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24 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procès-verbaux de réception à titre isolé de véhicules.
Cote
1281 W 35-49
 Date
1970-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

  • Procès-verbaux de réception à titre isolé de véhicules.
Résultat n°2

Auto surveillance des rejets aqueux des sociétés du Territoire de Belfort.
Cote
1281 W 2-6
 Date
1979-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

  • Auto surveillance des rejets aqueux des sociétés du...
Résultat n°3

Installations classées pour la protection de l’environnement, sociétés Zindel (Seloncourt) et Giovanelli (Mandeure).
Cote
1281 W 7-9
 Date
1967-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

  • Installations classées pour la protection de l’environnement,...
Résultat n°4

Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de gaz.
Cote
1286 W 1-7
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1286 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

  • Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de...
Résultat n°5

Déclaration de production de déchets industriels.
Cote
1281 W 1
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

  • Déclaration de production de déchets industriels.
Résultat n°6

Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de gaz et pression à vapeur.
Cote
1407 W 53-59
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1407 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

  • Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de...
Résultat n°7

Articles éliminés.
Cote
1281 W 33-34
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

  • Articles éliminés.
Résultat n°8

Articles éliminés.
Cote
1286 W 37-46
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1286 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

  • Articles éliminés.
Résultat n°9

Carte des oléoducs (Belfort-Montbéliard).
Cote
1281 W 10-11
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

  • Carte des oléoducs (Belfort-Montbéliard).
Résultat n°10

Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de gaz.
Cote
1281 W 25-26
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

  • Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de...
Résultat n°11

Procès-verbaux de réception à titre isolé.
Cote
1407 W 1-20
 Date
1986-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1407 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

  • Procès-verbaux de réception à titre isolé.
Résultat n°12

Procès-verbaux de visites techniques.
Cote
1407 W 21-25
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1407 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

  • Procès-verbaux de visites techniques.
Résultat n°13

Articles éliminés.
Cote
1281 W 27-30
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

  • Articles éliminés.
Résultat n°14

Procès-verbaux de visites techniques.
Cote
1281 W 50-52
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

  • Procès-verbaux de visites techniques.
Résultat n°15

Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de gaz.
Cote
1281 W 31-32
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

  • Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de...
Résultat n°16

Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de gaz.
Cote
1286 W 47-49
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1286 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

  • Certificats d’épreuve d’appareils sous-pression de...
Résultat n°17

Articles éliminés.
Cote
1407 W 26-52
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1407 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

  • Articles éliminés.
Résultat n°18

Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution.
Cote
1281 W 12-15
 Date
1978-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

  • Carte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution.
Résultat n°19

Articles éliminés.
Cote
1286 W 50-57
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1286 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

  • Articles éliminés.
Résultat n°20

Carte d’utilisation d’eaux souterraines pour les pompes à chaleur.
Cote
1281 W 16
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1281 W - Direction régionale de l'industrie, de la...

  • Carte d’utilisation d’eaux souterraines pour les pompes...