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2 353 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Divers

    Date

    1871-1927

    Cote

    1 P 115

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Trésor public et comptabilité générale
    • Divers

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  2. Résultat n°2

    Surveillance de la monnaie

    Date

    1853-1896

    Cote

    1 P 111

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Trésor public et comptabilité générale
    • Surveillance de la monnaie

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  3. Résultat n°3

    Emission de titres

    Date

    1860-1918

    Cote

    1 P 111

    • Contexte : Série P - Finances. Cadastre. Poste

    • Trésor public et comptabilité générale
    • Emission de titres

    Producteur :

    Services de la Préfecture et services déconcentrés de l'Etat

  4. Résultat n°4

    Presbytère, construction, réparations, acquisition de terrain pour agrandissement du jardin, entretien, location, construction d’une remise.

    Date

    1826-1935

    Cote

    3 O 77/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETIT-CROIX
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, construction, réparations, acquisition...
  5. Résultat n°5

    Eglise, reconstruction de l’église, réparations, entretien, réfection de la toiture, mobilier, électrification.

    Date

    1830-1935

    Cote

    3 O 77/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • PETIT-CROIX
    • Bâtiments communaux
    • Eglise, reconstruction de l’église, réparations, entretien,...
  6. Résultat n°6

    Comptabilité, emprunts (1853-1933). Rentes (1835-1935). Impositions (1875-1884). Subventions (1882, 1926). Crédits supplémentaires (1847-1937). Comptabilité diverse (1846-1935).

    Date

    1835-1937

    Cote

    2 O 106/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1853-1933). Rentes (1835-1935)....
  7. Résultat n°7

          1900-1940

    Cote

    2 O 106/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1900-1940
  8. Résultat n°8

          1815-1900

    Cote

    2 O 106/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1815-1900
  9. Résultat n°9

    Ateliers de distillation, liste des locaux, somme à payer.

    Date

    1922-1938

    Cote

    2 O 106/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Ateliers de distillation, liste des locaux, somme à...
  10. Résultat n°10

    Garde nationale, entretien, réparation des armes (1847-1852). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre, somme à payer pour réquisitions (1874-1876). Réquisitions automobile, logement des troupes (1939-1940). Sapeurs pompiers, crédits pour incendie (1925).

    Date

    1847-1940

    Cote

    2 O 106/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, entretien, réparation des armes (1847-1852)....
  11. Résultat n°11

    Enfants assistés, vieillards (1884-1937). Secours à indigents (1852-1933). Ateliers de charité (1857). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1930). Aides aux victimes de décembre 1851 (1852).

    Date

    1852-1937

    Cote

    2 O 106/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, vieillards (1884-1937). Secours à...
  12. Résultat n°12

    Arrêtés municipaux (1852-1931). Voie publique, enlèvement des neiges (1931, 1939).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 106/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1852-1931). Voie publique, enlèvement...
  13. Résultat n°13

    Fonctionnement, rétribution scolaire, petit matériel, chauffage, avis de sortie des élèves (1849-1934). Cours d’adultes, création (1930-1939). Caisse des écoles, subventions (1926-1930).

    Date

    1849-1939

    Cote

    2 O 106/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, petit matériel,...
  14. Résultat n°14

    Electricité, électrification de la commune, traité avec la Société du Refrain, cahier des charges (1925-1936). Assainissement, construction d’égouts (1938). Téléphone, aménagement d’un local, installation (1926-1931). Postes, suppression d’une levée (1927). Transports, société des transports automobiles, subvention (1933).

    Date

    1925-1938

    Cote

    2 O 106/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune, traité...
  15. Résultat n°15

    Acquisition (1896). Aliénation (1813-1928). Echange (1816-1896). Gestion, entretien, mise en valeur, construction de barrage (1833-1891). Location (1817-1933). Chasse, adjudications (1863-1938). Pêche, location (1881). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1848-1849). Fossés, curage (1931-1932).

    Date

    1813-1933

    Cote

    2 O 106/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Terrains communaux
    • Acquisition (1896). Aliénation (1813-1928). Echange...
  16. Résultat n°16

    Travaux concernant plusieurs bâtiments (1858-1936). Mairie, location d’une salle, entretien, réparations, aménagement (1846-1939). Ecole, construction, entretien, réparations, agrandissement (1833-1936). Lavoir, construction (1875-1908). Fontaines, construction, entretien (1858-1934). Monument aux morts, construction (1921). Pompe à incendie, achat (1845, 1926). Remise pour les machines agricoles, location, construction (1931, 1937).

    Date

    1833-1939

    Cote

    2 O 106/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments (1858-1936)....
  17. Résultat n°17

    Assurances, bâtiments communaux (1846-1928). Conseil municipal, nominations à commissions (1926). Archives, abonnement à divers périodiques (1846-1880). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage, destination de la coupe (1846-1931).

    Date

    1846-1931

    Cote

    2 O 106/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1846-1928). Conseil...
  18. Résultat n°18

    Personnel- Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1848-1935). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1937). Percepteur, garde champêtre, traitement (1847-1858). Taupier, traitement, rôle des propriétaires (1851-1927). Fontainier – garde éclusier, nomination (1815). Sonneur, traitement (1926). Appariteur, traitement (1849-1858). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1845-1934). Garde forestier, traitement (1846-1857). Curé, traitement, frais de déménagement (1846-1879). Notaires, architecte, indemnités (1911-1928). Recensement de la population, révision de la contribution foncière, indemnités (1876-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1845-1858). Sage-femme, indemnités (1922-1923). Vétérinaire, indemnités (1926). Fossoyeur – allumeur des lampes de rues, traitement (1925). Ramoneur, traitement, indemnités (1848-1931). Commissaire de police, traitement (1858). Secrétaire de la mutuelle incendie, indemnités (1930-1931).

    Date

    1815-1937

    Cote

    2 O 106/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VOURVENANS
    • Administration générale
    • Personnel- Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
  19. Résultat n°19

    Comptabilité, emprunts (1939). Rentes (1836-1926). Impositions (1851-1924). Subventions (1932). Crédits supplémentaires (1867-1938). Comptabilité diverse (1888-1937).

    Date

    1836-1939

    Cote

    2 O 105/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1939). Rentes (1836-1926)....
  20. Résultat n°20

          1900-1940

    Cote

    2 O 105/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1900-1940
  21. Résultat n°21

          1821-1900

    Cote

    2 O 105/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1821-1900
  22. Résultat n°22

    Ateliers de distillation, forfait des bouilleurs de cru, locaux, périodiques de distillation.

    Date

    1924-1938

    Cote

    2 O 105/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Ateliers de distillation, forfait des bouilleurs de...
  23. Résultat n°23

    Garde nationale, réparations des armes (1846). Guerre de 1870-1871, emprunt de la commune (1873). Réquisitions, logement (1939). Sapeurs pompiers, vote de crédits pour incendie (1929).

    Date

    1846-1929

    Cote

    2 O 105/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, réparations des armes (1846). Guerre...
  24. Résultat n°24

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1939). Enfants assistés (1849-1852). Secours à indigents, comptes du bureau de bienfaisance (1882-1930). Atelier de charité (1848-1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1882).

    Date

    1848-1939

    Cote

    2 O 105/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
  25. Résultat n°25

    Arrêtés municipaux (1866-1936), pourvoi d’un particulier contre un arrêté municipal (1933). Plaintes (1937). Corbillard, confection (1878).

    Date

    1866-1937

    Cote

    2 O 105/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1866-1936), pourvoi d’un particulier...
  26. Résultat n°26

    Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage (1843-1930). Cours d’adultes, création (1936-1939).

    Date

    1843-1939

    Cote

    2 O 105/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage...
  27. Résultat n°27

    Electricité, électrification de la commune, traité avec la Société du Refrain, cahier des charges, emprunt, dossier des travaux (1927-1929). Téléphone, déplacement de la cabine téléphonique (1933).

    Date

    1927-1933

    Cote

    2 O 105/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune, traité...
  28. Résultat n°28

    Acquisition (1873-1929). Aliénation (1829-1935). Echange (1874). Gestion, entretien, mise en valeur (1863-1867). Location (1840-1861). Carrières, adjudications (1871). Chasse, location (1878-1928). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1844-1935).

    Date

    1829-1935

    Cote

    2 O 105/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Terrains communaux
    • Acquisition (1873-1929). Aliénation (1829-1935). Echange...
  29. Résultat n°29

    Travaux concernant plusieurs bâtiments (1874-1931). Ecole, construction, réparations, entretien, emprunt, achat d’une maison (1838-1874). Eglise, entretien, agrandissement, construction du clocher (1838-1935). Presbytère, construction, entretien, location (1839-1935). Lavoir - puits - fontaines – abreuvoirs, construction, entretien (1844-1939). Monument aux morts, construction (1921-1925). Pompe à incendie, entretien, réparations (1929-1935). Cimetière, réparations, aménagement (1930).

    Date

    1838-1939

    Cote

    2 O 105/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments (1874-1931)....
  30. Résultat n°30

    Assurances, bâtiments communaux (1844-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, frais d’inventaire, achat d’ouvrages, abonnement à divers périodiques (1846-1875). Contentieux (1819-1883). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de petit mobilier, destination de la coupe, chauffage (1844-1873).

    Date

    1819-1936

    Cote

    2 O 105/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1844-1936). Conseil...
  31. Résultat n°31

    Personnel - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1846-1940). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1938). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1831-1872). Taupier, nomination (1937). Appariteur, traitement (1844-1851). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1843-1939). Gérant du téléphone, traitement (1929, 1936). Garde forestier, traitement, indemnités (1844-1935). Curé, traitement, don de bois (1844-1852). Notaires, indemnités (1872). Recensement de la population, indemnités (1877). Médecin vaccinateur, traitement (1845-1851). Office d’huissier à Delle, suppression (1930). Maires, frais de représentation (1884).

    Date

    1831-1940

    Cote

    2 O 105/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VILLARS-LE-SEC
    • Administration générale
    • Personnel - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
  32. Résultat n°32

    Comptabilité, emprunts (1874-1940). Placements, rentes (1916-1919). Impositions (1847-1886). Subventions (1861-1939). Crédits supplémentaires (1880-1931). Comptabilité diverse (1888-1938).

    Date

    1847-1940

    Cote

    2 O 104/29

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1874-1940). Placements, rentes...
  33. Résultat n°33

          1900-1940

    Cote

    2 O 104/28

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1900-1940
  34. Résultat n°34

          1825-1900

    Cote

    2 O 104/27

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1825-1900
  35. Résultat n°35

    Agriculture, demande d’agriculteurs d’amener leurs chiens dans les travaux des champs pour lutter contre les animaux nuisibles (1937). Elevage, adjudications des bêtes mâles (1878-1933) ; réparation des fourrages (1894). Achat d’alevins (1902). Bascules, usage gratuit, achat de poids (1879-1918). Locaux publics de distillation, désignation (1922-1924). Société Picaux/Pfister, statuts (1923).

    Date

    1878-1937

    Cote

    2 O 104/26

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, demande d’agriculteurs d’amener leurs...
  36. Résultat n°36

    Garde nationale, réparations des armes (1843-1852). Administration militaire, crédits pour conseil de révision, logement de commission (1915-1939). Ouvrages militaires, construction d’une batterie 9 bis ; dégâts commis lors de travaux (1877-1925). Réquisitions (1935-1939). Guerre de 1870-1871, dommages de guerre (1871-1876). Guerre de 1914-1918, administration, emprunt national, dommages de guerre, indemnités (1914-1921). Guerre de 1939-1940, ravitaillement, secours aux mobilisés, visite des chevaux réquisitionnés (1939-1940). Sapeurs pompiers, crédits pour lutte contre les incendies (1891-1915).

    Date

    1843-1940

    Cote

    2 O 104/25

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, réparations des armes (1843-1852)....
  37. Résultat n°37

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de protection de santé publique, crédits pour désinfection (1884-1939). Enfants assistés, aliénés (1844-1934). Secours à indigents, approbation des comptes du bureau de bienfaisance (1852-1934). Familles nombreuses (1924-1938). Atelier de charité, fonds de chômage, travaux sur chemins (1832-1936). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1934). Aides aux sinistrés d’incendie (1850, 1934).

    Date

    1832-1939

    Cote

    2 O 104/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses de protection...
  38. Résultat n°38

    Arrêtés, réglementation, stationnement des nomades (1908-1935). Voie publique, enlèvement des neiges, réglementation de la circulation, achat de panneaux indicateurs (1912-1938). Police des lieux publics, demande d’ouverture d’auberges (1878-1885). Renseignements, plaintes (1884-1923). Transport de corps, corbillard (1924-1939).

    Date

    1878-1939

    Cote

    2 O 104/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Police
    • Arrêtés, réglementation, stationnement des nomades...
  39. Résultat n°39

    Fonctionnement, crédits, chauffage, achat de petites fournitures, rétribution scolaire, achat de récompenses pour les élèves, jours de congé, mobilier scolaire, avis de sorite des élèves, organisation du travail manuel (1844-1940). Bibliothèque, achat d’ouvrages (1899-1925). Cours d’adultes, création, chauffage (1885-1939). Caisse des écoles, crédits (1893). Fêtes patronales, adjudications (1878-1926). Fêtes nationales, vote de crédits, illuminations (1881-1938).

    Date

    1844-1940

    Cote

    2 O 104/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, crédits, chauffage, achat de petites...
  40. Résultat n°40

    Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, traité, éclairage (1920-1940). Téléphone, installation, transfert du bureau (1918-1925). Postes, organisation des levées des boîtes aux lettres (1909-1919). Chemins de fer, organisation, cession de terrains, dégâts commis par la chute d’un arbre (1856-1938).

    Date

    1856-1940

    Cote

    2 O 104/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune, cahier...
  41. Résultat n°41

    Délimitation (1887-1908). Acquisition (1872-1924). Aliénation (1800-1939). Echange (1902-1903). Gestion, entretien, mise en valeur (1861-1912). Location (1814-1939). Carrières (1893-1894). Chasse (1843-1930). Pêche, délivrance des permis (1918). Vaine pâture (1837-1894). Adjudications diverses (1832-1935). Etangs, établissement, réparations, baux (1901-1910). Cours d’eau, entretien, curage (1931-1936).

    Date

    1800-1939

    Cote

    2 O 104/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Terrains communaux
    • Délimitation (1887-1908). Acquisition (1872-1924)....
  42. Résultat n°42

    Remise pour instruments agricoles, acquisition d’un terrain.

    Date

    1924

    Cote

    2 O 104/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Remise pour instruments agricoles, acquisition d’un...
  43. Résultat n°43

    Gare, réparations.

    Date

    1939

    Cote

    2 O 104/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Gare, réparations.
  44. Résultat n°44

    Horloge, achat, réparations, entretien.

    Date

    1880-1930

    Cote

    2 O 104/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Horloge, achat, réparations, entretien.
  45. Résultat n°45

    Calvaire, réparations.

    Date

    1925-1931

    Cote

    2 O 104/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Calvaire, réparations.
  46. Résultat n°46

    Cimetière, réparation, construction d’un nouveau cimetière, désaffection de l’ancien, entretien du mur de clôture, concessions.

    Date

    1854-1927

    Cote

    2 O 104/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, réparation, construction d’un nouveau cimetière,...
  47. Résultat n°47

    Maison du berger, reconstruction, réparations, location.

    Date

    1876-1920

    Cote

    2 O 104/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Maison du berger, reconstruction, réparations, location.
  48. Résultat n°48

    Corps de garde, location d’un local, vente d’un terrain pour payer la construction d’un corps de garde, construction d’un nouveau bâtiment.

    Date

    1833-1879

    Cote

    2 O 104/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde, location d’un local, vente d’un terrain...
  49. Résultat n°49

    Bascule, construction, réparations.

    Date

    1901-1931

    Cote

    2 O 104/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Bascule, construction, réparations.
  50. Résultat n°50

    Monument aux morts, construction, clôture.

    Date

    1920-1921

    Cote

    2 O 104/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction, clôture.
  51. Résultat n°51

    Fontaines, construction, entretien.

    Date

    1821-1835

    Cote

    2 O 104/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Fontaines, construction, entretien.
  52. Résultat n°52

    Lavoir, construction, réparations, entretien, reconstruction.

    Date

    1861-1925

    Cote

    2 O 104/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Lavoir, construction, réparations, entretien, reconstruction.
  53. Résultat n°53

    Presbytère, réparations, entretien.

    Date

    1850-1934

    Cote

    2 O 104/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, réparations, entretien.
  54. Résultat n°54

    Eglise, construction du clocher, entretien, réparations, installation de cloches et de mobilier.

    Date

    1835-1936

    Cote

    2 O 104/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Eglise, construction du clocher, entretien, réparations,...
  55. Résultat n°55

    Ecole, construction, entretien, réparations, aménagement, logements des instituteurs.

    Date

    1824-1930

    Cote

    2 O 104/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction, entretien, réparations, aménagement,...
  56. Résultat n°56

    Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, construction, entretien, réparations, incendie. 

    Date

    An XIII-1929

    Cote

    2 O 104/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, location d’une salle pour servir de mairie,...
  57. Résultat n°57

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien, électricité.

    Date

    1809-1923

    Cote

    2 O 104/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,...
  58. Résultat n°58

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1884-1936). Archives, reliure de l’état civil, restauration du cadastre, abonnement à divers périodiques (1850-1892). Procès, dommages et intérêts (1829-1912). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de matériel, chauffage, destination de la coupe (1844-1929).

    Date

    1829-1940

    Cote

    2 O 104/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1920-1940)....
  59. Résultat n°59

    Personnel, traitement (1888). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1846-1933). Receveur municipal, indemnités, remises (1843-1930). Régisseur de recettes, nomination (1936). Percepteur, tournées, remises (1846-1936). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, habillement, retraites (1850-1931). Taupier, nomination, traitement (1852-1936). Berger, nomination, don de bois, de fruit (1878-1903). Appariteur, traitement (1846-1861). Service de la bascule, traitement (1918). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déménagement (1846-1931). Directeur du cours d’adultes, indemnités (1920). Gérant du téléphone, nomination, traitement, indemnités (1925-1940). Facteur - porteur de dépêches, traitement, indemnités logement (1922-1934). Garde forestier - bûcheron - garde-coupes, traitement, don de bois, pensions (1846-1929). Curé, indemnités (1885). Avoués, experts, huissiers, architectes (1907-1938). Recensement de la population, évaluations foncières, indemnités (1861-1937). Médecin vaccinateur, traitement, indemnités (1845-1866). Vétérinaire, traitement (1915, 1938). Fossoyeur, nomination (1937). Commissaire - agent de police, nomination, traitement (1841, 1889). Ramoneur, traitement (1926). Gardien de l’église, nomination (1933). Maires, remboursement d’avances, frais de représentation (1885-1940).

    Date

    1841-1940

    Cote

    2 O 104/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VEZELOIS
    • Administration générale
    • Personnel, traitement (1888). Secrétaire de mairie,...
  60. Résultat n°60

    Comptabilité, emprunts (1937-1939). Rentes (1834-1868). Impositions (1851-1940). Subventions (1929-1937). Crédits supplémentaires (1877-1938). Comptabilité diverse (1846-1937).

    Date

    1834-1939

    Cote

    2 O 103/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VETRIGNE
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1937-1939). Rentes (1834-1868)....
  61. Résultat n°61

           1900-1940

    Cote

    2 O 103/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VETRIGNE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •        1900-1940
  62. Résultat n°62

           1822-1900

    Cote

    2 O 103/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VETRIGNE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •        1822-1900
  63. Résultat n°63

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1879). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1922-1923).

    Date

    1879-1923

    Cote

    2 O 103/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VETRIGNE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1879)....
  64. Résultat n°64

    Convention avec le Génie pour la location de la fontaine du « Trou aux loups », indemnités pour dépôt de munitions, vente de terrains pour travaux de défense de la place de Belfort (1851-1932). Guerre de 1870-1871, indemnités, dommages de guerre (1871-1874). Guerre de 1939-1945, réquisition (1939). Indemnités diverses, secours à un réserviste (1883). Sapeurs pompiers, crédit pour la lutte contre les incendies (1883-1884).

    Date

    1851-1939

    Cote

    2 O 103/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VETRIGNE
    • Affaires militaires
    • Convention avec le Génie pour la location de la fontaine...
  65. Résultat n°65

    Assistance Médicale Gratuite (1858). Enfants assistés (1852-1868). Secours à indigents (1830-1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930-1931).

    Date

    1830-1932

    Cote

    2 O 103/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VETRIGNE
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (1858). Enfants assistés...
  66. Résultat n°66

    Transport de corps, frais d’inhumation d’un inconnu.

    Date

    1883

    Cote

    2 O 103/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VETRIGNE
    • Police
    • Transport de corps, frais d’inhumation d’un inconnu.
  67. Résultat n°67

    Fonctionnement, crédits, chauffage, achat de petit matériel, de livres pour les prix, rétribution scolaire (1858-1939). Bibliothèque, achat de livres (1884, 1925). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1930-1933). Fêtes, adjudications, subventions (1846-1878).

    Date

    1846-1939

    Cote

    2 O 103/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VETRIGNE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, crédits, chauffage, achat de petit...
  68. Résultat n°68

    Electricité, électrification de la commune, cahier des charges, emprunt, traité avec la Société des Houillères de Ronchamp (1928-1939). Téléphone, avis sur la création d’une cabine téléphonique (1922). Transports, C.F.B. , expropriation de terrain, construction d’un abri halte pour le tramway (1926-1935).

    Date

    1922-1939

    Cote

    2 O 103/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VETRIGNE
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification de la commune, cahier...
  69. Résultat n°69

    Abornement (1843) ; plainte d’un particulier (1849). Acquisition (1881, 1914). Aliénation (1827-1911). Gestion, entretien, mise en valeur (1861). Location (1842-1938). Carrières, adjudications (1827-1872). Chasse (1877-1940). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses (1834-1934).

    Date

    1827-1940

    Cote

    2 O 103/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VETRIGNE
    • Terrains communaux
    • Abornement (1843) ; plainte d’un particulier (1849)....
  70. Résultat n°70

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations, entretien (1933-1939). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie, réparation, entretien (1833-1933). Ecole, appropriation, réparations, entretien, reconstruction, clôture (1850-1933). Lavoir, entretien, couverture (1863-1900). Fontaines, réparation, entretien (1834-1934). Corps de garde, entretien, éclairage (1833-1846). Pompe à incendie, acquisition, entretien (1870-1881). Cimetière, construction, entretien (1910-1920).

    Date

    1833-1939

    Cote

    2 O 103/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VETRIGNE
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations,...
  71. Résultat n°71

    Assurances, bâtiments communaux (1852-1878). Archives, reliure de l’état civil, abonnement à divers périodiques (1846-1879). Procès, dommages et intérêts, plainte contre le secrétaire de mairie et le maire (1881). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat de bois de chauffage (1846-1937).

    Date

    1846-1881

    Cote

    2 O 103/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VETRIGNE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1852-1878). Archives,...
  72. Résultat n°72

    Personnel, traitement, indemnités (1928). secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1852-1939). Receveur municipal, indemnités, remises (1846-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement (1846-1858). Taupier, nomination, traitement, indemnités ([s.d.], 1935). Berger, nomination (1849). Instituteur, traitement, indemnités (1846-1882). Gérant du téléphone, traitement (1937). Garde forestier, traitement (1846-1868). Recensement de la population, indemnités (1882, 1926). Médecin vaccinateur, traitement (1845-1868). Commissaire de police, traitement (1858, 1868).

    Date

    1845-1939

    Cote

    2 O 103/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VETRIGNE
    • Administration générale
    • Personnel, traitement, indemnités (1928). secrétaire...
  73. Résultat n°73

    Comptabilité, emprunts (1879-1933). Rentes (1835-1925). Impositions (1855-1891). Subventions (1926-1931). Crédits supplémentaires (1927-1940). comptabilité diverse (1833-1934).

    Date

    1833-1940

    Cote

    2 O 102/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VESCEMONT
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1879-1933). Rentes (1835-1925)....
  74. Résultat n°74

          1900-1940

    Cote

    2 O 102/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VESCEMONT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1900-1940
  75. Résultat n°75

          1821-1900

    Cote

    2 O 102/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VESCEMONT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •       1821-1900
  76. Résultat n°76

    Elevage, adjudication du taureau communal (1930-1940). Commerce, foires, création d’une taxe de colportage (1935). Ateliers publics de distillation (1922-1928).

    Date

    1922-1940

    Cote

    2 O 102/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VESCEMONT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Elevage, adjudication du taureau communal (1930-1940)....
  77. Résultat n°77

    Garde nationale, entretien des armes (1847). Exploitation de la carrière du Rosemont et construction d’une voie ferrée, pour fourniture de pierres nécessaires à l’entretien de chemins militaires (1918). Guerre de 1870-1871, réquisitions (1870-1874). Réquisitions automobiles (1939).

    Date

    1847-1939

    Cote

    2 O 102/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VESCEMONT
    • Affaires militaires
    • Garde nationale, entretien des armes (1847). Exploitation...
  78. Résultat n°78

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance (1926-1938). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1858, 1933). Secours à indigents (1891-1940). Familles nombreuses (1925). Ateliers de charité (1855-1856). Fonds de chômage, subventions, états des allocations à payer (1932). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928-1929).

    Date

    1855-1940

    Cote

    2 O 102/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VESCEMONT
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
  79. Résultat n°79

    Voie publique, divagation des volailles (1938-1940). Police des lieux publics, réglementation (1841). Corbillard, adjudications, entretien (1925-1939).

    Date

    1841-1940

    Cote

    2 O 102/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VESCEMONT
    • Police
    • Voie publique, divagation des volailles (1938-1940)....
  80. Résultat n°80

    Fonctionnement, rétribution scolaire, jours de congés, crédits, crédits pour cours de couture, achat de petit matériel (1857-1927). Cours d’adultes, création (1926-1939). Fêtes de l’arbre de Noël, subvention (1939). Fêtes publiques, fournitures (1841). Fêtes patronales, adjudications (1878-1926).

    Date

    1841-1939

    Cote

    2 O 102/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • VESCEMONT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, jours de congés,...