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  1. Résultat n°1

    Dépôts de sûreté - Maison de transfèrements

    Date

    1834-1865

    Cote

    1 Y 22

    • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers
    • Fonds de la Préfecture
    • Dépôts de sûreté - Maison de transfèrements
  2. Résultat n°2

    Jeunes détenus

    Date

    1856-1907

    Cote

    1 Y 22

    • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers
    • Fonds de la Préfecture
    • Jeunes détenus
  3. Résultat n°3

    Vagabondage, mendicité

    Date

    1850-1857

    Cote

    1 Y 22

    • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers
    • Fonds de la Préfecture
    • Vagabondage, mendicité
  4. Résultat n°4

    Grâces

    Date

    1892-1903

    Cote

    1 Y 21

    • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers
    • Fonds de la Préfecture
    • Maison de correction de Bavilliers
    • Grâces
  5. Résultat n°5

    Personnel

    Date

    1892-1908

    Cote

    1 Y 17

    • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers
    • Fonds de la Préfecture
    • Maison de correction de Bavilliers
    • Personnel
  6. Résultat n°6

    Bâtiments - Terrains

    Date

    1889-1905

    Cote

    1 Y 17

    • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers
    • Fonds de la Préfecture
    • Maison de correction de Bavilliers
    • Bâtiments - Terrains
  7. Résultat n°7

    Assurances sociales

    Date

    1922-1939

    Cote

    5 X

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assurances sociales

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Mont-de-piété

    Date

    1905-1911

    Cote

    4 X 14

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Prévoyance sociale
    • Mont-de-piété

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Pensions viagères

    Date

    1923-1940

    Cote

    4 X 14

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Prévoyance sociale
    • Pensions viagères

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Subventions pour attribution de congés de maternité : circulaires, demandes.

    Date

    1910-1912

    Cote

    4 X 11

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale
    • Sociétés de secours mutuels 
    • Subventions pour attribution de congés de maternité :…
  11. Résultat n°11

    Soins aux cancéreux : dossiers individuels.

    Date

    1936-1938

    Cote

    3 X 351

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale
    • Assistance médicale gratuite
    • Soins aux cancéreux : dossiers individuels.
  12. Résultat n°12

    Répartition des contingents communaux : tableaux statistiques, rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    1932-1939

    Cote

    3 X 340

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale
    • Assistance médicale gratuite
    • Répartition des contingents communaux : tableaux statistiques,…
  13. Résultat n°13

    Affectation de médecins à l'aide médicale gratuite pendant la guerre : instructions, correspondance.

    Date

    1940

    Cote

    3 X 334

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale
    • Assistance médicale gratuite
    • Affectation de médecins à l'aide médicale gratuite…
  14. Résultat n°14

    Sages-femmes, emploi dans l'aide médicale gratuite : enquête par commune (1888), listes des sages-femmes acceptant ou refusant de participer au service (1894).

    Date

    1894

    Cote

    3 X 331

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale
    • Assistance médicale gratuite
    • Sages-femmes, emploi dans l'aide médicale gratuite…
  15. Résultat n°15

    Etats mensuels des frais d'ordonnancement par communes.

    Date

    1909-1910

    Cote

    3 X 290

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale
    • Vieillards, infirmes et incurables
    • Etats mensuels des frais d'ordonnancement par communes.
  16. Résultat n°16

    Lutte anticancéreuse

    Date

    1924-1936

    Cote

    3 X 174

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Lutte anticancéreuse

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Maladies vénériennes

    Date

    1882

    Cote

    3 X 174

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Assistance sociale
    • Maladies vénériennes

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Nombre et montant des allocations versées par communes : questionnaire (1905). Fixation du taux d'allocation : délibérations des conseils municipaux.

    Date

    1913-1935

    Cote

    3 X 146

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale
    • Familles nombreuses
    • Nombre et montant des allocations versées par communes…
  19. Résultat n°19

    Protection des enfants du premier âge : registre matricule.

    Date

    1927-1942

    Cote

    3 X 120

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale
    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Protection des enfants du premier âge : registre matricule.
  20. Résultat n°20

    Registre des enfants secourus, par perceptions.

    Date

    1925-1936

    Cote

    3 X 119

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale
    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Registre des enfants secourus, par perceptions.