1924

    Cote

    3 U 1238

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Pensions
    • Jugements : registres.
    • 21 mars 1924-27 juin 1924
  76. Résultat n°76

    Reliure des registres déposés au greffe : délibérations du Conseil général, correspondance.

    Date

    1911-1921

    Cote

    3 U 758

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Etat civil
    • Reliure des registres déposés au greffe : délibérations...
  77. Résultat n°77

    an VIII-an XIV

    Date

    an VIII-an XIV

    Cote

    3 U 443

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Enquêtes civiles
    • Enquêtes.
    • an VIII-an XIV
  78. Résultat n°78

    Conflits du travail : sentences arbitrales et surarbitrales (dossiers).

    Date

    1938

    Cote

    3 U 1224

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Sentences arbitrales
    • Conflits du travail : sentences arbitrales et surarbitrales...
  79. Résultat n°79

    Registres d’audience.

    Date

    1942 - 1950

    Cote

    1011 W 7

    • Contexte : 1011 W - Tribunal de grande instance de Belfort (TGI)

    • Registres d’audience.

    Producteur :

    Tribunal de première instance puis de grande instance (parquet et greffe)

  80. Résultat n°80

    Enceinte des faubourgs : construction.

    Date

    1875-1876

    Cote

    3 U 1042

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Travaux militaires
    • Ouvrages
    • Secteur de Belfort
    • Enceinte des faubourgs : construction.