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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Copie d'une ordonnance de l'Intendant cassant un contrat entre les habitants de Méziré et la Dame de Morvillars au sujet de huit fauchées de prés et trois journaux de champs, lesquels retournent au domaine de la communauté.

Date

1754

Cote

69 Ed FF 1

Résultat n°2

Livre terrier.

Date

1779

Cote

69 Ed CC 1

Résultat n°3

Prix des denrées, gestion : arrêtés (1939-1941), tableaux des prix (1934-1938), circulaire (1941).

Date

1934-1941

Cote

69 Ed 6 F 3

Résultat n°4

Denrées alimentaires, rationnement : carnet nominatif de perception des bons d’alimentation (1918), instructions (1940-1943), circulaires (1940-1944), arrêtés (1940-1945), recensement des denrées (1940-1943), feuilles de décompte (1942), listes de recensement d'animaux (1940), listes de déclaration de terres agricoles (1942-1944), cartes individuelles d’alimentation (1940) correspondance (1940-1945).

Date

1918-1945

Cote

69 Ed 6 F 2

Résultat n°5

Produits de nécessité, rationnement : arrêtés (1940-1942), circulaires (1941-1942), demandes de bons d'achat en textile (1941), inventaires de produits textiles (1941), registres de demandes de coupons d'achat de chaussures (1941-1942), listes de demande de savon (1941), correspondance (1940-1942).

Date

1940-1942

Cote

69 Ed 6 F 1

Résultat n°6

Bureau d'assistance. - Assistance aux familles nombreuses, inscription : état des modifications apportées à la liste des chefs de famille et mères.

Date

1918

Cote

69 Ed 5 Q 3

Résultat n°7

Registre de déclaration des parents ou ayants droits, (1885-1933).

Date

-

Cote

69 Ed 5 Q 2

Résultat n°8

Registre de déclaration de nourrices (1883-1933).

Date

-

Cote

69 Ed 5 Q 1

Résultat n°9

Actes d'état civil : reconnaissances de paternité (1898-1943), certificat d'adoption (1942), circulaires (1919-1927), instruction interministérielle (1941), correspondance (1941-1943).

Date

1898-1943

Cote

69 Ed 5 E 1

Résultat n°10

Ecoles. - Construction, projet : cahiers des charges (1903), plan de construction (1903), plan de transformation (1906), plan de la mairie (1905), plan de grille pour clôture (1933), correspondance (1903-1904) ; édification : mémoires des travaux (1904-1905), devis (1906-1907), réceptions provisoires des travaux supplémentaires (1906), contrat de prêt (1904), soumissions des entrepreneurs publics (1904), tableau (s.d. vers 1905), procès-verbal (1906), extrait du registre des arrêtés (1903), correspondance (1885-1906).

Date

1885-1933

Cote

69 Ed 4 M 1

Résultat n°11

1900-1902

Date

-

Cote

69 Ed 4 L 4

Résultat n°12

1893-1897, 1899

Date

-

Cote

69 Ed 4 L 3

Résultat n°13

1880-1881, 1885-1886, 1889

Date

-

Cote

69 Ed 4 L 2

Résultat n°14

1856

Date

-

Cote

69 Ed 4 L 1

Résultat n°15

Service de renseignement, lutte contre l'espionnage : instruction (1939), correspondance (1941-1943).1939-1943

Date

-

Cote

69 Ed 4 H 9

Résultat n°16

Armées, réquisition: affiches (1938), arrêtés (1939-1945), ordres de réquisition (1939-1943), états nominatifs du paiement de prestations suite aux réquisitions (1939-1946), bulletins (1939-1943), inventaires des biens (1940), cantonnement : état des sommes à payer pour le logement des troupes allemandes (1941), circulaires (1939-1941), arrêtés (1939-1941).1938-1945

Date

-

Cote

69 Ed 4 H 8

Résultat n°17

Armées, communication : affiches (s.d.), tracts (1938-1940), télégrammes, arrêté de radiodiffusion (1939), correspondance (1937-1941).1937-1941

Date

-

Cote

69 Ed 4 H 7

Résultat n°18

Armes des particuliers, dépôt : déclarations de détention d'armes à feu (1935-1939), arrêté (1939), correspondance (1941).1935-1941

Date

-

Cote

69 Ed 4 H 6

Résultat n°19

Population étrangère, mouvement : avis de départs et d'arrivées (1943), circulaire (1941), correspondance (s.d. vers 1941).1941-1943

Date

-

Cote

69 Ed 4 H 5

Résultat n°20

Population, évacuation : listes d'évacués (1944), autorisations de demeurer en zone évacuée (s.d. vers 1944), correspondance (1940-1941).1940-1944

Date

-

Cote

69 Ed 4 H 4