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2 977 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ponts - transformation du pont levis de l'écluse n° 4 en pont fixe, commune de Bretagne : délibération du conseil municipal, correspondance, rapport de l'ingénieur.
Cote
3 S 12
 Date
1961-1963
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal du Rhône au Rhin
  • Travaux
  • Ponts - transformation du pont levis de l'écluse n°...
Résultat n°2

Observations hydrométriques : relevés des hauteurs d'eau à différents points (1880-1885) ; renseignements sur les crues d'octobre 1880 et de janvier 1899 ; établissement de stations pour le service des annonces des crues (1896-1901) ; profil en long de la Savoureuse à Belfort [s.d.]. Observations hydrométriques sur la Savoureuse (1929-1953).
Cote
7 S 80
 Date
1880-1953
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Fonctionnement du service
  • Service des inondations
  • Observations hydrométriques : relevés des hauteurs...
Résultat n°3

Délimitation des attributions des ingénieurs des Ponts et Chaussées pour les travaux à exécuter sur les terrains militaires : observations adressées au préfet du Haut-Rhin.
Cote
1 S 596
 Date
[s.d.]-[après 1791]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Surveillance des travaux
  • Travaux mixtes - Défense
  • Délimitation des attributions des ingénieurs des Ponts...
Résultat n°4

E-M.
Cote
1 S 633
 Date
1865-1951
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Surveillance des travaux
  • Travaux communaux
  • Dossiers de travaux communaux, aliénations, alignements...
  • E-M.
Résultat n°5

S-V.
Cote
1 S 635
 Date
1865-1951
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Surveillance des travaux
  • Travaux communaux
  • Dossiers de travaux communaux, aliénations, alignements...
  • S-V.
Résultat n°6

Communes B-D.
Cote
1 S 632
 Date
1865-1951
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Surveillance des travaux
  • Travaux communaux
  • Dossiers de travaux communaux, aliénations, alignements...
  • Communes B-D.
Résultat n°7

Ingénieurs, conducteurs, cantonniers : nomination (1829-1891), état nominatif (1885).
Cote
1 S 21
 Date
1829-189
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Personnel
  • Ensemble du personnel
  • Ingénieurs, conducteurs, cantonniers : nomination (1829-1891),...
Résultat n°8

N- R.
Cote
1 S 634
 Date
1865-1951
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Surveillance des travaux
  • Travaux communaux
  • Dossiers de travaux communaux, aliénations, alignements...
  • N- R.
Résultat n°9

An IX-1925
Cote
7 S 206
 Date
An IX-1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Vescemont
  • An IX-1925
Résultat n°10

An X-1911
Cote
7 S 93
 Date
An X-1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Bavilliers
  • An X-1911
Résultat n°11

1913-1941
Cote
5 S 693
 Date
1913-1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Circulation des trains - Horaires - Tarifs
  • Horaires
  • Correspondance, rapports de l'ingénieur
  • 1913-1941
Résultat n°12

1833-1941
Cote
7 S 123
 Date
1833-1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Danjoutin
  • 1833-1941
Résultat n°13

1864, 1918
Cote
7 S 209
 Date
1864, 1918
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Villars-le-Sec
  • 1864, 1918
Résultat n°14

1852, 1861
Cote
7 S 162
 Date
1852, 1861
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Lebetain
  • 1852, 1861
Résultat n°15

An XII-1924
Cote
7 S 150
 Date
An XII-1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Giromagny
  • An XII-1924
Résultat n°16

An X-1925
Cote
7 S 203
 Date
An X-1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Valdoie
  • An X-1925
Résultat n°17

an XI-1922
Cote
7 S 130
 Date
an XI-1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune d'Eguenigue
  • an XI-1922
Résultat n°18

Demande de construction d'un abri pour voyageurs : délibérations du conseil municipal, correspondance (1920-1921) ; construction d'une gare : délibérations du conseil municipal, rapport de l'ingénieur, plans, budget de la commune
Cote
5 S 79
 Date
1926-1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • Compagnie de l'Est
  • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
  • Gare de Valdoie
  • Demande de construction d'un abri pour voyageurs :...
Résultat n°19

Construction de la tranchée couverte de Charmois : devis, plans.
Cote
3 S 10
 Date
1938-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal du Rhône au Rhin
  • Travaux
  • Amélioration de l'alimentation du canal entre Montreux...
  • Construction de la rigole de Belfort.
  • Construction de la tranchée couverte de Charmois :...
Résultat n°20

1924-1940
Cote
2 S 88
 Date
1924-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 19
  • Commune de Belfort
  • Alignements - permissions de voirie.
  • 1924-1940
Résultat n°21

1910-1940
Cote
5 S 149
 Date
1910-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Personnel
  • Indemnités de contrôle : instructions, correspondance,...
  • 1910-1940
Résultat n°22

Giromagny : voir Rosemont
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Giromagny : voir Rosemont
Résultat n°23

Offemont : expertise (1811), occupations temporaires de terrains (1880)
Cote
8 S 53
 Date
1811, 1880
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Offemont : expertise (1811), occupations temporaires...
Résultat n°24

1907-1940
Cote
5 S 655
 Date
1907-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Rapports d’activités
  • Amélioration des services : voeux du Conseil général,...
  • 1907-1940
Résultat n°25

Ligne Morvillars-Etupes : enquête pour l'établissement des servitudes, plans, correspondance
Cote
8 S 117
 Date
1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Ligne Morvillars-Etupes : enquête pour l'établissement...
Résultat n°26

1940
Cote
5 S 232
 Date
1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Comptabilité
  • Comptes d'exploitation
  • 1940
Résultat n°27

Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication, rapports de l’ingénieur, extraits de délibérations, mémoire, état de sommes dues, plan, arrêté, imprimés, avis, pétitions, ordonnance du roi, cahier des charges, affiches
Cote
8 S 25
 Date
An XIII-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines polymétalliques de Giromagny
  • Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication,...
Résultat n°28

1932-1940
Cote
5 S 703
 Date
1932-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Circulation des trains - Horaires - Tarifs
  • Tarifs : fixation, augmentation, tarifs spéciaux
  • 1932-1940
Résultat n°29

1927-1940 : subventions exceptionnelles
Cote
5 S 208
 Date
1927-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Comptabilité
  • Subventions de l'Etat
  • 1927-1940 : subventions exceptionnelles
Résultat n°30

Pavage du faubourg de Brisach.
Cote
2 S 206
 Date
1939-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 83
  • Commune de Belfort
  • Pavage du faubourg de Brisach.
Résultat n°31

Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1869), adjudication de matériaux (1936)
Cote
8 S 80
 Date
1869, 1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt...
Résultat n°32

Correspondance, arrêtés préfectoraux, réclamations.
Cote
3 S 8
 Date
1931-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal du Rhône au Rhin
  • Travaux
  • Amélioration de l'alimentation du canal entre Montreux...
  • Construction de la rigole de Belfort.
  • Correspondance, arrêtés préfectoraux, réclamations.
Résultat n°33

Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ; évaluation de dommages causés à un chemin d'exploitation dans la forêt (1878)
Cote
8 S 45
 Date
1868, 1878
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ;...
Résultat n°34

1832-1940
Cote
3 S 1
 Date
1832-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Instructions
  • Circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux
  • 1832-1940
Résultat n°35

Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt communale
Cote
8 S 50
 Date
1855, 1862
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt...
Résultat n°36

Equipement des automotrices avec appareils sonores : rapports de l'ingénieur, correspondance, délibération du Conseil général
Cote
5 S 677
 Date
1937-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Exploitation du matériel
  • Equipement des automotrices avec appareils sonores...
Résultat n°37

Médailles de la SNCF, demandes de renseignements
Cote
5 S 7
 Date
1939-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Généralités
  • Personnel
  • Médailles de la SNCF, demandes de renseignements
Résultat n°38

Petit-Croix : voir Lacollonge
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Petit-Croix : voir Lacollonge
Résultat n°39

Traités d'exploitation entre les différentes compagnies
Cote
5 S 14
 Date
1939-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Généralités
  • Relations entre les différentes compagnies de chemins...
  • Traités d'exploitation entre les différentes compagnies
Résultat n°40

Lepuis-Gy : voir Rosemont
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Lepuis-Gy : voir Rosemont