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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dépôts de sûreté - Maison de transfèrements
Cote
1 Y 22
 Date
1834-1865
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

  • Fonds de la Préfecture
  • Dépôts de sûreté - Maison de transfèrements
Résultat n°2

Jeunes détenus
Cote
1 Y 22
 Date
1856-1907
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

  • Fonds de la Préfecture
  • Jeunes détenus
Résultat n°3

Vagabondage, mendicité
Cote
1 Y 22
 Date
1850-1857
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

  • Fonds de la Préfecture
  • Vagabondage, mendicité
Résultat n°4

Grâces
Cote
1 Y 21
 Date
1892-1903
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

  • Fonds de la Préfecture
  • Maison de correction de Bavilliers
  • Grâces
Résultat n°5

Personnel
Cote
1 Y 17
 Date
1892-1908
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

  • Fonds de la Préfecture
  • Maison de correction de Bavilliers
  • Personnel
Résultat n°6

Bâtiments - Terrains
Cote
1 Y 17
 Date
1889-1905
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

  • Fonds de la Préfecture
  • Maison de correction de Bavilliers
  • Bâtiments - Terrains
Résultat n°7

Assurances sociales
Cote
5 X
 Date
1922-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Assurances sociales
Résultat n°8

Mont-de-piété
Cote
4 X 14
 Date
1905-1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Prévoyance sociale
  • Mont-de-piété
Résultat n°9

Pensions viagères
Cote
4 X 14
 Date
1923-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Prévoyance sociale
  • Pensions viagères
Résultat n°10

Subventions pour attribution de congés de maternité : circulaires, demandes.
Cote
4 X 11
 Date
1910-1912
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

  • Sociétés de secours mutuels 
  • Subventions pour attribution de congés de maternité :...
Résultat n°11

Soins aux cancéreux : dossiers individuels.
Cote
3 X 351
 Date
1936-1938
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Assistance médicale gratuite
  • Soins aux cancéreux : dossiers individuels.
Résultat n°12

Répartition des contingents communaux : tableaux statistiques, rapports, délibérations, correspondance.
Cote
3 X 340
 Date
1932-1939
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Assistance médicale gratuite
  • Répartition des contingents communaux : tableaux statistiques,...
Résultat n°13

Affectation de médecins à l'aide médicale gratuite pendant la guerre : instructions, correspondance.
Cote
3 X 334
 Date
1940
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Assistance médicale gratuite
  • Affectation de médecins à l'aide médicale gratuite...
Résultat n°14

Sages-femmes, emploi dans l'aide médicale gratuite : enquête par commune (1888), listes des sages-femmes acceptant ou refusant de participer au service (1894).
Cote
3 X 331
 Date
1894
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Assistance médicale gratuite
  • Sages-femmes, emploi dans l'aide médicale gratuite...
Résultat n°15

Etats mensuels des frais d'ordonnancement par communes.
Cote
3 X 290
 Date
1909-1910
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Vieillards, infirmes et incurables
  • Etats mensuels des frais d'ordonnancement par communes.
Résultat n°16

Lutte anticancéreuse
Cote
3 X 174
 Date
1924-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Assistance sociale
  • Lutte anticancéreuse
Résultat n°17

Maladies vénériennes
Cote
3 X 174
 Date
1882
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Assistance sociale
  • Maladies vénériennes
Résultat n°18

Nombre et montant des allocations versées par communes : questionnaire (1905). Fixation du taux d'allocation : délibérations des conseils municipaux.
Cote
3 X 146
 Date
1913-1935
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Familles nombreuses
  • Nombre et montant des allocations versées par communes...
Résultat n°19

Protection des enfants du premier âge : registre matricule.
Cote
3 X 120
 Date
1927-1942
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Registre matricule

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Protection des enfants du premier âge : registre matricule.
Résultat n°20

Registre des enfants secourus, par perceptions.
Cote
3 X 119
 Date
1925-1936
 Lieu
Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document
Registre matricule

  • Contexte : 3 X - Assistance sociale

  • Enfants assistés
  • Registres et dossiers individuels des enfants
  • Registre des enfants secourus, par perceptions.