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  1. Résultat n°1

    1936

    Cote

    3 O 2188

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
    • Service vicinal
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture

  2. Résultat n°2

    1906-1907

    Cote

    3 O 1170

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Carnets de cylindrage
    • Commune de Vézelois : carnets de l’agent-voyer Jacquot.
    • 1906-1907

    Producteur :

    Préfecture

  3. Résultat n°3

    Exercice 1880

    Cote

    3 O 436

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription d’une partie des cantons de Belfort,...
    • Exercice 1880

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    1931-1935

    Cote

    3 O 1122

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Programmes annuels
    • Travaux et grosses réparations : listes des projets...
    • 1931-1935

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

    Date

    1837-1938

    Cote

    3 O 35

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Personnel
    • Organisation et mission du personnel 
    • Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1899

    Cote

    3 O 308

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer d’arrondissement
    • Livres des dépenses
    • Chemins vicinaux ordinaires.
    • 1899

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

    Cote

    3 O 506

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements des agents-voyer Vital père...
    • Exercice 1884
    • Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    1927

    Cote

    3 O 375

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Première circonscription de Belfort.
    • 1927

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance.

    Date

    1889

    Cote

    3 O 1203

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 1 de Belfort à Montbéliard
    • Traversée de communes 
    • Commune de Trétudans
    • Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Exercice 1872

    Cote

    3 O 475

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’agent-voyer Guthmann.
    • Exercice 1872

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    31 octobre-31 décembre

    Cote

    3 O 901

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer itinérant Roulland...
    • Exercice 1915 (cantons de Rouemont-le-Château et Fontaine)
    • 31 octobre-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    22 janvier-23 août

    Cote

    3 O 923

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer itinérant Roulland...
    • Exercice 1918 (canton de Belfort)
    • 22 janvier-23 août

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    31 décembre

    Cote

    3 O 630

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’agent-voyer Moreau (circonscription...
    • Exercice 1886
    • 31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1874-1877

    Cote

    3 O 1961

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n°29 de Foussemagne à Bourogne
    • Traversée des communes 
    • Commune d’Eschêne-Autrage
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

      Exercice 1922

    Cote

    3 O 950

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Gay.
    •   Exercice 1922

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Construction d’égouts : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, devis, cahier des charges, plan, dessins.

    Date

    1928

    Cote

    3 O 1859

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 26 de Croix à Suarce
    • Embranchement du C.I.C. n° 26 de Saint-Dizier à Boron 
    • Commune de Grandvillars
    • Construction d’égouts : extraits du registre des délibérations...

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Construction de rigoles pavées dans la faubourg des Vosges : extrait du registre des délibérations du conseil général, avant-projet, correspondance, rapports.

    Date

    1885

    Cote

    3 O 1305

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Belfort
    • Construction de rigoles pavées dans la faubourg des...

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Construction d’un pont sur le ruisseau Mortgraben : rapport, devis, avant-métré, bordereau des prix, plans, profils, dessin.

    Date

    1888

    Cote

    3 O 1910

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 27 d'Anjoutey à Reppe
    • Traversée des communes 
    • Commune de Felon
    • Construction d’un pont sur le ruisseau Mortgraben :...

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Modification de l’alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, actes d’acquisition et d’échange des chemins, extraits de plan.

    Date

    1920-1924

    Cote

    3 O 1680

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Traversée des communes 
    • Commune de Méziré
    • Modification de l’alignement : extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    1906

    Cote

    3 O 1126

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Carnets de cylindrage
    • Circonscription de Belfort.
    • 1906

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Etats des paiements effectués : tableaux par commune.

    Date

    1869

    Cote

    3 O 170

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Ressources 
    • Ressources créées par les communes
    • Centimes
    • Etats des paiements effectués : tableaux par commune.

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24

    Exercice 1901

    Cote

    3 O 761

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1901

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    Alignement de la traverse : plans, rapport.

    Date

    1873

    Cote

    3 O 2142

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Eschêne-Autrage
    • Alignement de la traverse : plans, rapport.

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

    1905-1909

    Cote

    3 O 76

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Budget vicinal 
    • Prévisions budgétaires aux vues des exercices précédents :...
    • 1905-1909

    Producteur :

    Préfecture

  28. Résultat n°28

    Réparation d'un pont : extrait du registre des délibérations du conseil général, rapports.

    Date

    1926

    Cote

    3 O 1323

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Sévenans
    • Réparation d'un pont : extrait du registre des délibérations...

    Producteur :

    Préfecture

  29. Résultat n°29

    Subventions industrielles exceptionnelles : rapports des agents-voyers, relevés des états de pointage de la circulation industrielle, carnet de pointage, rapports des industriels, décisions du Conseil d’Etat.

    Date

    1902-1909

    Cote

    3 O 198

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Ressources 
    •  Subventions industrielles
    • Subventions industrielles exceptionnelles : rapports...

    Producteur :

    Préfecture

  30. Résultat n°30

    24 janvier-22 septembre

    Cote

    3 O 726

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Digue (subdivision...
    • Exercice 1924
    • 24 janvier-22 septembre

    Producteur :

    Préfecture

  31. Résultat n°31

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1881-1914

    Cote

    3 O 1355

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 5 de Fêche-l'Eglise...
    • Traversée des communes 
    • Commune de Florimont
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    2 février-2 juillet

    Cote

    3 O 571

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’agent-voyer Tresch (subdivision...
    • Exercice 1885
    • 2 février-2 juillet

    Producteur :

    Préfecture

  34. Résultat n°34

    3 février-5 septembre

    Cote

    3 O 673

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Digue (subdivision...
    • Exercice 1894
    • 3 février-5 septembre

    Producteur :

    Préfecture

  35. Résultat n°35

    Abattage et vente de peupliers : extraits du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports.

    Date

    1904-1905

    Cote

    3 O 1245

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 3 de Chavannes-les-Grands...
    • Commune de Delle
    • Abattage et vente de peupliers : extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  36. Résultat n°36

    Alignement et rectification d'une côte : arrêtés préfectoraux, rapports, plans, dessins.

    Date

    1853-1854

    Cote

    3 O 1455

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune de Giromagny
    • Alignement et rectification d'une côte : arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    Préfecture

  37. Résultat n°37

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1850-1852

    Cote

    3 O 1537

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 18 de Grandvillars...
    • Communes traversées
    • Commune de Grandvillars
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  38. Résultat n°38

    1881

    Cote

    3 O 329

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Première circonscription de Belfort.
    • 1881

    Producteur :

    Préfecture

  39. Résultat n°39

    Rue de l’abattoir, rectification : plan d’alignement.

    Date

    1886-1887

    Cote

    3 O 2151

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins ruraux et voirie urbaine
    • Voirie urbaine
    • Commune de Belfort 
    • Quartier du Fourneau
    • Rue de l’abattoir, rectification : plan d’alignement.

    Producteur :

    Préfecture

  40. Résultat n°40
  41. Résultat n°41

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1904-1911

    Cote

    3 O 1201

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 1 de Belfort à Montbéliard
    • Traversée de communes 
    • Commune de Sévenans
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  42. Résultat n°42

    1928

    Cote

    3 O 376

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Première circonscription de Belfort.
    • 1928

    Producteur :

    Préfecture

  43. Résultat n°43

    Alignement de la traverse : plans, rapport, correspondance.

    Date

    1872

    Cote

    3 O 2160

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 25 de Montbouton à Giromagny
    • Traversée des communes 
    • Commune de Vourvenans
    • Alignement de la traverse : plans, rapport, correspondance.

    Producteur :

    Préfecture

  44. Résultat n°44

    Cylindre 273. 3 mai-3 juillet

    Cote

    3 O 1168

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Carnets de cylindrage
    • Circonscription de Fontaine.
    • 1917
    • Cylindre 273. 3 mai-3 juillet

    Producteur :

    Préfecture

  45. Résultat n°45

    Construction d’un pont : devis, estimations, plans.

    Date

    1847

    Cote

    3 O 1235

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 3 de Chavannes-les-Grands...
    • Commune de Vellescot
    • Construction d’un pont : devis, estimations, plans.

    Producteur :

    Préfecture

  46. Résultat n°46
  47. Résultat n°47

    1891-1895

    Cote

    3 O 1114

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Programmes annuels
    • Travaux et grosses réparations : listes des projets...
    • 1891-1895

    Producteur :

    Préfecture

  48. Résultat n°48

    1867-1868

    Cote

    3 O 248

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer en chef
    • Livres des dépenses
    • Chemins de grande communication.
    • 1867-1868

    Producteur :

    Préfecture

  49. Résultat n°49

    Construction d'une citerne à goudron par le service vicinal : rapports, croquis, dépenses.

    Date

    1929

    Cote

    3 O 1274

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
    • Communes traversées 
    • Commune de Giromagny
    • Construction d'une citerne à goudron par le service...

    Producteur :

    Préfecture

  50. Résultat n°50

    Vital père, 22 novembre 1884-9 janvier 1885

    Cote

    3 O 505

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements des agents-voyer Vital père...
    • Exercice 1884
    • Vital père, 22 novembre 1884-9 janvier 1885

    Producteur :

    Préfecture

  51. Résultat n°51

    22 septembre-6 octobre

    Cote

    3 O 1166

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Carnets de cylindrage
    • Circonscription de Fontaine.
    • 1916
    • 22 septembre-6 octobre

    Producteur :

    Préfecture

  52. Résultat n°52

    24 janvier-30 septembre

    Cote

    3 O 902

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer itinérant Roulland...
    • Exercice 1916 (canton de Belfort)
    • 24 janvier-30 septembre

    Producteur :

    Préfecture

  53. Résultat n°53

    Allongement du chemin vers Lugney (Suisse) : avant-métré, détails estimatifs des travaux, profils.

    Date

    1849

    Cote

    3 O 1558

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 21 de Courcelles à Lepuix...
    • Travaux 
    • Allongement du chemin vers Lugney (Suisse) : avant-métré,...

    Producteur :

    Préfecture

  54. Résultat n°54

    Exercices 1870-1872

    Cote

    3 O 444

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’agent-voyer Mossmann.
    • Exercices 1870-1872

    Producteur :

    Préfecture

  55. Résultat n°55

    3 septembre-31 décembre

    Cote

    3 O 709

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Digue (subdivision...
    • Exercice 1909
    • 3 septembre-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  56. Résultat n°56

    Elargissement du chemin : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance.

    Date

    1869-1878

    Cote

    3 O 1916

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 27 d'Anjoutey à Reppe
    • Traversée des communes 
    • Commune de Vauthiermont
    • Elargissement du chemin : extraits du registre des...

    Producteur :

    Préfecture

  57. Résultat n°57

    Rectification de l’alignement : extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, rapports, correspondance, plan d’alignement.

    Date

    1901-1902

    Cote

    3 O 1717

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Embranchement du C.I.C. n° 23 de Méziré à la Feschotte 
    • Généralités
    • Rectification de l’alignement : extraits des registres...

    Producteur :

    Préfecture

  58. Résultat n°58
  59. Résultat n°59

    1891-20 février 1896

    Cote

    3 O 1049

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Contrôle exercé par le service vicinal 
    • Rapports
    • Registres d’ordre de l’agent-voyer en chef
    • « A » : affaires diverses
    • Registres d’ordre de l’agent voyer en chef.
    • 1891-20 février 1896

    Producteur :

    Préfecture

  60. Résultat n°60

    Alignement de la traverse : plans, état estimatif des parcelles à acquérir, rapports, extrait du registre des délibérations du conseil général, correspondance.

    Date

    1889-1927

    Cote

    3 O 2155

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Embranchement du C.I.C. n° 23 de Belfort au fort du...
    • Commune de Cravanche
    • Alignement de la traverse : plans, état estimatif des...

    Producteur :

    Préfecture

  61. Résultat n°61
  62. Résultat n°62

    1913-1914

    Cote

    3 O 1151

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Carnets de cylindrage
    • Circonscription de Delle.
    • 1913-1914

    Producteur :

    Préfecture

  63. Résultat n°63

    1915

    Cote

    3 O 413

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription de Fontaine.
    • 1915

    Producteur :

    Préfecture

  64. Résultat n°64

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1892-1910

    Cote

    3 O 1226

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 2 de Rougemont-le-Château...
    • Traversées de communes 
    • Commune de Felon
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  65. Résultat n°65

    1879

    Cote

    3 O 253

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer en chef
    • Livres des dépenses
    • Chemins de grande communication.
    • 1879

    Producteur :

    Préfecture

  66. Résultat n°66

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1852-1922

    Cote

    3 O 1524

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune de Vellescot
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  67. Résultat n°67

    Demandes d’emplois au poste de cantonnier : correspondance, rapports, répertoire des demandes.

    Date

    1840-1931

    Cote

    3 O 50

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Personnel
    • Cantonniers 
    • Demandes d’emplois au poste de cantonnier : correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture

  68. Résultat n°68

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1830-1912

    Cote

    3 O 1237

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 3 de Chavannes-les-Grands...
    • Commune de Vellescot
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  69. Résultat n°69
  70. Résultat n°70

    Traverse de la commune : plan, note, métré des travaux.

    Date

    1862-1880

    Cote

    3 O 2217

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
    • Communes traversées 
    • Commune de Grosne
    • Traverse de la commune : plan, note, métré des travaux.

    Producteur :

    Préfecture

  71. Résultat n°71

    1er février-21 novembre

    Cote

    3 O 633

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’agent-voyer Moreau (circonscription...
    • Exercice 1888
    • 1er février-21 novembre

    Producteur :

    Préfecture

  72. Résultat n°72

    Assainissement du quartier des juifs : délibération.

    Date

    1875

    Cote

    3 O 2130

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins ruraux et voirie urbaine
    • Voirie urbaine
    • Commune de Foussemagne 
    • Assainissement du quartier des juifs : délibération.

    Producteur :

    Préfecture

  73. Résultat n°73

    31 août-31 décembre

    Cote

    3 O 771

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1906
    • 31 août-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  74. Résultat n°74

    25 mars-25 août

    Cote

    3 O 1135

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Carnets de cylindrage
    • Circonscription de Belfort.
    • 1913
    • 25 mars-25 août

    Producteur :

    Préfecture

  75. Résultat n°75

    1901

    Cote

    3 O 310

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer d’arrondissement
    • Livres des dépenses
    • Chemins vicinaux ordinaires.
    • 1901

    Producteur :

    Préfecture

  76. Résultat n°76

    1884

    Cote

    3 O 2225

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription de Fontaine, supplément.
    • 1884

    Producteur :

    Préfecture

  77. Résultat n°77

    1909

    Cote

    3 O 357

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Première circonscription de Belfort.
    • 1909

    Producteur :

    Préfecture

  78. Résultat n°78

    3 octobre-31 décembre

    Cote

    3 O 715

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Digue (subdivision...
    • Exercice 1912
    • 3 octobre-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  79. Résultat n°79

    1909

    Cote

    3 O 229

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer en chef
    • Livres des dépenses
    • Chemins de grande communication et chemins d’intérêt...
    • 1909

    Producteur :

    Préfecture

  80. Résultat n°80

    1909

    Cote

    3 O 993

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Dépenses d’entretien des chemins
    • C.G.C. et C.I.C., compte rendu de l’emploi de la prestation :...
    • 1909

    Producteur :

    Préfecture