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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 Q 2/1002
Date
02 novembre 1928-26 septembre 1928
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°2
Cote
4 Q 13/302
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Supplément volume III
Résultat n°3
Cote
4 Q 2/1234
Date
01 mars 1945-20 avril 1944
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°4
Cote
4 Q 2/457
Date
26 juin 1871-14 octobre 1861
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°5
Cote
4 Q 6/218
Date
30 juin 1892-14 mars 1892
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°6
Cote
4 Q 1/374
Date
5 septembre 1862-12 février 1862
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°7
Cote
4 Q 6/162
Date
12 novembre-27 février 1865
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°8
Cote
4 Q 6/201
Date
23 octobre-23 mai 1881
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°9
Cote
4 Q 2/224
Date
29 avril 1858-26 avril 1858
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°10
Cote
4 Q 6/232
Date
3 août 1900-31 mars 1900
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°11
Cote
4 Q 6/1
Date
1er prairial an VII-25 ventôse an 7
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°12
Cote
4 Q 5/137
Date
13 septembre-5 avril 1880
Lieu - Type de document
registre des dépôts
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres de dépôts des bordereaux et titres à inscrire...
Résultat n°13
Cote
4 Q 1/298
Date
26 décembre 1857-27 février 1857
Lieu - Type de document
registre d'inscriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques,...
Résultat n°14
Cote
4 Q 2/500
Date
13 septembre 1876-20 août 1876
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°15
Cote
4 Q 6/127
Date
24 mars 1867-20 mai 1857
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°16
Cote
4 Q 2/1019
Date
21 décembre 1929-16 janvier 1929
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°17
Cote
4 Q 2/456
Date
8 septembre 1870-17 août 1870
Lieu - Type de document
registre de transcriptions
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Registres des transcriptions des actes translatifs...
Résultat n°18
Cote
4 Q 6/34
Date
03/03/1810-01/03/1810
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Répertoire des formalités hypothécaires
Résultat n°19
Cote
4 Q 13/305
Date
1955-1955
Lieu - Type de document
répertoire de formalités
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Tables alphabétiques, volumes supplémentaires
Résultat n°20
Cote
4 Q 11/63
Date
1799-1955
Lieu - Type de document
table alphabétique
  • Contexte : 4 Q - Conservation des hypothèques

  • Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires,...