Filtrer les résultats
Multimédias
  • 12 279
  • 2 411
Nom de l'inventaire
  • 2 236
  • 1 445
  • 1 300
  • 1 100
  • 1 020
Afficher plus
Lieux
  • 12 367
  • 9 591
  • 2 307
  • 540
  • 236
Afficher plus
Période
  • 1
  • 718
  • 9 944
  • 9 697
Sujets
  • 6 965
  • 5 563
  • 4 739
  • 3 602
  • 2 839
Afficher plus
Typologies
  • 2 120
  • 332
  • 92
  • 1
  • 1
Collectivités
  • 14 690
  • 14 690
  • 2 352
  • 2 352
  • 2 236
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1936

    Cote

    3 O 2188

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’ingénieur Moinat (subdivision...
    • Service vicinal
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture

  2. Résultat n°2

    1906-1907

    Cote

    3 O 1170

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Carnets de cylindrage
    • Commune de Vézelois : carnets de l’agent-voyer Jacquot.
    • 1906-1907

    Producteur :

    Préfecture

  3. Résultat n°3

    Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard : paiement de journées d'hôpital.

    Date

    1887

    Cote

    5 K 48/30

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1887 (suite).
    • Litige entre l'hôpital de Belfort et Célestin Trolard...
  4. Résultat n°4

    Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est et Auguste Evaly : empêchement porté à l'extraction du sable de la Bourbeuse.

    Date

    1877

    Cote

    5 K 27/44

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1877.
    • Litige entre la compagnie des chemins de fer de l'Est...
  5. Résultat n°5
    1891

    31 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 194/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Méziré
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  6. Résultat n°6

    Rapports des vérificateurs.

    Date

    1808-1825

    Cote

    8 M 162

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Poids et mesures
    • Gestion du service
    • Rapports des vérificateurs.
  7. Résultat n°7

    Exercice 1880

    Cote

    3 O 436

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Circonscription d’une partie des cantons de Belfort,...
    • Exercice 1880

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    1931-1935

    Cote

    3 O 1122

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Voirie
    • Travaux 
    • Programmes annuels
    • Travaux et grosses réparations : listes des projets...
    • 1931-1935

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Missions : circulaires, rapports, extraits du registre des délibérations du Conseil général, correspondance.

    Date

    1837-1938

    Cote

    3 O 35

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Personnel
    • Organisation et mission du personnel 
    • Missions : circulaires, rapports, extraits du registre...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch, éleveur de lapins : affaissements causés à une maison par l'abaissement d'un chemin.

    Date

    1906

    Cote

    5 K 73/355

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1906.
    • Litige entre la commune d'Urcerey et François Helsch,...
  11. Résultat n°11

    M 聳 T

    Cote

    4 M 369

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Etrangers
    • Cartes d’identité
    • Récépissés de demandes de cartes.
    • M – T
  12. Résultat n°12
    1836

    18 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 201/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Perouse
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  13. Résultat n°13

    Correspondance, notes de service, bulletin national de l'enseignement primaire, emploi de temps [s.d.] (1901-1943) ; listes annuelles d'inscription des élèves (1900-1957) ; registre matricules (1885-1947) ; registres d'appel (1896-1930).

    Cote

    1 T 400

    • Contexte : 1 T - Enseignement

    • Fonds des établissements scolaires
    • ECOLES PRIMAIRES
    • Montreux-Château.
    • Ecole de garçons (1900-1961).
    • Correspondance, notes de service, bulletin national...
  14. Résultat n°14

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1878, 1930-1936). Elevage, fourniture de bêtes mâles (1877-1882). Fièvre charbonneuse (1877). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1923-1928).

    Date

    1877-1936

    Cote

    2 O 51/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1878,...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    1899

    Cote

    3 O 308

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer d’arrondissement
    • Livres des dépenses
    • Chemins vicinaux ordinaires.
    • 1899

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Elections municipales de Courtelevant : réclamations.

    Date

    1885

    Cote

    5 K 43/17

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1885.
    • Elections municipales de Courtelevant : réclamations.
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

    Cote

    3 O 506

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements des agents-voyer Vital père...
    • Exercice 1884
    • Vital fils, 2 février-11 novembre 1884

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations allemandes, projet du sanatorium du Rosemont : correspondance, plans, marchés, dossier de subvention.

    Date

    1928-1930

    Cote

    5 M 180

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Epidémies, maladies contagieuses
    • Tuberculose
    • Constructions de sanatoriums sur les fonds des réparations...
  20. Résultat n°20

    Enseignement technique

    Date

    1886-1964

    Cote

    1 T 462-506

    • Contexte : Série T - Enseignement général, affaires culturelles,...

    • Enseignement
    • Fonds des établissements scolaires
    • Enseignement technique

    Producteur :

    Les services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  21. Résultat n°21

    Changement de la date du marché, 1880.

    Cote

    8 M 143

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Commerce
    • Foires et marchés
    • Commune de Morvillars.
    • Changement de la date du marché, 1880.
  22. Résultat n°22

    28 février 1809 - 22 juin 1815

    Cote

    1 M 69*

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Correspondance
    • Correspondance active
    • Correspondance du Sous-préfet avec les autorités et...
    • 28 février 1809 - 22 juin 1815
  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24
    1921

    9 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 159/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eguenigue
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25

    Bascule, construction.

    Date

    1908-1910

    Cote

    2 O 68/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MEROUX
    • Bâtiment communaux
    • Bascule, construction.
  26. Résultat n°26

    Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet et aux maires, an XI-1847.

    Cote

    1 M 29

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau du Cabinet
    • Correspondance
    • Correspondance reçue
    • Sous-préfecture.
    • Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet...
  27. Résultat n°27

    Méziré

    Cote

    5 M 276

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Méziré
  28. Résultat n°28
    1891

    10 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 136/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bethonvilliers
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29

    Litige entre la commune de Bessoncourt et le sieur Anthonioz-Blanc : affouage.

    Date

    1899

    Cote

    5 K 63/128

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1899.
    • Litige entre la commune de Bessoncourt et le sieur...
  30. Résultat n°30

    Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.

    Date

    1871-1873

    Cote

    8 R 20

    • Contexte : 8 R - Occupation de la France par les armées ennemies

    • Guerre de 1870-1871
    • Etats par commune des effectifs des troupes d'occupation.
  31. Résultat n°31
    Nos 1-500

    870 medias

    Nos 1-500

    Date

    1916

    Cote

    1 R 299

    • Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement

    • Classe 1916
    • Nos 1-500

    Producteur :

    Le bureau central des archives administratives militaires à Pau

  32. Résultat n°32

    Instructions, listes des électeurs, correspondance, procès-verbal d'élection des délégués, propagande, rapports de police (1875-1876).

    Cote

    3 M 77

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections sénatoriales
    • Elections sénatoriales de 1876 (élu : E. Thiers).
    • Instructions, listes des électeurs, correspondance,...
  33. Résultat n°33

    Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

    Date

    1920, 1926

    Cote

    2 O 7/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction (1920), entretien...

    Producteur :

    Préfecture

  34. Résultat n°34

    1910

    Cote

    8 M 18

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Organismes consulaires
    • Chambre de commerce
    • Elections des membres : actes de candidatures, affiches,...
    • 1910
  35. Résultat n°35

    Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons, réparations, entretien, construction d’une salle maternelle.

    Date

    1836-1940

    Cote

    2 O 71/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTREUX-CHATEAU
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction d’écoles des filles et des garçons,...
  36. Résultat n°36

    Médaille du ravitaillement : instructions, circulaires (1910-1923), propositions (1905-1918).

    Date

    1905-1923

    Cote

    1 M 336

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Personnel - affaires évoquées par le Cabinet
    • Distinctions honorifiques
    • Autres médailles
    • Médaille du ravitaillement : instructions, circulaires...
  37. Résultat n°37

    Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux des séances, enquête sur les exposants éventuels, demandes d’admissions, listes des participants, 1895-1901.

    Cote

    8 M 57

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme

    • Expositions
    • Expositions universelles
    • Exposition de 1900.
    • Mise en place du comité belfortain, procès-verbaux...
  38. Résultat n°38

    1933-1934

    Cote

    4 M 858*

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds des commissariats
    • Commissariat de Belfort
    • Recensement des habitants
    • Quartier Jean Jaurès.
    • Cités Engel, 1932-1938.
    • 1933-1934
  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    1905

    Cote

    1 S 226

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Comptabilité
    • Comptabilité de l'ingénieur ordinaire
    • Routes nationales et canal : registres.
    • 1905
  41. Résultat n°41

    Chemin d'intérêt commun n°33 de Beaucourt à Badevel

    Date

    1907-1915

    Cote

    3 O 1981

    • Contexte : Série O - Administration et comptabilité communale

    • Voierie vicinale
    • Chemin d'intérêt commun
    • Chemin d'intérêt commun n°33 de Beaucourt à Badevel

    Producteur :

    Préfecture et administrations d'Etat

  42. Résultat n°42
    1891

    24 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 193/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Meroux
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  43. Résultat n°43
    1921

    14 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 148/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Chavannes-les-Grands
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  44. Résultat n°44

    1881-1931

    Cote

    2 O 52/42

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • 2 O 52/40-42 Commerce.
    • Octrois, règlements, tarifs, perception des droits...
    • 1881-1931

    Producteur :

    Préfecture

  45. Résultat n°45
    1901

    21 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 181/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Joncherey
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  46. Résultat n°46

    1927

    Cote

    3 O 375

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Livres de comptabilité générale
    • Première circonscription de Belfort.
    • 1927

    Producteur :

    Préfecture

  47. Résultat n°47

    Presbytère, réparations, entretien.

    Date

    1850-1934

    Cote

    2 O 104/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, réparations, entretien.
  48. Résultat n°48

    1894

    Date

    1894

    Cote

    1 S 26

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Personnel
    • Ensemble du personnel
    •  Ingénieurs, conducteurs, agents : registres matricule.
    • 1894
  49. Résultat n°49
    Nos 1-389, 1361-1500

    1 185 medias

    Nos 1-389, 1361-1500

    Date

    1912

    Cote

    1 R 428

    • Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement

    • Classe 1912
    • Nos 1-389, 1361-1500

    Producteur :

    Le bureau central des archives administratives militaires à Pau

  50. Résultat n°50

    Menoncourt

    Cote

    6 M 192

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Population
    • Listes nominatives
    • Listes nominatives.
    • Menoncourt
  51. Résultat n°51

    Rapports bimensuels, états des voyageurs français et étrangers entrés à Delle.

    Date

    1871-1876

    Cote

    4 M 51

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Rapports de police
    • Commissariat de Delle
    • Rapports bimensuels, états des voyageurs français et...
  52. Résultat n°52

    Aliénation.

    Date

    1820-1938

    Cote

    2 O 99/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VALDOIE
    • Terrains communaux
    • Aliénation.
  53. Résultat n°53

    1864

    Cote

    6 M 566

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Statistiques et enquêtes économiques
    • Statistiques agricoles
    • Statistiques annuelles des récoltes.
    • Tableaux communaux et synoptiques, correspondance (1851-1887).
    • 1864
  54. Résultat n°54

    Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement : liste des sommes à payer, quittances.

    Date

    1925-1926

    Cote

    3 X 194

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Habitations à bon marché (H.B.M.)
    • Budgets
    • Assurance contre l’incendie des maisons H.B.M., paiement :...
  55. Résultat n°55
    1841

    15 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 192/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Menoncourt
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  56. Résultat n°56
    1926

    19 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 121/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Auxelles-Haut
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  57. Résultat n°57

    Liaisons téléphoniques entre la Préfecture et les communes, mise en place de Postes dans les communes dépourvues : instructions, correspondance, délibérations de conseils municipaux.

    Date

    1936-1938

    Cote

    1 M 493

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Bureau de défense
    • Défense passive
    • Période postérieure à 1919
    • Transmissions
    • Liaisons téléphoniques entre la Préfecture et les communes,...
  58. Résultat n°58

    Relevés des débiteurs qui ne sont pas libérés des condamnations prononcées contre eux en matière de délit de chasse, 1875-1909.

    Cote

    4 M 156

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Chasse, pêche
    • Chasse
    • Délits
    • Délits de chasse.
    • Relevés des débiteurs qui ne sont pas libérés des condamnations...
  59. Résultat n°59

    Litige entre la commune de Roppe et la veuve Jean-Baptiste Schwalm : affouage.

    Date

    1902

    Cote

    5 K 68/215

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1902 (suite).
    • Litige entre la commune de Roppe et la veuve Jean-Baptiste...
  60. Résultat n°60

    Mumprecht-Neyer

    Cote

    6 M 354

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Population
    • Naturalisations
    • Naturalisations, réintégrations et admissions à domicile
    • Dossiers individuels.
    • Mumprecht-Neyer
  61. Résultat n°61

    Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance.

    Date

    1889

    Cote

    3 O 1203

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 1 de Belfort à Montbéliard
    • Traversée de communes 
    • Commune de Trétudans
    • Abattage d’arbres : extrait du registre des délibérations...

    Producteur :

    Préfecture

  62. Résultat n°62

    Elections municipales de Valdoie : réclamations.

    Date

    1900

    Cote

    5 K 64/141

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1900.
    • Elections municipales de Valdoie : réclamations.
  63. Résultat n°63

    1933

    Cote

    6 M 446

    • Contexte : 6 M - Population, affaires économiques, statistiques

    • Affaires économiques
    • Coût de la vie
    • Cours moyen au détail des denrées de première nécessité.
    • 1933
  64. Résultat n°64

    24 prairial an XII-14 septembre 1807

    Date

    24 prairial an XII-14 septembre 1807

    Cote

    4 K 3

    • Contexte : 4 K - Arrêtés préfectoraux

    • Registres d'enregistrement des arrêtés du préfet du...
    • 24 prairial an XII-14 septembre 1807
  65. Résultat n°65

    Litige entre la commune de Bourogne et Pierre Valbert : propriété de terrains.

    Date

    1884

    Cote

    5 K 42/59

    • Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

    • Fonds du Conseil de Préfecture
    • Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
    • Exercice 1884 (suite).
    • Litige entre la commune de Bourogne et Pierre Valbert...
  66. Résultat n°66

    Exercice 1872

    Cote

    3 O 475

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Généralités
    • Comptabilité
    • Dépenses 
    • Comptabilité de l’agent-voyer cantonal
    • Carnets d’attachements
    • Carnets d’attachements de l’agent-voyer Guthmann.
    • Exercice 1872

    Producteur :

    Préfecture

  67. Résultat n°67

    Enregistrement des conseillers municipaux du Territoire de Belfort.

    Date

    1874-1884

    Cote

    3 M 162*

    • Contexte : 3 M - Elections

    • Troisième République
    • Elections municipales
    • Enregistrement des conseillers municipaux du Territoire...
  68. Résultat n°68

    Typhoïde, décès dus à cette maladie dans le Territoire : correspondance.

    Date

    1910

    Cote

    5 M 186

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Epidémies, maladies contagieuses
    • Autres maladies
    • Typhoïde, décès dus à cette maladie dans le Territoire...
  69. Résultat n°69
    1911

    10 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 141/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Brebotte
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  70. Résultat n°70

    Armement : instructions, recensement, entretien, correspondance, nomination des officiers responsables, dossiers par commune.

    Date

    1831-1850

    Cote

    4 R 13

    • Contexte : 4 R - Garde nationale et autres corps spéciaux

    • Garde nationale
    • Armement : instructions, recensement, entretien, correspondance,...
  71. Résultat n°71
    Table

    38 medias

    Table

    Date

    1915

    Cote

    1 R 298

    • Contexte : 1 R - Fonds provenant du service du recrutement

    • Classe 1915
    • Table

    Producteur :

    Le bureau central des archives administratives militaires à Pau

  72. Résultat n°72
    1846

    34 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 123/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Bavilliers
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  73. Résultat n°73
    1876

    7 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 198/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Moval
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  74. Résultat n°74

    Bascule, construction.

    Date

    1929

    Cote

    2 O 52/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  75. Résultat n°75

    Menées orléanistes, 1853-1866.

    Cote

    4 M 681

    • Contexte : 4 M - Police

    • Fonds de la Préfecture
    • Activités des services
    • Surveillance des personnes
    • Police politique
    • Surveillance des suspects : instructions, correspondance,...
    • Menées orléanistes, 1853-1866.
  76. Résultat n°76

    Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1935). Fonctionnement des services, crédits, destination de la coupe (1912-1939). Procès, dommages et intérêts (1830-1900).

    Date

    1830-1939

    Cote

    2 O 17/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux ; personnel (1844-1936)....

    Producteur :

    Préfecture

  77. Résultat n°77
  78. Résultat n°78
    1846

    15 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 225/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Vauthiermont
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  79. Résultat n°79

    1876

    Date

    1876

    Cote

    1 S 138

    • Contexte : 1 S - Ponts-et-chaussées

    • Comptabilité
    • Comptabilité de l'ingénieur en chef
    • Service ordinaire et du canal, routes nationales :...
    • 1876
  80. Résultat n°80

    Eguenigue

    Cote

    5 M 78

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Organismes
    • Règlements sanitaires communaux
    • Dossiers par commune : délibérations du conseil municipal,...
    • Eguenigue