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Résultat n°1

Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au 1er vendémiaire an VI : répertoire (par émigré). 

Date

an VI

Cote

1 Q 3*

Résultat n°2

Réorganisation défensive du plateau de Roppe.

Date

1910

Cote

2 Q 79

Résultat n°3

Traversée des fortifications, rectification de la route royale n° 83.

Date

1829-1845

Cote

2 Q 43

Résultat n°4

Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

Date

1820-1860

Cote

2 Q 11

Résultat n°5

Mars 1912 - novembre 1943

Date

Mars 1912 - novembre 1943

Cote

2 Q 6*

Résultat n°6

Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

Date

1819-1821

Cote

2 Q 10

Résultat n°7

1809-1814

Date

1809-1814

Cote

2 Q 17*

Résultat n°8

Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie du Bas-du-Mont, sur la commune d’Urcerey.

Date

1892

Cote

2 Q 81

Résultat n°9

Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney (1888), batterie 2.1 de Denney (1890), magasin de la batterie de Vétrigne (1892), terrain entre le fort de Roppe, l’ouvrage de l’Etang Neuf et de l’Etang Rudolphe (1901).

Date

1888-1901

Cote

2 Q 96

Résultat n°10

Fort de la Justice.

Date

1826-1832

Cote

2 Q 64

Résultat n°11

Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal.

Date

1907-1908

Cote

2 Q 82

Résultat n°12

Fort de la Miotte.

Date

1833-1862

Cote

2 Q 65

Résultat n°13

« 14e, 16e et 17e parties » : ligne de Danjoutin au Mont-Vaudois via Bavilliers et Argésians.

Date

1891-1894

Cote

2 Q 138

Résultat n°14

Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton d’Eloie.

Date

1906

Cote

2 Q 102

Résultat n°15

Magasin centraux de la Justice.

Date

1882

Cote

2 Q 113

Résultat n°16

Création d’un cimetière à Montreux-Château, acquisition de terrains : actes de vente.

Date

1917-1918

Cote

2 Q 53

Résultat n°17

Construction du fort de Vézelois.

Date

1884-1885

Cote

2 Q 85

Résultat n°18

Novembre 1814-novembre 1826

Date

Entre novembre 1814 et novembre 1826

Cote

2 Q 21*

Résultat n°19

Ouvrage d’infanterie de La Forêt.

Date

1892

Cote

2 Q 95

Résultat n°20

Fort de Giromagny.

Date

1874-1892

Cote

2 Q 69