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  1. Résultat n°1

    Copie d'une ordonnance de l'Intendant cassant un contrat entre les habitants de Méziré et la Dame de Morvillars au sujet de huit fauchées de prés et trois journaux de champs, lesquels retournent au domaine de la communauté.

    Date

    1754

    Cote

    69 Ed FF 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF justice, procédures, police
    • Copie d'une ordonnance de l'Intendant cassant un contrat...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  2. Résultat n°2

    Livre terrier.

    Date

    1779

    Cote

    69 Ed CC 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances, impôts et comptabilité
    • Livre terrier.

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  3. Résultat n°3

    Prix des denrées, gestion : arrêtés (1939-1941), tableaux des prix (1934-1938), circulaire (1941).

    Date

    1934-1941

    Cote

    69 Ed 6 F 3

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, économie sociale, statistiques
    • 6 F Mesures d’exception
    • Prix des denrées, gestion : arrêtés (1939-1941), tableaux...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  4. Résultat n°4

    Denrées alimentaires, rationnement : carnet nominatif de perception des bons d’alimentation (1918), instructions (1940-1943), circulaires (1940-1944), arrêtés (1940-1945), recensement des denrées (1940-1943), feuilles de décompte (1942), listes de recensement d'animaux (1940), listes de déclaration de terres agricoles (1942-1944), cartes individuelles d’alimentation (1940) correspondance (1940-1945).

    Date

    1918-1945

    Cote

    69 Ed 6 F 2

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, économie sociale, statistiques
    • 6 F Mesures d’exception
    • Denrées alimentaires, rationnement : carnet nominatif...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  5. Résultat n°5

    Produits de nécessité, rationnement : arrêtés (1940-1942), circulaires (1941-1942), demandes de bons d'achat en textile (1941), inventaires de produits textiles (1941), registres de demandes de coupons d'achat de chaussures (1941-1942), listes de demande de savon (1941), correspondance (1940-1942).

    Date

    1940-1942

    Cote

    69 Ed 6 F 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, économie sociale, statistiques
    • 6 F Mesures d’exception
    • Produits de nécessité, rationnement : arrêtés (1940-1942),...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  6. Résultat n°6

    Bureau d'assistance. - Assistance aux familles nombreuses, inscription : état des modifications apportées à la liste des chefs de famille et mères.

    Date

    1918

    Cote

    69 Ed 5 Q 3

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 5 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Bureau d'assistance. - Assistance aux familles nombreuses,...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  7. Résultat n°7

    Registre de déclaration des parents ou ayants droits, (1885-1933).

    Cote

    69 Ed 5 Q 2

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 5 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Protection du premier âge et de l'enfance, inscription.
    • Registre de déclaration des parents ou ayants droits,...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  8. Résultat n°8

    Registre de déclaration de nourrices (1883-1933).

    Cote

    69 Ed 5 Q 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 5 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Protection du premier âge et de l'enfance, inscription.
    • Registre de déclaration de nourrices (1883-1933).

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  9. Résultat n°9

    Actes d'état civil : reconnaissances de paternité (1898-1943), certificat d'adoption (1942), circulaires (1919-1927), instruction interministérielle (1941), correspondance (1941-1943).

    Date

    1898-1943

    Cote

    69 Ed 5 E 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 5 E Pièces annexes
    • Actes d'état civil : reconnaissances de paternité (1898-1943),...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  10. Résultat n°10

    Ecoles. - Construction, projet : cahiers des charges (1903), plan de construction (1903), plan de transformation (1906), plan de la mairie (1905), plan de grille pour clôture (1933), correspondance (1903-1904) ; édification : mémoires des travaux (1904-1905), devis (1906-1907), réceptions provisoires des travaux supplémentaires (1906), contrat de prêt (1904), soumissions des entrepreneurs publics (1904), tableau (s.d. vers 1905), procès-verbal (1906), extrait du registre des arrêtés (1903), correspondance (1885-1906).

    Date

    1885-1933

    Cote

    69 Ed 4 M 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices communaux, monuments et établissements...
    • 4 M Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
    • Ecoles. - Construction, projet : cahiers des charges...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  11. Résultat n°11

    1900-1902

    Cote

    69 Ed 4 L 4

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 4 L Dépenses
    • Registres des mandats.
    • 1900-1902

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  12. Résultat n°12

    1893-1897, 1899

    Cote

    69 Ed 4 L 3

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 4 L Dépenses
    • Registres des mandats.
    • 1893-1897, 1899

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  13. Résultat n°13

    1880-1881, 1885-1886, 1889

    Cote

    69 Ed 4 L 2

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 4 L Dépenses
    • Registres des mandats.
    • 1880-1881, 1885-1886, 1889

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  14. Résultat n°14

    1856

    Cote

    69 Ed 4 L 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 4 L Dépenses
    • Registres des mandats.
    • 1856

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  15. Résultat n°15

    Service de renseignement, lutte contre l'espionnage : instruction (1939), correspondance (1941-1943).1939-1943

    Cote

    69 Ed 4 H 9

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Service de renseignement, lutte contre l'espionnage...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  16. Résultat n°16

    Armées, réquisition: affiches (1938), arrêtés (1939-1945), ordres de réquisition (1939-1943), états nominatifs du paiement de prestations suite aux réquisitions (1939-1946), bulletins (1939-1943), inventaires des biens (1940), cantonnement : état des sommes à payer pour le logement des troupes allemandes (1941), circulaires (1939-1941), arrêtés (1939-1941).1938-1945

    Cote

    69 Ed 4 H 8

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Armées, réquisition: affiches (1938), arrêtés (1939-1945),...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  17. Résultat n°17

    Armées, communication : affiches (s.d.), tracts (1938-1940), télégrammes, arrêté de radiodiffusion (1939), correspondance (1937-1941).1937-1941

    Cote

    69 Ed 4 H 7

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Armées, communication : affiches (s.d.), tracts (1938-1940),...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  18. Résultat n°18

    Armes des particuliers, dépôt : déclarations de détention d'armes à feu (1935-1939), arrêté (1939), correspondance (1941).1935-1941

    Cote

    69 Ed 4 H 6

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Armes des particuliers, dépôt : déclarations de détention...

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    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  19. Résultat n°19

    Population étrangère, mouvement : avis de départs et d'arrivées (1943), circulaire (1941), correspondance (s.d. vers 1941).1941-1943

    Cote

    69 Ed 4 H 5

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Population étrangère, mouvement : avis de départs et...

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    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  20. Résultat n°20

    Population, évacuation : listes d'évacués (1944), autorisations de demeurer en zone évacuée (s.d. vers 1944), correspondance (1940-1941).1940-1944

    Cote

    69 Ed 4 H 4

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Population, évacuation : listes d'évacués (1944), autorisations...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  21. Résultat n°21

    Population, circulation : procès-verbal (1939), circulaires (1941), arrêtés (1941), correspondance (1939-1943) ; vie quotidienne : arrêtés (1941), correspondance (1941).1939-1943

    Cote

    69 Ed 4 H 3

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Population, circulation : procès-verbal (1939), circulaires...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  22. Résultat n°22

    Guerre 1914-1918. - troupes militaires, cantonnement : plans (1917-s.d.), dossier de cantonnement (1917-1918) ; travail : certificats (1918).

    Date

    1917-1918

    Cote

    69 Ed 4 H 2

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerre 1914-1918. - troupes militaires, cantonnement...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  23. Résultat n°23

    Dommages de guerre, indemnisation : rapports d'expertise (1946), bordereaux de dommages de guerre (1947-1960), procès-verbaux (1942-1949), arrêtés (1940-1960), correspondance (1941-1955).1940-1960

    Cote

    69 Ed 4 H 13

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Dommages de guerre, indemnisation : rapports d'expertise...

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  24. Résultat n°24

    Pensions aux militaires, attribution : listes des bénéficiaires (1921-1938), demandes d'allocation (1940-1944), circulaires (1939-1941), correspondance (1941).1921-1944

    Cote

    69 Ed 4 H 12

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Pensions aux militaires, attribution : listes des bénéficiaires...

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    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  25. Résultat n°25

    Prisonniers de guerre et malades, gestion : bordereau des fiches de prisonniers (1942), extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1941), extrait du registre des arrêtés (1938), notification de décision (1941), correspondance (1940-1943).1938-1943

    Cote

    69 Ed 4 H 11

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Prisonniers de guerre et malades, gestion : bordereau...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  26. Résultat n°26

    Service du travail obligatoire (STO), recrutement : certificats d'embauche (1942-1943), correspondance (1941-1943).1941-1943

    Cote

    69 Ed 4 H 10

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Service du travail obligatoire (STO), recrutement :...

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    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  27. Résultat n°27

    Guerres napoléoniennes. - médaille, attribution : certificat de remise de la médaille de Sainte-Hélène.

    Date

    s.d.

    Cote

    69 Ed 4 H 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 4 H Mesures d’exception et faits de guerre
    • Guerres napoléoniennes. - médaille, attribution : certificat...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  28. Résultat n°28

    1853-1903

    Cote

    69 Ed 4 E 2

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 4 E Tables décennales
    • Tables décennales.
    • 1853-1903

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  29. Résultat n°29

    1792-1852

    Cote

    69 Ed 4 E 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 4 E Tables décennales
    • Tables décennales.
    • 1792-1852

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  30. Résultat n°30

    Assurances incendies, gestion : extrait des délibérations du conseil municipal (1895), correspondance (1896-1935).

    Date

    1895-1935

    Cote

    69 Ed 4 D 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 4 D Contentieux
    • Assurances incendies, gestion : extrait des délibérations...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  31. Résultat n°31

    Moulin sur l'Allaine, construction : procès-verbal de récolement.

    Date

    1862

    Cote

    69 Ed 3 O 2

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • 3 O Navigation et régime des eaux
    • Moulin sur l'Allaine, construction : procès-verbal...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  32. Résultat n°32

    Port de Bourogne. - Outillage public, concession : plans (1964-1965), cahier des charges (1964), mémoire descriptif (1964), extraits de l'assemblée plénière (1964), correspondance (1966-1967).

    Date

    1964-1967

    Cote

    69 Ed 3 O 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • 3 O Navigation et régime des eaux
    • Port de Bourogne. - Outillage public, concession :...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  33. Résultat n°33

    Fontaines et lavoirs, construction : plans (1893-1895), extraits des registres des délibérations du conseil municipal (1892-1895), arrêté préfectoral (1896), correspondance (1894-1913).

    Date

    1892-1913

    Cote

    69 Ed 3 N 2

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 3 N Eaux
    • Fontaines et lavoirs, construction : plans (1893-1895),...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  34. Résultat n°34

    Service des eaux et de l'assainissement. - Finance, gestion : budgets primitifs (1969-1971), budget supplémentaire (1969).

    Date

    1969-1971

    Cote

    69 Ed 3 N 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 3 N Eaux
    • Service des eaux et de l'assainissement. - Finance,...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  35. Résultat n°35

    Carte agronomique, établissement : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1909), plan (s.d.), correspondance (1909).

    Date

    1909

    Cote

    69 Ed 3 F 2

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, économie sociale, statistiques
    • 3 F Agriculture
    • Carte agronomique, établissement : extrait du registre...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  36. Résultat n°36

    Cultures de la commune, plantations : tableaux récapitulatifs des récoltes (1845, 1846, 1848, 1849, 1852), notes sur la semée et la récolte des graines (1820, 1844, 1845, 1878).

    Date

    1820-1878

    Cote

    69 Ed 3 F 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, économie sociale, statistiques
    • 3 F Agriculture
    • Cultures de la commune, plantations : tableaux récapitulatifs...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  37. Résultat n°37

    1880-1889

    Cote

    69 Ed 3 E 9

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 3 E Décès
    • Registres des actes de décès.
    • 1880-1889

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  38. Résultat n°38

    1870-1879

    Cote

    69 Ed 3 E 8

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 3 E Décès
    • Registres des actes de décès.
    • 1870-1879

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  39. Résultat n°39

    1860-1869

    Cote

    69 Ed 3 E 7

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 3 E Décès
    • Registres des actes de décès.
    • 1860-1869

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  40. Résultat n°40

    1853-1859

    Cote

    69 Ed 3 E 6

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 3 E Décès
    • Registres des actes de décès.
    • 1853-1859

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  41. Résultat n°41

    1840-1852

    Cote

    69 Ed 3 E 5

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 3 E Décès
    • Registres des actes de décès.
    • 1840-1852

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  42. Résultat n°42

    1830-1839

    Cote

    69 Ed 3 E 4

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 3 E Décès
    • Registres des actes de décès.
    • 1830-1839

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  43. Résultat n°43

    1820-1829

    Cote

    69 Ed 3 E 3

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 3 E Décès
    • Registres des actes de décès.
    • 1820-1829

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  44. Résultat n°44

    1810-1819

    Cote

    69 Ed 3 E 2

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 3 E Décès
    • Registres des actes de décès.
    • 1810-1819

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  45. Résultat n°45

    1890-1899

    Cote

    69 Ed 3 E 10

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 3 E Décès
    • Registres des actes de décès.
    • 1890-1899

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  46. Résultat n°46

    1800-1809

    Cote

    69 Ed 3 E 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 3 E Décès
    • Registres des actes de décès.
    • 1800-1809

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  47. Résultat n°47

    Syndicat intercommunal de Morvillars-Méziré, comptabilité : budgets primitifs (1939-1944), budgets supplémentaires (1940-1943), comptes administratifs (1941-1943).

    Date

    1939-1944

    Cote

    69 Ed 3 D 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 3 D Administration de la commune
    • Syndicat intercommunal de Morvillars-Méziré, comptabilité...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  48. Résultat n°48

    Usine des Forges Viellard-Migeon, électrification : plans (1963), état de renseignement (1958).

    Date

    1958-1963

    Cote

    69 Ed 2 O 2

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • 2 O Moyens de transport et travaux divers
    • Usine des Forges Viellard-Migeon, électrification :...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  49. Résultat n°49

    Voie ferrée. - Ligne de Montbéliard à Delle, établissement : acte de vente (1881), bulletin de cession (1880), arrêté préfectoral (1881), procès-verbal de réception des travaux (1868), plan (1922).

    Date

    1868-1922

    Cote

    69 Ed 2 O 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • 2 O Moyens de transport et travaux divers
    • Voie ferrée. - Ligne de Montbéliard à Delle, établissement...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  50. Résultat n°50

    Forêts communales, gestion : rapports (1895, 1905-1906), état des dégâts commis par les militaires (s.d.), décret (1897), circulaire (copie de 1932), procès-verbaux (1855-1940), arrêté préfectoral (1888), extrait du registre de l'administration du Territoire de Belfort (1888), extraits des registres des délibérations du conseil municipal (1861-1896), correspondance (1861-1931), notes (1891) ; arpentage : procès-verbal (1852) ; affouage : listes nominatives (1887-1888), ventes (1850-1888) ; adjudication : procès-verbaux (1852-1937) ; aliénation : plan de l'arpenteur Jean-Pierre Mazimann (1868).

    Date

    1850-1940

    Cote

    69 Ed 2 N 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Bois
    • Forêts communales, gestion : rapports (1895, 1905-1906),...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  51. Résultat n°51

    Presbytère de Morvillars-Méziré. - Litige, réparation : plan de la cure (s.d.), journaux (1970), citation à comparaitre (1970), assignation en référé (1970), extraits des registres de délibération du conseil municipal (1970), notes (1969-1970), correspondance (1969-1970).

    Date

    1969-1970

    Cote

    69 Ed 2 M 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices communaux, monuments et établissements...
    • 2 M Edifices du culte et cimetières
    • Presbytère de Morvillars-Méziré. - Litige, réparation...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  52. Résultat n°52

    1911

    Cote

    69 Ed 2 L 9

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 2 L Comptabilité
    • Recettes et dépenses : arrêtés préfectoraux.
    • 1911

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  53. Résultat n°53

    1890-1898

    Cote

    69 Ed 2 L 8

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 2 L Comptabilité
    • Recettes et dépenses : arrêtés préfectoraux.
    • 1890-1898

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  54. Résultat n°54

    1885-1889

    Cote

    69 Ed 2 L 7

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 2 L Comptabilité
    • Recettes et dépenses : arrêtés préfectoraux.
    • 1885-1889

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  55. Résultat n°55

    1860-1869

    Cote

    69 Ed 2 L 6

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 2 L Comptabilité
    • Recettes et dépenses : arrêtés préfectoraux.
    • 1860-1869

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  56. Résultat n°56

    1851-1859

    Cote

    69 Ed 2 L 5

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 2 L Comptabilité
    • Recettes et dépenses : arrêtés préfectoraux.
    • 1851-1859

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  57. Résultat n°57

    1840-1849

    Cote

    69 Ed 2 L 4

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 2 L Comptabilité
    • Recettes et dépenses : arrêtés préfectoraux.
    • 1840-1849

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  58. Résultat n°58

    1830, 1832-1839

    Cote

    69 Ed 2 L 3

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 2 L Comptabilité
    • Recettes et dépenses : arrêtés préfectoraux.
    • 1830, 1832-1839

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  59. Résultat n°59

    1826-1829

    Cote

    69 Ed 2 L 2

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 2 L Comptabilité
    • Recettes et dépenses : arrêtés préfectoraux.
    • 1826-1829

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  60. Résultat n°60

    1970-1971

    Cote

    69 Ed 2 L 17

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 2 L Comptabilité
    • Recettes et dépenses : délibérations du conseil municipal.
    • 1970-1971

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  61. Résultat n°61

    1960-1969

    Cote

    69 Ed 2 L 16

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 2 L Comptabilité
    • Recettes et dépenses : délibérations du conseil municipal.
    • 1960-1969

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  62. Résultat n°62

    1950-1959

    Cote

    69 Ed 2 L 15

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 2 L Comptabilité
    • Recettes et dépenses : délibérations du conseil municipal.
    • 1950-1959

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  63. Résultat n°63

    1946

    Cote

    69 Ed 2 L 14

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 2 L Comptabilité
    • Recettes et dépenses : délibérations du conseil municipal.
    • 1946

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  64. Résultat n°64

    1930-1934

    Cote

    69 Ed 2 L 13

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 2 L Comptabilité
    • Recettes et dépenses : délibérations du conseil municipal.
    • 1930-1934

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  65. Résultat n°65

    1922-1929

    Cote

    69 Ed 2 L 12

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 2 L Comptabilité
    • Recettes et dépenses : délibérations du conseil municipal.
    • 1922-1929

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  66. Résultat n°66

    1900-1907

    Cote

    69 Ed 2 L 11

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 2 L Comptabilité
    • Recettes et dépenses : délibérations du conseil municipal.
    • 1900-1907

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  67. Résultat n°67

    1871-1875

    Cote

    69 Ed 2 L 10

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 2 L Comptabilité
    • Recettes et dépenses : délibérations du conseil municipal.
    • 1871-1875

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  68. Résultat n°68

    Recettes et dépenses : registre de comptabilité.

    Date

    1823-1840

    Cote

    69 Ed 2 L 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances de la commune
    • 2 L Comptabilité
    • Recettes et dépenses : registre de comptabilité.

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  69. Résultat n°69

    Troupes militaires, cantonnement : états de logement des troupes (1878-1932).

    Date

    1878-1932

    Cote

    69 Ed 2 H 2

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 2 H Administration militaire
    • Troupes militaires, cantonnement : états de logement...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  70. Résultat n°70

    Défense passive, gestion : notice technique (1938), états de demande (1939), feuille de soin d'urgence à donner aux gazés (1938), instructions (1939), avis (1939), plan (1940), affiches (s.d.), arrêtés (1938-1941), correspondance (1933-1940).

    Date

    1933-1941

    Cote

    69 Ed 2 H 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires
    • 2 H Administration militaire
    • Défense passive, gestion : notice technique (1938),...

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  71. Résultat n°71

    Usine des Forges, activité : état de la situation industrielle.

    Date

    1890-1891

    Cote

    69 Ed 2 F 1

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, économie sociale, statistiques
    • 2 F Commerce et industrie
    • Usine des Forges, activité : état de la situation industrielle.

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  72. Résultat n°72

    1880-1889

    Cote

    69 Ed 2 E 9

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 2 E Mariages
    • Registres des actes de mariage.
    • 1880-1889

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  73. Résultat n°73

    1870-1879

    Cote

    69 Ed 2 E 8

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 2 E Mariages
    • Registres des actes de mariage.
    • 1870-1879

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  74. Résultat n°74

    1860-1869

    Cote

    69 Ed 2 E 7

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 2 E Mariages
    • Registres des actes de mariage.
    • 1860-1869

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  75. Résultat n°75

    1850-1859

    Cote

    69 Ed 2 E 6

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 2 E Mariages
    • Registres des actes de mariage.
    • 1850-1859

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  76. Résultat n°76

    1840-1849

    Cote

    69 Ed 2 E 5

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 2 E Mariages
    • Registres des actes de mariage.
    • 1840-1849

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  77. Résultat n°77

    1830-1839

    Cote

    69 Ed 2 E 4

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 2 E Mariages
    • Registres des actes de mariage.
    • 1830-1839

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  78. Résultat n°78

    1820-1829

    Cote

    69 Ed 2 E 3

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 2 E Mariages
    • Registres des actes de mariage.
    • 1820-1829

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  79. Résultat n°79

    1810-1819

    Cote

    69 Ed 2 E 2

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 2 E Mariages
    • Registres des actes de mariage.
    • 1810-1819

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.

  80. Résultat n°80

    1890-1899

    Cote

    69 Ed 2 E 10

    • Contexte : 69 E dépôt - Méziré

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • 2 E Mariages
    • Registres des actes de mariage.
    • 1890-1899

    Producteur :

    Le fonds d'archives traité dans cet instrument de recherche est le fonds de la commune de Méziré (Territoire de Belfort). L'ensemble de ce fonds représente matériellement 3,50 mètres linéaires et s'étend de 1754 à 1985. Il fait l'objet du présent instrument de recherche, un répertoire numérique détaillé. La description se fait au niveau du dossier.