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243 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chemins ruraux, voirie communale : classement, réfection et entretien, construction de trottoirs, numérotation des rues, autorisation d’alignement et de travaux pour particuliers.
Cote
71 Ed 1 O 1
 Date
1879-1983
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 1 O Travaux publics, voirie
  • Chemins ruraux, voirie communale : classement, réfection...
Résultat n°2

Pêche : location.
Cote
71 Ed 2 N 5
 Date
1826-1945
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Pêche : location.
Résultat n°3

Constructions d’immeubles collectifs et de pavillons : permis de construire, plans, correspondance.
Cote
71 Ed 5 T 1
 Date
1960-1966
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE T Urbanisme, logement, construction
  • 5 T Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.)
  • Constructions d’immeubles collectifs et de pavillons...
Résultat n°4

Livret d’ouvrier allemand de Rosa Elger.
Cote
71 Ed 2 S 1
 Date
1911
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE S Divers
  • 2 S Documents divers
  • Livret d’ouvrier allemand de Rosa Elger.
Résultat n°5

1984-1985 (comptes supprimés)
Cote
71 Ed 1 G 17
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
  • 1984-1985 (comptes supprimés)
Résultat n°6

Arrêté concernant la vente des spiritueux pris par le général commandant la 7e région militaire.
Cote
71 Ed 1 S 2
 Date
1919
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE S Divers
  • 1 S Affiches administratives
  • Arrêté concernant la vente des spiritueux pris par...
Résultat n°7

Extraits de jugements, assignations (1826-1923) ; église : aliénation de terrains pour payer les réparations (1841).
Cote
71 Ed 3 J 1
 Date
1826-1923
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 3 J Justice
  • Extraits de jugements, assignations (1826-1923) ; église...
Résultat n°8

Imposition sur les chiens : liste des propriétaires.
Cote
71 Ed 1 G 30
 Date
1923-1951
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Imposition sur les chiens : liste des propriétaires.
Résultat n°9

Fusion de communes : instructions, constitution de commissions.
Cote
71 Ed 5 D 2
 Date
1971-1972
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 5 D Relations intercommunales et internationales
  • Fusion de communes : instructions, constitution de...
Résultat n°10

Contributions foncières : nominations des répartiteurs.
Cote
71 Ed 1 G 23
 Date
1886-1915
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Contributions foncières : nominations des répartiteurs.
Résultat n°11

1970-1981
Cote
71 Ed 2 J 4
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Etrangers.
  • Enregistrements des demandes de cartes d’identités...
  • 1970-1981
Résultat n°12

Création d’un cimetière militaire pour l’H.O.E. de Petit-Croix.
Cote
71 Ed 2 H 3
 Date
1917-1919
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 2 H Administration militaire
  • Création d’un cimetière militaire pour l’H.O.E. de...
Résultat n°13

Elections à la mutuelle sociale agricole : listes électorales, procès-verbaux des opérations.
Cote
71 Ed 1 K 18
 Date
1961-1967
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Elections à la mutuelle sociale agricole : listes électorales,...
Résultat n°14

Dépôts d’eaux minérales : autorisation d’établissement.
Cote
71 Ed 5 J 11
 Date
1931
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 5 J Hygiène, santé
  • Dépôts d’eaux minérales : autorisation d’établissement.
Résultat n°15

Tableau vierge pour inscrire les Morts pour la France.
Cote
71 Ed 1 S 1
 Date
1914-1919
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE S Divers
  • 1 S Affiches administratives
  • Tableau vierge pour inscrire les Morts pour la France.
Résultat n°16

Inspection sanitaire : carnet à souches des déclarations de saisies de viandes impropres à la consommation (1949-1968).
Cote
71 Ed 5 J 9
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 5 J Hygiène, santé
  • Abattoirs
  • Inspection sanitaire : carnet à souches des déclarations...
Résultat n°17

Personnel communal : listes nominatives, nomination, notation, dossiers individuels.
Cote
71 Ed 2 K 1
 Date
1890-1975
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 2 K Personnel municipal
  • Personnel communal : listes nominatives, nomination,...
Résultat n°18

Enregistrement du courrier.
Cote
71 Ed 2 D 1*
 Date
1895-1905
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 2 D Actes de l’administration municipale
  • Enregistrement du courrier.
Résultat n°19

Alsaciens-Lorrains : registre de déclaration d’option.
Cote
71 Ed 2 J 1
 Date
1872
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Alsaciens-Lorrains : registre de déclaration d’option.
Résultat n°20

Taxes foncières sur les propriétés bâties : copies de la matrice, extraits de rôles.
Cote
71 Ed 1 G 24
 Date
1945-1980
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Taxes foncières sur les propriétés bâties : copies...