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2 977 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.
Cote
2 S 372
 Date
1834-1850
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes départementales
  • RD 8 de Belfort à Montbéliard
  • Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement...
Résultat n°2

2ème arrondissement (1884)
Cote
3 S 207
 Date
1884
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Comptabilité
  • Registres de comptabilité de l'ingénieur ordinaire
  • Département de la Haute-Saône.
  • 2ème arrondissement (1884)
Résultat n°3

1905
Cote
1 S 226
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Comptabilité
  • Comptabilité de l'ingénieur ordinaire
  • Routes nationales et canal : registres.
  • 1905
Résultat n°4

Rapports au Conseil général
Cote
7 S 6
 Date
1890-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Fonctionnement du service
  • Administration
  • Rapports au Conseil général
Résultat n°5

1894
Cote
1 S 26
 Date
1894
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Personnel
  • Ensemble du personnel
  •  Ingénieurs, conducteurs, agents : registres matricule.
  • 1894
Résultat n°6

Instructions, correspondance, rapports de l'ingénieur
Cote
5 S 613
 Date
1919-1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Dommages de guerre
  • Instructions, correspondance, rapports de l'ingénieur
Résultat n°7

Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande d'indemnité (1936) ; construction d'une maison cantonnière (1933).
Cote
2 S 263
 Date
1933-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 465 Belfort-Saint-Maurice (ex. C.G.C. n° 43 et...
  • Commune de Lepuix-Gy
  • Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande...
Résultat n°8

Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard : demande d'exploitation par la compagnie des Forges d'Audincourt
Cote
8 S 10
 Date
1838
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines de fer
  • Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard...
Résultat n°9

Construction de sept aqueducs et réparation de huit ouvrages d'art : cahier des charges, devis, correspondance.
Cote
2 S 41
 Date
1836
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 19
  • Construction de sept aqueducs et réparation de huit...
Résultat n°10

1876
Cote
1 S 138
 Date
1876
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Comptabilité
  • Comptabilité de l'ingénieur en chef
  • Service ordinaire et du canal, routes nationales :...
  • 1876
Résultat n°11

1878
Cote
1 S 200
 Date
1878
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Comptabilité
  • Comptabilité de l'ingénieur ordinaire
  • Routes nationales et canal : registres.
  • 1878
Résultat n°12

1937
Cote
1 S 629
 Date
1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Comptabilité
  • Subdivisions - sommiers des conducteurs et subdivisionnaires
  • Sommiers de la subdivision de Fontaine.
  • 1937
Résultat n°13

1891
Cote
3 S 271
 Date
1891
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Comptabilité
  • Sommiers des conducteurs
  • 1er arrondissement.
  • Sommiers du conducteur Bourquin
  • 1891
Résultat n°14

[s.d.]
Cote
5 S 547
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Travaux
  • Ligne Belfort-Réchésy
  • Carnets de nivellement
  • Profils en long
  • [s.d.]
Résultat n°15

Abornement (1913-1914)
Cote
5 S 259
 Date
1913-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Comptabilité
  • Dépenses sur la somme à valoir : états des journées...
  • Infrastructure et bâtiments
  • Abornement (1913-1914)
Résultat n°16

C.F.I.L. : arrêté désignant les territoires qui doivent être traversés, enquête parcellaire
Cote
5 S 261
 Date
1909-1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Terrains
  • C.F.I.L. : arrêté désignant les territoires qui doivent...
Résultat n°17

Chaussée entre le pont Carnot et le mur d'enceinte : cahier des charges, devis, adjudications, rapports de l'ingénieur, plan (1929).
Cote
2 S 25
 Date
1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 19 et R.N. 83
  • Travaux dans la traverse de Belfort.
  • Pavage des rues.
  • Chaussée entre le pont Carnot et le mur d'enceinte...
Résultat n°18

1913
Cote
8 S 83
 Date
1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Sévenans : carnets d'attachement
  • 1913
Résultat n°19

1927
Cote
1 S 337
 Date
1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Comptabilité
  • Subdivisions - sommiers des conducteurs et subdivisionnaires
  • Subdivision de Belfort
  • Comptabilité du conducteur puis du subdivisionnaire...
  • 1927
Résultat n°20

Accidents de personnes
Cote
5 S 731
 Date
1936-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Accidents
  • Procès verbaux, rapports de l'ingénieur, correspondance
  • Accidents de personnes
Résultat n°21

Châtenois, traité pour l'éclairage (1906), extension du réseau basse tension (1930-1934) et électrification des usines Vermot (1909-1934) : extrait du registre de délibérations, autorisation de circulation de courant, procès verbal, correspondance, rapport de l’ingénieur
Cote
8 S 155
 Date
1906-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Châtenois, traité pour l'éclairage (1906), extension...
Résultat n°22

1921-1930
Cote
1 S 92
 Date
1921-1930
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Personnel
  • Cantonniers
  • Caisse d'épargne et caisse de vieillesse : état des...
  • 1921-1930
Résultat n°23

1877
Cote
1 S 394
 Date
1877
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Comptabilité
  • Subdivisions - sommiers des conducteurs et subdivisionnaires
  • Subdivision de Belfort, sommier du conducteur Foltz.
  • 1877
Résultat n°24

Alignements, permissions de voirie.
Cote
2 S 144
 Date
1931-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 19b
  • Commune d'Andelnans 
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°25

Tarifs : fixation, augmentation
Cote
5 S 817
 Date
1906-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Tramways
  • Tramways de Beaucourt
  • Exploitation
  • Circulation et composition des trains
  • Tarifs : fixation, augmentation
Résultat n°26

1872-1900
Cote
2 S 214
 Date
1872-1900
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 83
  • Commune de Belfort
  • 1872-1900
Résultat n°27

Occupations temporaires du domaine public.
Cote
2 S 141
 Date
1931-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 19b
  • Occupations temporaires du domaine public.
Résultat n°28

Passages à niveau : classement, modifications (1877-1882), suppression de clôtures fixes (1933-1937)
Cote
5 S 56
 Date
1877-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
  • Ligne Montbéliard - Delle
  • Passages à niveau : classement, modifications (1877-1882),...
Résultat n°29

Carnet n°1 (copie) : profil en long.
Cote
3 S 581
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Tracé - nivellement - travaux
  • Carnets de nivellement.
  • Rigole alimentaire du réservoir, profils en travers.
  • Carnet n°1 (copie) : profil en long.
Résultat n°30

1844-1931
Cote
7 S 89
 Date
1844-1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune d'Argiésans
  • 1844-1931
Résultat n°31

1875-1933
Cote
7 S 105
 Date
1875-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Boron
  • 1875-1933
Résultat n°32

Carnets d'attachement du conducteur Ragonnet, dépenses diverses : départements du Doubs, Haut-Rhin, Haute-Saône.
Cote
3 S 501
 Date
1902-1904
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Carnets d'attachement des conducteurs et subdivisionnaires
  • Carnets d'attachement du conducteur Ragonnet, dépenses...
Résultat n°33

1911-1913
Cote
5 S 272
 Date
1911-1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Terrains
  • Expropriations, indemnités
  • Indemnités : rapports de l’ingénieur, correspondance
  • 1911-1913
Résultat n°34

1900
Cote
3 S 440
 Date
1900
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Journaux d'attachement des conducteurs
  • Journaux d'attachement du conducteur Braun.
  • Achèvement des travaux du lot du bief de partage du...
  • 1900
Résultat n°35

Matériel divers : importation, commandes
Cote
5 S 793
 Date
1916-1918
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Tramways
  • Tramways de Belfort et Belfort-Valdoie
  • Exploitation
  • Matériel
  • Matériel divers : importation, commandes
Résultat n°36

Traverse de la commune : plans, profils, rapport, correspondance.
Cote
2 S 420
 Date
1857-1859
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes départementales
  • R.D. 17 de Montbéliard à Bâle
  • Commune de Joncherey 
  • Traverse de la commune : plans, profils, rapport, correspondance.
Résultat n°37

Ligne Lachapelle-Sentheim : étude de la cession au département, suspension du trafic en raison du mauvais état des voies
Cote
5 S 857
 Date
1919-1921
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Réseau militaire
  • Exploitation
  • Devenir du réseau militaire après la guerre 14-18 :...
  • Ligne Lachapelle-Sentheim : étude de la cession au...
Résultat n°38

Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations temporaires de terrains, demandes d'indemnités, plainte des habitants de Petit-Croix
Cote
8 S 52
 Date
1855-1894
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations...
Résultat n°39

Carrières - fourniture de matériaux : correspondance avec les entrepreneurs, envois d'échantillons.
Cote
1 S 581
 Date
1877-1904
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Surveillance des travaux
  • Routes nationales
  • Etats de la longueur des routes nationales comprises...
  • Carrières - fourniture de matériaux : correspondance...
Résultat n°40

1891
Cote
1 S 353
 Date
1891
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Comptabilité
  • Subdivisions - sommiers des conducteurs et subdivisionnaires
  • Subdivision de Fontaine - conducteur inconnu (R.N....
  • 1891
Résultat n°41

Bethonvilliers : plan de situation
Cote
5 S 523
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Travaux
  • Ligne Les Errues-Rougemont
  • Gares
  • Bethonvilliers : plan de situation
Résultat n°42

1881
Cote
1 S 39
 Date
1881
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Personnel
  • Ensemble du personnel
  • Personnel, cantonniers, divers : comptes ouverts.
  • 1881
Résultat n°43

Avant-projet et procès verbaux de conférence, plans
Cote
5 S 840
 Date
1885-1898
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Réseau militaire
  • Construction-travaux
  • Ligne de Belfort à Sentheim
  • Avant-projet et procès verbaux de conférence, plans
Résultat n°44

1909-1910
Cote
5 S 9
 Date
1909-1910
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Généralités
  • Relations entre les différentes compagnies de chemins...
  • Compagnie de l'Est - chemins de fer d’intérêt local...
  • 1909-1910
Résultat n°45

1897-1898
Cote
1 S 590
 Date
1897-1898
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Surveillance des travaux
  • Routes nationales
  • Etats de la longueur des routes nationales comprises...
  • Plantations, entretien, vente d'arbres.
  • 1897-1898
Résultat n°46

Carnet n°1.
Cote
3 S 578
 Date
1882
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Tracé - nivellement - travaux
  • Carnets de nivellement.
  • Rigole alimentaire du canal, profils en travers.
  • Tracé définitif.
  • Carnet n°1.
Résultat n°47

Arrêtés de cessabilité
Cote
5 S 269
 Date
1912
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Terrains
  • Expropriations, indemnités
  • Arrêtés de cessabilité
Résultat n°48

1922
Cote
3 S 587
 Date
1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Tracé - nivellement - travaux
  • Journal de chantier : écran en béton du mur du réservoir...
  • 1922
Résultat n°49

Personnel : allocation (1908) ; réunion de la commission de réforme concernant un éclusier (1938) : arrêté.
Cote
3 S 5
 Date
1908, 1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal du Rhône au Rhin
  • Généralités
  • Personnel : allocation (1908) ; réunion de la commission...
Résultat n°50

Registre de l'ingénieur ordinaire.
Cote
1 S 563
 Date
1915-1928
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Tournées d'inspection
  • Registre de l'ingénieur ordinaire.
Résultat n°51

Règlements des comptes
Cote
5 S 846
 Date
1919
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Réseau militaire
  • Exploitation
  • Réquisition et exploitation du réseau par l'armée
  • Règlements des comptes
Résultat n°52

Rapports au conseil d'administration
Cote
5 S 767
 Date
1913-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Tramways
  • Généralités
  • Statistiques
  • Rapports au conseil d'administration, comptes moraux
  • Tramways de Belfort
  • Rapports au conseil d'administration
Résultat n°53

2ème partie (1888)
Cote
3 S 433
 Date
1888
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Journaux d'attachement des conducteurs
  • Journaux d'attachement du conducteur Vasselet, 2ème...
  • 2ème partie (1888)
Résultat n°54

1825-1868
Cote
7 S 99
 Date
1825-1868
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Belfort
  • 1825-1868
Résultat n°55

Service routier militaire de Haute-Saône, carrières de Servance, Plancher-les-Mines et Faucogney : sommier du subdivisionnaire.
Cote
1 S 421
 Date
1919
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Comptabilité
  • Subdivisions - sommiers des conducteurs et subdivisionnaires
  • Subdivision des carrières
  • Service routier militaire de Haute-Saône, carrières...
Résultat n°56

1879
Cote
3 S 161
 Date
1879
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Comptabilité
  • Registres de comptabilité de l'ingénieur ordinaire
  • Département du Doubs.
  • 1879
Résultat n°57

Profils en long
Cote
5 S 399
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Travaux
  • Ligne Belfort-Sochaux
  • Carnets de nivellement de la section Belfort-Châtenois
  • Profils en long
Résultat n°58

Autorail (1923)
Cote
5 S 180
 Date
1923
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Matériel
  • Matériel outillage : achat
  • Autorail (1923)
Résultat n°59

Classement comme R.N. d'une partie du chemin de grande communication 4 et déclassement d'une partie de la R.N. 19 : voeux du Conseil général, rapports de l'ingénieur, profils, estimation de la dépense.
Cote
2 S 36
 Date
1897-1898
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 19
  • Classement comme R.N. d'une partie du chemin de grande...
Résultat n°60

Actes de vente, commune de Rougemont
Cote
5 S 519
 Date
1910-1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Travaux
  • Ligne Les Errues-Rougemont
  • Terrains
  • Actes de vente, commune de Rougemont
Résultat n°61

Profils en travers : entre points 143 et 202
Cote
5 S 450
 Date
[1908]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Travaux
  • Ligne Belfort-Etueffont
  • Carnets de nivellement
  • Profils en travers : entre points 143 et 202
Résultat n°62

Accident : rapport de l'intendant militaire
Cote
5 S 105
 Date
1919
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • Compagnie de l'Est
  • Ligne Bas-Evette-Giromagny
  • Accident : rapport de l'intendant militaire
Résultat n°63

1906
Cote
3 S 286
 Date
1906
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Comptabilité
  • Sommiers des conducteurs
  • 1er arrondissement.
  • Sommiers du conducteur Lamboley
  • Haut-Rhin
  • 1906
Résultat n°64

Croisement des lignes électriques de l'usine Steiner à la Forge et de la ligne de traction des chemins de fer : procès verbal de conférence, plans
Cote
5 S 377
 Date
1913
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Travaux
  • Travaux relatifs à toutes les lignes C.F.I.L.
  • Traversée des voies
  • Croisement des lignes électriques de l'usine Steiner...
Résultat n°65

Ligne Montbéliard-Delle - demande Viellard-Migeon pour relier la tuilerie de Froidefontaine : correspondance
Cote
5 S 864
 Date
1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Voies ferrées industrielles et embranchements particuliers
  • Embranchements particuliers
  • Ligne Montbéliard-Delle - demande Viellard-Migeon pour...
Résultat n°66

Eboulement de la tranchée de Menoncourt
Cote
5 S 732
 Date
1913-1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Accidents
  • Procès verbaux, rapports de l'ingénieur, correspondance
  • Eboulement de la tranchée de Menoncourt
Résultat n°67

7 S 84
Cote
7 S 84
 Date
1817-1935
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune d'Andelnans
  • 7 S 84
Résultat n°68

Candidats inaptes pour raisons médicales : certificats, correspondance.
Cote
2 S 311
 Date
1934-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Circulation
  • Permis de conduire
  • Candidats inaptes pour raisons médicales : certificats,...
Résultat n°69

Carnets d'attachement du conducteur Reynaud, lot compris entre la ligne P.L.M. et la 2ème écluse versant Est.
Cote
3 S 500
 Date
1900
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Carnets d'attachement des conducteurs et subdivisionnaires
  • Carnets d'attachement du conducteur Reynaud, lot compris...
Résultat n°70

1907
Cote
3 S 490
 Date
1907
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Carnets d'attachement des conducteurs et subdivisionnaires
  • Carnets d'attachement du conducteur Joerger, 2ème subdivision.
  • 1907
Résultat n°71

1ère partie (1885)
Cote
3 S 401
 Date
1885
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Journaux d'attachement des conducteurs
  • Journaux d'attachement du conducteur Mathey, 2ème section,...
  • 1ère partie (1885)
Résultat n°72

1918
Cote
8 S 44
 Date
1918
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Danjoutin
  • Carrière Perrier : carnets d'attachement
  • 1918
Résultat n°73

Correspondance générale, rapports de l'ingénieur, délibération des conseils municipaux, rapport préfectoral
Cote
5 S 748
 Date
1934-1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Déclassement des voies C.F.I.L.
  • Correspondance générale, rapports de l'ingénieur, délibération...
Résultat n°74

1877-1898
Cote
1 S 618
 Date
1877-1898
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Surveillance des travaux
  • Travaux communaux
  • Commissions et affaires locales : rapports de l'ingénieur...
  • 1877-1898
Résultat n°75

Renseignements généraux : instructions, rapports des ingénieurs, gratifications, surveillance de l'espionnage, effectifs, avertissements, fixation des salaires.
Cote
1 S 72
 Date
1871-1910
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Personnel
  • Cantonniers
  • Renseignements généraux : instructions, rapports des...
Résultat n°76

1ère partie.
Cote
3 S 457
 Date
1914
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Journaux d'attachement des conducteurs
  • Journaux d'attachement du conducteur Arbaret, lot de...
  • 1ère partie.
Résultat n°77

1878-1882
Cote
1 S 428
 Date
1878-1882
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Registres d'ordres
  • Registres de l'ingénieur en chef
  • Registre A, affaires diverses.
  • 1878-1882
Résultat n°78

Plan des terrains départementaux commune d'Etueffont-Bas
Cote
5 S 752
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Déclassement des voies C.F.I.L.
  • Ligne Belfort-Etueffont
  • Plan des terrains départementaux commune d'Etueffont-Bas
Résultat n°79

1912
Cote
3 S 304
 Date
1912
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
  • Comptabilité
  • Sommiers des conducteurs
  • 1er arrondissement.
  • Sommiers du conducteur Arbaret.
  • Haut-Rhin.
  • 1912
Résultat n°80

Profils en travers : partie comprise entre la fin du 5ème lot et la frontière Suisse
Cote
5 S 563
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Travaux
  • Ligne Belfort-Réchésy
  • Carnets de nivellement
  • Profils en travers : partie comprise entre la fin du...