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2 353 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Assistance Médicale Gratuite (1925). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1849). Secours à indigents (1856-1921).

    Date

    1849-1921

    Cote

    2 O 0/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PHAFFANS
    • Hygiène - Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (1925). Enfants assistés,...
  2. Résultat n°2

              1814-1900

    Cote

    2 O 0/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •           1814-1900
  3. Résultat n°3

              1900-1940

    Cote

    2 O 0/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • MONTBOUTON
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •           1900-1940
  4. Résultat n°4

    Personnel. – Secrétaire de mairie , nomination (1909-1914), traitement (1840-1939), indemnités (1902-1939). Receveur municipal, traitement (1828-1845, 1888-1935), indemnités (1902-1933). Garde champêtre, traitement (1840-1937). Taupier ; traitement (1847, 1919-1920). Berger, plaintes contre le berger (1885-1904). Fontainier ; adjudication de la place (1937). Sonneur, nomination (1913). Appariteur, nomination (1913). Service de la bascule, nomination (1913). Instituteur, traitement (1840-1873) ; indemnités (1891-1936). Gérant du téléphone, nomination, traitement (1910-1937). Garde forestier, traitement (1839-1919) ; attribution de bois (1885-1919) ; indemnités (1891). Curé, traitement (1841-1891) ; indemnités (1886). Maires et adjoint, indemnités (1885-1906). Médecin vaccinateur, traitement (1845).

    Date

    1840-1939

    Cote

    2 O 1/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Administration générale
    • Personnel. – Secrétaire de mairie , nomination (1909-1914),...

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Assurances, bâtiments communaux (1912-1924) ; responsabilité civile (1927-1937).

    Date

    1912-1937

    Cote

    2 O 1/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1912-1924) ; responsabilité...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Conseil municipal, désignation de délégués à des commissions.

    Date

    1891-1929

    Cote

    2 O 1/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Administration générale
    • Conseil municipal, désignation de délégués à des commissions.

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Date

    1845-1917

    Cote

    2 O 1/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Mairie. - Location d’une maison à usage de mairie (1833-1940) ; mairie-école ; construction (1836-1841), agrandissement du logement de l’instituteur (1901) ; mairie ; autorisation de construction (1901) réparations.

    Date

    1833-1940

    Cote

    2 O 1/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Bâtiments communaux
    • Mairie. - Location d’une maison à usage de mairie (1833-1940)...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Ecole, construction (1834-1840) ; école des filles ; construction (1911, 1918), entretien des deux bâtiments (1886-1936) ; école enfantine, construction, réparations (1909-1937).

    Date

    1834-1937

    Cote

    2 O 1/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction (1834-1840) ; école des filles...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Puits, construction.

    Date

    1877-1882

    Cote

    2 O 1/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Bâtiments communaux
    • Puits, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Fontaines, réparations.

    Date

    1829, 1924

    Cote

    2 O 1/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Bâtiments communaux
    • Fontaines, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Monument aux morts, construction.

    Date

    1920-1921

    Cote

    2 O 1/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Bascule, réparation.

    Date

    1935

    Cote

    2 O 1/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, réparation.

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Corps de garde et pompe à incendie, construction, réparations.

    Date

    1847-1920

    Cote

    2 O 1/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde et pompe à incendie, construction, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Bergerie, location.

    Date

    1906-1919

    Cote

    2 O 1/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Bâtiments communaux
    • Bergerie, location.

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Cimetière, construction (1904-1906) ; concessions (1913-1939).

    Date

    1904-1939

    Cote

    2 O 1/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, construction (1904-1906) ; concessions (1913-1939).

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Salle de catéchisme, locations par la commune ; chauffage.

    Date

    1885-1889

    Cote

    2 O 1/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Bâtiments communaux
    • Salle de catéchisme, locations par la commune ; chauffage.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Délimitation.

    Date

    1924

    Cote

    2 O 1/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Aliénations.

    Date

    1821-1937

    Cote

    2 O 1/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Terrains communaux
    • Aliénations.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Echange.

    Date

    1830-1887

    Cote

    2 O 1/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Gestion.- Entretien (1847-1902) ; location (1828-1921) ; carrières ; adjudications (1884-1935) ; mines ; procès-verbaux d’expertise (1835, 1837-1840) ; droits de chasse (1839, 1871-1935) ; vaine pâture (1820-1891) ; adjudications diverses (fruits, herbes, etc.) (1833-1908) ; cours d’eau ; entretien, curage (1809-1936), fours à chaux (1901-1935).

    Date

    1809-1936

    Cote

    2 O 1/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Terrains communaux
    • Gestion.- Entretien (1847-1902) ; location (1828-1921)...

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Eau, projet d’alimentation en eau potable (1936-1939). Installation de pompes (1897).

    Date

    1897, 1936-1939

    Cote

    2 O 1/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Travaux et transports
    • Eau, projet d’alimentation en eau potable (1936-1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Electricité, concessions à la Société des Houillères de Ronchamp (1914-1939) ; prolongation de lignes (1928, 1937).

    Date

    1914-1939

    Cote

    2 O 1/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Travaux et transports
    • Electricité, concessions à la Société des Houillères...

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24

    Installation de lampes de rues (1935), subventions à particulier (1933).

    Date

    1933, 1935

    Cote

    2 O 1/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Travaux et transports
    • Installation de lampes de rues (1935), subventions...

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    Assainissement ; construction de regards.

    Date

    1936

    Cote

    2 O 1/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Travaux et transports
    • Assainissement ; construction de regards.

    Producteur :

    Préfecture

  26. Résultat n°26

    Transports, chemin de fer : demande de passage à niveau (1896) ; tramway militaire Belfort-Châtenois, commission (1893).

    Date

    1893, 1896

    Cote

    2 O 1/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Travaux et transports
    • Transports, chemin de fer : demande de passage à niveau...

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

    Fonctionnement.

    Date

    1840-1928

    Cote

    2 O 1/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Préfecture

  28. Résultat n°28

    Bibliothèque, achats, entretien.

    Date

    1891

    Cote

    2 O 1/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Bibliothèque, achats, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  29. Résultat n°29

    Cours d’adultes et cours agricoles ; création, vote de crédits.

    Date

    1908-1938

    Cote

    2 O 1/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Cours d’adultes et cours agricoles ; création, vote...

    Producteur :

    Préfecture

  30. Résultat n°30

    Caisse des écoles, nomination de trésorier, subventions.

    Date

    1888-1917

    Cote

    2 O 1/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Caisse des écoles, nomination de trésorier, subventions.

    Producteur :

    Préfecture

  31. Résultat n°31

    Sport, établissement d’un terrain de jeu, achat de matériel.

    Date

    1920-1936

    Cote

    2 O 1/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Sport, établissement d’un terrain de jeu, achat de...

    Producteur :

    Préfecture

  32. Résultat n°32

    Fête communale, adjudication (1902-1903). Centenaire de 1789, dépenses effectuées.

    Date

    1902-1903

    Cote

    2 O 1/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fête communale, adjudication (1902-1903). Centenaire...

    Producteur :

    Préfecture

  33. Résultat n°33

    Arrêtés, réglementation.

    Date

    1920-1937

    Cote

    2 O 1/30

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Police
    • Arrêtés, réglementation.

    Producteur :

    Préfecture

  34. Résultat n°34

    Voie publique, déneigement (1891-1912) ; accidents (1886, 1920) ; éclairage des rues (1919-1920).

    Date

    1886-1920

    Cote

    2 O 1/31

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Police
    • Voie publique, déneigement (1891-1912) ; accidents...

    Producteur :

    Préfecture

  35. Résultat n°35

    Renseignements, plaintes.

    Date

    1887-1920

    Cote

    2 O 1/32

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Police
    • Renseignements, plaintes.

    Producteur :

    Préfecture

  36. Résultat n°36

    Transport de corps, corbillard.

    Date

    1901-1915

    Cote

    2 O 1/33

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Police
    • Transport de corps, corbillard.

    Producteur :

    Préfecture

  37. Résultat n°37

    Assistance médicale gratuite (AMG), vote de crédits, nomination de délégués.

    Date

    1886-1915

    Cote

    2 O 1/34

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (AMG), vote de crédits,...

    Producteur :

    Préfecture

  38. Résultat n°38

    Secours à indigents (1886-1920). Secours à victimes d’incendies et catastrophes diverses (1887-1932).

    Date

    1886-1932

    Cote

    2 O 1/35

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Hygiène – Assistance
    • Secours à indigents (1886-1920). Secours à victimes...

    Producteur :

    Préfecture

  39. Résultat n°39

    Ouvrages militaires, établissement des fortifications du Bosmont (1877-1881) ; autorisations d’exploiter des terrains limitrophes (1931).

    Date

    1877-1881, 1931

    Cote

    2 O 1/36

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Affaires militaires
    • Ouvrages militaires, établissement des fortifications...

    Producteur :

    Préfecture

  40. Résultat n°40

    Réquisitions de chevaux et automobiles.

    Date

    1939

    Cote

    2 O 1/37

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Affaires militaires
    • Réquisitions de chevaux et automobiles.

    Producteur :

    Préfecture