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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dépôts de sûreté - Maison de transfèrements

    Date

    1834-1865

    Cote

    1 Y 22

    • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

    • Fonds de la Préfecture
    • Dépôts de sûreté - Maison de transfèrements
  2. Résultat n°2

    Jeunes détenus

    Date

    1856-1907

    Cote

    1 Y 22

    • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

    • Fonds de la Préfecture
    • Jeunes détenus
  3. Résultat n°3

    Vagabondage, mendicité

    Date

    1850-1857

    Cote

    1 Y 22

    • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

    • Fonds de la Préfecture
    • Vagabondage, mendicité
  4. Résultat n°4

    Grâces

    Date

    1892-1903

    Cote

    1 Y 21

    • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

    • Fonds de la Préfecture
    • Maison de correction de Bavilliers
    • Grâces
  5. Résultat n°5

    Personnel

    Date

    1892-1908

    Cote

    1 Y 17

    • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

    • Fonds de la Préfecture
    • Maison de correction de Bavilliers
    • Personnel
  6. Résultat n°6

    Bâtiments - Terrains

    Date

    1889-1905

    Cote

    1 Y 17

    • Contexte : Série Y - Etablissements pénitenciers

    • Fonds de la Préfecture
    • Maison de correction de Bavilliers
    • Bâtiments - Terrains
  7. Résultat n°7

    Assurances sociales

    Date

    1922-1939

    Cote

    5 X

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Assurances sociales

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Mont-de-piété

    Date

    1905-1911

    Cote

    4 X 14

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Prévoyance sociale
    • Mont-de-piété

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Pensions viagères

    Date

    1923-1940

    Cote

    4 X 14

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Prévoyance sociale
    • Pensions viagères

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Subventions pour attribution de congés de maternité : circulaires, demandes.

    Date

    1910-1912

    Cote

    4 X 11

    • Contexte : 4 X - Prévoyance sociale

    • Sociétés de secours mutuels 
    • Subventions pour attribution de congés de maternité :...
  11. Résultat n°11

    Soins aux cancéreux : dossiers individuels.

    Date

    1936-1938

    Cote

    3 X 351

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Soins aux cancéreux : dossiers individuels.
  12. Résultat n°12

    Répartition des contingents communaux : tableaux statistiques, rapports, délibérations, correspondance.

    Date

    1932-1939

    Cote

    3 X 340

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Répartition des contingents communaux : tableaux statistiques,...
  13. Résultat n°13

    Affectation de médecins à l'aide médicale gratuite pendant la guerre : instructions, correspondance.

    Date

    1940

    Cote

    3 X 334

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Affectation de médecins à l'aide médicale gratuite...
  14. Résultat n°14

    Sages-femmes, emploi dans l'aide médicale gratuite : enquête par commune (1888), listes des sages-femmes acceptant ou refusant de participer au service (1894).

    Date

    1894

    Cote

    3 X 331

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Assistance médicale gratuite
    • Sages-femmes, emploi dans l'aide médicale gratuite...
  15. Résultat n°15

    Etats mensuels des frais d'ordonnancement par communes.

    Date

    1909-1910

    Cote

    3 X 290

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Vieillards, infirmes et incurables
    • Etats mensuels des frais d'ordonnancement par communes.
  16. Résultat n°16

    Lutte anticancéreuse

    Date

    1924-1936

    Cote

    3 X 174

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Assistance sociale
    • Lutte anticancéreuse

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Maladies vénériennes

    Date

    1882

    Cote

    3 X 174

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Assistance sociale
    • Maladies vénériennes

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Nombre et montant des allocations versées par communes : questionnaire (1905). Fixation du taux d'allocation : délibérations des conseils municipaux.

    Date

    1913-1935

    Cote

    3 X 146

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Familles nombreuses
    • Nombre et montant des allocations versées par communes...
  19. Résultat n°19

    Protection des enfants du premier âge : registre matricule.

    Date

    1927-1942

    Cote

    3 X 120

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Protection des enfants du premier âge : registre matricule.
  20. Résultat n°20

    Registre des enfants secourus, par perceptions.

    Date

    1925-1936

    Cote

    3 X 119

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Registre des enfants secourus, par perceptions.
  21. Résultat n°21

    Registre de matricule des enfants de 1 jour à 13 ans admis à la charge du département (matricules 5472 -6216).

    Date

    1890-1901

    Cote

    3 X 111

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Registre de matricule des enfants de 1 jour à 13 ans...
  22. Résultat n°22

    Hospice de Belfort (registre n°4). Registre des décès des enfants âgés de 1 jour à 12 ans (concerne les matricules 3924 à 5641).

    Date

    1862-1888

    Cote

    3 X 110

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Hospice de Belfort (registre n°4). Registre des décès...
  23. Résultat n°23

    Registre d'immatriculation des pupilles de 13 à 21 ans (tranche matricules 5079-6195).

    Date

    1870-1901

    Cote

    3 X 109

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Registre d'immatriculation des pupilles de 13 à 21...
  24. Résultat n°24

    Arriérés mentaux

    Date

    1884-1905

    Cote

    3 X 107

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Assistance sociale
    • Arriérés mentaux

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    Hospice de Belfort (registre n°1). « Livre journal ou main courante pour servir à la 1re inscription des enfants de toute catégorie à la charge du département » (matricules 5500-6159).

    Date

    1880-1900

    Cote

    3 X 91

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Registres et dossiers individuels des enfants
    • Hospice de Belfort (registre n°1). « Livre journal...
  26. Résultat n°26

    Colonies de vacances

    Date

    1930-1934

    Cote

    3 X 77

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Assistance sociale
    • Colonies de vacances

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

    Etats des enfants abandonnés, des enfants naturels, des enfants de la Patrie (par commune ou par canton).

    Date

    1829

    Cote

    3 X 70

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Enfants assistés
    • Généralités
    • Etats des enfants abandonnés, des enfants naturels,...
  28. Résultat n°28

    Bureau de bienfaisance de Croix, création : décret, arrêtés, correspondance (1910-1911). Budgets (1911-1935).

    Date

    1910-1935

    Cote

    3 X 27

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Croix, création : décret,...
  29. Résultat n°29

    Assistance publique : rapatriements d'indigents, demandes de secours, domicile de secours, secours pour soins médicaux.

    Date

    1812-1928

    Cote

    3 X 26

    • Contexte : 3 X - Assistance sociale

    • Secours
    • Assistance publique : rapatriements d'indigents, demandes...
  30. Résultat n°30

    Association de bienfaisance

    Date

    1872-1932

    Cote

    3 X 15

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Assistance sociale
    • Association de bienfaisance

    Producteur :

    Préfecture

  31. Résultat n°31

    Bureau de bienfaisance de Vourvenans, création : décret, arrêtés (1913). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1932-1933). Budgets (1913-1936).

    Date

    1913-1936

    Cote

    2 X 70

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Vourvenans, création : décret,...
  32. Résultat n°32

    Bureau de bienfaisance de Villars-le-Sec, création : décret, délibérations, liste des biens attribués (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1912-1930). Budgets (1911-1936).

    Date

    1910-1936

    Cote

    2 X 69

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Villars-le-Sec, création :...
  33. Résultat n°33

    Bureau de bienfaisance de Vézelois, création : délibérations, arrêtés, correspondance (1862-1883). Commission administrative, nominations : délibérations, tableaux de composition de la commission (1869-1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1881-1940). Biens : location (1911-1934). Dons et legs : don Quellain de 100 F (1863), et 200 F (1864) ; legs Oeuvrard de 2000 F (1868) : arrêtés, correspondance. Comptabilité : budgets (1863-1936) ; bordereau recettes-dépenses (1909).

    Date

    1862-1940

    Cote

    2 X 68

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Vézelois, création : délibérations,...
  34. Résultat n°34

    Bureau de bienfaisance de Vétrigne, création : décret, délibération, liste des biens attribués, notes (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1926-1938). Budgets (1911-1937).

    Date

    1910-1938

    Cote

    2 X 67

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Vétrigne, création : décret,...
  35. Résultat n°35

    Bureau de bienfaisance de Vescemont, création : décret, arrêtés, liste des biens attribués, correspondance (1910). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1939). Budgets (1911-1936).

    Date

    1910-1939

    Cote

    2 X 66

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Vescemont, création : décret,...
  36. Résultat n°36

    Bureau de bienfaisance de Vauthiermont, création : décret, arrêtés, liste des biens attribués, correspondance (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1935). Comptabilité, budgets (1911-1936), bordereau des recettes-dépenses (1912).

    Date

    1911-1936

    Cote

    2 X 65

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Vauthiermont, création :...
  37. Résultat n°37

    Bureau de bienfaisance de Valdoie, commission administrative, nomination : délibérations, correspondance (1881-1885). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1882-1939). Biens, location de prés : bail, délibération (1936). Legs André Schwartz de 1000 F : délibération, arrêté, correspondance (1902). Traitement du receveur : décomptes (1919, 1927). Comptabilité, budgets (1881-1940) ; répartition du droit des pauvres : états mensuels (1927-1933).

    Date

    1881-1940

    Cote

    2 X 64

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Valdoie, commission administrative,...
  38. Résultat n°38

    Bureau de bienfaisance de Trétudans, création : décret, arrêtés, délibérations, notes sur lesbiens attribués (1913-1914). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1934). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1914-1936).

    Date

    1913-1936

    Cote

    2 X 63

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Trétudans, création : décret,...
  39. Résultat n°39

    Bureau de bienfaisance de Sevenans, création : décret, arrêtés, délibérations, liste des biens attribués (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1913-1933). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

    Date

    1910-1936

    Cote

    2 X 62

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Sevenans, création : décret,...
  40. Résultat n°40

    Bureau de bienfaisance de Saint-Germain-le-Châtelet, création : décret, délibérations, liste des biens attribués, correspondance (1912-1913). Extraits de délibérations (1922-1927). Budgets (1914-1936).

    Date

    1912-1936

    Cote

    2 X 61

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Saint-Germain-le-Châtelet,...