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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    02 novembre 1928-26 septembre 1928

    Cote

    4 Q 2/1002

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  2. Résultat n°2

    Supplément volume III

    Cote

    4 Q 13/302

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Supplément volume III
  3. Résultat n°3

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    01 mars 1945-20 avril 1944

    Cote

    4 Q 2/1234

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  4. Résultat n°4

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    26 juin 1871-14 octobre 1861

    Cote

    4 Q 2/457

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  5. Résultat n°5

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    30 juin 1892-14 mars 1892

    Cote

    4 Q 6/218

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  6. Résultat n°6

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    5 septembre 1862-12 février 1862

    Cote

    4 Q 1/374

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  7. Résultat n°7

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    12 novembre-27 février 1865

    Cote

    4 Q 6/162

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  8. Résultat n°8

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    23 octobre-23 mai 1881

    Cote

    4 Q 6/201

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  9. Résultat n°9

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    29 avril 1858-26 avril 1858

    Cote

    4 Q 2/224

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  10. Résultat n°10

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    3 août 1900-31 mars 1900

    Cote

    4 Q 6/232

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  11. Résultat n°11

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    1er prairial an VII-25 ventôse an 7

    Cote

    4 Q 6/1

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  12. Résultat n°12

    Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

    Date

    13 septembre-5 avril 1880

    Cote

    4 Q 5/137

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
  13. Résultat n°13

    Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

    Date

    26 décembre 1857-27 février 1857

    Cote

    4 Q 1/298

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
  14. Résultat n°14

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    13 septembre 1876-20 août 1876

    Cote

    4 Q 2/500

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  15. Résultat n°15

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    24 mars 1867-20 mai 1857

    Cote

    4 Q 6/127

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  16. Résultat n°16

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    21 décembre 1929-16 janvier 1929

    Cote

    4 Q 2/1019

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  17. Résultat n°17

    Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

    Date

    8 septembre 1870-17 août 1870

    Cote

    4 Q 2/456

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Registres des transcriptions des actes translatifs...
  18. Résultat n°18

    Répertoire des formalités hypothécaires

    Date

    03/03/1810-01/03/1810

    Cote

    4 Q 6/34

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Répertoire des formalités hypothécaires
  19. Résultat n°19

    Tables alphabétiques, volumes supplémentaires

    Date

    1955-1955

    Cote

    4 Q 13/305

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Tables alphabétiques, volumes supplémentaires
  20. Résultat n°20

    Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

    Date

    1799-1955

    Cote

    4 Q 11/63

    • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

    • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...