Joncherey (Territoire de Belfort)

Résultat n°1
Lettre d’acquisition au profit de Sophie Charbonnier veuve de George Marion.

Date

1768

Cote

56 Ed FF 2
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE FF Justice, procédures, police
- Lettre d’acquisition au profit de Sophie Charbonnier...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°2
Extrait du registre d’audiences ordinaires tenues à Delle.

Date

Juin 1690-août 1691

Cote

56 Ed FF 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE FF Justice, procédures, police
- Extrait du registre d’audiences ordinaires tenues à...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°3
Comptes de gestion.

Date

1737, 1771

Cote

56 Ed CC 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE CC Finances et impositions
- Comptes de gestion.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°4
Entretien des rivières : avis du maire de Delle.

Date

1933

Cote

56 Ed 6 O 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 6 O Navigation et régime des eaux
- Entretien des rivières : avis du maire de Delle.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°5
Correspondance préfectorale.

Date

1925

Cote

56 Ed 6 D 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 6 D Archives communales
- Correspondance préfectorale.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°6
Emplacement et installation des fumiers et fosses à purin : autorisations préfectorales.

Date

1913

Cote

56 Ed 5 J 4
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 5 J Hygiène, santé
- Emplacement et installation des fumiers et fosses à...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°7
Epizooties : arrêtés de déclaration d’infection.

Date

1951-1952

Cote

56 Ed 5 J 3
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 5 J Hygiène, santé
- Epizooties : arrêtés de déclaration d’infection.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°8
Avis de vaccination antidiphtérique et antitétanique.

Date

Mai 1952

Cote

56 Ed 5 J 2
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 5 J Hygiène, santé
- Avis de vaccination antidiphtérique et antitétanique.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°9
Listes nominatives des médecins, sages-femmes, dentistes, pharmaciens exerçant dans le Territoire de Belfort.

Date

1954

Cote

56 Ed 5 J 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 5 J Hygiène, santé
- Listes nominatives des médecins, sages-femmes, dentistes,...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°10
Pompes à incendie : marché pour la fourniture.

Date

1908

Cote

56 Ed 5 H 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 5 H Pompiers
- Pompes à incendie : marché pour la fourniture.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°11
Main d’œuvre : demande de retour d’ouvriers prisonniers en Allemagne (1943).

Cote

56 Ed 5 F 3
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 5 F Mesures économiques d’exception
- Guerre de 1939-1945.
- Main d’œuvre : demande de retour d’ouvriers prisonniers...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°12
Demandes de cartes de jardinage (1942).

Cote

56 Ed 5 F 2
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 5 F Mesures économiques d’exception
- Guerre de 1939-1945.
- Demandes de cartes de jardinage (1942).
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°13
Mesures d’exception pour l’alimentation et la production agricole : recensements agricoles, attribution de charbon, textiles, chaussures, listes des cartes d’alimentation délivrées, distribution de carburant, de charbon, de bois de chauffage, listes des travailleurs de force (1940-1948).

Cote

56 Ed 5 F 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 5 F Mesures économiques d’exception
- Guerre de 1939-1945.
- Mesures d’exception pour l’alimentation et la production...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°14
Fonds départemental du chômage : nomination des délégués, listes des chômeurs.

Date

1932-1937

Cote

56 Ed 4 Q 6
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
- Fonds départemental du chômage : nomination des délégués,...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°15
Protection des enfants du premier âge : carnet de nourrice.

Date

1910

Cote

56 Ed 4 Q 5
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
- Protection des enfants du premier âge : carnet de nourrice.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°16
Secours aux anciens militaires.

Date

1836, 1860

Cote

56 Ed 4 Q 4
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
- Secours aux anciens militaires.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°17
Mutilés et réformés : listes des bénéficiaires de soins médicaux.

Date

[1930]

Cote

56 Ed 4 Q 3
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
- Mutilés et réformés : listes des bénéficiaires de soins...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°18
Retraites ouvrières et paysannes : listes des bénéficiaires.

Date

1911-1912

Cote

56 Ed 4 Q 2
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
- Retraites ouvrières et paysannes : listes des bénéficiaires.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°19
Assistance médicale gratuite : listes des indigents admis aux secours, carnets de bons de visite.

Date

1860-1941

Cote

56 Ed 4 Q 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
- Assistance médicale gratuite : listes des indigents...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°20
Registre des mandats délivrés.

Date

1824

Cote

56 Ed 4 L 2
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 4 L Dépenses
- Registre des mandats délivrés.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°21
Quittance de paiement.

Date

1792

Cote

56 Ed 4 L 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 4 L Dépenses
- Quittance de paiement.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°22
Adjudication des bois provenant des abris construits par l’armée (1919).

Cote

56 Ed 4 H 9
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre de 1914-1918.
- Adjudication des bois provenant des abris construits...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°23
Registre des tombes militaires (1919).

Cote

56 Ed 4 H 8
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre de 1914-1918.
- Registre des tombes militaires (1919).
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°24
Dommages de guerre : correspondance (1916-1917).

Cote

56 Ed 4 H 7
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre de 1914-1918.
- Dommages de guerre : correspondance (1916-1917).
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°25
Circulaires (1914-1917).

Cote

56 Ed 4 H 6
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre de 1914-1918.
- Circulaires (1914-1917).
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°26
Réquisitions : billets de réquisitions, états nominatifs (1914-1919).

Cote

56 Ed 4 H 5
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre de 1914-1918.
- Réquisitions : billets de réquisitions, états nominatifs...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°27
Cantonnement : listes nominatives, billets de logement (1914-1916).

Cote

56 Ed 4 H 4
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre de 1914-1918.
- Cantonnement : listes nominatives, billets de logement...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°28
Violation de frontière : récit de l’incident du 2 août 1914 à Joncherey par Joseph Bey, cavalier au 11e Régiment de dragons (1927).

Cote

56 Ed 4 H 3
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre de 1914-1918.
- Violation de frontière : récit de l’incident du 2 août ...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°29
Guerre de 1870-1871 : ordre de réquisition de voitures (1870), laissez-passer pour Henri Goffinet (1871).

Date

1870-1871

Cote

56 Ed 4 H 2
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre de 1870-1871 : ordre de réquisition de voitures...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°30
Déportation : liste (1945).

Cote

56 Ed 4 H 17
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre 1939-1945
- Déportation : liste (1945).
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°31
Prisonniers de guerre allemands : circulaires, liste, cahier de comptabilité, correspondance (1945-1948).

Cote

56 Ed 4 H 16
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre 1939-1945
- Prisonniers de guerre allemands : circulaires, liste,...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°32
Dommages de guerre : listes des dégradations (1945-1948).

Cote

56 Ed 4 H 15
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre 1939-1945
- Dommages de guerre : listes des dégradations (1945-1948).
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°33
Déblaiement des voix de chemin de fer : listes nominatives, correspondance (1944-1946).

Cote

56 Ed 4 H 14
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre 1939-1945
- Déblaiement des voix de chemin de fer : listes nominatives,...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°34
Contrôle de la population : listes nominatives (1944).

Cote

56 Ed 4 H 13
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre 1939-1945
- Contrôle de la population : listes nominatives (1944).
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°35
Correspondance avec la Sandortkommandantur de Grandvillars (1940).

Cote

56 Ed 4 H 12
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre 1939-1945
- Correspondance avec la Sandortkommandantur de Grandvillars...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°36
Réquisitions militaires : états nominatifs (1941).

Cote

56 Ed 4 H 11
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre 1939-1945
- Réquisitions militaires : états nominatifs (1941).
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°37
Cantonnement de troupes : états nominatifs, billets de logement, plans (1940-1943).

Cote

56 Ed 4 H 10
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerre 1939-1945
- Cantonnement de troupes : états nominatifs, billets...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°38
Guerres napoléoniennes : réquisition (an XIII-1815), état nominatif des dommages et pertes subies (1815), procès verbal de vérification des pertes de guerre (1815), répartition d’indemnité (1822).

Date

An XIII-1822

Cote

56 Ed 4 H 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- Guerres napoléoniennes : réquisition (an XIII-1815),...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°39
Instauration d’une deuxième foire mensuelle à Belfort : avis favorable du conseil municipal de Joncherey.

Date

1895

Cote

56 Ed 4 F 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 4 F Foires et marchés, ravitaillement
- Instauration d’une deuxième foire mensuelle à Belfort :...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°40
Propriété des étangs Mazarin : copie d’acte d’emphytéose de 1747, extrait des registres du Conseil de préfecture.

Date

1828

Cote

56 Ed 4 D 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 4 D Contentieux et assurances
- Propriété des étangs Mazarin : copie d’acte d’emphytéose...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°41
Projecteur de cinéma : contrat d’achat de gré à gré.

Date

1931

Cote

56 Ed 3 R 4
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
- 3 R Action culturelle, sciences, lettres et arts
- Projecteur de cinéma : contrat d’achat de gré à gré.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°42
Cérémonie au monument Peugeot : programme.

Date

6 août 1939

Cote

56 Ed 3 R 3
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
- 3 R Action culturelle, sciences, lettres et arts
- Cérémonie au monument Peugeot : programme.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°43
Adjudications de la fête patronale : courrier du sous-préfet (1820), contrat de gré à gré (1874-1924).

Date

1820-1924

Cote

56 Ed 3 R 2
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
- 3 R Action culturelle, sciences, lettres et arts
- Adjudications de la fête patronale : courrier du sous-préfet...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°44
Adresse du sous-préfet de l’arrondissement regrettant de ne pas avoir eu la visite du Roi.

Date

14 septembre 1828

Cote

56 Ed 3 R 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
- 3 R Action culturelle, sciences, lettres et arts
- Adresse du sous-préfet de l’arrondissement regrettant...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°45
Séparation de l’Eglise et de l’Etat : enlèvement des objets religieux dans l’école, attribution des biens de la fabrique.

Date

1906-1907

Cote

56 Ed 3 P 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE P Cultes
- 3 P Période Concordataire
- Séparation de l’Eglise et de l’Etat : enlèvement des...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°46
Distribution électrique : traité pour l’éclairage public (1912), prolongement du réseau secondaire (1940-1956).

Date

1912-1956

Cote

56 Ed 3 O 2
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
- Distribution électrique : traité pour l’éclairage public...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°47
Distribution d’eau : création d’un réservoir d’eau (1929), sondages (1948) ; établissement d’une canalisation (1957).

Date

1929-1957

Cote

56 Ed 3 O 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
- Distribution d’eau : création d’un réservoir d’eau...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°48
Syndicat d’irrigation : règlement pour l’irrigation de la prairie.

Date

1906

Cote

56 Ed 3 N 3
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 3 N Exploitation des eaux par la commune
- Syndicat d’irrigation : règlement pour l’irrigation...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°49
Carpière : engagement de travaux.

Date

1900

Cote

56 Ed 3 N 2
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 3 N Exploitation des eaux par la commune
- Carpière : engagement de travaux.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°50
Etang de la ville : entretien, adjudication, agrandissement.

Date

1829-1933

Cote

56 Ed 3 N 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 3 N Exploitation des eaux par la commune
- Etang de la ville : entretien, adjudication, agrandissement.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°51
Vente de vieux parquet.

Date

1928, 1938

Cote

56 Ed 3 L 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 3 L Recettes
- Vente de vieux parquet.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°52
Médaille de Sainte Hélène : liste de récipiendaires.

Date

1858

Cote

56 Ed 3 K 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 3 K Distinctions honorifiques
- Médaille de Sainte Hélène : liste de récipiendaires.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°53
Inventaires après décès.

Date

1859-1860

Cote

56 Ed 3 J 4
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 3 J Justice
- Inventaires après décès.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°54
Condamnation pour vagabondage : extrait des registres de la préfecture.

Date

1822

Cote

56 Ed 3 J 3
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 3 J Justice
- Condamnation pour vagabondage : extrait des registres...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°55
Jugement entre la famille Migeon et les habitants de Joncherey, Grandvillars et Thiancourt au sujet des droits d’eau.

Date

1855

Cote

56 Ed 3 J 2
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 3 J Justice
- Jugement entre la famille Migeon et les habitants de...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°56
Liste générale des jurys.

Date

1828-1831

Cote

56 Ed 3 J 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 3 J Justice
- Liste générale des jurys.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°57
Relevés nominatifs, contrôle général de la réserve, mutations, élections des officiers.

Date

1832-1846

Cote

56 Ed 3 H 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 3 H Garde nationale
- Relevés nominatifs, contrôle général de la réserve,...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°58
Réorganisation des perceptions de Delle et Grandvillars, suppression de celle de Courtelevant et création de celle de Beaucourt : arrêté ministériel.

Date

1910

Cote

56 Ed 3 G 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 3 G Relations de la commune avec les administrations...
- Réorganisation des perceptions de Delle et Grandvillars,...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°59
Statistiques des sinistres survenus dans la commune.

Date

1891-1945

Cote

56 Ed 3 F 3
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 3 F Agriculture et météorologie
- Statistiques des sinistres survenus dans la commune.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°60
Statistiques agricoles : bulletins de déclarations agricoles, registre des cultures, plan départemental de ravitaillement.

Date

1918-1952

Cote

56 Ed 3 F 2
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 3 F Agriculture et météorologie
- Statistiques agricoles : bulletins de déclarations...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°61
Syndicat d’élevage : questionnaire.

Date

1951

Cote

56 Ed 3 F 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 3 F Agriculture et météorologie
- Syndicat d’élevage : questionnaire.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°62
Service de voyageurs autobus : réorganisation.

Date

1945

Cote

56 Ed 2 O 2
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 2 O Transports publics
- Service de voyageurs autobus : réorganisation.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°63
Chemin de fer : modifications du tracé de chemins (1871), correspondance (1866-1887), rétablissement de la ligne Delle-Belfort-Giromagny : demande d’enquête (1949).

Date

1866- 1949

Cote

56 Ed 2 O 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 2 O Transports publics
- Chemin de fer : modifications du tracé de chemins (1871),...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°64
Adjudication d’un vieux fourneau et d’un plancher.

Date

1928

Cote

56 Ed 2 N 5
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 2 N Gestion des biens communaux
- Adjudication d’un vieux fourneau et d’un plancher.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°65
Chasse : adjudication des droits.

Date

1837-1952

Cote

56 Ed 2 N 4
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 2 N Gestion des biens communaux
- Chasse : adjudication des droits.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°66
1890-1961

Cote

56 Ed 2 N 3
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 2 N Gestion des biens communaux
- Bois communaux : procès-verbaux d’arpentage, travaux...
- 1890-1961
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°67
1813-1889

Cote

56 Ed 2 N 2
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 2 N Gestion des biens communaux
- Bois communaux : procès-verbaux d’arpentage, travaux...
- 1813-1889
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°68
Terrains communaux : baux de location (1810-1936), projet d’aliénation (1884-1885).

Date

1810-1936

Cote

56 Ed 2 N 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
- 2 N Gestion des biens communaux
- Terrains communaux : baux de location (1810-1936),...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°69
Bordereaux des recettes et des dépenses.

Date

1836-1936

Cote

56 Ed 2 L 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 2 L Comptabilité
- Bordereaux des recettes et des dépenses.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°70
Personnel : nominations.

Date

1821-1947

Cote

56 Ed 2 K 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 2 K Personnel municipal
- Personnel : nominations.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°71
Autorisation de destruction d’animaux nuisibles.

Date

1951

Cote

56 Ed 2 J 4
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 2 J Police générale
- Autorisation de destruction d’animaux nuisibles.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°72
Passeports pour l’intérieur.

Date

1809-1840

Cote

56 Ed 2 J 3
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 2 J Police générale
- Passeports pour l’intérieur.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°73
Autorisation de mariage (1948).

Cote

56 Ed 2 J 2
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 2 J Police générale
- Police des étrangers.
- Autorisation de mariage (1948).
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°74
Registres d’immatriculation des étrangers, registres des visas délivrés (1893-1920).

Cote

56 Ed 2 J 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 2 J Police générale
- Police des étrangers.
- Registres d’immatriculation des étrangers, registres...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°75
Cantonnement du 4e régiment d’artillerie divisionnaire : carnet d’un artilleur en cantonnement dans le village, correspondance.

Date

1934

Cote

56 Ed 2 H 3
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 2 H Administration militaire
- Cantonnement du 4e régiment d’artillerie divisionnaire :...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°76
Exercice de surveillance des voies ferrées : correspondance.

Date

1887-1889

Cote

56 Ed 2 H 2
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 2 H Administration militaire
- Exercice de surveillance des voies ferrées : correspondance.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°77
Reçu pour huit fusils par le garde d’artillerie.

Date

1852

Cote

56 Ed 2 H 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 2 H Administration militaire
- Reçu pour huit fusils par le garde d’artillerie.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°78
Vérification des registres d’état civil : correspondance avec le procureur.

Date

1853-1871

Cote

56 Ed 2 E 1
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Vérification des registres d’état civil : correspondance...
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°79
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.

Date

1871-1921

Cote

56 Ed 2 D 3
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 2 D Actes de l’administration municipale
- Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
Résultat n°80
Correspondance du maire.

Date

1819-1941

Cote

56 Ed 2 D 2
- Contexte : 56 E dépôt - Joncherey
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 2 D Actes de l’administration municipale
- Correspondance du maire.
Producteur :

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014

Résultats de la recherche

Lettre d’acquisition au profit de Sophie Charbonnier veuve de George Marion.

Date

Cote

Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

Producteur :

Extrait du registre d’audiences ordinaires tenues à Delle.

Date

Cote

Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

Producteur :

Comptes de gestion.

Date

Cote

Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

Producteur :

Entretien des rivières : avis du maire de Delle.

Date

Cote

Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

Producteur :

Correspondance préfectorale.

Date

Cote

Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

Producteur :

Emplacement et installation des fumiers et fosses à purin : autorisations préfectorales.

Date

Cote

Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

Producteur :

Epizooties : arrêtés de déclaration d’infection.

Date

Cote

Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

Producteur :

Avis de vaccination antidiphtérique et antitétanique.

Date

Cote

Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

Producteur :

Listes nominatives des médecins, sages-femmes, dentistes, pharmaciens exerçant dans le Territoire de Belfort.

Date

Cote

Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

Producteur :

Pompes à incendie : marché pour la fourniture.

Date

Cote

Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

Producteur :

Main d’œuvre : demande de retour d’ouvriers prisonniers en Allemagne (1943).

Cote

Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

Producteur :

Demandes de cartes de jardinage (1942).

Cote

Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

Producteur :

Mesures d’exception pour l’alimentation et la production agricole : recensements agricoles, attribution de charbon, textiles, chaussures, listes des cartes d’alimentation délivrées, distribution de carburant, de charbon, de bois de chauffage, listes des travailleurs de force (1940-1948).

Cote

Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

Producteur :

Fonds départemental du chômage : nomination des délégués, listes des chômeurs.

Date

Cote

Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

Producteur :

Protection des enfants du premier âge : carnet de nourrice.

Date

Cote

Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

Producteur :

Secours aux anciens militaires.

Date

Cote

Contexte : 56 E dépôt - Joncherey

Producteur :

Mutilés et réformés : listes des bénéficiaires de soins médicaux.

Date