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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

Date

02 novembre 1928-26 septembre 1928

Cote

4 Q 2/1002

Résultat n°2

Supplément volume III

Date

-

Cote

4 Q 13/302

Résultat n°3

Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

Date

01 mars 1945-20 avril 1944

Cote

4 Q 2/1234

Résultat n°4

Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

Date

26 juin 1871-14 octobre 1861

Cote

4 Q 2/457

Résultat n°5

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

30 juin 1892-14 mars 1892

Cote

4 Q 6/218

Résultat n°6

Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

Date

5 septembre 1862-12 février 1862

Cote

4 Q 1/374

Résultat n°7

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

12 novembre-27 février 1865

Cote

4 Q 6/162

Résultat n°8

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

23 octobre-23 mai 1881

Cote

4 Q 6/201

Résultat n°9

Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

Date

29 avril 1858-26 avril 1858

Cote

4 Q 2/224

Résultat n°10

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

3 août 1900-31 mars 1900

Cote

4 Q 6/232

Résultat n°11

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

1er prairial an VII-25 ventôse an 7

Cote

4 Q 6/1

Résultat n°12

Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire et recettes des droits à hypothèque

Date

13 septembre-5 avril 1880

Cote

4 Q 5/137

Résultat n°13

Registres d'inscription des privilèges et hypothèques, 1ere série

Date

26 décembre 1857-27 février 1857

Cote

4 Q 1/298

Résultat n°14

Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

Date

13 septembre 1876-20 août 1876

Cote

4 Q 2/500

Résultat n°15

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

24 mars 1867-20 mai 1857

Cote

4 Q 6/127

Résultat n°16

Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

Date

21 décembre 1929-16 janvier 1929

Cote

4 Q 2/1019

Résultat n°17

Registres des transcriptions des actes translatifs de propriétés d'immeubles

Date

8 septembre 1870-17 août 1870

Cote

4 Q 2/456

Résultat n°18

Répertoire des formalités hypothécaires

Date

03/03/1810-01/03/1810

Cote

4 Q 6/34

Résultat n°19

Tables alphabétiques, volumes supplémentaires

Date

1955-1955

Cote

4 Q 13/305

Résultat n°20

Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, 2e série

Date

1799-1955

Cote

4 Q 11/63