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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Création et organisation des chemins vicinaux : lois, règlement général, circulaires, correspondance.

    Date

    1837-1939

    Cote

    3 O 1

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Réglementation
    • Création et organisation des chemins vicinaux : lois,...

    Producteur :

    Préfecture

  2. Résultat n°2

    Classement et alignement des chemins vicinaux : circulaires, extraits du registre des délibérations du Conseil d’Etat, rapports, correspondance.

    Date

    1845-1921

    Cote

    3 O 2

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Réglementation
    • Classement et alignement des chemins vicinaux : circulaires,...

    Producteur :

    Préfecture

  3. Résultat n°3

    Chemins ruraux : règlement général, modifications, circulaires, correspondance.

    Date

    1883-1924

    Cote

    3 O 3

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Réglementation
    • Chemins ruraux : règlement général, modifications,...

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    Voirie urbaine : instructions, circulaires, correspondance.

    Date

    1807-1882

    Cote

    3 O 4

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Réglementation
    • Voirie urbaine : instructions, circulaires, correspondance.

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Prestation et taxe vicinale : circulaires, rapports, correspondance.

    Date

    1841-1914

    Cote

    3 O 5

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Réglementation
    • Prestation et taxe vicinale : circulaires, rapports,...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Marchés publics : arrêtés préfectoraux, circulaires, correspondance.

    Date

    1938-1948

    Cote

    3 O 6

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Réglementation
    • Marchés publics : arrêtés préfectoraux, circulaires,...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Plantations : arrêtés règlementaires, rapports, circulaires.

    Date

    1803-1925

    Cote

    3 O 7

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Réglementation
    • Plantations : arrêtés règlementaires, rapports, circulaires.

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Ponts, construction et réparation : circulaires, correspondance.

    Date

    1871-1934

    Cote

    3 O 8

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Réglementation
    • Ponts, construction et réparation : circulaires, correspondance.

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Règlement, enquête, rapports, correspondance, carte des circonscriptions.

    Date

    1842-1934

    Cote

    3 O 9

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Organisation générale 
    • Règlement, enquête, rapports, correspondance, carte...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    1884-1910

    Cote

    3 O 12

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Matériel et documents 
    • Inventaires généraux
    • Archives, outils et matériel.
    •  Inventaires des circonscriptions
    • Première circonscription de Belfort.
    • 1884-1910

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    1884-1910 (copie annotée)

    Cote

    3 O 13

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Matériel et documents 
    • Inventaires généraux
    • Archives, outils et matériel.
    •  Inventaires des circonscriptions
    • Première circonscription de Belfort.
    • 1884-1910 (copie annotée)

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    1911-1928

    Cote

    3 O 14

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Matériel et documents 
    • Inventaires généraux
    • Archives, outils et matériel.
    •  Inventaires des circonscriptions
    • Première circonscription de Belfort.
    • 1911-1928

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    1911-1928 (copie annotée)

    Cote

    3 O 15

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Matériel et documents 
    • Inventaires généraux
    • Archives, outils et matériel.
    •  Inventaires des circonscriptions
    • 1911-1928 (copie annotée)

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    1884-1887

    Cote

    3 O 16

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Matériel et documents 
    • Inventaires généraux
    • Archives, outils et matériel.
    •  Inventaires des circonscriptions
    • Deuxième circonscription de Belfort.
    • 1884-1887

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    1884-1887 (copie annotée)

    Cote

    3 O 17

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Matériel et documents 
    • Inventaires généraux
    • Archives, outils et matériel.
    •  Inventaires des circonscriptions
    • Deuxième circonscription de Belfort.
    • 1884-1887 (copie annotée)

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    1884-1910

    Cote

    3 O 18

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Matériel et documents 
    • Inventaires généraux
    • Archives, outils et matériel.
    •  Inventaires des circonscriptions
    • Circonscription de Delle.
    • 1884-1910

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    1911-1928

    Cote

    3 O 19

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Matériel et documents 
    • Inventaires généraux
    • Archives, outils et matériel.
    •  Inventaires des circonscriptions
    • Circonscription de Delle.
    • 1911-1928

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    1884-1911

    Cote

    3 O 20

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Matériel et documents 
    • Inventaires généraux
    • Archives, outils et matériel.
    •  Inventaires des circonscriptions
    • Circonscription de Fontaine.
    • 1884-1911

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    1911-1928

    Cote

    3 O 21

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Matériel et documents 
    • Inventaires généraux
    • Archives, outils et matériel.
    •  Inventaires des circonscriptions
    • Circonscription de Fontaine.
    • 1911-1928

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    1884-1911

    Cote

    3 O 22

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Matériel et documents 
    • Inventaires généraux
    • Archives, outils et matériel.
    •  Inventaires des circonscriptions
    • Circonscription de Giromagny. 1884-1928
    • 1884-1911

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    1911-1928

    Cote

    3 O 23

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Matériel et documents 
    • Inventaires généraux
    • Archives, outils et matériel.
    •  Inventaires des circonscriptions
    • Circonscription de Giromagny. 1884-1928
    • 1911-1928

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Circonscription de Montreux-Château.

    Date

    1884-1893

    Cote

    3 O 24

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Matériel et documents 
    • Inventaires généraux
    • Archives, outils et matériel.
    •  Inventaires des circonscriptions
    • Circonscription de Montreux-Château.

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Instruments de voirie et petit matériel de bureau : rapports, correspondance.

    Date

    1895-1937

    Cote

    3 O 25

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Matériel et documents 
    • Acquisitions
    • Instruments de voirie et petit matériel de bureau :...

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24

    Véhicule et gros matériel : rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général.

    Date

    1895-1939

    Cote

    3 O 26

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Matériel et documents 
    • Acquisitions
    • Véhicule et gros matériel : rapports, extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    Affaires diverses : instructions, extraits des registres de la Préfecture du département du Haut-Rhin, rapports, correspondance (1829-1908) ; relations extérieures : invitations à des expositions internationales (1877-1898) ; demande de documentation : correspondance (1875-1922).

    Date

    1829-1922

    Cote

    3 O 27

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Activités du service 
    • Affaires diverses : instructions, extraits des registres...

    Producteur :

    Préfecture

  26. Résultat n°26

    Pièces communiquées au bureau de l’agent-voyer en chef.

    Date

    1906-1908

    Cote

    3 O 28

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Activités du service 
    • Pièces communiquées au bureau de l’agent-voyer en chef.

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

    1866-1868

    Cote

    3 O 29

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Activités du service 
    • Correspondance de l’agent-voyer en chef aux agents-voyers...
    • 1866-1868

    Producteur :

    Préfecture

  28. Résultat n°28

    1868-1883

    Cote

    3 O 30

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Activités du service 
    • Correspondance de l’agent-voyer en chef aux agents-voyers...
    • 1868-1883

    Producteur :

    Préfecture

  29. Résultat n°29

    1884-1896

    Cote

    3 O 31

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Activités du service 
    • Correspondance de l’agent-voyer en chef aux agents-voyers...
    • 1884-1896

    Producteur :

    Préfecture

  30. Résultat n°30

    1867-1870

    Cote

    3 O 33

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Organisation et fonctionnement du service vicinal
    • Activités du service 
    • Demandes et réclamations adressées au service : inventaires.
    • 1867-1870

    Producteur :

    Préfecture

  31. Résultat n°31

    Organisation : règlement, rapports, correspondance.

    Date

    1839-1939

    Cote

    3 O 34

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Personnel
    • Organisation et mission du personnel 
    • Organisation : règlement, rapports, correspondance.

    Producteur :

    Préfecture

  32. Résultat n°32

    Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

    Date

    1837-1938

    Cote

    3 O 35

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Personnel
    • Organisation et mission du personnel 
    • Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  33. Résultat n°33

    Horaire de travail : arrêtés préfectoraux, circulaire, rapports.

    Date

    1938-1939

    Cote

    3 O 36

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Personnel
    • Organisation et mission du personnel 
    • Horaire de travail : arrêtés préfectoraux, circulaire,...

    Producteur :

    Préfecture

  34. Résultat n°34

    Congés : arrêtés préfectoraux, rapports, correspondance.

    Date

    1902-1938

    Cote

    3 O 37

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Personnel
    • Organisation et mission du personnel 
    • Congés : arrêtés préfectoraux, rapports, correspondance.

    Producteur :

    Préfecture

  35. Résultat n°35

    Registre matricule.

    Date

    1867-1901

    Cote

    3 O 38

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Personnel
    • Agents-voyers 
    • Registre matricule.

    Producteur :

    Préfecture

  36. Résultat n°36

    Organisation : circulaires, rapports, correspondance, brochures, affiches.

    Date

    1877-1920

    Cote

    3 O 39

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Personnel
    • Agents-voyers 
    • Concours.
    • Organisation : circulaires, rapports, correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture

  37. Résultat n°37

    Déroulement : correspondance, inscriptions, dossiers des candidats.

    Date

    1849-1894

    Cote

    3 O 40

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Personnel
    • Agents-voyers 
    • Concours.
    • Déroulement : correspondance, inscriptions, dossiers...

    Producteur :

    Préfecture

  38. Résultat n°38

    Demandes d’emplois au poste d’agent-voyer cantonal : correspondance, certificats.

    Date

    1871-1895

    Cote

    3 O 41

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Personnel
    • Agents-voyers 
    • Demandes d’emplois au poste d’agent-voyer cantonal :...

    Producteur :

    Préfecture

  39. Résultat n°39

    Nominations : rapports, état nominatif, correspondance.

    Date

    1837-1939

    Cote

    3 O 42

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Personnel
    • Agents-voyers 
    • Nominations : rapports, état nominatif, correspondance.

    Producteur :

    Préfecture

  40. Résultat n°40

    Avancements et gratifications : rapports, états nominatifs, propositions d’avancements, tableaux d’avancement.

    Date

    1847-1931

    Cote

    3 O 43

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Personnel
    • Agents-voyers 
    • Avancements et gratifications : rapports, états nominatifs,...

    Producteur :

    Préfecture