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  • 1

    Chemin de grande communication n°24 Perouse-Vellescot, alignements et aqueducs : permissions de voirie.

    Date

    1839-1868

    Cote

    3 O 2244

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION 
    • CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 13 D’AUXELLES-HAUT...
    • Travaux 
    • Chemin de grande communication n°24 Perouse-Vellescot,...

    Producteur :

    Préfecture

  • 2

    Secours aux orphelins de guerre, souscription du personnel des Ponts et Chaussées et du service vicinal.

    Date

    1917-1918

    Cote

    3 O 2243

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • GENERALITES
    • ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DU SERVICE VICINAL 
    • Activités du service 
    • Secours aux orphelins de guerre, souscription du personnel...

    Producteur :

    Préfecture

  • 3

    Subdivision de Fontaine, registre du conducteur.

    Date

    1897-1936

    Cote

    3 O 2242

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • GENERALITES
    • VOIRIE 
    • Contrôle exercé par le service vicinal 
    • Rapports
    • Registres d’ordre de l’agent-voyer cantonal
    • Subdivision de Fontaine, registre du conducteur.

    Producteur :

    Préfecture

  • 4

    Subdivision de Fontaine : registre d’ordres de l’agent cantonal, affaires V.

    Date

    1909-1925

    Cote

    3 O 2241

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • GENERALITES
    • VOIRIE 
    • Contrôle exercé par le service vicinal 
    • Rapports
    • Registres d’ordre de l’agent-voyer cantonal
    • Subdivision de Fontaine : registre d’ordres de l’agent...

    Producteur :

    Préfecture

  • 5

    Juillet 1923-1938

    Cote

    3 O 2240

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • GENERALITES
    • VOIRIE 
    • Contrôle exercé par le service vicinal 
    • Rapports
    • Registres d’ordre de l’agent-voyer cantonal
    • Subdivision de Fontaine : registres d’ordre « A ».
    • Juillet 1923-1938

    Producteur :

    Préfecture

  • 6

    1905-juin 1923

    Cote

    3 O 2239

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • GENERALITES
    • VOIRIE 
    • Contrôle exercé par le service vicinal 
    • Rapports
    • Registres d’ordre de l’agent-voyer cantonal
    • Subdivision de Fontaine : registres d’ordre « A ».
    • 1905-juin 1923

    Producteur :

    Préfecture

  • 7

    1940

    Cote

    3 O 2238

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • GENERALITES
    • COMPTABILITE 
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription de Fontaine, supplément.
    • 1940

    Producteur :

    Préfecture

  • 8

    1935

    Cote

    3 O 2237

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • GENERALITES
    • COMPTABILITE 
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription de Fontaine, supplément.
    • 1935

    Producteur :

    Préfecture

  • 9

    1933

    Cote

    3 O 2236

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • GENERALITES
    • COMPTABILITE 
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription de Fontaine, supplément.
    • 1933

    Producteur :

    Préfecture

  • 10

    1923

    Cote

    3 O 2235

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • GENERALITES
    • COMPTABILITE 
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription de Fontaine, supplément.
    • 1923

    Producteur :

    Préfecture

  • 11

    1922

    Cote

    3 O 2234

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • GENERALITES
    • COMPTABILITE 
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription de Fontaine, supplément.
    • 1922

    Producteur :

    Préfecture

  • 12

    1920

    Cote

    3 O 2233

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • GENERALITES
    • COMPTABILITE 
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription de Fontaine, supplément.
    • 1920

    Producteur :

    Préfecture

  • 13

    1912

    Cote

    3 O 2232

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • GENERALITES
    • COMPTABILITE 
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription de Fontaine, supplément.
    • 1912

    Producteur :

    Préfecture

  • 14

    1911

    Cote

    3 O 2231

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • GENERALITES
    • COMPTABILITE 
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription de Fontaine, supplément.
    • 1911

    Producteur :

    Préfecture

  • 15

    1910

    Cote

    3 O 2230

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • GENERALITES
    • COMPTABILITE 
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription de Fontaine, supplément.
    • 1910

    Producteur :

    Préfecture

  • 16

    1907

    Cote

    3 O 2229

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • GENERALITES
    • COMPTABILITE 
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription de Fontaine, supplément.
    • 1907

    Producteur :

    Préfecture

  • 17

    1901

    Cote

    3 O 2228

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • GENERALITES
    • COMPTABILITE 
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription de Fontaine, supplément.
    • 1901

    Producteur :

    Préfecture

  • 18

    1893

    Cote

    3 O 2227

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • GENERALITES
    • COMPTABILITE 
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription de Fontaine, supplément.
    • 1893

    Producteur :

    Préfecture

  • 19

    1890

    Cote

    3 O 2226

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • GENERALITES
    • COMPTABILITE 
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription de Fontaine, supplément.
    • 1890

    Producteur :

    Préfecture

  • 20

    1884

    Cote

    3 O 2225

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • GENERALITES
    • COMPTABILITE 
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription de Fontaine, supplément.
    • 1884

    Producteur :

    Préfecture

  • 21

    Traverse de la commune : plans, rapports, procès-verbal.

    Date

    1862-1877

    Cote

    3 O 2224

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION 
    • CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 13 D’AUXELLES-HAUT...
    • Communes traversées 
    • Commune de Vellescot
    • Traverse de la commune : plans, rapports, procès-verbal.

    Producteur :

    Préfecture

  • 22

    Traverse de la commune : plans, rapport, extrait des registres des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1864-1877

    Cote

    3 O 2223

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • CHEMINS D’INTERET COMMUN 
    • CHEMIN D’INTERET COMMUN N° 23 DE GROSMAGNY A MEZIRE 
    • Embranchement du C.I.C. n° 23 de Chavannes-les-Grands...
    • Commune de Suarce
    • Traverse de la commune : plans, rapport, extrait des...

    Producteur :

    Préfecture

  • 23

    Traverse de la commune : plan, arrêté, rapport.

    Date

    1873-1885

    Cote

    3 O 2222

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION 
    • CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 13 D’AUXELLES-HAUT...
    • Communes traversées 
    • Commune de Suarce
    • Traverse de la commune : plan, arrêté, rapport.

    Producteur :

    Préfecture

  • 24

    Traverse de la commune : plan, arrêté.

    Date

    1868

    Cote

    3 O 2221

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • CHEMINS D’INTERET COMMUN 
    • CHEMIN D’INTERET COMMUN N° 21 DE COURCELLES A LEPUIX...
    • Embranchement du C.G.C. n° 21 de Courtelevant à Réchésy 
    • Traverse de la commune : plan, arrêté.

    Producteur :

    Préfecture

  • 25

    Traverse de la commune : plan.

    Date

    1862-1863

    Cote

    3 O 2220

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION 
    • CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 13 D’AUXELLES-HAUT...
    • Communes traversées 
    • Commune de Réchésy
    • Traverse de la commune : plan.

    Producteur :

    Préfecture

  • 26

    Traverse de la commune : plans, rapport, arrêté, notes.

    Date

    1867-1927

    Cote

    3 O 2219

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • CHEMINS D’INTERET COMMUN 
    • CHEMIN D’INTERET COMMUN N° 21 DE COURCELLES A LEPUIX...
    • Traversée des communes
    • Commune de Lepuix (Delle)
    • Traverse de la commune : plans, rapport, arrêté, notes.

    Producteur :

    Préfecture

  • 27

    Traverse de la commune : plan.

    Date

    1862

    Cote

    3 O 2218

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION 
    • CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 13 D’AUXELLES-HAUT...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lepuix-Delle
    • Traverse de la commune : plan.

    Producteur :

    Préfecture

  • 28

    Traverse de la commune : plan, note, métré des travaux.

    Date

    1862-1880

    Cote

    3 O 2217

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION 
    • CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 13 D’AUXELLES-HAUT...
    • Communes traversées 
    • Commune de Grosne
    • Traverse de la commune : plan, note, métré des travaux.

    Producteur :

    Préfecture

  • 29

    Traverse de la commune : plan, arrêtés.

    Date

    1867-1868

    Cote

    3 O 2216

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • CHEMINS D’INTERET COMMUN 
    • CHEMIN D’INTERET COMMUN N° 21 DE COURCELLES A LEPUIX...
    • Traversée des communes
    • Commune de Courtelevant
    • Traverse de la commune : plan, arrêtés.

    Producteur :

    Préfecture

  • 30

    Traverse de la commune : plan, arrêté, rapport.

    Date

    1864-1867

    Cote

    3 O 2215

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • CHEMINS D’INTERET COMMUN 
    • CHEMIN D’INTERET COMMUN N° 21 DE COURCELLES A LEPUIX...
    • Traversée des communes
    • Commune de Courcelles
    • Traverse de la commune : plan, arrêté, rapport.

    Producteur :

    Préfecture

  • 31

    Traverse de la commune : plan, rapport, arrêté.

    Date

    1877-1884

    Cote

    3 O 2214

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • CHEMINS D’INTERET COMMUN 
    • CHEMIN D’INTERET COMMUN N° 23 DE GROSMAGNY A MEZIRE 
    • Embranchement du C.I.C. n° 23 de Froidefontaine à Bretagne 
    • Commune de Brebotte
    • Traverse de la commune : plan, rapport, arrêté.

    Producteur :

    Préfecture

  • 32

    Traverse de la commune : plan, rapport, notes, correspondance.

    Date

    1862-1929

    Cote

    3 O 2213

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION 
    • CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 13 D’AUXELLES-HAUT...
    • Communes traversées 
    • Commune de Brebotte
    • Traverse de la commune : plan, rapport, notes, correspondance.

    Producteur :

    Préfecture

  • 33

    Traverse de la commune : plan, procès-verbal, arrêté.

    Date

    1874

    Cote

    3 O 2212

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • CHEMINS D’INTERET COMMUN 
    • CHEMIN D’INTERET COMMUN N° 26 DE CROIX A SUARCE 
    • Embranchement du C.I.C. n° 26 de Saint-Dizier à Boron 
    • Commune de Boron
    • Traverse de la commune : plan, procès-verbal, arrêté.

    Producteur :

    Préfecture

  • 34

    Chemin vicinal ordinaire n°2 de Badevel, homologation des alignements : plans, rapports, correspondance.

    Date

    1910-1932

    Cote

    3 O 2211

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • CHEMINS RURAUX ET VOIRIE URBAINE 
    • CHEMINS RURAUX 
    • Commune de Beaucourt. 
    • Chemin vicinal ordinaire n°2 de Badevel, homologation...

    Producteur :

    Préfecture

  • 35

    Alignement de la traverse : plan, rapport, correspondance.

    Date

    1902-1903

    Cote

    3 O 2210

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • CHEMINS D’INTERET COMMUN 
    • CHEMIN D’INTERET COMMUN N° 24  DE RIERVESCEMONT A VALDOIE 
    • Traversée des communes 
    • Commune de Valdoie
    • Alignement de la traverse : plan, rapport, correspondance.

    Producteur :

    Préfecture

  • 36

    Alignement de la traverse : plans.

    Date

    1902

    Cote

    3 O 2209

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION 
    • CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 4 DE SAINT-MAURICE...
    • Communes traversées 
    • Commune de Valdoie
    • Alignement de la traverse : plans.

    Producteur :

    Préfecture

  • 37

    Alignement de la traverse : plans, rapports, arrêté préfectoral, enquête de commodo et incommodo.

    Date

    1873

    Cote

    3 O 2208

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION 
    • CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 13 D’AUXELLES-HAUT...
    • Communes traversées 
    • Commune de Sermamagny
    • Alignement de la traverse : plans, rapports, arrêté...

    Producteur :

    Préfecture

  • 38

    Traverse, alignement (1870), élargissement (1907), modification (1908) : plans, rapports, délibération du conseil municipal, correspondance.

    Date

    1870-1908

    Cote

    3 O 2207

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • CHEMINS D’INTERET COMMUN 
    • CHEMIN D’INTERET COMMUN N° 24  DE RIERVESCEMONT A VALDOIE 
    • Traversée des communes 
    • Commune de Rougegoutte
    • Traverse, alignement (1870), élargissement (1907),...

    Producteur :

    Préfecture

  • 39

    Alignement de la traverse : plans, arrêté préfectoral, rapport, enquête de commodo et incommodo, délibération municipale.

    Date

    1873

    Cote

    3 O 2206

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION 
    • CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 13 D’AUXELLES-HAUT...
    • Communes traversées 
    • Commune de Lachapelle-sous-Chaux
    • Alignement de la traverse : plans, arrêté préfectoral,...

    Producteur :

    Préfecture

  • 40

    Alignement de la traverse : plans, rapport, enquête de commodo et incommodo. 1873

    Cote

    3 O 2205

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • CHEMINS D’INTERET COMMUN 
    • CHEMIN D’INTERET COMMUN N° 23 DE GROSMAGNY A MEZIRE 
    • Traversée des communes 
    • Commune de Grosmagny
    • Alignement de la traverse : plans, rapport, enquête...

    Producteur :

    Préfecture