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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

            1790-1900

    Cote

    2 O 54/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSMAGNY
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1790-1900
  2. Résultat n°2

            1900-1940

    Cote

    2 O 54/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GROSMAGNY
    • Finances communales
    •   Budgets et comptes.
    •         1900-1940
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Monument aux morts, construction (1920), entretien (1926).

    Date

    1920, 1926

    Cote

    2 O 7/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction (1920), entretien...

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1881-1931

    Cote

    2 O 52/42

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • 2 O 52/40-42 Commerce.
    • Octrois, règlements, tarifs, perception des droits...
    • 1881-1931

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Délimitation.

    Date

    1882, 1932

    Cote

    2 O 8/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Aliénation.

    Date

    1826, 1935

    Cote

    2 O 4/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Administration militaire, autorisation de mariage (1939). Ouvrages militaires, terrains occupés par les militaires, indemnités pour dégâts (1890-1932). Réquisitions, logement et cantonnement des troupes (1939). Guerre de 1870-1871, indemnités (1871). Secours aux mobilisés (1915-1938).

    Date

    1871, 1915-1938

    Cote

    2 O 35/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DORANS
    • Affaires militaires
    • Administration militaire, autorisation de mariage (1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Construction, réparations, reconstruction (1819, 1876-1930).

    Cote

    2 O 10/62

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Bâtiments communaux
    • Théâtre.
    • Construction, réparations, reconstruction (1819, 1876-1930).

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940), produits des patentes (1838).

    Date

    1838, 1897-1940

    Cote

    2 O 1/51

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Finances communales
    • Impositions, tarifs, demandes de décharge (1897-1940),...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars Belfort-Réchésy, demande de maintien (1939).

    Date

    1927, 1939

    Cote

    2 O 38/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Travaux et transports
    • Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses, situations financières.

    Date

    1909, 1934

    Cote

    2 O 6/36

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-HAUT
    • Finances communales
    • Comptabilité : bordereau des recettes et dépenses,...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Halle, construction (1842) ; salle des fêtes, location (1937).

    Date

    1842, 1937

    Cote

    2 O 52/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Bâtiments communaux
    • Halle, construction (1842) ; salle des fêtes, location...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Acquisition.

    Date

    An XIII-1938

    Cote

    2 O 49/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FOUSSEMAGNE
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Construction de champ de tir et de manœuvres (an XIII-1914). Agrandissement de bâtiments et de terrains militaires (1913-1939).

    Date

    An XIII-1939

    Cote

    2 O 10/168

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Affaires militaires
    • Construction de champ de tir et de manœuvres (an XIII-1914)....

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Groupe scolaire du faubourg des Vosges, construction, réparations, construction d’une remise (1914).

    Date

    1888-1891, 1914

    Cote

    2 O 10/35

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Bâtiments communaux
    • Groupe scolaire du faubourg des Vosges, construction,...

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

            1791-1864

    Cote

    2 O 53/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1791-1864
  18. Résultat n°18

    Mairie, construction, contentieux avec l’architecte, réparations, entretien agrandissement de l’aile droite, installation d’une sirène électrique.

    Date

    An XIII-1932

    Cote

    2 O 52/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, construction, contentieux avec l’architecte,...

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Mairie, réparations. 1919-1920

    Cote

    2 O 13/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BETHONVILLIERS
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparations. 1919-1920

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    1889-1935

    Cote

    2 O 17/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Terrains communaux
    • Aliénation.
    • 1889-1935

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Bureau de poste, location (1853) ; construction, emprunt, réparation.

    Date

    1853, 1893-1939

    Cote

    2 O 41/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Bâtiments communaux
    • Bureau de poste, location (1853) ; construction, emprunt,...

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Secours aux réservistes (1892). Aides aux mobilisés, prisonniers et familles (1917-1940).

    Date

    1892, 1917-1940

    Cote

    2 O 1/40

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Affaires militaires
    • Secours aux réservistes (1892). Aides aux mobilisés,...

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24

    Installation de lampes de rues (1935), subventions à particulier (1933).

    Date

    1933, 1935

    Cote

    2 O 1/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Travaux et transports
    • Installation de lampes de rues (1935), subventions...

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    Réquisitions de chevaux et automobiles, logement des troupes (1938-1939). Sapeurs pompiers, fournitures faites pour lutte contre un incendie (1852).

    Date

    1852, 1938-1939

    Cote

    2 O 38/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Affaires militaires
    • Réquisitions de chevaux et automobiles, logement des...

    Producteur :

    Préfecture

  26. Résultat n°26

    Echanges.

    Date

    1886, 1898

    Cote

    2 O 52/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Terrains communaux
    • Echanges.

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

    Lavoir, achat de terrain (1879), réparations (1925, 1932).

    Date

    1879, 1925, 1932

    Cote

    2 O 51/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir, achat de terrain (1879), réparations (1925,...

    Producteur :

    Préfecture

  28. Résultat n°28

    PTT – télégraphe, installation de lignes (1899, 1931). Téléphone, installation de câbles et de postes (1931-1936). Postes, installation de boîtes aux lettres (1931-1939).

    Date

    1899 1939

    Cote

    2 O 10/135

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Travaux et transports
    • Gaz – Electricité - transports
    • PTT – télégraphe, installation de lignes (1899, 1931)....

    Producteur :

    Préfecture

  29. Résultat n°29

    Mairie, location d’une pièce pour les séances du conseil municipal (1831) ; démolition (1883).

    Date

    1831, 1883

    Cote

    2 O 6/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-HAUT
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, location d’une pièce pour les séances du conseil...

    Producteur :

    Préfecture

  30. Résultat n°30

    Ecole, construction, réparations, entretien, vente du mobilier laissé par les sœurs institutrices en 1912.                                                  

    Date

    1791-1921

    Cote

    2 O 53/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    •  Bâtiments communaux
    • Ecole, construction, réparations, entretien, vente...
  31. Résultat n°31

    Square place Engel, projet d’aménagement (1928) ; construction d’un chalet de nécessité (1926).

    Date

    1926, 1928

    Cote

    2 O 10/95

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Bâtiments communaux
    • Square place Engel, projet d’aménagement (1928) ; construction...

    Producteur :

    Préfecture

  32. Résultat n°32

    Téléphone, courrier (1877) ; installation d’une cabine (1931).

    Date

    1877, 1931

    Cote

    2 O 17/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Travaux et transports
    • Téléphone, courrier (1877) ; installation d’une cabine...

    Producteur :

    Préfecture

  33. Résultat n°33

    Elevage, fourniture des bêtes mâles (1847-1888). Irrigation, demande d’utiliser une mare communale pour l’irrigation (1857). Prise d’eau d’irrigation dans la Bourbeuse (1852). Commerce, prix de la viande (1921).

    Date

    1847-1888, 1921

    Cote

    2 O 17/35

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Elevage, fourniture des bêtes mâles (1847-1888). Irrigation,...

    Producteur :

    Préfecture

  34. Résultat n°34

    Délimitation.

    Date

    1898, 1905

    Cote

    2 O 2/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANGEOT
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture

  35. Résultat n°35

    Agriculture, achat et entretien de matériel (rouleau, étaupinoir, batteuse, locomobile) (1882-1932). Elevage, entretien du taureau communal (1878-1930). Demande d’autorisation de chercher des herbes dans la forêt (1897). Irrigation, plainte de propriétaires riverains du ruisseau Saint-Nicolas (an XII).

    Date

    An XII-1932

    Cote

    2 O 2/33

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANGEOT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (rouleau,...

    Producteur :

    Préfecture

  36. Résultat n°36

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1854-1873) ; suppression de l’école mixte (1920). Bibliothèque, achat de matériel (1857). Cours d’adultes (1926-1936). Fêtes, adjudication de la fête patronale (1838). 1854-1936

    Cote

    2 O 16/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire (1854-1873)...

    Producteur :

    Préfecture

  37. Résultat n°37

    Délimitation, contestation.

    Date

    An XI-1897

    Cote

    2 O 18/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Terrains communaux
    • Délimitation, contestation.

    Producteur :

    Préfecture

  38. Résultat n°38

    Moulin, alimentation en eau (1911), incendie (1907).

    Date

    1907, 1911

    Cote

    2 O 11/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BERMONT
    • Bâtiments communaux
    • Moulin, alimentation en eau (1911), incendie (1907).

    Producteur :

    Préfecture

  39. Résultat n°39

    Acquisition.

    Date

    An II-1871

    Cote

    2 O 12/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture

  40. Résultat n°40

    Règlements, tarifs, révisions (1817-1914), délimitation du périmètre (1833-1905) ; suppression de l’octroi (1922-1924), taxes de remplacement (1932-1937).

    Cote

    2 O 10/175

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Commerce - industrie
    • Octroi.
    • Règlements, tarifs, révisions (1817-1914), délimitation...

    Producteur :

    Préfecture

  41. Résultat n°41

    Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, reliure-inventaire des parutions officielles (1859).

    Date

    1859, 1929

    Cote

    2 O 7/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BANVILLARS
    • Administration générale
    • Conseil municipal, nominations à commissions (1929)....

    Producteur :

    Préfecture

  42. Résultat n°42

    Horloge, acquisition (1867) ; entretien (1929).

    Date

    1867, 1929

    Cote

    2 O 25/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • CHAVANNES-LES-GRANDS
    • Bâtiments communaux
    • Horloge, acquisition (1867) ; entretien (1929).

    Producteur :

    Préfecture

  43. Résultat n°43
  44. Résultat n°44

    Immeuble Lépine rue du Petit Marché, bail (1890), remise en état, réparations (1911-1937).

    Date

    1890, 1911-1937

    Cote

    2 O 10/119

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Bâtiments communaux
    • Immeuble Lépine rue du Petit Marché, bail (1890), remise...

    Producteur :

    Préfecture

  45. Résultat n°45

    Aliénation.

    Date

    An XI-1930

    Cote

    2 O 39/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  46. Résultat n°46

    Achat d’un manuel (1845). Plaintes contre les volailles (1937).

    Date

    1845, 1937

    Cote

    2 O 20/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BUC
    • Police
    • Achat d’un manuel (1845). Plaintes contre les volailles...

    Producteur :

    Préfecture

  47. Résultat n°47

    Elevage, contestation au sujet de la garde du taureau (an XIII). Irrigation, règlement du barrage d’irrigation (1853-1855).

    Date

    An XIII, 1853-1855

    Cote

    2 O 4/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Elevage, contestation au sujet de la garde du taureau...

    Producteur :

    Préfecture

  48. Résultat n°48

    Assurances des bâtiments communaux (1833, 1937) ; du personnel (1841).

    Date

    1833, 1841, 1937

    Cote

    2 O 5/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Administration générale
    • Assurances des bâtiments communaux (1833, 1937) ; du...

    Producteur :

    Préfecture

  49. Résultat n°49

    Projet non réalisé d’une deuxième école au faubourg des Vosges : devis, plans, correspondance.

    Date

    1914, 1922

    Cote

    2 O 10/33

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Bâtiments communaux
    • Projet non réalisé d’une deuxième école au faubourg...

    Producteur :

    Préfecture

  50. Résultat n°50

    An XII-1870

    Cote

    2 O 52/41

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • GIROMAGNY
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • 2 O 52/40-42 Commerce.
    • Octrois, règlements, tarifs, perception des droits...
    • An XII-1870

    Producteur :

    Préfecture

  51. Résultat n°51

    Délimitation, abornement (1843), état des propriétés foncières (1847).

    Date

    1843, 1847

    Cote

    2 O 47/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FONTAINE
    • Terrains communaux
    • Délimitation, abornement (1843), état des propriétés...

    Producteur :

    Préfecture

  52. Résultat n°52

    Fontaine, réparations.

    Date

    1840, 1902

    Cote

    2 O 8/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BAVILLIERS
    • Bâtiments communaux
    • Fontaine, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  53. Résultat n°53

    Gestion, entretien (1861-1883). Location (1821-1937). Carrières, extraction de sable et gravier (1839-1872). Chasse et pêche (1848-1937). Vaine pâture (1862-1891). Cours d’eau, entretien (an XIII-1937).

    Date

    An XIII-1937

    Cote

    2 O 17/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Terrains communaux
    • Gestion, entretien (1861-1883). Location (1821-1937)....

    Producteur :

    Préfecture

  54. Résultat n°54

    Transports, création d’un service d’autobus (1932) ; suppression (1935).

    Date

    1932, 1935

    Cote

    2 O 39/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESSERT
    • Travaux et transports
    • Transports, création d’un service d’autobus (1932)...

    Producteur :

    Préfecture

  55. Résultat n°55

            1865-1940

    Cote

    2 O 53/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • GRANDVILLARS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •         1865-1940
  56. Résultat n°56

    Garde nationale, entretien des armes.

    Date

    1845, 1855

    Cote

    2 O 16/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOURG-SOUS-CHATELET
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, entretien des armes.

    Producteur :

    Préfecture

  57. Résultat n°57

    Eau, projet d’alimentation en eau potable (1936-1939). Installation de pompes (1897).

    Date

    1897, 1936-1939

    Cote

    2 O 1/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Travaux et transports
    • Eau, projet d’alimentation en eau potable (1936-1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  58. Résultat n°58

    Bergerie, location (1909, 1932) ; aliénation (1933).

    Date

    1909, 1932-1933

    Cote

    2 O 2/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANGEOT
    • Bâtiments communaux
    • Bergerie, location (1909, 1932) ; aliénation (1933).

    Producteur :

    Préfecture

  59. Résultat n°59

    Echange. 1858-1935

    Cote

    2 O 14/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BORON
    • Terrains communaux
    • Echange. 1858-1935

    Producteur :

    Préfecture

  60. Résultat n°60

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien.

    Date

    An IX-1934

    Cote

    2 O 17/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,...

    Producteur :

    Préfecture

  61. Résultat n°61

    Acquisition de maisons particulières (1918-1919) ; vente d’une maison à démolir (1934).

    Date

    1918-1919, 1934

    Cote

    2 O 17/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Bâtiments communaux
    • Acquisition de maisons particulières (1918-1919) ;...

    Producteur :

    Préfecture

  62. Résultat n°62

    Mairie, réparations.

    Date

    1926, 1930

    Cote

    2 O 51/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FROIDEFONTAINE
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  63. Résultat n°63

    Installation du chauffage central (1912-1938) ; téléphone (1937) ; réfection des bureaux, aménagement d’une salle d’archives, aménagement du service d’hygiène (1891-1937) ; baux des caves (1816-1900).

    Cote

    2 O 10/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Bâtiments communaux
    • Hôtel de ville.
    • Installation du chauffage central (1912-1938) ; téléphone...

    Producteur :

    Préfecture

  64. Résultat n°64

    Comptabilité. - Emprunts (1877-1930). Rentes (1877-1935). Impositions (1884-1923). Subventions (1873-1939). Crédits supplémentaires (1873-1937). Comptabilité générale.

    Date

    An IX-1931

    Cote

    2 O 33/43

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DELLE
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1877-1930). Rentes (1877-1935)....

    Producteur :

    Préfecture

  65. Résultat n°65

    Monument aux morts, entretien.

    Date

    1925, 1927

    Cote

    2 O 18/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BREBOTTE
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  66. Résultat n°66

    Comptabilité, situation financière de la commune ; vérification des comptes : registre des dépenses et des recettes.

    Date

    An XI-1934

    Cote

    2 O 3/33

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANJOUTEY
    • Finances communales
    • Comptabilité, situation financière de la commune ;...

    Producteur :

    Préfecture

  67. Résultat n°67

    Fontaines, réparations.

    Date

    1829, 1924

    Cote

    2 O 1/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Bâtiments communaux
    • Fontaines, réparations.

    Producteur :

    Préfecture

  68. Résultat n°68

    Echange.

    Date

    An XIII-1931

    Cote

    2 O 33/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DELLE
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  69. Résultat n°69

    Fontaines, construction, entretien.

    Date

    An X-1900

    Cote

    2 O 33/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DELLE
    • Bâtiments communaux
    • Fontaines, construction, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  70. Résultat n°70

    Maison « Berthier », location, démolition (1926), achat (1914).

    Date

    1914, 1926

    Cote

    2 O 3/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANJOUTEY
    • Bâtiments communaux
    • Maison « Berthier », location, démolition (1926), achat...

    Producteur :

    Préfecture

  71. Résultat n°71

    Mise en fermage et droits de perception (1921-1937) ; statistiques (1885-1917).

    Cote

    2 O 10/174

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BELFORT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Commerce - industrie
    • Octroi.
    • Mise en fermage et droits de perception (1921-1937)...

    Producteur :

    Préfecture

  72. Résultat n°72

    Transports, chemin de fer : demande de passage à niveau (1896) ; tramway militaire Belfort-Châtenois, commission (1893).

    Date

    1893, 1896

    Cote

    2 O 1/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Travaux et transports
    • Transports, chemin de fer : demande de passage à niveau...

    Producteur :

    Préfecture

  73. Résultat n°73

    Assistance médicale gratuite (1933). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1931). Secours à indigents (1926-1930), secours alloué à l’occasion de la Fête du Roi (1847). Fonds de chômage (1940). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles ; sinistrés du Sud-Ouest (1930).

    Date

    1847, 1926-1940

    Cote

    2 O 4/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ARGIESANS
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1933). Enfants assistés,...

    Producteur :

    Préfecture

  74. Résultat n°74

    1814-1864

    Cote

    2 O 17/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BOUROGNE
    • Terrains communaux
    • Aliénation.
    • 1814-1864

    Producteur :

    Préfecture

  75. Résultat n°75

    Gestion. Entretien (an XI-1863). Location (1821-1935). Carrières (1843-1872). Chasse, adjudication (1871-1928). Vaine pâture, droit de pâturages (1820-1890). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1824-1825). Cours d’eau, entretien, barrage, changement de cours, curage des fossés (1801-1931).

    Date

    An XI-1935

    Cote

    2 O 33/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DELLE
    • Terrains communaux
    • Gestion. Entretien (an XI-1863). Location (1821-1935)....

    Producteur :

    Préfecture

  76. Résultat n°76

    Archives, classement (1851) ; achat de placard pour l’atlas cadastral (1939).

    Date

    1851, 1939

    Cote

    2 O 12/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Administration générale
    • Archives, classement (1851) ; achat de placard pour...

    Producteur :

    Préfecture

  77. Résultat n°77

    Bordereaux des recettes et de dépenses.

    Date

    1840, 1888, 1909

    Cote

    2 O 1/46

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ANDELNANS
    • Finances communales
    • Bordereaux des recettes et de dépenses.

    Producteur :

    Préfecture

  78. Résultat n°78

    Horloge, achat, entretien.

    Date

    An XII-1936

    Cote

    2 O 33/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • DELLE
    • Bâtiments communaux
    • Horloge, achat, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  79. Résultat n°79

    Fêtes, adjudication de la fête communale (1840-1935) ; subvention pour la cérémonie du 11 novembre 1938.

    Date

    1840-1935, 1938

    Cote

    2 O 5/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • AUXELLES-BAS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fêtes, adjudication de la fête communale (1840-1935)...

    Producteur :

    Préfecture

  80. Résultat n°80

    Echange.

    Date

    1869, 1923, 1925

    Cote

    2 O 12/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • BESSONCOURT
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture