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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 Q 3*
Date
an VI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

  • Bureau de Belfort
  • Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au...
Résultat n°2
Cote
2 Q 79
Date
1910
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Roppe
  • Réorganisation défensive du plateau de Roppe.
Résultat n°3
Cote
2 Q 43
Date
1829-1845
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Traversée des fortifications, rectification de la route...
Résultat n°4
Cote
2 Q 11
Date
1820-1860
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Rachat des rentes foncières au profit des communes :...
Résultat n°5
Cote
2 Q 6*
Date
Mars 1912 - novembre 1943
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Généralités
  • Actes de l’administration soumis à l’enregistrement :...
  • Mars 1912 - novembre 1943
Résultat n°6
Cote
2 Q 10
Date
1819-1821
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Vente des biens des communes.
  • Remboursement au Trésor par les communes : correspondance,...
Résultat n°7
Cote
2 Q 17*
Date
1809-1814
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
  • 1809-1814
Résultat n°8
Cote
2 Q 81
Date
1892
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur du Salbert
  • Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie...
Résultat n°9
Cote
2 Q 96
Date
1888-1901
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Roppe
  • Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney...
Résultat n°10
Cote
2 Q 64
Date
1826-1832
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Forts détachés, expropriations pour construction.
  • Fort de la Justice.
Résultat n°11
Cote
2 Q 82
Date
1907-1908
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Généralités
  • Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance,...
Résultat n°12
Cote
2 Q 65
Date
1833-1862
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification bastionnée
  • Forts détachés, expropriations pour construction.
  • Fort de la Miotte.
Résultat n°13
Cote
2 Q 138
Date
1891-1894
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Chemin de fer militaire
  • Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
  • « 14e, 16e et 17e parties » : ligne de Danjoutin au...
Résultat n°14
Cote
2 Q 102
Date
1906
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Roppe
  • Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton...
Résultat n°15
Cote
2 Q 113
Date
1882
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Noyau central
  • Magasins à poudre centraux, expropriations pour constructions....
  • Magasin centraux de la Justice.
Résultat n°16
Cote
2 Q 53
Date
1917-1918
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Cimetières militaires
  • Création d’un cimetière à Montreux-Château, acquisition...
Résultat n°17
Cote
2 Q 85
Date
1884-1885
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur de Vézelois
  • Construction du fort de Vézelois.
Résultat n°18
Cote
2 Q 21*
Date
Entre novembre 1814 et novembre 1826
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Amortissement des dettes des communes
  • Bureau de Delle
  • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
  • Registre des recettes et des dépenses.
  • Novembre 1814-novembre 1826
Résultat n°19
Cote
2 Q 95
Date
1892
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification modernisée (1888-1914)
  • Secteur du Salbert
  • Ouvrage d’infanterie de La Forêt.
Résultat n°20
Cote
2 Q 69
Date
1874-1892
Lieu
Territoire de Belfort (département, France), Haut-Rhin (département, France)
Type de document -
  • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

  • Propriétés militaires
  • Fortifications
  • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
  • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
  • Fort de Giromagny.