Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort)

Résultat n°1

13 medias
1841

Date

1841

Cote

6 B 184/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Lacollonge
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°2
Le Moniteur

Cote

2 K
- Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés, conseils de Préfecture
- Le Moniteur
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la Sous-préfecture, puis de la Préfecture.
Résultat n°3
3K1/1

Date

An IX-1858 tables, 1791-an IX

Cote

3K1/1
- Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...
- Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
- 3K1/1
Résultat n°4
3K1/2

Date

1801-1804

Cote

3K1/2
- Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...
- Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
- 3K1/2
Résultat n°5
3K1/3

Date

1805-1808

Cote

3K1/3
- Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...
- Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
- 3K1/3
Résultat n°6
3K1/4

Date

1809-1812

Cote

3K1/4
- Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...
- Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
- 3K1/4
Résultat n°7
3K1/5

Date

1813-1817

Cote

3K1/5
- Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...
- Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
- 3K1/5
Résultat n°8
3K1/6

Date

1818-1823

Cote

3K1/6
- Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...
- Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
- 3K1/6
Résultat n°9
3K1/7

Date

1824-1830

Cote

3K1/7
- Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...
- Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
- 3K1/7
Résultat n°10
3K1/8

Date

1831-1836

Cote

3K1/8
- Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...
- Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
- 3K1/8
Résultat n°11
3K1/9

Date

1837-1841

Cote

3K1/9
- Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...
- Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
- 3K1/9
Résultat n°12
3K1/10

Date

1842-1847

Cote

3K1/10
- Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...
- Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
- 3K1/10
Résultat n°13
3K1/11

Date

1848-1852

Cote

3K1/11
- Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...
- Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
- 3K1/11
Résultat n°14
3K1/12

Date

1853-1857

Cote

3K1/12
- Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...
- Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
- 3K1/12
Résultat n°15
3K1/13

Date

1858-1863

Cote

3K1/13
- Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...
- Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
- 3K1/13
Résultat n°16
3K1/14

Date

1864-1870

Cote

3K1/14
- Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...
- Recueil des actes administratifs du Haut-Rhin
- 3K1/14
Résultat n°17
Arrêtés n°1-486.

Date

1er floréal an VIII-28 frimaire an IX

Cote

4 K 6
- Contexte : 4 K - Arrêtés préfectoraux
- Registres des arrêtés et avis du sous-préfet de Belfort.
- Arrêtés n°1-486.
Résultat n°18
Arrêtés préfectoraux

Date

An VIII-1912

Cote

4 K
- Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés, conseils de Préfecture
- Arrêtés préfectoraux
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la Sous-préfecture, puis de la Préfecture.
Résultat n°19
Litige entre la commune de Saint-Dizier et Catherine Talon : dommages causés lors du défruitement de la coupe extraordinaire.

Date

1900

Cote

5 K 65/164
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1900 (suite).
- Litige entre la commune de Saint-Dizier et Catherine...
Résultat n°20
Pierre Meyer contre la commune d'Evette pour élargissment d'un chemin.

Date

1901

Cote

5 K 65/165
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1900 (suite).
- Pierre Meyer contre la commune d'Evette pour élargissment...
Résultat n°21
Litige entre la commune de Giromagny et Jean Goggia : indemnité à un maçon pour un accident survenu lors de travaux pour la commune.

Date

1900

Cote

5 K 65/170
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1900 (suite).
- Litige entre la commune de Giromagny et Jean Goggia...
Résultat n°22
Alphonse Gable contre la commune d'Auxelles-Haut pour usurpation de terrain.

Date

1901

Cote

5 K 65/171
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1900 (suite).
- Alphonse Gable contre la commune d'Auxelles-Haut pour...
Résultat n°23
Arnould cafetier contre la commune de Valdoie pour non respect du beil de la fête foraine.

Date

1900

Cote

5 K 65/172
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1900 (suite).
- Arnould cafetier contre la commune de Valdoie pour...
Résultat n°24
Azière, architecte à Paris contre la ville de Belfort pour paiement des plans du nouvel hôpital.

Date

1901

Cote

5 K 66/173
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Azière, architecte à Paris contre la ville de Belfort...
Résultat n°25
Eugène Flotat contre la commune de Charmois pour usurpation d'u terrain.

Date

1901

Cote

5 K 66/174
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Eugène Flotat contre la commune de Charmois pour usurpation...
Résultat n°26
Prud'hommes, élections du 17 février 1901, contestation par divers.

Date

1901

Cote

5 K 66/175
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Prud'hommes, élections du 17 février 1901, contestation...
Résultat n°27
Marsot d'Evette, demande de dégrèvement.

Date

1901

Cote

5 K 66/175
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Marsot d'Evette, demande de dégrèvement.
Résultat n°28
Cordier architecte contre la fabrique de Valdoie pour paiement de plans.

Date

1901

Cote

5 K 66/176
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Cordier architecte contre la fabrique de Valdoie pour...
Résultat n°29
François Ruot fils contre la commune d'Urcerey pour refus d'inscription au rôle d'affouage.

Date

1901

Cote

5 K 66/177
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- François Ruot fils contre la commune d'Urcerey pour...
Résultat n°30
François Damotte d'Auxelles contre la commune de Lepuix pour usurpation de terrain.

Date

1900

Cote

5 K 66/178
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- François Damotte d'Auxelles contre la commune de Lepuix...
Résultat n°31
Gestion occulte de M. Dermineur, ancien maire de Lepuix-Delle.

Date

1901

Cote

5 K 66/178
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Gestion occulte de M. Dermineur, ancien maire de Lepuix-Delle.
Résultat n°32
Litige entre l'Etat (l'administrateur faisant fonction de préfet comme administrateur du chemin de grande communication n°11) et le sieur Chanez, entrepreneur du service de transport de dépêches de Rougemont à Belfort : dommages causés par l'effondrement d'un aqueduc.

Date

1901

Cote

5 K 66/179
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Litige entre l'Etat (l'administrateur faisant fonction...
Résultat n°33
Simonet entrepreneur contre la commune de Cravanche pour paiement des travaux de construction d'une école.

Date

1901

Cote

5 K 66/180
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Simonet entrepreneur contre la commune de Cravanche...
Résultat n°34
François Rollin contre la commune de Banvillars pour refus d'inscrition au rôle d'affouage.

Date

1901

Cote

5 K 66/181
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- François Rollin contre la commune de Banvillars pour...
Résultat n°35
Madame Glastre veuve Girod contre la commune de Menoncourt pour refus d'inscription au rôle d'affouage.

Date

1901

Cote

5 K 66/182
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Madame Glastre veuve Girod contre la commune de Menoncourt...
Résultat n°36
Paul Harlen contre la commune de Vourvenans

Date

1901

Cote

5 K 66/183
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Paul Harlen contre la commune de Vourvenans
Résultat n°37
Daniel Dolfus manufacturier demande en dégrèvement des contributions.

Date

1901

Cote

5 K 66/183
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Daniel Dolfus manufacturier demande en dégrèvement...
Résultat n°38
Joseph Courtot contre la commune de Roppe pour refus d'inscription au rôle d'affouage.

Date

1901

Cote

5 K 66/184
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Joseph Courtot contre la commune de Roppe pour refus...
Résultat n°39
Courbot veuve Girol contre la commune de Roppe pour usurpation d'une parcelle de bois.

Date

1901

Cote

5 K 66/185
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Courbot veuve Girol contre la commune de Roppe pour...
Résultat n°40
Paul Karlen contre la commune de Vourvenans pour affouage.

Date

1901

Cote

5 K 66/186
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Paul Karlen contre la commune de Vourvenans pour affouage.
Résultat n°41
Nicolas Gremillet contre la commune de Vézelois pour refus d'inscription au rôle d'affouage.

Date

1901

Cote

5 K 66/186
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Nicolas Gremillet contre la commune de Vézelois pour...
Résultat n°42
Marianne Rollin contre la commune de Banvillars pour refus d'inscription au rôle d'affouage.

Date

1901

Cote

5 K 66/187
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Marianne Rollin contre la commune de Banvillars pour...
Résultat n°43
Mme veuve Buhl à Belfort, demande de dégrèvement.

Date

1901

Cote

5 K 66/188
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Mme veuve Buhl à Belfort, demande de dégrèvement.
Résultat n°44
Léon Grumler contre la commune de Courtelevant pour refus d'inscription au rôle d'affouage.

Date

1901

Cote

5 K 66/188
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Léon Grumler contre la commune de Courtelevant pour...
Résultat n°45
Chaudel-Page, manufacturier à Valdoie, demande de dégrèvement.

Date

1901

Cote

5 K 66/189
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Chaudel-Page, manufacturier à Valdoie, demande de dégrèvement.
Résultat n°46
Celestin Grevillot contre le marie de Bourogne pour refus d'assistance judiciaire.

Date

1901

Cote

5 K 66/190
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- Celestin Grevillot contre le marie de Bourogne pour...
Résultat n°47
François Girard contre la commune de Belfort, cause non connue.

Date

1901

Cote

5 K 66/191
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- François Girard contre la commune de Belfort, cause...
Résultat n°48
La ville de Belfort contre Marx, recevuer de la ville pour

Cote

5 K 66/192
- Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
- Dossiers des affaires traitées par le Conseil de préfecture...
- Exercice 1901.
- La ville de Belfort contre Marx, recevuer de la ville...
Résultat n°49
Fonds du Conseil de Préfecture

Date

1812-1842

Cote

5 K
- Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés, conseils de Préfecture
- Fonds du Conseil de Préfecture
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la Sous-préfecture, puis de la Préfecture.
Résultat n°50
Arrêtés du sous-préfet (décembre 1823-octobre 1867)

Date

1823-1867

Cote

1 M 1*
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Activités du sous-préfet et du préfet
- Arrêtés du sous-préfet (décembre 1823-octobre 1867)
Résultat n°51
Tournées administratives du Préfet.

Date

an XII-1819

Cote

1 M 2
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Activités du sous-préfet et du préfet
- Tournées administratives du Préfet.
Résultat n°52
Télégrammes quotidiens du Préfet : instructions, brouillons.

Date

1905

Cote

1 M 3
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Activités du sous-préfet et du préfet
- Télégrammes quotidiens du Préfet : instructions, brouillons.
Résultat n°53
Rapports du Sous-préfet (1807-1812, 1871).

Date

1807-1871

Cote

1 M 4
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Activités du sous-préfet et du préfet
- Rapports du Sous-préfet (1807-1812, 1871).
Résultat n°54
Rapports mensuels du Préfet sur la situation politique, économique et sociale.

Date

1906-1910

Cote

1 M 5
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Activités du sous-préfet et du préfet
- Rapports mensuels du Préfet sur la situation politique,...
Résultat n°55
Rapports du Préfet sur la situation économique.

Date

1931-1940

Cote

1 M 6
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Activités du sous-préfet et du préfet
- Rapports du Préfet sur la situation économique.
Résultat n°56
Activités du Préfet : invitations reçues (1894-1940) ; audiences et convocations (1894-1938) ; participation aux commissions et comités départementaux (1935), demande de présidence d'honneur d'associations (1937) ; demandes de dons faites par des associations (1937).

Date

1894-1940

Cote

1 M 7
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Activités du sous-préfet et du préfet
- Activités du Préfet : invitations reçues (1894-1940)...
Résultat n°57
Attributions des bureaux.

Date

1834

Cote

1 M 8
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Organisation et fonctionnement de la préfecture
- Préfecture du Haut-Rhin
- Attributions des bureaux.
Résultat n°58
Classement du Territoire de Belfort comme préfecture de 3ème classe (1922) ; remplacement des anciens cachets du Haut-Rhin ; organisation des services et états des effectifs, notes de service (1923-1940) ; réquisition d'un gendarme pour la surveillance (1936).

Date

1922-1940

Cote

1 M 9
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Organisation et fonctionnement de la préfecture
- Fonctionnement de la Préfecture
- Classement du Territoire de Belfort comme préfecture...
Résultat n°59
Archives et bibliothèque administrative : restitution d'archives par les autorités allemandes (1872-1873) ; sauvegarde des archives publiques (1916), documentation et d'impression (1875-1940) ; demandes de renseignements historiques et administratifs (1898-1927).

Date

1872-1940

Cote

1 M 10
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Organisation et fonctionnement de la préfecture
- Fonctionnement de la Préfecture
- Archives et bibliothèque administrative : restitution...
Résultat n°60
Financement des marchés publics, budgets des services (1938-1939) ; situation de personnel en temps de guerre (1923, 1939, 1940) ; adresses des services (1939-1940).

Date

1923-1940

Cote

1 M 11
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Organisation et fonctionnement de la préfecture
- Administrations de l'Etat
- Financement des marchés publics, budgets des services...
Résultat n°61
Etat des administrations du Territoire de Belfort (1936) ; Trésorerie générale : état du personnel (1896), déménagement faubourg des Vosges (1918), demande de rétablissement à Belfort (1936) ; Perceptions et Enregistrement : réorganisation (1934) ; Enregistrement : cambriolage des bureaux (1936) ; Service départemental de l'architecture : fonctionnement (1921) ; Ponts et Chaussées et service vicinal : fusion (1934) ; Postes : organisation des services (1936), escorte des convoyeurs de fonds (1930-1932).

Date

1896-1936

Cote

1 M 12
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Organisation et fonctionnement de la préfecture
- Administrations de l'Etat
- Etat des administrations du Territoire de Belfort (1936)...
Résultat n°62
1er mars 1880 - 5 octobre 1883

Cote

1 M 13*
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance reçue
- Enregistrement du courrier arrivée.
- 1er mars 1880 - 5 octobre 1883
Résultat n°63
5 octobre 1883 - 3 mars 1885

Cote

1 M 14*
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance reçue
- Enregistrement du courrier arrivée.
- 5 octobre 1883 - 3 mars 1885
Résultat n°64
8 avril - 7 octobre 1890

Cote

1 M 15*
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance reçue
- Enregistrement du courrier arrivée.
- 8 avril - 7 octobre 1890
Résultat n°65
7 octobre 1890 - 15 juin 1891

Cote

1 M 16*
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance reçue
- Enregistrement du courrier arrivée.
- 7 octobre 1890 - 15 juin 1891
Résultat n°66
15 juin 1891 - 16 juillet 1892

Cote

1 M 17*
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance reçue
- Enregistrement du courrier arrivée.
- 15 juin 1891 - 16 juillet 1892
Résultat n°67
17 juillet 1892 - 24 juin 1893

Cote

1 M 18*
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance reçue
- Enregistrement du courrier arrivée.
- 17 juillet 1892 - 24 juin 1893
Résultat n°68
24 juin 1893 - 30 septembre 1894

Cote

1 M 19*
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance reçue
- Enregistrement du courrier arrivée.
- 24 juin 1893 - 30 septembre 1894
Résultat n°69
1er octobre 1894 - 7 janvier 1896

Cote

1 M 20*
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance reçue
- Enregistrement du courrier arrivée.
- 1er octobre 1894 - 7 janvier 1896
Résultat n°70
9 janvier 1896 - 30 juin 1897

Cote

1 M 21*
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance reçue
- Enregistrement du courrier arrivée.
- 9 janvier 1896 - 30 juin 1897
Résultat n°71
1er juillet 1897 - 15 février 1899

Cote

1 M 22*
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance reçue
- Enregistrement du courrier arrivée.
- 1er juillet 1897 - 15 février 1899
Résultat n°72
15 février 1899 - 14 août 1900

Cote

1 M 23*
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance reçue
- Enregistrement du courrier arrivée.
- 15 février 1899 - 14 août 1900
Résultat n°73
16 août 1900 - 30 juin 1902

Cote

1 M 24*
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance reçue
- Enregistrement du courrier arrivée.
- 16 août 1900 - 30 juin 1902
Résultat n°74
1er juillet 1902 - 16 mai 1904

Cote

1 M 25*
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance reçue
- Enregistrement du courrier arrivée.
- 1er juillet 1902 - 16 mai 1904
Résultat n°75
17 mai 1904 - 20 novembre 1905

Cote

1 M 26*
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance reçue
- Enregistrement du courrier arrivée.
- 17 mai 1904 - 20 novembre 1905
Résultat n°76
20 février 1934 - 12 août 1936

Cote

1 M 27*
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance reçue
- Enregistrement du courrier arrivée.
- 20 février 1934 - 12 août 1936
Résultat n°77
Affaires politiques et électorales : correspondance du préfet du Haut-Rhin au sous-préfet de Belfort, 1806-1851.

Cote

1 M 28
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance reçue
- Sous-préfecture.
- Affaires politiques et électorales : correspondance...
Résultat n°78
Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet et aux maires, an XI-1847.

Cote

1 M 29
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance reçue
- Sous-préfecture.
- Police générale : correspondance du préfet au sous-préfet...
Résultat n°79
Police des étrangers : correspondance du préfet au sous-préfet, an XI-1819.

Cote

1 M 30
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance reçue
- Sous-préfecture.
- Police des étrangers : correspondance du préfet au...
Résultat n°80
Ventose an IX - 2 pluviose an XI

Cote

1 M 31*
- Contexte : 1 M - Administration générale du département
- Bureau du Cabinet
- Correspondance
- Correspondance active
- Correspondance du sous-préfet de Belfort au préfet...
- Ventose an IX - 2 pluviose an XI

Résultats de la recherche

1841

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

Le Moniteur

Cote

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés, conseils de Préfecture

Producteur :

3K1/1

Date

Cote

Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

3K1/2

Date

Cote

Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

3K1/3

Date

Cote

Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

3K1/4

Date

Cote

Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

3K1/5

Date

Cote

Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

3K1/6

Date

Cote

Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

3K1/7

Date

Cote

Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

3K1/8

Date

Cote

Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

3K1/9

Date

Cote

Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

3K1/10

Date

Cote

Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

3K1/11

Date

Cote

Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

3K1/12

Date

Cote

Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

3K1/13

Date

Cote

Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

3K1/14

Date

Cote

Contexte : 3 K - Recueil des actes administratifs de la préfecture...

Arrêtés n°1-486.

Date

Cote

Contexte : 4 K - Arrêtés préfectoraux

Arrêtés préfectoraux

Date

Cote

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés, conseils de Préfecture

Producteur :

Litige entre la commune de Saint-Dizier et Catherine Talon : dommages causés lors du défruitement de la coupe extraordinaire.

Date

Cote

Contexte : 5 K - Fonds du Conseil de préfecture

Pierre Meyer contre la commune d'Evette pour élargissment d'un chemin.