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Résultats de la recherche

  • 1

    Contrôles nominatifs des hommes.1875-1881

    Cote

    2 Y 182*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Contrôle des mouvements
    • Contrôles nominatifs des hommes.1875-1881
  • 2

    Echantillonnage de fiches anthropométriques : lettres M, N et O pour l’année 1928.

    Cote

    2 Y 345

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Fiches anthropométriques
    • Echantillonnage de fiches anthropométriques : lettres...
  • 3

    1904-1925

    Cote

    2 Y 184*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Contrôle des mouvements
    • Contrôles nominatifs des femmes.1875-1925
    • 1904-1925
  • 4

    1875-1889

    Cote

    2 Y 183*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Contrôle des mouvements
    • Contrôles nominatifs des femmes.1875-1925
    • 1875-1889
  • 5

    Période antérieure à 1832

    Date

    1783-1841

    Cote

    2 Y 1-7

    • Contexte : Etablissements pénitenciers

    • Prison de Belfort
    • Période antérieure à 1832
  • 6

    Registre d’écrou de la prison royale.

    Date

    Décembre 1783-février 1792

    Cote

    2 Y 185*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
    • Registre d’écrou de la prison royale.
  • 7

    Vendémiaire an IX-frimaire an XIII

    Cote

    2 Y 189*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
    • Registre d’écrou.
    • Vendémiaire an IX-frimaire an XIII
  • 8

    Janvier 1809-septembre 1816

    Cote

    2 Y 191*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
    • Registre d’écrou.
    • Janvier 1809-septembre 1816
  • 9

    1813-1822

    Cote

    2 Y 192*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
    • Registre d’écrou.
    • 1813-1822
  • 10

    Février 1792-vendémiaire an III

    Cote

    2 Y 186*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
    • Registre d’écrou.
    • Février 1792-vendémiaire an III
  • 11

    Frimaire an VI-fructidor an VIII

    Cote

    2 Y 188*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
    • Registre d’écrou.
    • Frimaire an VI-fructidor an VIII
  • 12

    Brumaire an III-pluviôse an V

    Cote

    2 Y 187*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
    • Registre d’écrou.
    • Brumaire an III-pluviôse an V
  • 13

    Pluviôse an XIII-décembre 1808

    Cote

    2 Y 190*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
    • Registre d’écrou.
    • Pluviôse an XIII-décembre 1808
  • 14

    Septembre 1816-décembre 1823

    Cote

    2 Y 195*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
    • Registre d’écrou.
    • Septembre 1816-décembre 1823
  • 15

    Août 1827-juin 1832

    Cote

    2 Y 194*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
    • Registre d’écrou.
    • Août 1827-juin 1832
  • 16

    1823-1829

    Cote

    2 Y 196*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
    • Registre d’écrou.
    • 1823-1829
  • 17

    Septembre 1822-août 1827

    Cote

    2 Y 193*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d’écrou avant les instructions du 26 août...
    • Registre d’écrou.
    • Septembre 1822-août 1827
  • 18

    Enregistrement des jugements du tribunal de commerce.

    Date

    Ventôse an XII-novembre 1826

    Cote

    2 Y 152*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Jugements
    • Enregistrement des jugements du tribunal de commerce.
  • 19

    Enregistrement de la correspondance reçue et envoyée.

    Date

    Ventôse an XIII-1831

    Cote

    2 Y 2*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Administration de la prison
    • Enregistrement de la correspondance reçue et envoyée.
  • 20

    14 juin 1871-14 juillet 1872

    Cote

    2 Y 326*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
    • 14 juin 1871-14 juillet 1872
  • 21

    1er juin 1807-21 janvier 1809

    Cote

    2 Y 321*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
    • 1er juin 1807-21 janvier 1809
  • 22

    1er juillet 1812-9 juin 1825

    Cote

    2 Y 324*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
    • 1er juillet 1812-9 juin 1825
  • 23

    1806-1808

    Cote

    2 Y 162*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Contrôle des mouvements
    • Etat mensuel des prisonniers militaires.
    • 1806-1808
  • 24

    1er janvier 1806-31 mai 1807

    Cote

    2 Y 320*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
    • 1er janvier 1806-31 mai 1807
  • 25

    12 mai 1922-19 juin 1939

    Cote

    2 Y 329*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
    • 12 mai 1922-19 juin 1939
  • 26

    1er janvier 1837-12 juin 1860

    Cote

    2 Y 325*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
    • 1er janvier 1837-12 juin 1860
  • 27

    31 août 1915-12 mars 1922

    Cote

    2 Y 328*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
    • 31 août 1915-12 mars 1922
  • 28

    19 juillet 1872-29 août 1915

    Cote

    2 Y 327*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
    • 19 juillet 1872-29 août 1915
  • 29

    1809-1812

    Cote

    2 Y 163*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Contrôle des mouvements
    • Etat mensuel des prisonniers militaires.
    • 1809-1812
  • 30

    1er janvier 1810-30 octobre 1811

    Cote

    2 Y 323*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
    • 1er janvier 1810-30 octobre 1811
  • 31

    21 janvier 1809-31 décembre 1809

    Cote

    2 Y 322*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Registres d'écrou après les instructions du 26 août...
    • Registres d’écrou de prisonniers militaires.
    • 21 janvier 1809-31 décembre 1809
  • 32

    1815-1817

    Cote

    2 Y 159*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Contrôle des mouvements
    • Répertoire des prisonniers civils.
    • 1815-1817
  • 33

    1807-1808

    Cote

    2 Y 156*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Contrôle des mouvements
    • Répertoire des prisonniers civils.
    • 1807-1808
  • 34

    1808-1812

    Cote

    2 Y 157*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Contrôle des mouvements
    • Répertoire des prisonniers civils.
    • 1808-1812
  • 35

    1812-1815

    Cote

    2 Y 158*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Contrôle des mouvements
    • Répertoire des prisonniers civils.
    • 1812-1815
  • 36

    Etats mensuels des prisonniers.

    Date

    Janvier 1811-juin 1813

    Cote

    2 Y 160

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Contrôle des mouvements
    • Etats mensuels des prisonniers.
  • 37

    Avril 1822- décembre 1826

    Cote

    2 Y 154*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Jugements
    • Registre de transcription des jugements correctionnels...
    • Avril 1822- décembre 1826
  • 38

    Décembre 1826- juin 1832

    Cote

    2 Y 155*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Jugements
    • Registre de transcription des jugements correctionnels...
    • Décembre 1826- juin 1832
  • 39

    1828-1830

    Cote

    2 Y 165*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Contrôle des mouvements
    • Etat général des détenus.
    • 1828-1830
  • 40

    1831-1834

    Cote

    2 Y 166*

    • Contexte : 2 Y - fonds de la maison d'arrêt de Belfort

    • Population carcérale
    • Contrôle des mouvements
    • Etat général des détenus.
    • 1831-1834