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85 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Population de la commune au 18 janvier 1818 au 3 août 1822 ; registre de déclaration d’étrangers désirant se fixer en France (1843).

Date

1818-1843

Cote

68 Ed 1 F 2

Résultat n°2

1853-1863

Date

-

Cote

68 Ed 5 E 2

Résultat n°3

Bois communaux, coupes : réglementation (1824), destination (1833-1838, 1869-1875), dénombrement (1829-1886), cantons défensables (1836, 1838), adjudication des travaux et des bois (1821-1914) ; affouage : répartition (1825-1888) ; incendies provoqués par le passage des trains (1888-1893).

Date

1821-1893

Cote

68 Ed 2 N 2

Résultat n°4

Projet de règlement de la légion cantonale de Belfort (1832) ; tableaux de recensement pour les classes (1818-1873).

Date

1818-1873

Cote

68 Ed 1 H 1

Résultat n°5

Nomination du maire par le préfet (1837, 1860, 1865), refus d’une partie du conseil municipal d’accepter les autres membres nouvellement élus (1834).

Date

1834-1865

Cote

68 Ed 1 K 2

Résultat n°6

Vézelois, échafaudages de bois pour la modernisation du fort avec des ouvriers et militaires sur le chantier. Photographie 44 x 34 cm.

Date

s.d.

Cote

68 Ed Fi 9

Résultat n°7

Etat des personnes décédées à Meroux depuis le 30 fructidor An III jusqu'au 6 janvier 1806, de même qu'à Moval, conséquemment enterrées au cimetière de la paroisse à Meroux ; pièces annexes (1852-1935).

Date

1795-1935

Cote

68 Ed 6 E 1

Résultat n°8

Ecluses : état estimatif des travaux à accomplir pour leur construction, autorisation de payer les travaux avec la vente d’une partie de la coupe d’affouage.

Date

1841

Cote

68 Ed 2 O 1

Résultat n°9

1874-1890

Date

-

Cote

68 Ed 2 E 3*

Résultat n°10

Guerres révolutionnaires : rôles de répartition de foin et de viande, paille, foin et froment vers l’an VIII (1799-1800) ; guerre de l’Empire : remboursement des dommages (1814-1830) ; guerre entre l’Autriche et le Piémont : collecte de pansements (1859).

Date

An VIII-1859

Cote

68 Ed 4 H 1

Résultat n°11

Listes des électeurs de la commune.

Date

1845-1849

Cote

68 Ed 1 K 1

Résultat n°12

1874-1890

Date

-

Cote

68 Ed 1 E 3*

Résultat n°13

Matrice cadastrale : description et estimation des biens possédés par les habitants de Meroux tant à Meroux qu’à l’extérieur (Bessoncourt).

Date

[1780-1818]

Cote

68 Ed 1 G 2

Résultat n°14

Volume 2, folio 461-888, 1839-1884.

Date

-

Cote

68 Ed 1 G 5

Résultat n°15

Construction de l’ouvrage de Meroux, vue du mur 4-5 pendant le bétonnage. Photocopie couleur,  42 x 29,5 cm.

Date

s.d.

Cote

68 Ed Fi 1

Résultat n°16

Etat nominatif des habitants de la commune.

Date

1841-1872

Cote

68 Ed 1 F 1

Résultat n°17

Taupier : nominations (1831-1855) ; garde champêtre : demande de remplacement (1831), augmentation de traitement (1838).

Date

1831-1855

Cote

68 Ed 2 K 1

Résultat n°18

Changement d’affectation de crédit.

Date

1833

Cote

68 Ed 1 L 4

Résultat n°19

Vézelois, visite de chantier de modernisation du fort, au premier plan des ouvriers et militaires en manteau de fourrure, à l’arrière plan le chantier et les échafaudages. Photographie 44 x 34 cm.

Date

s.d.

Cote

68 Ed Fi 12-13

Résultat n°20

Procès de la commune.

Date

1776

Cote

68 Ed FF 1

Résultat n°21

Ateliers de charité : état des ouvriers indigents employés à l’extraction de matériaux destinés à l’empierrement des chemins communaux (1874) ; commission communale pour l’extinction de la mendicité : procès-verbal de séance [1855].

Date

[1855], 1874

Cote

68 Ed 1 Q 2

Résultat n°22

Vézelois, échafaudages de bois pour la modernisation du fort. Photographie 44 x 34 cm.

Date

s.d.

Cote

68 Ed Fi 10-11

Résultat n°23

1891-1900

Date

-

Cote

68 Ed 1 E 4*

Résultat n°24

Meroux, chantier de construction de l’ouvrage, vue générale du chantier avec les wagonnets, les baraquements et le début des fondations de l’ouvrage. Copie d’une photographie, noir et blanc, 30 x 23,5 cm.

Date

s.d.

Cote

68 Ed Fi 4

Résultat n°25

Feuille des comices agricoles : listes de souscription.

Date

1835

Cote

68 Ed 3 F 1

Résultat n°26

1815-1843

Date

-

Cote

68 Ed 3 E 1*

Résultat n°27

Offre d’achat de matériel et d’équipement.

Date

1843

Cote

68 Ed 5 H 1

Résultat n°28

Bureau de charité : liste des bénéficiaires de la distribution de riz.

Date

1847

Cote

68 Ed 1 Q 1

Résultat n°29

1891-1900

Date

-

Cote

68 Ed 3 E 4*

Résultat n°30

Travaux effectués par le génie militaire (1875, 1886-1887), expropriation de terrains avec plans (1908-1914).

Date

1875-1914

Cote

68 Ed 2 H 1

Résultat n°31

Chasse : adjudication (1831), autorisation de battues (1867, 1874).

Date

1831-1874

Cote

68 Ed 2 N 3

Résultat n°32

1821-1836

Date

-

Cote

68 Ed 1 D 1

Résultat n°33

Meroux, échafaudages de bois pour la construction de l’ouvrage avec des ouvriers sur le chantier. Photographie 44 x 34 cm.

Date

s.d.

Cote

68 Ed Fi 8

Résultat n°34

1874-1890

Date

-

Cote

68 Ed 3 E 3*

Résultat n°35

Volume 1, folio 1-460, 1832-1885.

Date

-

Cote

68 Ed 1 G 4

Résultat n°36

Traitements des enseignants.

Date

1829, 1872-1876

Cote

68 Ed 1 R 1

Résultat n°37

Extraits de délibérations.

Date

1825-1879

Cote

68 Ed 1 D 4

Résultat n°38

Mairie-école : construction (1839) ; école : construction et réparations (1836, 1874-1878) ; salle d’asile : construction, réparation (1875, 1878).

Date

1836-1878

Cote

68 Ed 1 M 1

Résultat n°39

Procès-verbal de délimitation de la commune (1827), procès-verbal d’abornement et d’arpentage avec plans (1845-1910), vente de terrain au profit de la commune (1898), délimitation de la forêt : problèmes avec la commune de Vezelois (1827-1856).

Date

1827-1910

Cote

68 Ed 1 N 1

Résultat n°40

Relevés nominatifs des mobilisables (1833-1850) ; état des radiations et mutations (1848, 1850) ; contrôle matricule du service ordinaire et de la réserve (1832, 1840) ; feuille d’appel (1843).

Date

1832-1850

Cote

68 Ed 3 H 1