Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2 977
Nom de l'inventaire
  • 889
  • 627
  • 603
  • 421
  • 231
Afficher plus
Lieux
  • 2 977
  • 2 977
  • 13
  • 13
  • 10
Afficher plus
Période
  • 17
  • 1 449
  • 1 913
Sujets
  • 1 882
  • 1 651
  • 1 311
  • 1 311
  • 889
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 2 977
  • 2 977
  • 603
  • 603
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement : plans.

    Date

    1834-1850

    Cote

    2 S 372

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • RD 8 de Belfort à Montbéliard
    • Acquisition de terrains pour régulariser l’alignement...
  2. Résultat n°2

    2ème arrondissement (1884)

    Date

    1884

    Cote

    3 S 207

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Comptabilité
    • Registres de comptabilité de l'ingénieur ordinaire
    • Département de la Haute-Saône.
    • 2ème arrondissement (1884)
  3. Résultat n°3

    1905

    Cote

    1 S 226

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Comptabilité
    • Comptabilité de l'ingénieur ordinaire
    • Routes nationales et canal : registres.
    • 1905
  4. Résultat n°4

    Rapports au Conseil général

    Date

    1890-1914

    Cote

    7 S 6

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Fonctionnement du service
    • Administration
    • Rapports au Conseil général

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  5. Résultat n°5

    1894

    Date

    1894

    Cote

    1 S 26

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Personnel
    • Ensemble du personnel
    •  Ingénieurs, conducteurs, agents : registres matricule.
    • 1894
  6. Résultat n°6

    Instructions, correspondance, rapports de l'ingénieur

    Date

    1919-1922

    Cote

    5 S 613

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Dommages de guerre
    • Instructions, correspondance, rapports de l'ingénieur
  7. Résultat n°7

    Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande d'indemnité (1936) ; construction d'une maison cantonnière (1933).

    Date

    1933-1936

    Cote

    2 S 263

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 465 Belfort-Saint-Maurice (ex. C.G.C. n° 43 et...
    • Commune de Lepuix-Gy
    • Ballon d'Alsace : déblaiement des neiges (1935) ; demande...
  8. Résultat n°8

    Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard : demande d'exploitation par la compagnie des Forges d'Audincourt

    Date

    1838

    Cote

    8 S 10

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Mines
    • Mines du département
    • Mines de fer
    • Gisement aux abords de la R.N. 8 entre Belfort et Montbéliard...
  9. Résultat n°9

    Construction de sept aqueducs et réparation de huit ouvrages d'art : cahier des charges, devis, correspondance.

    Date

    1836

    Cote

    2 S 41

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Construction de sept aqueducs et réparation de huit...
  10. Résultat n°10

    1876

    Date

    1876

    Cote

    1 S 138

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Comptabilité
    • Comptabilité de l'ingénieur en chef
    • Service ordinaire et du canal, routes nationales :...
    • 1876
  11. Résultat n°11

    1878

    Date

    1878

    Cote

    1 S 200

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Comptabilité
    • Comptabilité de l'ingénieur ordinaire
    • Routes nationales et canal : registres.
    • 1878
  12. Résultat n°12

    1937

    Date

    1937

    Cote

    1 S 629

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Comptabilité
    • Subdivisions - sommiers des conducteurs et subdivisionnaires
    • Sommiers de la subdivision de Fontaine.
    • 1937
  13. Résultat n°13

    1891

    Date

    1891

    Cote

    3 S 271

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Comptabilité
    • Sommiers des conducteurs
    • 1er arrondissement.
    • Sommiers du conducteur Bourquin
    • 1891
  14. Résultat n°14

    [s.d.]

    Date

    [s.d.]

    Cote

    5 S 547

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Travaux
    • Ligne Belfort-Réchésy
    • Carnets de nivellement
    • Profils en long
    • [s.d.]
  15. Résultat n°15

    Abornement (1913-1914)

    Date

    1913-1914

    Cote

    5 S 259

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses sur la somme à valoir : états des journées...
    • Infrastructure et bâtiments
    • Abornement (1913-1914)
  16. Résultat n°16

    C.F.I.L. : arrêté désignant les territoires qui doivent être traversés, enquête parcellaire

    Date

    1909-1911

    Cote

    5 S 261

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Terrains
    • C.F.I.L. : arrêté désignant les territoires qui doivent...
  17. Résultat n°17

    Chaussée entre le pont Carnot et le mur d'enceinte : cahier des charges, devis, adjudications, rapports de l'ingénieur, plan (1929).

    Date

    1929

    Cote

    2 S 25

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19 et R.N. 83
    • Travaux dans la traverse de Belfort.
    • Pavage des rues.
    • Chaussée entre le pont Carnot et le mur d'enceinte...
  18. Résultat n°18

    1913

    Date

    1913

    Cote

    8 S 83

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Sévenans : carnets d'attachement
    • 1913
  19. Résultat n°19

    1927

    Date

    1927

    Cote

    1 S 337

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Comptabilité
    • Subdivisions - sommiers des conducteurs et subdivisionnaires
    • Subdivision de Belfort
    • Comptabilité du conducteur puis du subdivisionnaire...
    • 1927
  20. Résultat n°20

    Accidents de personnes

    Date

    1936-1937

    Cote

    5 S 731

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Accidents
    • Procès verbaux, rapports de l'ingénieur, correspondance
    • Accidents de personnes
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    1921-1930

    Date

    1921-1930

    Cote

    1 S 92

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Personnel
    • Cantonniers
    • Caisse d'épargne et caisse de vieillesse : état des...
    • 1921-1930
  23. Résultat n°23

    1877

    Date

    1877

    Cote

    1 S 394

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Comptabilité
    • Subdivisions - sommiers des conducteurs et subdivisionnaires
    • Subdivision de Belfort, sommier du conducteur Foltz.
    • 1877
  24. Résultat n°24

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1931-1936

    Cote

    2 S 144

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Commune d'Andelnans 
    • Alignements, permissions de voirie.
  25. Résultat n°25

    Tarifs : fixation, augmentation

    Date

    1906-1939

    Cote

    5 S 817

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Tramways
    • Tramways de Beaucourt
    • Exploitation
    • Circulation et composition des trains
    • Tarifs : fixation, augmentation
  26. Résultat n°26

    1872-1900

    Date

    1872-1900

    Cote

    2 S 214

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 83
    • Commune de Belfort
    • 1872-1900
  27. Résultat n°27

    Occupations temporaires du domaine public.

    Date

    1931-1939

    Cote

    2 S 141

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19b
    • Occupations temporaires du domaine public.
  28. Résultat n°28

    Passages à niveau : classement, modifications (1877-1882), suppression de clôtures fixes (1933-1937)

    Date

    1877-1937

    Cote

    5 S 56

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • P.L.M. (Paris-Lyon-Méditerranée)
    • Ligne Montbéliard - Delle
    • Passages à niveau : classement, modifications (1877-1882),...
  29. Résultat n°29

    Carnet n°1 (copie) : profil en long.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    3 S 581

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Rigole alimentaire du réservoir, profils en travers.
    • Carnet n°1 (copie) : profil en long.
  30. Résultat n°30

    1844-1931

    Date

    1844-1931

    Cote

    7 S 89

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune d'Argiésans
    • 1844-1931

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  31. Résultat n°31

    1875-1933

    Date

    1875-1933

    Cote

    7 S 105

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Boron
    • 1875-1933

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  32. Résultat n°32

    Carnets d'attachement du conducteur Ragonnet, dépenses diverses : départements du Doubs, Haut-Rhin, Haute-Saône.

    Date

    1902-1904

    Cote

    3 S 501

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Carnets d'attachement des conducteurs et subdivisionnaires
    • Carnets d'attachement du conducteur Ragonnet, dépenses...
  33. Résultat n°33

    1911-1913

    Date

    1911-1913

    Cote

    5 S 272

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Terrains
    • Expropriations, indemnités
    • Indemnités : rapports de l’ingénieur, correspondance
    • 1911-1913
  34. Résultat n°34

    1900

    Date

    1900

    Cote

    3 S 440

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Journaux d'attachement des conducteurs
    • Journaux d'attachement du conducteur Braun.
    • Achèvement des travaux du lot du bief de partage du...
    • 1900
  35. Résultat n°35

    Matériel divers : importation, commandes

    Date

    1916-1918

    Cote

    5 S 793

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Tramways
    • Tramways de Belfort et Belfort-Valdoie
    • Exploitation
    • Matériel
    • Matériel divers : importation, commandes
  36. Résultat n°36

    Traverse de la commune : plans, profils, rapport, correspondance.

    Date

    1857-1859

    Cote

    2 S 420

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes départementales
    • R.D. 17 de Montbéliard à Bâle
    • Commune de Joncherey 
    • Traverse de la commune : plans, profils, rapport, correspondance.
  37. Résultat n°37

    Ligne Lachapelle-Sentheim : étude de la cession au département, suspension du trafic en raison du mauvais état des voies

    Date

    1919-1921

    Cote

    5 S 857

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Exploitation
    • Devenir du réseau militaire après la guerre 14-18 :...
    • Ligne Lachapelle-Sentheim : étude de la cession au...
  38. Résultat n°38

    Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations temporaires de terrains, demandes d'indemnités, plainte des habitants de Petit-Croix

    Date

    1855-1894

    Cote

    8 S 52

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Lacollonge : ouverture d'une carrière, occupations...
  39. Résultat n°39

    Carrières - fourniture de matériaux : correspondance avec les entrepreneurs, envois d'échantillons.

    Date

    1877-1904

    Cote

    1 S 581

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Surveillance des travaux
    • Routes nationales
    • Etats de la longueur des routes nationales comprises...
    • Carrières - fourniture de matériaux : correspondance...
  40. Résultat n°40

    1891

    Date

    1891

    Cote

    1 S 353

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Comptabilité
    • Subdivisions - sommiers des conducteurs et subdivisionnaires
    • Subdivision de Fontaine - conducteur inconnu (R.N....
    • 1891
  41. Résultat n°41

    Bethonvilliers : plan de situation

    Date

    [s.d.]

    Cote

    5 S 523

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Travaux
    • Ligne Les Errues-Rougemont
    • Gares
    • Bethonvilliers : plan de situation
  42. Résultat n°42

    1881

    Date

    1881

    Cote

    1 S 39

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Personnel
    • Ensemble du personnel
    • Personnel, cantonniers, divers : comptes ouverts.
    • 1881
  43. Résultat n°43

    Avant-projet et procès verbaux de conférence, plans

    Date

    1885-1898

    Cote

    5 S 840

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Construction-travaux
    • Ligne de Belfort à Sentheim
    • Avant-projet et procès verbaux de conférence, plans
  44. Résultat n°44

    1909-1910

    Date

    1909-1910

    Cote

    5 S 9

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Généralités
    • Relations entre les différentes compagnies de chemins...
    • Compagnie de l'Est - chemins de fer d’intérêt local...
    • 1909-1910
  45. Résultat n°45

    1897-1898

    Date

    1897-1898

    Cote

    1 S 590

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Surveillance des travaux
    • Routes nationales
    • Etats de la longueur des routes nationales comprises...
    • Plantations, entretien, vente d'arbres.
    • 1897-1898
  46. Résultat n°46

    Carnet n°1.

    Date

    1882

    Cote

    3 S 578

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Carnets de nivellement.
    • Rigole alimentaire du canal, profils en travers.
    • Tracé définitif.
    • Carnet n°1.
  47. Résultat n°47

    Arrêtés de cessabilité

    Date

    1912

    Cote

    5 S 269

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Terrains
    • Expropriations, indemnités
    • Arrêtés de cessabilité
  48. Résultat n°48

    1922

    Date

    1922

    Cote

    3 S 587

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Tracé - nivellement - travaux
    • Journal de chantier : écran en béton du mur du réservoir...
    • 1922
  49. Résultat n°49

    Personnel : allocation (1908) ; réunion de la commission de réforme concernant un éclusier (1938) : arrêté.

    Date

    1908, 1938

    Cote

    3 S 5

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal du Rhône au Rhin
    • Généralités
    • Personnel : allocation (1908) ; réunion de la commission...
  50. Résultat n°50

    Registre de l'ingénieur ordinaire.

    Date

    1915-1928

    Cote

    1 S 563

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Tournées d'inspection
    • Registre de l'ingénieur ordinaire.
  51. Résultat n°51

    Règlements des comptes

    Date

    1919

    Cote

    5 S 846

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Réseau militaire
    • Exploitation
    • Réquisition et exploitation du réseau par l'armée
    • Règlements des comptes
  52. Résultat n°52

    Rapports au conseil d'administration

    Date

    1913-1934

    Cote

    5 S 767

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Tramways
    • Généralités
    • Statistiques
    • Rapports au conseil d'administration, comptes moraux
    • Tramways de Belfort
    • Rapports au conseil d'administration
  53. Résultat n°53

    2ème partie (1888)

    Date

    1888

    Cote

    3 S 433

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Journaux d'attachement des conducteurs
    • Journaux d'attachement du conducteur Vasselet, 2ème...
    • 2ème partie (1888)
  54. Résultat n°54

    1825-1868

    Date

    1825-1868

    Cote

    7 S 99

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Belfort
    • 1825-1868

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  55. Résultat n°55

    Service routier militaire de Haute-Saône, carrières de Servance, Plancher-les-Mines et Faucogney : sommier du subdivisionnaire.

    Date

    1919

    Cote

    1 S 421

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Comptabilité
    • Subdivisions - sommiers des conducteurs et subdivisionnaires
    • Subdivision des carrières
    • Service routier militaire de Haute-Saône, carrières...
  56. Résultat n°56

    1879

    Date

    1879

    Cote

    3 S 161

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Comptabilité
    • Registres de comptabilité de l'ingénieur ordinaire
    • Département du Doubs.
    • 1879
  57. Résultat n°57

    Profils en long

    Date

    [s.d.]

    Cote

    5 S 399

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Travaux
    • Ligne Belfort-Sochaux
    • Carnets de nivellement de la section Belfort-Châtenois
    • Profils en long
  58. Résultat n°58

    Autorail (1923)

    Date

    1923

    Cote

    5 S 180

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Généralités
    • Matériel
    • Matériel outillage : achat
    • Autorail (1923)
  59. Résultat n°59

    Classement comme R.N. d'une partie du chemin de grande communication 4 et déclassement d'une partie de la R.N. 19 : voeux du Conseil général, rapports de l'ingénieur, profils, estimation de la dépense.

    Date

    1897-1898

    Cote

    2 S 36

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Routes
    • Routes nationales
    • R.N. 19
    • Classement comme R.N. d'une partie du chemin de grande...
  60. Résultat n°60

    Actes de vente, commune de Rougemont

    Date

    1910-1911

    Cote

    5 S 519

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Travaux
    • Ligne Les Errues-Rougemont
    • Terrains
    • Actes de vente, commune de Rougemont
  61. Résultat n°61

    Profils en travers : entre points 143 et 202

    Date

    [1908]

    Cote

    5 S 450

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Travaux
    • Ligne Belfort-Etueffont
    • Carnets de nivellement
    • Profils en travers : entre points 143 et 202
  62. Résultat n°62

    Accident : rapport de l'intendant militaire

    Date

    1919

    Cote

    5 S 105

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt général
    • Compagnie de l'Est
    • Ligne Bas-Evette-Giromagny
    • Accident : rapport de l'intendant militaire
  63. Résultat n°63

    1906

    Date

    1906

    Cote

    3 S 286

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Comptabilité
    • Sommiers des conducteurs
    • 1er arrondissement.
    • Sommiers du conducteur Lamboley
    • Haut-Rhin
    • 1906
  64. Résultat n°64

    Croisement des lignes électriques de l'usine Steiner à la Forge et de la ligne de traction des chemins de fer : procès verbal de conférence, plans

    Date

    1913

    Cote

    5 S 377

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Travaux
    • Travaux relatifs à toutes les lignes C.F.I.L.
    • Traversée des voies
    • Croisement des lignes électriques de l'usine Steiner...
  65. Résultat n°65

    Ligne Montbéliard-Delle - demande Viellard-Migeon pour relier la tuilerie de Froidefontaine : correspondance

    Date

    1911

    Cote

    5 S 864

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Voies ferrées industrielles et embranchements particuliers
    • Embranchements particuliers
    • Ligne Montbéliard-Delle - demande Viellard-Migeon pour...
  66. Résultat n°66

    Eboulement de la tranchée de Menoncourt

    Date

    1913-1914

    Cote

    5 S 732

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Exploitation
    • Accidents
    • Procès verbaux, rapports de l'ingénieur, correspondance
    • Eboulement de la tranchée de Menoncourt
  67. Résultat n°67

    7 S 84

    Date

    1817-1935

    Cote

    7 S 84

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune d'Andelnans
    • 7 S 84

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  68. Résultat n°68

    Candidats inaptes pour raisons médicales : certificats, correspondance.

    Date

    1934-1939

    Cote

    2 S 311

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

    • Circulation
    • Permis de conduire
    • Candidats inaptes pour raisons médicales : certificats,...
  69. Résultat n°69

    Carnets d'attachement du conducteur Reynaud, lot compris entre la ligne P.L.M. et la 2ème écluse versant Est.

    Date

    1900

    Cote

    3 S 500

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Carnets d'attachement des conducteurs et subdivisionnaires
    • Carnets d'attachement du conducteur Reynaud, lot compris...
  70. Résultat n°70

    1907

    Date

    1907

    Cote

    3 S 490

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Carnets d'attachement des conducteurs et subdivisionnaires
    • Carnets d'attachement du conducteur Joerger, 2ème subdivision.
    • 1907
  71. Résultat n°71

    1ère partie (1885)

    Date

    1885

    Cote

    3 S 401

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Journaux d'attachement des conducteurs
    • Journaux d'attachement du conducteur Mathey, 2ème section,...
    • 1ère partie (1885)
  72. Résultat n°72

    1918

    Date

    1918

    Cote

    8 S 44

    • Contexte : 8 S - Mines et énergie

    • Carrières
    • Exploitation (par commune)
    • Danjoutin
    • Carrière Perrier : carnets d'attachement
    • 1918
  73. Résultat n°73

    Correspondance générale, rapports de l'ingénieur, délibération des conseils municipaux, rapport préfectoral

    Date

    1934-1937

    Cote

    5 S 748

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Déclassement des voies C.F.I.L.
    • Correspondance générale, rapports de l'ingénieur, délibération...
  74. Résultat n°74

    1877-1898

    Date

    1877-1898

    Cote

    1 S 618

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Surveillance des travaux
    • Travaux communaux
    • Commissions et affaires locales : rapports de l'ingénieur...
    • 1877-1898
  75. Résultat n°75

    Renseignements généraux : instructions, rapports des ingénieurs, gratifications, surveillance de l'espionnage, effectifs, avertissements, fixation des salaires.

    Date

    1871-1910

    Cote

    1 S 72

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Personnel
    • Cantonniers
    • Renseignements généraux : instructions, rapports des...
  76. Résultat n°76

    1ère partie.

    Date

    1914

    Cote

    3 S 457

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Journaux d'attachement des conducteurs
    • Journaux d'attachement du conducteur Arbaret, lot de...
    • 1ère partie.
  77. Résultat n°77

    1878-1882

    Date

    1878-1882

    Cote

    1 S 428

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Registres d'ordres
    • Registres de l'ingénieur en chef
    • Registre A, affaires diverses.
    • 1878-1882
  78. Résultat n°78

    Plan des terrains départementaux commune d'Etueffont-Bas

    Date

    [s.d.]

    Cote

    5 S 752

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Déclassement des voies C.F.I.L.
    • Ligne Belfort-Etueffont
    • Plan des terrains départementaux commune d'Etueffont-Bas
  79. Résultat n°79

    1912

    Date

    1912

    Cote

    3 S 304

    • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Comptabilité
    • Sommiers des conducteurs
    • 1er arrondissement.
    • Sommiers du conducteur Arbaret.
    • Haut-Rhin.
    • 1912
  80. Résultat n°80

    Profils en travers : partie comprise entre la fin du 5ème lot et la frontière Suisse

    Date

    [s.d.]

    Cote

    5 S 563

    • Contexte : 5 S - Chemins de fer

    • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
    • Travaux
    • Ligne Belfort-Réchésy
    • Carnets de nivellement
    • Profils en travers : partie comprise entre la fin du...