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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procédures diverses.

    Date

    1788-1878

    Cote

    3 U 725

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Procédures opposant des particuliers à l'administration...
    • Procédures diverses.
  2. Résultat n°2

    Procédures opposant des particuliers à l'administration des Domaines

    Date

    1788-1902

    Cote

    3 U 721-725

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Procédures opposant des particuliers à l'administration...

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  3. Résultat n°3

    1790-an X

    Date

    1790-an X

    Cote

    3 U 1727

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Procédures diverses
    • Pièces de procédures du tribunal de l’arrondissement.
    • 1790-an X
  4. Résultat n°4

    Inventaires des biens après décès.

    Date

    1791-an III

    Cote

    3 U 307

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Successions
    • Inventaires - Testaments.
    • Inventaires des biens après décès.
  5. Résultat n°5

    Successions

    Date

    1791-1956

    Cote

    3 U 307-353

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Successions

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  6. Résultat n°6

    Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces de fonctions déposées, actes de dépôt de signature (1791-1811). 

    Date

    1791-1811

    Cote

    8 U 1

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces...
  7. Résultat n°7

    1792-1810

    Date

    1792-1810

    Cote

    3 U 242

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Vérification d'écriture 
    • Procès en faux, incidents et vérification d'écriture...
    • 1792-1810
  8. Résultat n°8

    Vérification d'écriture

    Date

    1792-1923

    Cote

    3 U 242-245

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Vérification d'écriture

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  9. Résultat n°9

    Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces de fonctions déposées, actes de dépôt de signature (an XIII-1811).

    Date

    1793-1811

    Cote

    8 U 1

    • Contexte : Série U - Justice

    • Officiers publics et ministériels
    • Pétitions pour continuer les fonctions (1793), pièces...

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  10. Résultat n°10

    Dossiers correctionnels

    Date

    An III-1940

    Cote

    3 U 1367-1704

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  11. Résultat n°11

    Monnier à Bourogne.

    Date

    Ans VIII-XII, 1810-1816

    Cote

    8 U 40

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Monnier à Bourogne.
  12. Résultat n°12

    Actes déposés et dressé au greffe

    Date

    An IV-1944

    Cote

    3 U 67-188

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Actes déposés et dressé au greffe

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  13. Résultat n°13

    Girot Jean-Baptiste.

    Date

    Ans IV-XI

    Cote

    8 U 91

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Roppe 
    • Girot Jean-Baptiste.
  14. Résultat n°14

    Roland Pierre Ignace.

    Date

    Ans IV-XIII

    Cote

    8 U 41

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Delle (et Bourogne) 
    • Roland Pierre Ignace.
  15. Résultat n°15

    Triponé François Joseph.

    Date

    Ans VIII-X

    Cote

    8 U 71

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Giromagny 
    • Triponé François Joseph.
  16. Résultat n°16

    Lajanne Claude Léonard Joseph.

    Date

    Ans VIII-X

    Cote

    8 U 61

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Florimont 
    • Lajanne Claude Léonard Joseph.
  17. Résultat n°17

    Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal.

    Date

    An IV-1940

    Cote

    8 U 3-111

    • Contexte : Série U - Justice

    • Officiers publics et ministériels
    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal.

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  18. Résultat n°18

    Triponé François Joseph.

    Date

    Ans IV-VII, an X-1832

    Cote

    8 U 4

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Triponé François Joseph.
  19. Résultat n°19

    Henriot Jean. 

    Date

    1908-1937, 1940

    Cote

    8 U 36

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Belfort
    • Henriot Jean. 
  20. Résultat n°20

    Errard.

    Date

    Ans IV-V, XIII-1812

    Cote

    8 U 83

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Grandvillars 
    • Errard.
  21. Résultat n°21

    Diplômes, brevets

    Date

    an V-1939

    Cote

    3 U 360-372

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Diplômes, brevets

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  22. Résultat n°22

    Rapports d'experts

    Date

    An V-1939

    Cote

    3 U 246-298

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Rapports d'experts

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  23. Résultat n°23

    an V-1810

    Date

    an V-1810

    Cote

    3 U 296

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Rapports d'experts
    • Procès verbaux d'interrogatoires et informations.
    • an V-1810
  24. Résultat n°24

    Dépôt de spécimens d'actes, de marques et de timbres.

    Date

    an V-1939

    Cote

    3 U 372

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Diplômes, brevets
    • Dépôt de spécimens d'actes, de marques et de timbres.
  25. Résultat n°25

    Règlements de successions Ducloux (an VI-an X), Bevaillot (an X), Baron de Ferrette (1806-1825), Charlet (1808-1809), Thomann (1824-1829).

    Date

    an VI-1829

    Cote

    3 U 310

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Successions
    • Inventaires - Testaments.
    • Règlements de successions Ducloux (an VI-an X), Bevaillot...
  26. Résultat n°26

    an VI

    Date

    an VI

    Cote

    3 U 1289

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Jugements
    • An VI-1939
    • an VI
  27. Résultat n°27

    an VI

    Date

    an VI

    Cote

    3 U 1290

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Jugements
    • An VI-1939
    • an VI
  28. Résultat n°28

    Jugements

    Date

    An VI-1939

    Cote

    3 U 1289-1366

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures correctionnelles
    • Jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  29. Résultat n°29

    an III – an VII

    Date

    an III – an VII

    Cote

    3 U 1367

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures correctionnelles
    • Dossiers correctionnels
    • an III – an VII
  30. Résultat n°30

    an VII-an IX

    Date

    an VII-an IX

    Cote

    3 U 840

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Expropriations forcées
    • Adjudications.
    • an VII-an IX
  31. Résultat n°31

    Expropriations forcées

    Date

    an VII-1934

    Cote

    3 U 840-940

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Expropriations forcées

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  32. Résultat n°32

    Charbonnier Jean-Pierre.

    Date

    An VII-1836

    Cote

    8 U 69

    • Contexte : 8 U - Officiers publics et ministériels

    • Répertoires des notaires et huissiers déposés au tribunal. 
    • Foussemagne
    • Charbonnier Jean-Pierre.
  33. Résultat n°33

    Extraits des minutes du greffe

    Date

    an VII-1873

    Cote

    3 U 377

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Extraits des minutes du greffe

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  34. Résultat n°34

    Audiences

    Date

    an VIII-1942

    Cote

    3 U 1272-1288

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures correctionnelles
    • Audiences

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  35. Résultat n°35

    Créances, productions à ordre

    Date

    An VIII-1937

    Cote

    3 U 818-839

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Créances, productions à ordre

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  36. Résultat n°36

    an VIII-an XIII

    Date

    an VIII-an XIII

    Cote

    3 U 246

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Actes civils
    • Rapports d'experts
    • Procès verbaux d'expertises.
    • an VIII-an XIII
  37. Résultat n°37

    an VIII-an XIV

    Date

    an VIII-an XIV

    Cote

    3 U 443

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Enquêtes civiles
    • Enquêtes.
    • an VIII-an XIV
  38. Résultat n°38

    Adjudications volontaires

    Date

    an VIII-1878

    Cote

    3 U 1214-1220

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Procédures civiles
    • Adjudications volontaires

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  39. Résultat n°39

    Comptes de tutelle et de curatelle

    Date

    An VIII-1911

    Cote

    3 U 302-306

    • Contexte : Série U - Justice

    • Tribunaux de première instance
    • Actes civils
    • Comptes de tutelle et de curatelle

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  40. Résultat n°40

    an VIII

    Date

    an VIII

    Cote

    3 U 1214

    • Contexte : 3 U - Tribunaux de première instance

    • Procédures civiles
    • Adjudications volontaires
    • Licitations et homologations d'enchères.
    • an VIII