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2 977 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ponts - transformation du pont levis de l'écluse n° 4 en pont fixe, commune de Bretagne : délibération du conseil municipal, correspondance, rapport de l'ingénieur.
Cote
3 S 12
 Date
1961-1963
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal du Rhône au Rhin
  • Travaux
  • Ponts - transformation du pont levis de l'écluse n°...
Résultat n°2

Observations hydrométriques : relevés des hauteurs d'eau à différents points (1880-1885) ; renseignements sur les crues d'octobre 1880 et de janvier 1899 ; établissement de stations pour le service des annonces des crues (1896-1901) ; profil en long de la Savoureuse à Belfort [s.d.]. Observations hydrométriques sur la Savoureuse (1929-1953).
Cote
7 S 80
 Date
1880-1953
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Fonctionnement du service
  • Service des inondations
  • Observations hydrométriques : relevés des hauteurs...
Résultat n°3

Délimitation des attributions des ingénieurs des Ponts et Chaussées pour les travaux à exécuter sur les terrains militaires : observations adressées au préfet du Haut-Rhin.
Cote
1 S 596
 Date
[s.d.]-[après 1791]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Surveillance des travaux
  • Travaux mixtes - Défense
  • Délimitation des attributions des ingénieurs des Ponts...
Résultat n°4

E-M.
Cote
1 S 633
 Date
1865-1951
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Surveillance des travaux
  • Travaux communaux
  • Dossiers de travaux communaux, aliénations, alignements...
  • E-M.
Résultat n°5

S-V.
Cote
1 S 635
 Date
1865-1951
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Surveillance des travaux
  • Travaux communaux
  • Dossiers de travaux communaux, aliénations, alignements...
  • S-V.
Résultat n°6

Communes B-D.
Cote
1 S 632
 Date
1865-1951
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Surveillance des travaux
  • Travaux communaux
  • Dossiers de travaux communaux, aliénations, alignements...
  • Communes B-D.
Résultat n°7

Ingénieurs, conducteurs, cantonniers : nomination (1829-1891), état nominatif (1885).
Cote
1 S 21
 Date
1829-189
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Personnel
  • Ensemble du personnel
  • Ingénieurs, conducteurs, cantonniers : nomination (1829-1891),...
Résultat n°8

N- R.
Cote
1 S 634
 Date
1865-1951
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Surveillance des travaux
  • Travaux communaux
  • Dossiers de travaux communaux, aliénations, alignements...
  • N- R.
Résultat n°9

An IX-1925
Cote
7 S 206
 Date
An IX-1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Vescemont
  • An IX-1925
Résultat n°10

An X-1911
Cote
7 S 93
 Date
An X-1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Bavilliers
  • An X-1911
Résultat n°11

1913-1941
Cote
5 S 693
 Date
1913-1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Circulation des trains - Horaires - Tarifs
  • Horaires
  • Correspondance, rapports de l'ingénieur
  • 1913-1941
Résultat n°12

1833-1941
Cote
7 S 123
 Date
1833-1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Danjoutin
  • 1833-1941
Résultat n°13

1864, 1918
Cote
7 S 209
 Date
1864, 1918
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Villars-le-Sec
  • 1864, 1918
Résultat n°14

1852, 1861
Cote
7 S 162
 Date
1852, 1861
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Lebetain
  • 1852, 1861
Résultat n°15

An XII-1924
Cote
7 S 150
 Date
An XII-1924
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Giromagny
  • An XII-1924
Résultat n°16

An X-1925
Cote
7 S 203
 Date
An X-1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Valdoie
  • An X-1925
Résultat n°17

an XI-1922
Cote
7 S 130
 Date
an XI-1922
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune d'Eguenigue
  • an XI-1922
Résultat n°18

Demande de construction d'un abri pour voyageurs : délibérations du conseil municipal, correspondance (1920-1921) ; construction d'une gare : délibérations du conseil municipal, rapport de l'ingénieur, plans, budget de la commune
Cote
5 S 79
 Date
1926-1941
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • Compagnie de l'Est
  • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
  • Gare de Valdoie
  • Demande de construction d'un abri pour voyageurs :...
Résultat n°19

Construction de la tranchée couverte de Charmois : devis, plans.
Cote
3 S 10
 Date
1938-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal du Rhône au Rhin
  • Travaux
  • Amélioration de l'alimentation du canal entre Montreux...
  • Construction de la rigole de Belfort.
  • Construction de la tranchée couverte de Charmois :...
Résultat n°20

1924-1940
Cote
2 S 88
 Date
1924-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 19
  • Commune de Belfort
  • Alignements - permissions de voirie.
  • 1924-1940
Résultat n°21

1910-1940
Cote
5 S 149
 Date
1910-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Personnel
  • Indemnités de contrôle : instructions, correspondance,...
  • 1910-1940
Résultat n°22

Giromagny : voir Rosemont
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Giromagny : voir Rosemont
Résultat n°23

Offemont : expertise (1811), occupations temporaires de terrains (1880)
Cote
8 S 53
 Date
1811, 1880
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Offemont : expertise (1811), occupations temporaires...
Résultat n°24

1907-1940
Cote
5 S 655
 Date
1907-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Rapports d’activités
  • Amélioration des services : voeux du Conseil général,...
  • 1907-1940
Résultat n°25

Ligne Morvillars-Etupes : enquête pour l'établissement des servitudes, plans, correspondance
Cote
8 S 117
 Date
1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Transport d'énergie - travaux
  • Ligne Morvillars-Etupes : enquête pour l'établissement...
Résultat n°26

1940
Cote
5 S 232
 Date
1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Comptabilité
  • Comptes d'exploitation
  • 1940
Résultat n°27

Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication, rapports de l’ingénieur, extraits de délibérations, mémoire, état de sommes dues, plan, arrêté, imprimés, avis, pétitions, ordonnance du roi, cahier des charges, affiches
Cote
8 S 25
 Date
An XIII-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines polymétalliques de Giromagny
  • Concessions, exploitation : procès verbal d’adjudication,...
Résultat n°28

1932-1940
Cote
5 S 703
 Date
1932-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Circulation des trains - Horaires - Tarifs
  • Tarifs : fixation, augmentation, tarifs spéciaux
  • 1932-1940
Résultat n°29

1927-1940 : subventions exceptionnelles
Cote
5 S 208
 Date
1927-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Comptabilité
  • Subventions de l'Etat
  • 1927-1940 : subventions exceptionnelles
Résultat n°30

Pavage du faubourg de Brisach.
Cote
2 S 206
 Date
1939-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 83
  • Commune de Belfort
  • Pavage du faubourg de Brisach.
Résultat n°31

Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt communale (1869), adjudication de matériaux (1936)
Cote
8 S 80
 Date
1869, 1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Rougemont : ouverture d'une gravière dans la forêt...
Résultat n°32

Correspondance, arrêtés préfectoraux, réclamations.
Cote
3 S 8
 Date
1931-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal du Rhône au Rhin
  • Travaux
  • Amélioration de l'alimentation du canal entre Montreux...
  • Construction de la rigole de Belfort.
  • Correspondance, arrêtés préfectoraux, réclamations.
Résultat n°33

Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ; évaluation de dommages causés à un chemin d'exploitation dans la forêt (1878)
Cote
8 S 45
 Date
1868, 1878
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Denney, carrière du Bateau : adjudication (1868) ;...
Résultat n°34

1832-1940
Cote
3 S 1
 Date
1832-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Instructions
  • Circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux
  • 1832-1940
Résultat n°35

Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt communale
Cote
8 S 50
 Date
1855, 1862
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Grandvillars : ouverture d'une carrière dans la forêt...
Résultat n°36

Equipement des automotrices avec appareils sonores : rapports de l'ingénieur, correspondance, délibération du Conseil général
Cote
5 S 677
 Date
1937-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Exploitation du matériel
  • Equipement des automotrices avec appareils sonores...
Résultat n°37

Médailles de la SNCF, demandes de renseignements
Cote
5 S 7
 Date
1939-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Généralités
  • Personnel
  • Médailles de la SNCF, demandes de renseignements
Résultat n°38

Petit-Croix : voir Lacollonge
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Petit-Croix : voir Lacollonge
Résultat n°39

Traités d'exploitation entre les différentes compagnies
Cote
5 S 14
 Date
1939-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Généralités
  • Relations entre les différentes compagnies de chemins...
  • Traités d'exploitation entre les différentes compagnies
Résultat n°40

Lepuis-Gy : voir Rosemont
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Lepuis-Gy : voir Rosemont
Résultat n°41

1934-1940
Cote
5 S 133
 Date
1934-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Etablissement d'un réseau de C.F.I.L.
  • Correspondance générale, affaires diverses
  • 1934-1940
Résultat n°42

Alignements, permissions de voirie.
Cote
2 S 260
 Date
1933-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 465 Belfort-Saint-Maurice (ex. C.G.C. n° 43 et...
  • Commune de Valdoie 
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°43

Riervescemont : voir Rosemont
Cote- Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Carrières
  • Exploitation (par commune)
  • Riervescemont : voir Rosemont
Résultat n°44

Alignements, permissions de voirie.
Cote
2 S 259
 Date
1931-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 465 Belfort-Saint-Maurice (ex. C.G.C. n° 43 et...
  • Commune de Belfort
  • Alignements, permissions de voirie.
Résultat n°45

Epreuves sportives sur routes : instructions, demandes d'autorisation, rapports de l'ingénieur, correspondance, itinéraires.
Cote
2 S 279
 Date
1902-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Circulation
  • Généralités
  • Epreuves sportives sur routes : instructions, demandes...
Résultat n°46

1919-1940
Cote
2 S 218
 Date
1919-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 83
  • Commune de Belfort
  • 1919-1940
Résultat n°47

1922-1940
Cote
5 S 723
 Date
1922-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Accidents
  • Procès verbaux, rapports de l'ingénieur, correspondance
  • Relevés annuels
  • 1922-1940
Résultat n°48

Reconstruction du pont sur le canal du Rhône au Rhin (1937-1940).
Cote
2 S 149
 Date
1937-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 19b
  • Commune de Bourogne
  • Reconstruction du pont sur le canal du Rhône au Rhin...
Résultat n°49

1862-1940
Cote
2 S 47
 Date
1862-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 19
  • Commune d'Essert
  • Alignements - permissions de voirie.
  • 1862-1940
Résultat n°50

Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux
Cote
8 S 94
 Date
1907-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Généralités
  • Instructions, circulaires, arrêtés préfectoraux
Résultat n°51

Représentants du personnel : élections à la commission départementale de réforme (1925-1940) et aux comités d'avancement et conseil d'enquête (1926-1939).
Cote
1 S 31
 Date
1925-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Personnel
  • Ensemble du personnel
  • Représentants du personnel : élections à la commission...
Résultat n°52

1935-1940 : demande de restitutions des prélèvements
Cote
5 S 209
 Date
1935-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Comptabilité
  • Subventions de l'Etat
  • 1935-1940 : demande de restitutions des prélèvements
Résultat n°53

Tarifs : fixation, augmentation
Cote
5 S 817
 Date
1906-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Tramways
  • Tramways de Beaucourt
  • Exploitation
  • Circulation et composition des trains
  • Tarifs : fixation, augmentation
Résultat n°54

Occupations temporaires du domaine public.
Cote
2 S 141
 Date
1931-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 19b
  • Occupations temporaires du domaine public.
Résultat n°55

Candidats inaptes pour raisons médicales : certificats, correspondance.
Cote
2 S 311
 Date
1934-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Circulation
  • Permis de conduire
  • Candidats inaptes pour raisons médicales : certificats,...
Résultat n°56

Plan des terrains départementaux commune d'Etueffont-Bas
Cote
5 S 752
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Déclassement des voies C.F.I.L.
  • Ligne Belfort-Etueffont
  • Plan des terrains départementaux commune d'Etueffont-Bas
Résultat n°57

Itinéraires intéressant la défense nationale, résistance des ouvrages d'art.
Cote
1 S 597
 Date
1937-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Surveillance des travaux
  • Travaux mixtes - Défense
  • Itinéraires intéressant la défense nationale, résistance...
Résultat n°58

Syndicats d'électrification, adhésion des communes (1924) :liste des syndicats en fonctionnement au 1er janvier 1937, rapports, correspondance, extraits de registre de délibérations, états de répartition de dépenses
Cote
8 S 135
 Date
1924, 1937
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Electrification des communes
  • Syndicats d'électrification, adhésion des communes...
Résultat n°59

Découverte d'un filon de molybdénite  : correspondance
Cote
8 S 26
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Mines
  • Mines du département
  • Mines polymétalliques de Giromagny
  • Découverte d'un filon de molybdénite  : correspondance
Résultat n°60

Examen et concours - examen pour l'emploi de garde mines : organisation (1883) ; concours pour l'emploi de commissaire de surveillance administrative des chemins de fer : organisation (1884-1885) ; concours de cantonnier chef : liste du jury, programme, copies des candidats (1938-1939).
Cote
1 S 18
 Date
1883-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Personnel
  • Examen et concours - examen pour l'emploi de garde...
Résultat n°61

1925-1939
Cote
2 S 287
 Date
1925-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Circulation
  • Cartes grises
  • Demandes de délivrance (avec notices descriptives des...
  • 1925-1939
Résultat n°62

Alignements.
Cote
2 S 255
 Date
1936-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 463 Isle-sur-le-Doubs-Bâle
  • Commune de Delle
  • Alignements.
Résultat n°63

Elargissement de la chaussée entre Morvillars et Grandvillars : fourniture de pierres.
Cote
2 S 139
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 19b
  • Elargissement de la chaussée entre Morvillars et Grandvillars...
Résultat n°64

Fournitures de matériaux d'empierrement.
Cote
2 S 159
 Date
1829-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 83
  • Fournitures de matériaux d'empierrement.
Résultat n°65

Demande d'abattage d'arbres.
Cote
2 S 254
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 463 Isle-sur-le-Doubs-Bâle
  • Commune de Fêche-l'Eglise
  • Demande d'abattage d'arbres.
Résultat n°66

1828-1939
Cote
7 S 171
 Date
1828-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Montreux-Château
  • 1828-1939
Résultat n°67

Plan des terrains départementaux commune d'Offemont
Cote
5 S 751
 Date
[s.d.]
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Déclassement des voies C.F.I.L.
  • Ligne Belfort-Etueffont
  • Plan des terrains départementaux commune d'Offemont
Résultat n°68

1906-1939
Cote
1 S 97
 Date
1906-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

  • Personnel
  • Cantonniers
  • Secours : demandes, renseignements.
  • 1906-1939
Résultat n°69

Projet de révision
Cote
5 S 643
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Exploitation
  • Concessions d’exploitation
  • Avenants à la concession de l'exploitation de 1909...
  • Projet de révision
Résultat n°70

1830-1939
Cote
7 S 127
 Date
1830-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Delle
  • 1830-1939
Résultat n°71

1833-1939
Cote
7 S 132
 Date
1833-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune d'Eschêne-Autrage
  • 1833-1939
Résultat n°72

Déneigement : rapports de l'ingénieur, correspondance, photos de déneigement du Ballon d'Alsace, documentation et photos sur les appareils chasse-neige.
Cote
2 S 14
 Date
1880-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • Généralités
  • Déneigement : rapports de l'ingénieur, correspondance,...
Résultat n°73

Pont à Fontenelle - relèvement de tablier : correspondance, rapport de l'ingénieur, plan
Cote
5 S 72
 Date
1935-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt général
  • Compagnie de l'Est
  • Ligne Paris-Mulhouse-Bâle
  • Pont à Fontenelle - relèvement de tablier : correspondance,...
Résultat n°74

Acquisition de terrains (1932) ; déviation de la route dans la traverse de la commune (1932-1936) ; demande d'abattage d'arbres (1930-1931) ; alignements, permission de voirie (1932-1939).
Cote
2 S 252
 Date
1930-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Routes
  • Routes nationales
  • R.N. 437 Belfort-Montbéliard
  • Commune de Châtenois
  • Acquisition de terrains (1932) ; déviation de la route...
Résultat n°75

Ecluses 4 sud et 7 sud.
Cote
3 S 16
 Date
1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 S - Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

  • Canal du Rhône au Rhin
  • Travaux
  • Maisons éclusières - reconstruction : cahiers des charges,...
  • Ecluses 4 sud et 7 sud.
Résultat n°76

1937-1939
Cote
8 S 99
 Date
1937-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Généralités
  • Statistiques
  • 1937-1939
Résultat n°77

Mai 1938-1939
Cote
2 S 314
 Date
Mai 1938-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...

  • Circulation
  • Permis de conduire
  • Commission consultative de retrait.
  • Mai 1938-1939
Résultat n°78

Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations, tableaux d'amortissement, correspondance (1909-1916). Comptabilité : affaires diverses, correspondance, rapport de l'ingénieur (1913-1939).
Cote
5 S 237
 Date
1909-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 S - Chemins de fer

  • Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)
  • Généralités
  • Comptabilité
  • Emprunt de 4,6 millions par le Département : délibérations,...
Résultat n°79

Révision des concessions de distribution d'énergie électrique par suite de l'application des décrets-loi du 16 juillet 1935 : délibérations des conseils municipaux, correspondance, rapports de l'ingénieur
Cote
8 S 127
 Date
1934-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 8 S - Mines et énergie

  • Energie
  • Energie électrique, gaz
  • Concessions
  • Révision des concessions de distribution d'énergie...
Résultat n°80

1852-1939
Cote
7 S 168
 Date
1852-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Meroux
  • 1852-1939