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162 résultats

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  1. Résultat n°1

    Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition de terrains : correspondance, actes de vente et actes d'adhésion par les particuliers au jugement d'expropriation et de règlement amiable d'indemnité.

    Date

    1923-1929

    Cote

    2 Q 141

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Terrain d’aviation de Chaux
    • Construction d'un terrain d'aviation à Chaux, acquisition...
  2. Résultat n°2

    Novembre 1814-novembre 1826

    Date

    Entre novembre 1814 et novembre 1826

    Cote

    2 Q 21*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
    • Registre des recettes et des dépenses.
    • Novembre 1814-novembre 1826
  3. Résultat n°3

    Juillet 1813-novembre 1814

    Date

    Entre juillet 1813 et novembre 1814

    Cote

    2 Q 20*

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Amortissement des dettes des communes
    • Bureau de Delle
    • Biens des communes cédés à la caisse d’amortissement.
    • Registre des recettes et des dépenses.
    • Juillet 1813-novembre 1814
  4. Résultat n°4

    Personnel : correspondance, rapports.

    Date

    1855-1881

    Cote

    2 Q 2

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Généralités
    • Personnel : correspondance, rapports.
  5. Résultat n°5

    Communes d'Autrage à Morvillars, Recouvrance (n°1-958)

    Cote

    1 Q 14*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Delle
    • Droits seigneuriaux confisqués, recouvrement : sommier...
    • Communes d'Autrage à Morvillars, Recouvrance (n°1-958)
  6. Résultat n°6

    N° 898-1195 (an XI - an XII)

    Date

    an XI-an XII

    Cote

    1 Q 13*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Delle
    • Droits et créances des établissements religieux supprimés :...
    • N° 898-1195 (an XI - an XII)
  7. Résultat n°7

    N° 1-898 (1793 an XI)

    Date

    1793-1803

    Cote

    1 Q 12*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Delle
    • Droits et créances des établissements religieux supprimés :...
    • N° 1-898 (1793 an XI)
  8. Résultat n°8

    Brumaire An VI - prairial an VII

    Date

    Entre le mois de brumaire an VII et le mois de prairial an VII

    Cote

    1 Q 9*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Delle
    • Séquestre de biens des émigrés : sommier des recettes.
    • Brumaire An VI - prairial an VII
  9. Résultat n°9

    1792 - fructidor an V

    Date

    1792-1797

    Cote

    1 Q 8*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Delle
    • Séquestre de biens des émigrés : sommier des recettes.
    • 1792 - fructidor an V
  10. Résultat n°10

    17 vendémiaire an II - 1814 (n°869-1283)

    Date

    1794-1814

    Cote

    1 Q 7*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Belfort
    • Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts...
    • 17 vendémiaire an II - 1814 (n°869-1283)
  11. Résultat n°11

    1er messidor an II - 17 vendémiaire an III (n° 474-868)

    Date

    Entre le 01 messidor an II et le 17 vendémiaire an III

    Cote

    1 Q 6*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Belfort
    • Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts...
    • 1er messidor an II - 17 vendémiaire an III (n° 474-868)
  12. Résultat n°12

    18 nivôse - 1er messidor An II (n° 67-473)

    Date

    Entre le 18 nivôse an II et le 01 messidor an II

    Cote

    1 Q 5*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Belfort
    • Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts...
    • 18 nivôse - 1er messidor An II (n° 67-473)
  13. Résultat n°13

    23 brumaire - 13 nivôse an II (n° 1-66)

    Date

    Entre le 23 brumaire an II et le 13 nivôse an II

    Cote

    1 Q 4*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Belfort
    • Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts...
    • 23 brumaire - 13 nivôse an II (n° 1-66)
  14. Résultat n°14

    Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au 1er vendémiaire an VI : répertoire (par émigré). 

    Date

    an VI

    Cote

    1 Q 3*

    • Contexte : 1 Q - Domaines nationaux (époque de la Révolution française,...

    • Bureau de Belfort
    • Sommier des biens séquestrés aux émigrés existant au...
  15. Résultat n°15

    Batterie de La Charme à Urcerey.

    Date

    1876

    Cote

    2 Q 99

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Salbert
    • Batterie de La Charme à Urcerey.
  16. Résultat n°16

    Ouvrage d’infanterie du Haut-Bois à Banvillars.         

    Date

    1887-1889

    Cote

    2 Q 98

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Bois d’Oye
    • Ouvrage d’infanterie du Haut-Bois à Banvillars.         
  17. Résultat n°17

    Batteries intermédiaires de la place.

    Date

    1876-1877

    Cote

    2 Q 97

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification Séré de Rivière (1874-1886)
    • Batteries intermédiaires de 1875, expropriations pour...
    • Batteries intermédiaires de la place.
  18. Résultat n°18

    Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney (1888), batterie 2.1 de Denney (1890), magasin de la batterie de Vétrigne (1892), terrain entre le fort de Roppe, l’ouvrage de l’Etang Neuf et de l’Etang Rudolphe (1901).

    Date

    1888-1901

    Cote

    2 Q 96

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Roppe
    • Ouvrage de Denney (1893-1896), batterie 3 de Denney...
  19. Résultat n°19

    Ouvrage d’infanterie de La Forêt.

    Date

    1892

    Cote

    2 Q 95

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur du Salbert
    • Ouvrage d’infanterie de La Forêt.
  20. Résultat n°20

    Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire de Meroux (1906).

    Date

    1891, 1906

    Cote

    2 Q 94

    • Contexte : 2 Q - Domaine (époque postérieure à la Révolution)

    • Propriétés militaires
    • Fortifications
    • Fortification modernisée (1888-1914)
    • Secteur de Vézelois
    • Ouvrage d’infanterie  de Moval (1891), ouvrage intermédiaire...