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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 Q 6/60
Date
17 juillet 1821-23 février 1822
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°2
Cote
4 Q 6/79
Date
17 juin 1834-27 avril 1835
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°3
Cote
4 Q 3/98
Date
26 décembre 1908-13 août 1910
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres de transcription des saisies immobilières...
Résultat n°4
Cote
4 Q 1/755
Date
10 mai 1907-15 juin 1907
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°5
Cote
4 Q 5/15
Date
1792-février 1842
Lieu - Type de document
registre des dépôts
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
Résultat n°6
Cote
4 Q 2/1097
Date
03 octobre 1934-05 novembre 1934
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°7
Cote
4 Q 2/1079
Date
14 juin 1933-05 juillet 1933
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°8
Cote
4 Q 6/63
Date
4 avril 1823-8 octobre 1823
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°9
Cote
4 Q 2/304
Date
7 avril 1862-25 avril 1862
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°10
Cote
4 Q 2/143
Date
16 mai-9 août 1850
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°11
Cote
4 Q 1/124
Date
28 février-31 mars 1840
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°12
Cote
4 Q 3/57
Date
11 avril-10 novembre 1851
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres de transcription des saisies immobilières...
Résultat n°13
Cote
4 Q 2/127
Date
1er décembre 1846-30 janvier 1847
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°14
Cote
4 Q 2/562
Date
28 mai 1884-12 juillet 1884
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°15
Cote
4 Q 1/637
Date
10 juin 1890-24 juillet 1890
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°16
Cote
4 Q 1/291
Date
26 juillet-18 octobre 1856
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°17
Cote
4 Q 2/103
Date
27 décembre 1842-21 février 1843
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°18
Cote
4 Q 2/205
Date
6 avril 1857-30 mai 1857
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°19
Cote
4 Q 3/49
Date
17 mars-12 septembre 1848
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres de transcription des saisies immobilières...
Résultat n°20
Cote
4 Q 2/115
Date
9 janvier-21 février 1845
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...