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  1. Résultat n°1

    Divers

    Date

    1871-1927

    Cote

    1 P 115

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Trésor public et comptabilité générale
    • Divers

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  2. Résultat n°2

    Surveillance de la monnaie

    Date

    1853-1896

    Cote

    1 P 111

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Trésor public et comptabilité générale
    • Surveillance de la monnaie

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  3. Résultat n°3

    Emission de titres

    Date

    1860-1918

    Cote

    1 P 111

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Trésor public et comptabilité générale
    • Emission de titres

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  4. Résultat n°4

    Presbytère, construction, réparations, acquisition de terrain pour agrandissement du jardin, entretien, location, construction d’une remise.

    Date

    1826-1935

    Cote

    3 O 77/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETIT-CROIX
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, construction, réparations, acquisition...
  5. Résultat n°5

    Eglise, reconstruction de l’église, réparations, entretien, réfection de la toiture, mobilier, électrification.

    Date

    1830-1935

    Cote

    3 O 77/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETIT-CROIX
    • Bâtiments communaux
    • Eglise, reconstruction de l’église, réparations, entretien,...
  6. Résultat n°6

    Comptabilité, emprunts (1853-1933). Rentes (1835-1935). Impositions (1875-1884). Subventions (1882, 1926). Crédits supplémentaires (1847-1937). Comptabilité diverse (1846-1935).

    Date

    1835-1937

    Cote

    2 O 106/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1853-1933). Rentes (1835-1935)....
  7. Résultat n°7

          1900-1940

    Cote

    2 O 106/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1900-1940
  8. Résultat n°8

          1815-1900

    Cote

    2 O 106/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1815-1900
  9. Résultat n°9

    Ateliers de distillation, liste des locaux, somme à payer.

    Date

    1922-1938

    Cote

    2 O 106/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Ateliers de distillation, liste des locaux, somme à...
  10. Résultat n°10

    Garde nationale, entretien, réparation des armes (1847-1852). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, somme à payer pour réquisitions (1874-1876). Réquisitions automobile, logement des troupes (1939-1940). Sapeurs pompiers, crédits pour incendie (1925).

    Date

    1847-1940

    Cote

    2 O 106/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, entretien, réparation des armes (1847-1852)....
  11. Résultat n°11

    Enfants assistés, vieillards (1884-1937). Secours à indigents (1852-1933). Ateliers de charité (1857). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930). Aides aux victimes de décembre 1851 (1852).

    Date

    1852-1937

    Cote

    2 O 106/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, vieillards (1884-1937). Secours à...
  12. Résultat n°12

    Arrêtés municipaux (1852-1931). Voie publique, enlèvement des neiges (1931, 1939).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 106/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1852-1931). Voie publique, enlèvement...
  13. Résultat n°13

    Fonctionnement, rétribution scolaire, petit matériel, chauffage, avis de sortie des élèves (1849-1934). Cours d’adultes, création (1930-1939). Caisse des écoles, subventions (1926-1930).

    Date

    1849-1939

    Cote

    2 O 106/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, petit matériel,...
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Assurances, bâtiments communaux (1846-1928). Conseil municipal, nominations à commissions (1926). Archives, abonnement à divers périodiques (1846-1880). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage, destination de la coupe (1846-1931).

    Date

    1846-1931

    Cote

    2 O 106/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1846-1928). Conseil...
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Comptabilité, emprunts (1939). Rentes (1836-1926). Impositions (1851-1924). Subventions (1932). Crédits supplémentaires (1867-1938). Comptabilité diverse (1888-1937).

    Date

    1836-1939

    Cote

    2 O 105/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1939). Rentes (1836-1926)....
  20. Résultat n°20

          1900-1940

    Cote

    2 O 105/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1900-1940
  21. Résultat n°21

          1821-1900

    Cote

    2 O 105/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1821-1900
  22. Résultat n°22

    Ateliers de distillation, forfait des bouilleurs de cru, locaux, périodiques de distillation.

    Date

    1924-1938

    Cote

    2 O 105/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Ateliers de distillation, forfait des bouilleurs de...
  23. Résultat n°23

    Garde nationale, réparations des armes (1846). Guerre de 1870-1871, emprunt de la commune (1873). Réquisitions, logement (1939). Sapeurs pompiers, vote de crédits pour incendie (1929).

    Date

    1846-1929

    Cote

    2 O 105/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, réparations des armes (1846). Guerre...
  24. Résultat n°24

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1939). Enfants assistés (1849-1852). Secours à indigents, comptes du bureau de bienfaisance (1882-1930). Atelier de charité (1848-1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1882).

    Date

    1848-1939

    Cote

    2 O 105/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
  25. Résultat n°25

    Arrêtés municipaux (1866-1936), pourvoi d’un particulier contre un arrêté municipal (1933). Plaintes (1937). Corbillard, confection (1878).

    Date

    1866-1937

    Cote

    2 O 105/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1866-1936), pourvoi d’un particulier...
  26. Résultat n°26

    Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage (1843-1930). Cours d’adultes, création (1936-1939).

    Date

    1843-1939

    Cote

    2 O 105/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage...
  27. Résultat n°27

    Electricité, électrification de la commune, traité avec la Société du Refrain, cahier des charges, emprunt, dossier des travaux (1927-1929). Téléphone, déplacement de la cabine téléphonique (1933).

    Date

    1927-1933

    Cote

    2 O 105/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune, traité...
  28. Résultat n°28

    Acquisition (1873-1929). Aliénation (1829-1935). Echange (1874). Gestion, entretien, mise en valeur (1863-1867). Location (1840-1861). Carrières, adjudications (1871). Chasse, location (1878-1928). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1844-1935).

    Date

    1829-1935

    Cote

    2 O 105/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Terrains communaux
    • Acquisition (1873-1929). Aliénation (1829-1935). Echange...
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    Comptabilité, emprunts (1874-1940). Placements, rentes (1916-1919). Impositions (1847-1886). Subventions (1861-1939). Crédits supplémentaires (1880-1931). Comptabilité diverse (1888-1938).

    Date

    1847-1940

    Cote

    2 O 104/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1874-1940). Placements, rentes...
  33. Résultat n°33

          1900-1940

    Cote

    2 O 104/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1900-1940
  34. Résultat n°34

          1825-1900

    Cote

    2 O 104/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1825-1900
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40