Haut-Rhin. Conseil général. Routes

Résultat n°1
Carnets d'attachement de l'agent-voyer Pernot - Service ordinaire

Date

1897-1908

Cote

3 O 2247
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d'attachement de l'agent-voyer Pernot - Service...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°2
Carnets d'attachement de l'agent voyer Boulanger (circonscription de fontaine)

Date

1903-1916

Cote

3 O 2246
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d'attachement de l'agent voyer Boulanger (circonscription...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°3
Citernes à goudron et à fuel du service vicinal à la gare de Chèvremont et au centre de Bavilliers, installations : plans, devis, correspondance.

Date

1934-1958

Cote

3 O 2245
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Voirie
- Entretien
- Entretien des équipements
- Citernes à goudron et à fuel du service vicinal à la...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°4
Chemin de grande communication n°24 Perouse-Vellescot, alignements et aqueducs : permissions de voirie.

Date

1839-1868

Cote

3 O 2244
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
- Travaux
- Chemin de grande communication n°24 Perouse-Vellescot,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°5
Secours aux orphelins de guerre, souscription du personnel des Ponts et Chaussées et du service vicinal.

Date

1917-1918

Cote

3 O 2243
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Organisation et fonctionnement du service vicinal
- Activités du service
- Secours aux orphelins de guerre, souscription du personnel...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
Subdivision de Fontaine, registre du conducteur.

Date

1897-1936

Cote

3 O 2242
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Voirie
- Contrôle exercé par le service vicinal
- Rapports
- Registres d’ordre de l’agent-voyer cantonal
- Subdivision de Fontaine, registre du conducteur.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Subdivision de Fontaine : registre d’ordres de l’agent cantonal, affaires V.

Date

1909-1925

Cote

3 O 2241
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Voirie
- Contrôle exercé par le service vicinal
- Rapports
- Registres d’ordre de l’agent-voyer cantonal
- Subdivision de Fontaine : registre d’ordres de l’agent...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Juillet 1923-1938

Cote

3 O 2240
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Voirie
- Contrôle exercé par le service vicinal
- Rapports
- Registres d’ordre de l’agent-voyer cantonal
- Subdivision de Fontaine : registres d’ordre « A ».
- Juillet 1923-1938
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
1905-juin 1923

Cote

3 O 2239
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Voirie
- Contrôle exercé par le service vicinal
- Rapports
- Registres d’ordre de l’agent-voyer cantonal
- Subdivision de Fontaine : registres d’ordre « A ».
- 1905-juin 1923
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
1940

Cote

3 O 2238
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
1935

Cote

3 O 2237
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1935
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
1933

Cote

3 O 2236
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1933
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
1923

Cote

3 O 2235
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1923
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
1922

Cote

3 O 2234
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1922
Producteur :

Préfecture
Résultat n°15
1920

Cote

3 O 2233
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1920
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
1912

Cote

3 O 2232
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1912
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
1911

Cote

3 O 2231
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1911
Producteur :

Préfecture
Résultat n°18
1910

Cote

3 O 2230
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1910
Producteur :

Préfecture
Résultat n°19
1907

Cote

3 O 2229
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1907
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
1901

Cote

3 O 2228
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1901
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
1893

Cote

3 O 2227
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1893
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
1890

Cote

3 O 2226
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1890
Producteur :

Préfecture
Résultat n°23
1884

Cote

3 O 2225
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Fontaine, supplément.
- 1884
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
Traverse de la commune : plans, rapports, procès-verbal.

Date

1862-1877

Cote

3 O 2224
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
- Communes traversées
- Commune de Vellescot
- Traverse de la commune : plans, rapports, procès-verbal.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°25
Traverse de la commune : plans, rapport, extrait des registres des délibérations du conseil municipal.

Date

1864-1877

Cote

3 O 2223
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Embranchement du C.I.C. n° 23 de Chavannes-les-Grands...
- Commune de Suarce
- Traverse de la commune : plans, rapport, extrait des...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°26
Traverse de la commune : plan, arrêté, rapport.

Date

1873-1885

Cote

3 O 2222
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
- Communes traversées
- Commune de Suarce
- Traverse de la commune : plan, arrêté, rapport.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°27
Traverse de la commune : plan, arrêté (1868). Fourniture de pierres pour travaux : rapport, délibération (1939).

Date

1868-1939

Cote

3 O 2221
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 21 de Courcelles à Lepuix...
- Embranchement du C.G.C. n° 21 de Courtelevant à Réchésy
- Traverse de la commune : plan, arrêté (1868). Fourniture...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°28
Traverse de la commune : plan.

Date

1862-1863

Cote

3 O 2220
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
- Communes traversées
- Commune de Réchésy
- Traverse de la commune : plan.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°29
Traverse de la commune : plans, rapport, arrêté, notes.

Date

1867-1927

Cote

3 O 2219
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 21 de Courcelles à Lepuix...
- Traversée des communes
- Commune de Lepuix (Delle)
- Traverse de la commune : plans, rapport, arrêté, notes.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°30
Traverse de la commune : plan.

Date

1862

Cote

3 O 2218
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
- Communes traversées
- Commune de Lepuix-Delle
- Traverse de la commune : plan.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°31
Traverse de la commune : plan, note, métré des travaux.

Date

1862-1880

Cote

3 O 2217
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
- Communes traversées
- Commune de Grosne
- Traverse de la commune : plan, note, métré des travaux.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°32
Traverse de la commune : plan, arrêtés.

Date

1867-1868

Cote

3 O 2216
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 21 de Courcelles à Lepuix...
- Traversée des communes
- Commune de Courtelevant
- Traverse de la commune : plan, arrêtés.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°33
Traverse de la commune : plan, arrêté, rapport.

Date

1864-1867

Cote

3 O 2215
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 21 de Courcelles à Lepuix...
- Traversée des communes
- Commune de Courcelles
- Traverse de la commune : plan, arrêté, rapport.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°34
Traverse de la commune : plan, rapport, arrêté.

Date

1877-1884

Cote

3 O 2214
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Embranchement du C.I.C. n° 23 de Froidefontaine à Bretagne
- Commune de Brebotte
- Traverse de la commune : plan, rapport, arrêté.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°35
Traverse de la commune : plan, rapport, notes, correspondance.

Date

1862-1929

Cote

3 O 2213
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
- Communes traversées
- Commune de Brebotte
- Traverse de la commune : plan, rapport, notes, correspondance.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°36
Traverse de la commune : plan, procès-verbal, arrêté.

Date

1874

Cote

3 O 2212
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 26 de Croix à Suarce
- Embranchement du C.I.C. n° 26 de Saint-Dizier à Boron
- Commune de Boron
- Traverse de la commune : plan, procès-verbal, arrêté.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°37
Chemin vicinal ordinaire n°2 de Badevel, homologation des alignements : plans, rapports, correspondance.

Date

1910-1932

Cote

3 O 2211
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins ruraux et voirie urbaine
- Chemins ruraux
- Commune de Beaucourt.
- Chemin vicinal ordinaire n°2 de Badevel, homologation...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°38
Alignement de la traverse : plan, rapport, correspondance.

Date

1902-1903

Cote

3 O 2210
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 24 de Riervescemont à Valdoie
- Traversée des communes
- Commune de Valdoie
- Alignement de la traverse : plan, rapport, correspondance.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°39
Alignement de la traverse : plans.

Date

1902

Cote

3 O 2209
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 4 de Saint-Maurice...
- Communes traversées
- Commune de Valdoie
- Alignement de la traverse : plans.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°40
Alignement de la traverse : plans, rapports, arrêté préfectoral, enquête de commodo et incommodo.

Date

1873

Cote

3 O 2208
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
- Communes traversées
- Commune de Sermamagny
- Alignement de la traverse : plans, rapports, arrêté...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°41
Traverse, alignement (1870), élargissement (1907), modification (1908) : plans, rapports, délibération du conseil municipal, correspondance.

Date

1870-1908

Cote

3 O 2207
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 24 de Riervescemont à Valdoie
- Traversée des communes
- Commune de Rougegoutte
- Traverse, alignement (1870), élargissement (1907),...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°42
Alignement de la traverse : plans, arrêté préfectoral, rapport, enquête de commodo et incommodo, délibération municipale.

Date

1873

Cote

3 O 2206
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
- Communes traversées
- Commune de Lachapelle-sous-Chaux
- Alignement de la traverse : plans, arrêté préfectoral,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°43
Alignement de la traverse : plans, rapport, enquête de commodo et incommodo. 1873

Cote

3 O 2205
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Traversée des communes
- Commune de Grosmagny
- Alignement de la traverse : plans, rapport, enquête...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°44
Alignement de la traverse : plan, rapport.

Date

1890-1891

Cote

3 O 2204
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune de Grosmagny
- Alignement de la traverse : plan, rapport.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°45
Alignement de la traverse : plans.

Date

1885-1888

Cote

3 O 2203
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 24 de Riervescemont à Valdoie
- Embranchement du C.I.C. n° 24 de La Planche le Prêtre...
- Commune de Giromagny
- Alignement de la traverse : plans.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°46
Alignement de la traverse : plans, rapport, arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, enquête de commodo et incommodo.

Date

1873-1876

Cote

3 O 2202
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune de Giromagny
- Alignement de la traverse : plans, rapport, arrêté...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°47
1872-1894

Cote

3 O 2201
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune d’Etueffont-Haut
- Alignement de la traverse : plans, rapports, correspondance.
- 1872-1894
Producteur :

Préfecture
Résultat n°48
1853

Cote

3 O 2200
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune d’Etueffont-Haut
- Alignement de la traverse : plans, rapports, correspondance.
- 1853
Producteur :

Préfecture
Résultat n°49
Alignement de la traverse : plan. [1860-1870]

Cote

3 O 2199
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 23 de Grosmagny à Méziré
- Traversée des communes
- Commune d’Eloie
- Alignement de la traverse : plan. [1860-1870]
Producteur :

Préfecture
Résultat n°50
Alignement de la traverse : plans, rapport, profils, croquis de pont.

Date

1864-1923

Cote

3 O 2198
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 24 de Riervescemont à Valdoie
- Traversée des communes
- Commune de Chaux
- Alignement de la traverse : plans, rapport, profils,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°51
Alignement de la traverse : plans, arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, rapport.

Date

1874-1877

Cote

3 O 2197
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 27 d'Anjoutey à Reppe
- Traversée des communes
- Commune de Bourg-sous-Châtelet
- Alignement de la traverse : plans, arrêté préfectoral,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°52
Alignement de la traverse : plan, rapport.

Date

1873

Cote

3 O 2196
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 13 d'Auxelles-Haut...
- Communes traversées
- Commune d’Auxelles-Bas
- Alignement de la traverse : plan, rapport.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°53
Alignement de l traverse : plans, rapports, arrêté préfectoral, correspondance.

Date

1873

Cote

3 O 2195
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune d’Auxelles-Bas
- Alignement de l traverse : plans, rapports, arrêté...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°54
Alignement de la traverse : plans, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance.

Date

1873-1888

Cote

3 O 2194
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins d'intérêt commun
- Chemin d'intérêt commun n° 27 d'Anjoutey à Reppe
- Traversée des communes
- Commune d’Anjoutey
- Alignement de la traverse : plans, délibérations du...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°55
Subdivision de Giromagny, feuilles d’attachement .des cantonniers.

Date

1931-1939

Cote

3 O 2193
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Cantonniers
- Subdivision de Giromagny, feuilles d’attachement .des...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°56
Subdivision de Giromagny, Décomptes des cantonniers.

Date

1885-1939

Cote

3 O 2192
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Personnel
- Cantonniers
- Subdivision de Giromagny, Décomptes des cantonniers.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°57
1939

Cote

3 O 2191
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
- Service vicinal
- 1939
Producteur :

Préfecture
Résultat n°58
1938

Cote

3 O 2190
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
- Service vicinal
- 1938
Producteur :

Préfecture
Résultat n°59
1937

Cote

3 O 2189
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
- Service vicinal
- 1937
Producteur :

Préfecture
Résultat n°60
1936

Cote

3 O 2188
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
- Service vicinal
- 1936
Producteur :

Préfecture
Résultat n°61
1935

Cote

3 O 2187
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
- Service vicinal
- 1935
Producteur :

Préfecture
Résultat n°62
1934, n°2

Cote

3 O 2186
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
- Service vicinal
- 1934, n°2
Producteur :

Préfecture
Résultat n°63
1934, n°1

Cote

3 O 2185
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
- Service vicinal
- 1934, n°1
Producteur :

Préfecture
Résultat n°64
1933, n°2

Cote

3 O 2184
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
- Service vicinal
- 1933, n°2
Producteur :

Préfecture
Résultat n°65
1933, n°1

Cote

3 O 2183
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
- Service vicinal
- 1933, n°1
Producteur :

Préfecture
Résultat n°66
1939

Cote

3 O 2182
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
- Ponts et chaussées
- 1939
Producteur :

Préfecture
Résultat n°67
1938

Cote

3 O 2181
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
- Ponts et chaussées
- 1938
Producteur :

Préfecture
Résultat n°68
1937

Cote

3 O 2180
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
- Ponts et chaussées
- 1937
Producteur :

Préfecture
Résultat n°69
1936

Cote

3 O 2179
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
- Ponts et chaussées
- 1936
Producteur :

Préfecture
Résultat n°70
1935

Cote

3 O 2178
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
- Ponts et chaussées
- 1935
Producteur :

Préfecture
Résultat n°71
1934

Cote

3 O 2177
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
- Ponts et chaussées
- 1934
Producteur :

Préfecture
Résultat n°72
1933

Cote

3 O 2176
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
- Ponts et chaussées
- 1933
Producteur :

Préfecture
Résultat n°73
1932

Cote

3 O 2175
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
- Ponts et chaussées
- 1932
Producteur :

Préfecture
Résultat n°74
1931

Cote

3 O 2174
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Carnets d’attachements
- Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
- Ponts et chaussées
- 1931
Producteur :

Préfecture
Résultat n°75
1938

Cote

3 O 2173
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Giromagny.
- 1938
Producteur :

Préfecture
Résultat n°76
1937

Cote

3 O 2172
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Giromagny.
- 1937
Producteur :

Préfecture
Résultat n°77
1936

Cote

3 O 2171
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Giromagny.
- 1936
Producteur :

Préfecture
Résultat n°78
1935

Cote

3 O 2170
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Giromagny.
- 1935
Producteur :

Préfecture
Résultat n°79
1934

Cote

3 O 2169
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Giromagny.
- 1934
Producteur :

Préfecture
Résultat n°80
1933

Cote

3 O 2168
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Généralités
- Comptabilité
- Dépenses
- Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
- Livres de comptabilité générale
- Circonscription de Giromagny.
- 1933
Producteur :

Préfecture

Résultats de la recherche

Carnets d'attachement de l'agent-voyer Pernot - Service ordinaire

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Carnets d'attachement de l'agent voyer Boulanger (circonscription de fontaine)

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Citernes à goudron et à fuel du service vicinal à la gare de Chèvremont et au centre de Bavilliers, installations : plans, devis, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Chemin de grande communication n°24 Perouse-Vellescot, alignements et aqueducs : permissions de voirie.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Secours aux orphelins de guerre, souscription du personnel des Ponts et Chaussées et du service vicinal.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Subdivision de Fontaine, registre du conducteur.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Subdivision de Fontaine : registre d’ordres de l’agent cantonal, affaires V.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Juillet 1923-1938

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1905-juin 1923

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1940

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1935

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1933

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1923

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1922

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1920

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1912

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1911

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1910

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :