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  1. Résultat n°1

    Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au 1er vendémiaire an VI : répertoire (par émigré). 

    Date

    an VI

    Cote

    1 Q 3*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Belfort
    • Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au...
  2. Résultat n°2

    Réorganisation défensive du plateau de Roppe.

    Date

    1910

    Cote

    2 Q 79

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Réorganisation défensive du plateau de Roppe.
  3. Résultat n°3

    Traversée des fortifications, rectification de la route royale n° 83.

    Date

    1829-1845

    Cote

    2 Q 43

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Traversée des fortifications, rectification de la route...
  4. Résultat n°4

    Rachat des rentes foncières au profit des communes : correspondance, états, délibérations des conseils municipaux.

    Date

    1820-1860

    Cote

    2 Q 11

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Rachat des rentes foncières au profit des communes :...
  5. Résultat n°5

    Mars 1912 - novembre 1943

    Date

    Mars 1912 - novembre 1943

    Cote

    2 Q 6*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Généralités
    • Actes de l’administration soumis à l’enregistrement :...
    • Mars 1912 - novembre 1943
  6. Résultat n°6

    Remboursement au Trésor par les communes : correspondance, états.

    Date

    1819-1821

    Cote

    2 Q 10

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Vente des biens des communes.
    • Remboursement au Trésor par les communes : correspondance,...
  7. Résultat n°7

    1809-1814

    Date

    1809-1814

    Cote

    2 Q 17*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
    • 1809-1814
  8. Résultat n°8

    Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie du Bas-du-Mont, sur la commune d’Urcerey.

    Date

    1892

    Cote

    2 Q 81

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Salbert
    • Construction de l’ouvrage intermédiaire d’infanterie...
  9. Résultat n°9

    Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney (1888), batterie 2.1 de Denney (1890), magasin de la batterie de Vétrigne (1892), terrain entre le fort de Roppe, l’ouvrage de l’Etang Neuf et de l’Etang Rudolphe (1901).

    Date

    1888-1901

    Cote

    2 Q 96

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney...
  10. Résultat n°10

    Fort de la Justice.

    Date

    1826-1832

    Cote

    2 Q 64

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Forts détachés, expropriations pour construction.
    • Fort de la Justice.
  11. Résultat n°11

    Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance, extraits des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1907-1908

    Cote

    2 Q 82

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Généralités
    • Achat de rentes par la commune de Denney : correspondance,...
  12. Résultat n°12

    Fort de la Miotte.

    Date

    1833-1862

    Cote

    2 Q 65

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Forts détachés, expropriations pour construction.
    • Fort de la Miotte.
  13. Résultat n°13

    « 14e, 16e et 17e parties » : ligne de Danjoutin au Mont-Vaudois via Bavilliers et Argésians.

    Date

    1891-1894

    Cote

    2 Q 138

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemin de fer militaire
    • Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
    • « 14e, 16e et 17e parties » : ligne de Danjoutin au...
  14. Résultat n°14

    Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton d’Eloie.

    Date

    1906

    Cote

    2 Q 102

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Construction d’un chemin d’accès à l’ouvrage du piton...
  15. Résultat n°15

    Magasin centraux de la Justice.

    Date

    1882

    Cote

    2 Q 113

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Noyau central
    • Magasins à poudre centraux, expropriations pour constructions....
    • Magasin centraux de la Justice.
  16. Résultat n°16

    Création d’un cimetière à Montreux-Château, acquisition de terrains : actes de vente.

    Date

    1917-1918

    Cote

    2 Q 53

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Cimetières militaires
    • Création d’un cimetière à Montreux-Château, acquisition...
  17. Résultat n°17

    Construction du fort de Vézelois.

    Date

    1884-1885

    Cote

    2 Q 85

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Vézelois
    • Construction du fort de Vézelois.
  18. Résultat n°18

    Novembre 1814-novembre 1826

    Date

    Entre novembre 1814 et novembre 1826

    Cote

    2 Q 21*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
    • Registre des recettes et des dépenses.
    • Novembre 1814-novembre 1826
  19. Résultat n°19

    Ouvrage d’infanterie de La Forêt.

    Date

    1892

    Cote

    2 Q 95

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Salbert
    • Ouvrage d’infanterie de La Forêt.
  20. Résultat n°20

    Fort de Giromagny.

    Date

    1874-1892

    Cote

    2 Q 69

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
    • Fort de Giromagny.
  21. Résultat n°21

    Batteries n° 6.

    Date

    1913

    Cote

    2 Q 75

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Construction des batteries du fort de Roppe (commune...
    • Batteries n° 6.
  22. Résultat n°22

    Magasin de la batterie D de Dorans.

    Date

    1891

    Cote

    2 Q 124

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Bois d’Oye
    • Magasin de la batterie D de Dorans.
  23. Résultat n°23

    Arbres des routes nationales.

    Date

    1882-1909

    Cote

    2 Q 33

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
    • Arbres des routes nationales.
  24. Résultat n°24

    Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire de Meroux (1906).

    Date

    1891, 1906

    Cote

    2 Q 94

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Vézelois
    • Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire...
  25. Résultat n°25

    Ventes mobilières : correspondance.

    Date

    1875-1922

    Cote

    2 Q 41

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Ventes mobilières : correspondance.
  26. Résultat n°26

    Champ de tir de l’Arsot, création : actes de vente.

    Date

    1892-1896

    Cote

    2 Q 63

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Champ de tir de l’Arsot, création : actes de vente.
  27. Résultat n°27

    Construction d’un abri de combat en arrière du piton Lagace à Valdoie.

    Date

    1890-1907

    Cote

    2 Q 100

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Construction d’un abri de combat en arrière du piton...
  28. Résultat n°28

    Belfort, construction d’un pont sur la Savoureuse.

    Date

    1889

    Cote

    2 Q 134

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemin de fer militaire
    • Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
    • Belfort, construction d’un pont sur la Savoureuse.
  29. Résultat n°29

    Batteries intermédiaires de La Côte (commune d’Essert), de Vézelois, de La Charme à Urcerey.

    Date

    1877

    Cote

    2 Q 84

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
    • Batteries intermédiaires de La Côte (commune d’Essert),...
  30. Résultat n°30

    Batterie de La Charme à Urcerey.

    Date

    1876

    Cote

    2 Q 99

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Salbert
    • Batterie de La Charme à Urcerey.
  31. Résultat n°31

    Généralités.

    Date

    1890-1893

    Cote

    2 Q 130

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemin de fer militaire
    • Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
    • Généralités.
  32. Résultat n°32

    Champ de manœuvres du Champs de Mars à Belfort, extension : plans, actes de vente, correspondance.

    Date

    1874-1884

    Cote

    2 Q 60

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Champ de manœuvres du Champs de Mars à Belfort, extension :...
  33. Résultat n°33

    Biens divers.

    Date

    1869-1923

    Cote

    2 Q 30

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
    • Biens divers.
  34. Résultat n°34

    Révision des affectations : correspondance, rapports.

    Date

    1897-1898

    Cote

    2 Q 24

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Immeubles civils.
    • Révision des affectations : correspondance, rapports.
  35. Résultat n°35

    1808-1809

    Date

    1808-1809

    Cote

    2 Q 16*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens nationaux mis en vente : registres des recettes.
    • 1808-1809
  36. Résultat n°36

    1793

    Date

    1793

    Cote

    1 Q 2*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Belfort
    • Séquestre des biens et revenus des émigrés : sommier.
    • 1793
  37. Résultat n°37

    Estimation des terres de Rougemont engagées par M. de Voyer d’Argenson, du chef de son épouse Mme de Rosen, nomination d’un expert : arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1825

    Cote

    2 Q 142

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Estimation des terres de Rougemont engagées par M....
  38. Résultat n°38

    Chemins stratégiques, révision des conventions entre l’armée et le service vicinal au sujet de l’entretien des chemins stratégiques : rapports, procès-verbal de la conférence, plan.

    Date

    1919-1920

    Cote

    2 Q 129

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemins stratégiques
    • Dossiers d’expropriations de terrains.
    • Chemins stratégiques, révision des conventions entre...
  39. Résultat n°39

    Biens des fabriques.

    Date

    1911-1913

    Cote

    2 Q 29

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Vente de terrains et autres biens immobiliers : correspondances,...
    • Biens des fabriques.
  40. Résultat n°40

    Agrandissement du cimetière militaire de Belfort : correspondance, rapports, plans.

    Date

    1920-1921

    Cote

    2 Q 54

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Cimetières militaires
    • Agrandissement du cimetière militaire de Belfort :...
  41. Résultat n°41

    Construction des poudrières des batteries 21 (Vétrigne) et 22 (Denney), construction d’une poudrière à Pérouse, construction de la batterie A du fort de Vézelois, construction de l’ouvrage d’infanterie du Piton-Lagace à Valdoie, construction de l’ouvrage de la Côte d’Essert, construction d’un abri-caverne près du fort du Salbert.

    Date

    1890-1892

    Cote

    2 Q 83

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Construction des poudrières des batteries 21 (Vétrigne)...
  42. Résultat n°42

    Magasin de secteur de Dorans.

    Date

    1888

    Cote

    2 Q 116

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Bois d’Oye
    • Magasin de secteur de Dorans.
  43. Résultat n°43

    Caserne de cavalerie du Vallon.

    Date

    1845-1874

    Cote

    2 Q 56

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Casernes, expropriations pour construction : actes...
    • Caserne de cavalerie du Vallon.
  44. Résultat n°44

    Enceinte des faubourgs. - Construction et agrandissement, acquisitions de terrains.

    Date

    1875-1899

    Cote

    2 Q 49

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Enceinte des faubourgs. - Construction et agrandissement,...
  45. Résultat n°45

    Batterie du Bromont à Denney.

    Date

    1887

    Cote

    2 Q 110

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Bessoncourt
    • Batterie du Bromont à Denney.
  46. Résultat n°46
  47. Résultat n°47

    Ouvrages d’infanterie de Chèvremont (1889), batterie 4 du bois des Pages (1888), renforcement de l’ouvrage (1910).

    Date

    1888-1910

    Cote

    2 Q 92

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Bessoncourt
    • Ouvrages d’infanterie de Chèvremont (1889), batterie...
  48. Résultat n°48

    Batterie de Denney.

    Date

    1889

    Cote

    2 Q 112

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Bessoncourt
    • Batterie de Denney.
  49. Résultat n°49

    Batterie intermédiaire de Bermont.

    Date

    1877

    Cote

    2 Q 104

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
    • Batterie intermédiaire de Bermont.
  50. Résultat n°50

    Forts des Perches à Danjoutin.

    Date

    1870-1877

    Cote

    2 Q 67

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
    • Forts des Perches à Danjoutin.
  51. Résultat n°51

    Plateau du fort de Roppe, construction d’abris de combat.

    Date

    1900-1913

    Cote

    2 Q 76

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Plateau du fort de Roppe, construction d’abris de combat.
  52. Résultat n°52

    Champ de tir de la Justice, création : actes de vente.

    Date

    1886-1887

    Cote

    2 Q 62

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Champ de tir de la Justice, création : actes de vente.
  53. Résultat n°53

    Ouvrage d’infanterie du Haut-Bois à Banvillars.         

    Date

    1887-1889

    Cote

    2 Q 98

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Bois d’Oye
    • Ouvrage d’infanterie du Haut-Bois à Banvillars.         
  54. Résultat n°54

    Novembre 1899 - mars 1912

    Date

    Novembre 1899 - mars 1912

    Cote

    2 Q 5*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Généralités
    • Actes de l’administration soumis à l’enregistrement :...
    • Novembre 1899 - mars 1912
  55. Résultat n°55

    Biens de la « donation Mazarin », règlement des sommes dues à l’Etat par les possesseurs (communes et particuliers) : correspondance, extraits des délibérations des conseils municipaux, arrêtés.

    Date

    1826-1858

    Cote

    2 Q 22

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Biens de la « donation Mazarin », règlement des sommes...
  56. Résultat n°56

    Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition de terrains : correspondance, actes de vente et actes d'adhésion par les particuliers au jugement d'expropriation et de règlement amiable d'indemnité.

    Date

    1923-1929

    Cote

    2 Q 141

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrain d’aviation de Chaux
    • Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition...
  57. Résultat n°57

    Plateau du fort de Roppe, déboisements de la position avancée du Bois-la-Dame.                                                                                                                              

    Date

    1910-1913

    Cote

    2 Q 78

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Plateau du fort de Roppe, déboisements de la position...
  58. Résultat n°58

    1792

    Date

    1792

    Cote

    1 Q 1*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Belfort
    • Séquestre des biens et revenus des émigrés : sommier.
    • 1792
  59. Résultat n°59

    Terrains militaires cédés à la ville de Belfort près de la porte de Brisach et au quartier Gérard : correspondance, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1933-1934

    Cote

    2 Q 38

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Terrains militaires cédés à la ville de Belfort près...
  60. Résultat n°60

    Fort des Barres.

    Date

    1861-1874

    Cote

    2 Q 66

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Forts détachés, expropriations pour construction.
    • Fort des Barres.
  61. Résultat n°61

    17 vendémiaire an II - 1814 (n°869-1283)

    Date

    1794-1814

    Cote

    1 Q 7*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Belfort
    • Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts...
    • 17 vendémiaire an II - 1814 (n°869-1283)
  62. Résultat n°62

    Plateau du fort de Roppe, déboisements.

    Date

    1888-1913

    Cote

    2 Q 77

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Plateau du fort de Roppe, déboisements.
  63. Résultat n°63

    Terrains militaires, tolérances : instructions, correspondance, rapports, extraits de jugements.

    Date

    1864-1893

    Cote

    2 Q 40

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrains militaires et champs de tir
    • Terrains militaires, tolérances : instructions, correspondance,...
  64. Résultat n°64

    Fort de Roppe,

    Date

    1875-1896

    Cote

    2 Q 72

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
    • Fort de Roppe,
  65. Résultat n°65

    Instructions, circulaires.

    Date

    1821-1927

    Cote

    2 Q 1

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Généralités
    • Instructions, circulaires.
  66. Résultat n°66

    Urcerey. – Magasin à poudre de secteur (1888), batterie de La Charme à Urcerey (1905), Ouvrage du Bas du Mont à Urcerey (1891, 1906), observatoire d’artillerie de La Charme (1913).

    Date

    1888-1913

    Cote

    2 Q 117

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Salbert
    • Urcerey. – Magasin à poudre de secteur (1888), batterie...
  67. Résultat n°67

    Ouvrage du Bosmont à Danjoutin.

    Date

    1875-1877

    Cote

    2 Q 71

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
    • Ouvrage du Bosmont à Danjoutin.
  68. Résultat n°68

    Manège et magasin aux fourrages, construction : correspondance, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1875-1877

    Cote

    2 Q 47

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Manège et magasin aux fourrages, construction : correspondance,...
  69. Résultat n°69

    Objets abandonnés par les Prussiens.

    Date

    1874

    Cote

    2 Q 32

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés civiles
    • Ventes mobilières : correspondance, rapports délibérations,...
    • Objets abandonnés par les Prussiens.
  70. Résultat n°70

    Sommier des locations.

    Date

    1813-1815

    Cote

    2 Q 12*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Belfort
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement...
    • Sommier des locations.
  71. Résultat n°71

    Etablissement du camp retranché du Vallon, achat de terrains.

    Date

    1836-1852

    Cote

    2 Q 44

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification bastionnée
    • Etablissement du camp retranché du Vallon, achat de...
  72. Résultat n°72

    Fort du Salbert.

    Date

    1874-1877

    Cote

    2 Q 70

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Forts détachés, expropriations pour construction. 1870-1896
    • Fort du Salbert.
  73. Résultat n°73

    Brumaire An VI - prairial an VII

    Date

    Entre le mois de brumaire an VII et le mois de prairial an VII

    Cote

    1 Q 9*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Delle
    • Séquestre de biens des émigrés : sommier des recettes.
    • Brumaire An VI - prairial an VII
  74. Résultat n°74

    Rez-de-chaussée de la Tour 46, projet de location : correspondance.

    Date

    1924

    Cote

    2 Q 52

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Casernes et bâtiments miliaires
    • Rez-de-chaussée de la Tour 46, projet de location :...
  75. Résultat n°75

    Voie desservant le Mont-Rudolphe.

    Date

    1909-1912

    Cote

    2 Q 132

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Chemin de fer militaire
    • Dossiers d’expropriations : rapports, plans, extraits...
    • Voie desservant le Mont-Rudolphe.
  76. Résultat n°76

    Batteries intermédiaires de la place.

    Date

    1876-1877

    Cote

    2 Q 97

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
    • Batteries intermédiaires de la place.
  77. Résultat n°77

    Création d’un cimetière à Bessoncourt : correspondance, rapports.

    Date

    1920-1921

    Cote

    2 Q 55

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Cimetières militaires
    • Création d’un cimetière à Bessoncourt : correspondance,...
  78. Résultat n°78

    Fort du Mont-Vaudois, entretien du chemin stratégique avec Belfort : convention (1877) ; construction de magasins et d’une batterie, acquisitions de terrains (1891).

    Date

    1877-1891

    Cote

    2 Q 90

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Bois d’Oye
    • Fort du Mont-Vaudois, entretien du chemin stratégique...
  79. Résultat n°79

    Séquestre des biens et revenus des parents d’émigrés : sommier des recettes.

    Date

    1792-an VII

    Cote

    1 Q 18*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Lucelle
    • Séquestre des biens et revenus des parents d’émigrés :...
  80. Résultat n°80

    Biens seigneuriaux et ecclésiastiques confisqués affermés : sommier des recettes.

    Date

    1793 - an VIII

    Cote

    1 Q 16*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Delle
    • Biens seigneuriaux et ecclésiastiques confisqués affermés :...