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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
4 Q 6/60
Date
17 juillet 1821-23 février 1822
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte :

  • Répertoire des formalités hypothécaires
2
Cote
4 Q 6/79
Date
17 juin 1834-27 avril 1835
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte :

  • Répertoire des formalités hypothécaires
3
Cote
4 Q 3/98
Date
26 décembre 1908-13 août 1910
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte :

  • Registres de transcription des saisies immobilières...
4
Cote
4 Q 1/755
Date
10 mai 1907-15 juin 1907
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte :

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
5
Cote
4 Q 5/15
Date
1792-février 1842
Lieu - Type de document
registre des dépôts
  • Contexte :

  • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
6
Cote
4 Q 2/1097
Date
03 octobre 1934-05 novembre 1934
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte :

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
7
Cote
4 Q 2/1079
Date
14 juin 1933-05 juillet 1933
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte :

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
8
Cote
4 Q 6/63
Date
4 avril 1823-8 octobre 1823
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte :

  • Répertoire des formalités hypothécaires
9
Cote
4 Q 2/304
Date
7 avril 1862-25 avril 1862
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte :

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
10
Cote
4 Q 2/143
Date
16 mai-9 août 1850
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte :

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...