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2 353 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Divers

    Date

    1871-1927

    Cote

    1 P 115

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Trésor public et comptabilité générale
    • Divers

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  2. Résultat n°2

    Surveillance de la monnaie

    Date

    1853-1896

    Cote

    1 P 111

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Trésor public et comptabilité générale
    • Surveillance de la monnaie

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  3. Résultat n°3

    Emission de titres

    Date

    1860-1918

    Cote

    1 P 111

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Trésor public et comptabilité générale
    • Emission de titres

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  4. Résultat n°4

    Presbytère, construction, réparations, acquisition de terrain pour agrandissement du jardin, entretien, location, construction d’une remise.

    Date

    1826-1935

    Cote

    3 O 77/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETIT-CROIX
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, construction, réparations, acquisition...
  5. Résultat n°5

    Eglise, reconstruction de l’église, réparations, entretien, réfection de la toiture, mobilier, électrification.

    Date

    1830-1935

    Cote

    3 O 77/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETIT-CROIX
    • Bâtiments communaux
    • Eglise, reconstruction de l’église, réparations, entretien,...
  6. Résultat n°6

    Comptabilité, emprunts (1853-1933). Rentes (1835-1935). Impositions (1875-1884). Subventions (1882, 1926). Crédits supplémentaires (1847-1937). Comptabilité diverse (1846-1935).

    Date

    1835-1937

    Cote

    2 O 106/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1853-1933). Rentes (1835-1935)....
  7. Résultat n°7

          1900-1940

    Cote

    2 O 106/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1900-1940
  8. Résultat n°8

          1815-1900

    Cote

    2 O 106/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1815-1900
  9. Résultat n°9

    Ateliers de distillation, liste des locaux, somme à payer.

    Date

    1922-1938

    Cote

    2 O 106/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Ateliers de distillation, liste des locaux, somme à...
  10. Résultat n°10

    Garde nationale, entretien, réparation des armes (1847-1852). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, somme à payer pour réquisitions (1874-1876). Réquisitions automobile, logement des troupes (1939-1940). Sapeurs pompiers, crédits pour incendie (1925).

    Date

    1847-1940

    Cote

    2 O 106/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, entretien, réparation des armes (1847-1852)....
  11. Résultat n°11

    Enfants assistés, vieillards (1884-1937). Secours à indigents (1852-1933). Ateliers de charité (1857). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930). Aides aux victimes de décembre 1851 (1852).

    Date

    1852-1937

    Cote

    2 O 106/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, vieillards (1884-1937). Secours à...
  12. Résultat n°12

    Arrêtés municipaux (1852-1931). Voie publique, enlèvement des neiges (1931, 1939).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 106/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1852-1931). Voie publique, enlèvement...
  13. Résultat n°13

    Fonctionnement, rétribution scolaire, petit matériel, chauffage, avis de sortie des élèves (1849-1934). Cours d’adultes, création (1930-1939). Caisse des écoles, subventions (1926-1930).

    Date

    1849-1939

    Cote

    2 O 106/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, petit matériel,...
  14. Résultat n°14

    Electricité, électrification de la commune, traité avec la Société du Refrain, cahier des charges (1925-1936). Assainissement, construction d’égouts (1938). Téléphone, aménagement d’un local, installation (1926-1931). Postes, suppression d’une levée (1927). Transports, société des transports automobiles, subvention (1933).

    Date

    1925-1938

    Cote

    2 O 106/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune, traité...
  15. Résultat n°15

    Acquisition (1896). Aliénation (1813-1928). Echange (1816-1896). Gestion, entretien, mise en valeur, construction de barrage (1833-1891). Location (1817-1933). Chasse, adjudications (1863-1938). Pêche, location (1881). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1848-1849). Fossés, curage (1931-1932).

    Date

    1813-1933

    Cote

    2 O 106/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Terrains communaux
    • Acquisition (1896). Aliénation (1813-1928). Echange...
  16. Résultat n°16

    Travaux concernant plusieurs bâtiments (1858-1936). Mairie, location d’une salle, entretien, réparations, aménagement (1846-1939). Ecole, construction, entretien, réparations, agrandissement (1833-1936). Lavoir, construction (1875-1908). Fontaines, construction, entretien (1858-1934). Monument aux morts, construction (1921). Pompe à incendie, achat (1845, 1926). Remise pour les machines agricoles, location, construction (1931, 1937).

    Date

    1833-1939

    Cote

    2 O 106/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments (1858-1936)....
  17. Résultat n°17

    Assurances, bâtiments communaux (1846-1928). Conseil municipal, nominations à commissions (1926). Archives, abonnement à divers périodiques (1846-1880). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage, destination de la coupe (1846-1931).

    Date

    1846-1931

    Cote

    2 O 106/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1846-1928). Conseil...
  18. Résultat n°18

    Personnel- Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1848-1935). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1937). Percepteur, garde champêtre, traitement (1847-1858). Taupier, traitement, rôle des propriétaires (1851-1927). Fontainier – garde éclusier, nomination (1815). Sonneur, traitement (1926). Appariteur, traitement (1849-1858). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1845-1934). Garde forestier, traitement (1846-1857). Curé, traitement, frais de déménagement (1846-1879). Notaires, architecte, indemnités (1911-1928). Recensement de la population, révision de la contribution foncière, indemnités (1876-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1845-1858). Sage-femme, indemnités (1922-1923). Vétérinaire, indemnités (1926). Fossoyeur – allumeur des lampes de rues, traitement (1925). Ramoneur, traitement, indemnités (1848-1931). Commissaire de police, traitement (1858). Secrétaire de la mutuelle incendie, indemnités (1930-1931).

    Date

    1815-1937

    Cote

    2 O 106/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Administration générale
    • Personnel- Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
  19. Résultat n°19

    Comptabilité, emprunts (1939). Rentes (1836-1926). Impositions (1851-1924). Subventions (1932). Crédits supplémentaires (1867-1938). Comptabilité diverse (1888-1937).

    Date

    1836-1939

    Cote

    2 O 105/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1939). Rentes (1836-1926)....
  20. Résultat n°20

          1900-1940

    Cote

    2 O 105/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1900-1940