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  1. Résultat n°1

    Citernes à goudron et à fuel du service vicinal à la gare de Chèvremont et au centre de Bavilliers, installations : plans, devis, correspondance.

    Date

    1934-1958

    Cote

    3 O 2245

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Entretien 
    • Entretien des équipements
    • Citernes à goudron et à fuel du service vicinal à la...

    Producteur :

    Préfecture

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1866). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Danjoutin à Bavilliers, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossiers de travaux, correspondance (1845-1929). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Danjoutin à Vézelois, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossiers de travaux, correspondance (1881-1936). Chemin vicinal ordinaire n° 3 de Danjoutin à Belfort, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, actes d’acquisition, correspondance (1875-1938). Chemin vicinal ordinaire n° 4 de Danjoutin à Andelnans, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, dossiers de travaux, correspondance (1893-1938). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1810-1939). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1839-1939). Relation avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains, établissement de clôtures : décision, correspondance (An X-1948).

    Date

    An X-1948

    Cote

    3 O 2016

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins ruraux et voirie urbaine
    • Chemins ruraux
    • Commune de Danjoutin
    • Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations,...

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Marchés publics : arrêtés préfectoraux, circulaires, correspondance.

    Date

    1938-1948

    Cote

    3 O 6

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Réglementation
    • Marchés publics : arrêtés préfectoraux, circulaires,...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Exercice 1901

    Cote

    3 O 761

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1901

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    31 août-31 décembre

    Cote

    3 O 771

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1906
    • 31 août-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Modification de l’alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, actes d’acquisition de terrains. 1904-1909

    Cote

    3 O 1686

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Embranchement du C.I.C. n° 23 de Belfort au fort du...
    • Commune de Belfort
    • Modification de l’alignement : extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Réparation d’un pont : rôles des journées employées et des dépenses. 1854

    Cote

    3 O 1644

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Traversée des communes 
    • Commune de Belfort
    • Réparation d’un pont : rôles des journées employées...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    31 janvier-30 novembre

    Cote

    3 O 766

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    •   Exercice 1904
    • 31 janvier-30 novembre

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Acquisition de terrains : actes d’acquisition, arrêtés préfectoraux. 1867-1908

    Cote

    3 O 1634

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Traversée des communes 
    • Commune d’Eloie
    • Acquisition de terrains : actes d’acquisition, arrêtés...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Alignements, permissions de voirie. 1853-1913

    Cote

    3 O 1435

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune de Larivière
    • Alignements, permissions de voirie. 1853-1913

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    18 août-31 décembre

    Cote

    3 O 755

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1894
    • 18 août-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    31 janvier-31 octobre

    Cote

    3 O 774

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1908
    • 31 janvier-31 octobre

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    31 août-31 décembre

    Cote

    3 O 759

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1896
    • 31 août-31 décembre

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Elargissement du chemin : rapports. 1882

    Cote

    3 O 1635

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
    • Traversée des communes 
    • Commune d’Eloie
    • Elargissement du chemin : rapports. 1882

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    31 janvier-14 août

    Cote

    3 O 754

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    • Exercice 1894
    • 31 janvier-14 août

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    31 janvier-31 octobre

    Cote

    3 O 762

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachement de l’agent-voyer Boulanger (subdivisions...
    •   Exercice 1902
    • 31 janvier-31 octobre

    Producteur :

    Préfecture