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Résultats de la recherche

  • 1

    Dossiers par communes

    Date

    1795-1941

    Cote

    7 S 84-210

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Service hydraulique - Syndicats
    • Dossiers par communes

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 2

    RD 8 de Belfort à Montbéliard

    Date

    1800-1870

    Cote

    2 S (HR) 861-872

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Routes ou grande voirie - Circulation et transports...
    • RD 8 de Belfort à Montbéliard

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 3

    RD4 des Vosges à la Suisse

    Date

    1800-1870

    Cote

    2 S (HR) 685-724

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Routes ou grande voirie - Circulation et transports...
    • RD4 des Vosges à la Suisse

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 4

    Routes départementales

    Date

    An IX-1850

    Cote

    2 S 264-270

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Routes ou grande voirie - Circulation et transports...
    • Routes
    • Routes départementales

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 5

    Circulaires, instructions

    Date

    An X-1939

    Cote

    1 S 1-4

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Ponts et Chaussées
    • Circulaires, instructions

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 6

    Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)

    Date

    1802-1938

    Cote

    7 S 83, 7 S 219-224, 7 S 226-231

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Service hydraulique - Syndicats
    • Dossiers par bassins
    • Bassin de Saint-Nicolas (puis de l'Allaine)

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 7

    Bassin de la Savoureuse

    Date

    1802-1938

    Cote

    7 S 82, 7 S 218-221, 7 S 225

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Service hydraulique - Syndicats
    • Dossiers par bassins
    • Bassin de la Savoureuse

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 8

    Exploitation par communes

    Date

    1804-1926

    Cote

    8 S 30-86

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Mines et énergie
    • Carrières
    • Exploitation par communes

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 9

    Energie électrique, gaz

    Date

    1804-1940

    Cote

    8 S 94-201

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Mines et énergie
    • Energie
    • Energie électrique, gaz

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 10

    Routes nationales

    Date

    1804-1940

    Cote

    2 S 1-263

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Routes ou grande voirie - Circulation et transports...
    • Routes
    • Routes nationales

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 11

    Mines du département

    Date

    1805-1939

    Cote

    8 S 9-26

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Mines et énergie
    • Mines
    • Mines du département

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 12

    Exploitation

    Date

    1809-1934

    Cote

    3 S 623-627

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Navigation intérieure
    • Canal de Montbéliard à la Haute-Saône
    • Exploitation

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 13

    Généralités

    Date

    1811-1939

    Cote

    8 S 1-8

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Mines et énergie
    • Mines
    • Généralités

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 14

    Exploitation du canal

    Date

    1811-1938

    Cote

    3 S 20-22

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Navigation intérieure
    • Canal du Rhône au Rhin
    • Exploitation du canal

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 15

    Instructions, circulaires

    Date

    1812-1937

    Cote

    7 S 1-5

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Service hydraulique - Syndicats
    • Fonctionnement du service
    • Instructions, circulaires

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 16

    Généralités

    Date

    1812-1897

    Cote

    8 S 28-29

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Mines et énergie
    • Carrières
    • Généralités

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 17

    Police du roulage

    Date

    1827-1939

    Cote

    2 S 316-321

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Routes ou grande voirie - Circulation et transports...
    • Circulation
    • Police du roulage

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 18

    Personnel

    Date

    1829-1936

    Cote

    1 S 17-101

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Ponts et Chaussées
    • Personnel

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 19

    Instructions

    Date

    1832-1940

    Cote

    3 S 1-3

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Navigation intérieure
    • Instructions

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat

  • 20

    Généralité

    Date

    1834-1938

    Cote

    3 S 4-5

    • Contexte : Travaux publics et transport

    • Navigation intérieure
    • Canal du Rhône au Rhin
    • Généralité

    Producteur :

    Préfecture et services départementaux de l'Etat