Filtrer les résultats
Multimédias
  • 12 281
  • 2 411
Nom de l'inventaire
  • 2 236
  • 1 445
  • 1 300
  • 1 100
  • 1 020
Afficher plus
Lieux
  • 12 368
  • 9 591
  • 2 307
  • 541
  • 236
Afficher plus
Période
  • 1
  • 718
  • 9 944
  • 9 697
Sujets
  • 6 966
  • 5 563
  • 4 739
  • 3 602
  • 2 839
Afficher plus
Typologies
  • 2 120
  • 332
  • 92
  • 1
  • 1
Collectivités
  • 14 692
  • 14 692
  • 2 352
  • 2 352
  • 2 236
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1841

    13 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 B 184/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Lacollonge
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  2. Résultat n°2

    Le Moniteur

    Cote

    2 K

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés, conseils de Préfecture

    • Le Moniteur

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la Sous-préfecture, puis de la Préfecture.

  3. Résultat n°3

    3K1/1

    Date

    An IX-1858 tables, 1791-an IX

    Cote

    3K1/1

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/1
  4. Résultat n°4

    3K1/2

    Date

    1801-1804

    Cote

    3K1/2

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/2
  5. Résultat n°5

    3K1/3

    Date

    1805-1808

    Cote

    3K1/3

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/3
  6. Résultat n°6

    3K1/4

    Date

    1809-1812

    Cote

    3K1/4

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/4
  7. Résultat n°7

    3K1/5

    Date

    1813-1817

    Cote

    3K1/5

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/5
  8. Résultat n°8

    3K1/6

    Date

    1818-1823

    Cote

    3K1/6

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/6
  9. Résultat n°9

    3K1/7

    Date

    1824-1830

    Cote

    3K1/7

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/7
  10. Résultat n°10

    3K1/8

    Date

    1831-1836

    Cote

    3K1/8

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/8
  11. Résultat n°11

    3K1/9

    Date

    1837-1841

    Cote

    3K1/9

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/9
  12. Résultat n°12

    3K1/10

    Date

    1842-1847

    Cote

    3K1/10

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/10
  13. Résultat n°13

    3K1/11

    Date

    1848-1852

    Cote

    3K1/11

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/11
  14. Résultat n°14

    3K1/12

    Date

    1853-1857

    Cote

    3K1/12

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/12
  15. Résultat n°15

    3K1/13

    Date

    1858-1863

    Cote

    3K1/13

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/13
  16. Résultat n°16

    3K1/14

    Date

    1864-1870

    Cote

    3K1/14

    • Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

    • Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
    • 3K1/14
  17. Résultat n°17

    Arrêtés n°1-486.

    Date

    1er floréal an VIII-28 frimaire an IX

    Cote

    4 K 6

    • Contexte : 4 K - Arrêtés préfectoraux

    • Registres des arrêtés et avis du sous-préfet de Belfort.
    • Arrêtés n°1-486.
  18. Résultat n°18

    Arrêtés préfectoraux

    Date

    An VIII-1912

    Cote

    4 K

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés, conseils de Préfecture

    • Arrêtés préfectoraux

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la Sous-préfecture, puis de la Préfecture.

  19. Résultat n°19

    Litige entre la commune de Saint-Dizier et Catherine Talon : dommages causés lors du défruitement de la coupe extraordinaire.

    Date

    1900

    Cote

    5 K 65/164

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1900 (suite).
    • Litige entre la commune de Saint-Dizier et Catherine...
  20. Résultat n°20

    Pierre Meyer contre la commune d'Evette pour élargissment d'un chemin.

    Date

    1901

    Cote

    5 K 65/165

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1900 (suite).
    • Pierre Meyer contre la commune d'Evette pour élargissment...
  21. Résultat n°21

    Litige entre la commune de Giromagny et Jean Goggia : indemnité à un maçon pour un accident survenu lors de travaux pour la commune.

    Date

    1900

    Cote

    5 K 65/170

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1900 (suite).
    • Litige entre la commune de Giromagny et Jean Goggia...
  22. Résultat n°22

    Alphonse Gable contre la commune d'Auxelles-Haut pour usurpation de terrain.

    Date

    1901

    Cote

    5 K 65/171

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1900 (suite).
    • Alphonse Gable contre la commune d'Auxelles-Haut pour...
  23. Résultat n°23

    Arnould cafetier contre la commune de Valdoie pour non respect du beil de la fête foraine.

    Date

    1900

    Cote

    5 K 65/172

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1900 (suite).
    • Arnould cafetier contre la commune de Valdoie pour...
  24. Résultat n°24

    Azière, architecte à Paris contre la ville de Belfort pour paiement des plans du nouvel hôpital.

    Date

    1901

    Cote

    5 K 66/173

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1901.
    • Azière, architecte à Paris contre la ville de Belfort...
  25. Résultat n°25

    Eugène Flotat contre la commune de Charmois pour usurpation d'u terrain.

    Date

    1901

    Cote

    5 K 66/174

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1901.
    • Eugène Flotat contre la commune de Charmois pour usurpation...
  26. Résultat n°26

    Prud'hommes, élections du 17 février 1901, contestation par divers.

    Date

    1901

    Cote

    5 K 66/175

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1901.
    • Prud'hommes, élections du 17 février 1901, contestation...
  27. Résultat n°27

    Marsot d'Evette, demande de dégrèvement.

    Date

    1901

    Cote

    5 K 66/175

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1901.
    • Marsot d'Evette, demande de dégrèvement.
  28. Résultat n°28

    Cordier architecte contre la fabrique de Valdoie pour paiement de plans.

    Date

    1901

    Cote

    5 K 66/176

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1901.
    • Cordier architecte contre la fabrique de Valdoie pour...
  29. Résultat n°29

    François Ruot fils contre la commune d'Urcerey pour refus d'inscription au rôle d'affouage.

    Date

    1901

    Cote

    5 K 66/177

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1901.
    • François Ruot fils contre la commune d'Urcerey pour...
  30. Résultat n°30

    François Damotte d'Auxelles contre la commune de Lepuix pour usurpation de terrain.

    Date

    1900

    Cote

    5 K 66/178

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1901.
    • François Damotte d'Auxelles contre la commune de Lepuix...
  31. Résultat n°31

    Gestion occulte de M. Dermineur, ancien maire de Lepuix-Delle.

    Date

    1901

    Cote

    5 K 66/178

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1901.
    • Gestion occulte de M. Dermineur, ancien maire de Lepuix-Delle.
  32. Résultat n°32

    Litige entre l'Etat (l'administrateur faisant fonction de préfet comme administrateur du chemin de grande communication n°11) et le sieur Chanez, entrepreneur du service de transport de dépêches de Rougemont à Belfort : dommages causés par l'effondrement d'un aqueduc.

    Date

    1901

    Cote

    5 K 66/179

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1901.
    • Litige entre l'Etat (l'administrateur faisant fonction...
  33. Résultat n°33

    Simonet entrepreneur contre la commune de Cravanche pour paiement des travaux de construction d'une école.

    Date

    1901

    Cote

    5 K 66/180

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1901.
    • Simonet entrepreneur contre la commune de Cravanche...
  34. Résultat n°34

    François Rollin contre la commune de Banvillars pour refus d'inscrition au rôle d'affouage.

    Date

    1901

    Cote

    5 K 66/181

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1901.
    • François Rollin contre la commune de Banvillars pour...
  35. Résultat n°35

    Madame Glastre veuve Girod contre la commune de Menoncourt pour refus d'inscription au rôle d'affouage.

    Date

    1901

    Cote

    5 K 66/182

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1901.
    • Madame Glastre veuve Girod contre la commune de Menoncourt...
  36. Résultat n°36

    Paul Harlen contre la commune de Vourvenans

    Date

    1901

    Cote

    5 K 66/183

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1901.
    • Paul Harlen contre la commune de Vourvenans
  37. Résultat n°37

    Daniel Dolfus manufacturier demande en dégrèvement des contributions.

    Date

    1901

    Cote

    5 K 66/183

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1901.
    • Daniel Dolfus manufacturier demande en dégrèvement...
  38. Résultat n°38

    Joseph Courtot contre la commune de Roppe pour refus d'inscription au rôle d'affouage.

    Date

    1901

    Cote

    5 K 66/184

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1901.
    • Joseph Courtot contre la commune de Roppe pour refus...
  39. Résultat n°39

    Courbot veuve Girol contre la commune de Roppe pour usurpation d'une parcelle de bois.

    Date

    1901

    Cote

    5 K 66/185

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1901.
    • Courbot veuve Girol contre la commune de Roppe pour...
  40. Résultat n°40

    Paul Karlen contre la commune de Vourvenans pour affouage.

    Date

    1901

    Cote

    5 K 66/186

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1901.
    • Paul Karlen contre la commune de Vourvenans pour affouage.