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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chemins ruraux, voirie communale : classement, réfection et entretien, construction de trottoirs, numérotation des rues, autorisation d’alignement et de travaux pour particuliers.
Cote
71 Ed 1 O 1
 Date
1879-1983
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 1 O Travaux publics, voirie
  • Chemins ruraux, voirie communale : classement, réfection...
Résultat n°2

Pêche : location.
Cote
71 Ed 2 N 5
 Date
1826-1945
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Pêche : location.
Résultat n°3

Constructions d’immeubles collectifs et de pavillons : permis de construire, plans, correspondance.
Cote
71 Ed 5 T 1
 Date
1960-1966
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE T Urbanisme, logement, construction
  • 5 T Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.)
  • Constructions d’immeubles collectifs et de pavillons...
Résultat n°4

Livret d’ouvrier allemand de Rosa Elger.
Cote
71 Ed 2 S 1
 Date
1911
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE S Divers
  • 2 S Documents divers
  • Livret d’ouvrier allemand de Rosa Elger.
Résultat n°5

1984-1985 (comptes supprimés)
Cote
71 Ed 1 G 17
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
  • 1984-1985 (comptes supprimés)
Résultat n°6

Arrêté concernant la vente des spiritueux pris par le général commandant la 7e région militaire.
Cote
71 Ed 1 S 2
 Date
1919
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE S Divers
  • 1 S Affiches administratives
  • Arrêté concernant la vente des spiritueux pris par...
Résultat n°7

Extraits de jugements, assignations (1826-1923) ; église : aliénation de terrains pour payer les réparations (1841).
Cote
71 Ed 3 J 1
 Date
1826-1923
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 3 J Justice
  • Extraits de jugements, assignations (1826-1923) ; église...
Résultat n°8

Imposition sur les chiens : liste des propriétaires.
Cote
71 Ed 1 G 30
 Date
1923-1951
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Imposition sur les chiens : liste des propriétaires.
Résultat n°9

Fusion de communes : instructions, constitution de commissions.
Cote
71 Ed 5 D 2
 Date
1971-1972
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 5 D Relations intercommunales et internationales
  • Fusion de communes : instructions, constitution de...
Résultat n°10

Contributions foncières : nominations des répartiteurs.
Cote
71 Ed 1 G 23
 Date
1886-1915
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Contributions foncières : nominations des répartiteurs.
Résultat n°11

1970-1981
Cote
71 Ed 2 J 4
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Etrangers.
  • Enregistrements des demandes de cartes d’identités...
  • 1970-1981
Résultat n°12

Création d’un cimetière militaire pour l’H.O.E. de Petit-Croix.
Cote
71 Ed 2 H 3
 Date
1917-1919
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 2 H Administration militaire
  • Création d’un cimetière militaire pour l’H.O.E. de...
Résultat n°13

Elections à la mutuelle sociale agricole : listes électorales, procès-verbaux des opérations.
Cote
71 Ed 1 K 18
 Date
1961-1967
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Elections à la mutuelle sociale agricole : listes électorales,...
Résultat n°14

Dépôts d’eaux minérales : autorisation d’établissement.
Cote
71 Ed 5 J 11
 Date
1931
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 5 J Hygiène, santé
  • Dépôts d’eaux minérales : autorisation d’établissement.
Résultat n°15

Tableau vierge pour inscrire les Morts pour la France.
Cote
71 Ed 1 S 1
 Date
1914-1919
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE S Divers
  • 1 S Affiches administratives
  • Tableau vierge pour inscrire les Morts pour la France.
Résultat n°16

Inspection sanitaire : carnet à souches des déclarations de saisies de viandes impropres à la consommation (1949-1968).
Cote
71 Ed 5 J 9
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 5 J Hygiène, santé
  • Abattoirs
  • Inspection sanitaire : carnet à souches des déclarations...
Résultat n°17

Personnel communal : listes nominatives, nomination, notation, dossiers individuels.
Cote
71 Ed 2 K 1
 Date
1890-1975
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 2 K Personnel municipal
  • Personnel communal : listes nominatives, nomination,...
Résultat n°18

Enregistrement du courrier.
Cote
71 Ed 2 D 1*
 Date
1895-1905
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 2 D Actes de l’administration municipale
  • Enregistrement du courrier.
Résultat n°19

Alsaciens-Lorrains : registre de déclaration d’option.
Cote
71 Ed 2 J 1
 Date
1872
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Alsaciens-Lorrains : registre de déclaration d’option.
Résultat n°20

Taxes foncières sur les propriétés bâties : copies de la matrice, extraits de rôles.
Cote
71 Ed 1 G 24
 Date
1945-1980
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Taxes foncières sur les propriétés bâties : copies...
Résultat n°21

Installations de missiles Pluton au camp des Fougerais : plaintes, pétitions.
Cote
71 Ed 2 H 6
 Date
1975
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 2 H Administration militaire
  • Installations de missiles Pluton au camp des Fougerais...
Résultat n°22

Cours d’adultes : programme, nombre de personnes susceptibles de participer.
Cote
71 Ed 1 R 11
 Date
1902-1911
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 1 R Enseignement
  • Cours d’adultes : programme, nombre de personnes susceptibles...
Résultat n°23

Francas : correspondance, activités.
Cote
71 Ed 2 R 3
 Date
1968-1975
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 2 R Œuvres scolaires et périscolaires
  • Francas : correspondance, activités.
Résultat n°24

Affiche pour les mutilés du travail et aux ayants droits de victimes d’accidents mortels.
Cote
71 Ed 1 S 6
 Date
s.d.
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE S Divers
  • 1 S Affiches administratives
  • Affiche pour les mutilés du travail et aux ayants droits...
Résultat n°25

1820-1839
Cote
71 Ed 4 E 2*
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des décès.
  • 1820-1839
Résultat n°26

Etats mensuels des animaux abattus (1953-1968).
Cote
71 Ed 5 J 7
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 5 J Hygiène, santé
  • Abattoirs
  • Etats mensuels des animaux abattus (1953-1968).
Résultat n°27

Registre des baptêmes.
Cote
71 Ed GG 3
 Date
1785-1810
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Registres paroissiaux.
  • Registre des baptêmes.
Résultat n°28

Centre médico-psycho-pédagogique du Territoire de Belfort : correspondance, rapports d’activités, bilan financier.
Cote
71 Ed 2 R 4
 Date
1965-1974
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 2 R Œuvres scolaires et périscolaires
  • Centre médico-psycho-pédagogique du Territoire de Belfort...
Résultat n°29

Déclarations d’arrivée et de départ (1962-1989).
Cote
71 Ed 2 J 10
 Date
9
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Etrangers.
  • Déclarations d’arrivée et de départ (1962-1989).
Résultat n°30

1966-1971
Cote
71 Ed 3 Z 5
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
  • 3 Z Syndicats intercommunaux des eaux
  • Etats de recouvrement pour la consommation d’eau.
  • 1966-1971
Résultat n°31

1919-1941
Cote
71 Ed 2 J 6
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Etrangers.
  • Enregistrements des visas d’arrivée (1919-1981).
  • 1919-1941
Résultat n°32

Distribution de lait dans les écoles maternelles : dossier de présentation.
Cote
71 Ed 1 R 10
 Date
1984
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 1 R Enseignement
  • Distribution de lait dans les écoles maternelles :...
Résultat n°33

Abattoir, réparations diverses : avant-métré, devis.
Cote
71 Ed 1 M 7
 Date
1951-1953
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
  • 1 M Edifices et monuments communaux
  • Abattoir, réparations diverses : avant-métré, devis.
Résultat n°34

1820-1839
Cote
71 Ed 3 E 2*
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Mariage

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des mariages.
  • 1820-1839
Résultat n°35

Elections cantonales : procès-verbaux des opérations, listes des candidats et de leurs mandataires, affiches.
Cote
71 Ed 1 K 11
 Date
1938-1989
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Elections cantonales : procès-verbaux des opérations,...
Résultat n°36

Mouvement de la population.
Cote
71 Ed 1 F 3
 Date
1893-1906
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 1 F Population et statistiques
  • Mouvement de la population.
Résultat n°37

Guerre de 1914-1918 : plan des villages avec situation des positions américaines (mai 1918) ; quête organisée pour les orphelins de guerre (1917) ; tableau des restes recueillis sur les corps des militaires non identifiés, registre des tombes militaires (1919).
Cote
71 Ed 4 H 1
 Date
1917-1919
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre de 1914-1918 : plan des villages avec situation...
Résultat n°38

Police de la pêche fluviale : affiche.
Cote
71 Ed 2 J 11
 Date
1858
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Police de la pêche fluviale : affiche.
Résultat n°39

Registre des baptêmes (1718-1784), mariages (1743-1784), sépultures (1725-1784), confirmations (1736-1780).
Cote
71 Ed GG 2
 Date
1718-1784
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Décès, Mariage, Naissance

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Registres paroissiaux.
  • Registre des baptêmes (1718-1784), mariages (1743-1784),...
Résultat n°40

Dossier de construction : acquisition de terrains, plans, procès-verbaux de réunions, correspondance, emprunt, conventions (1964-1970).
Cote
71 Ed 1 M 4
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
  • 1 M Edifices et monuments communaux
  • Collège d’enseignement général (C.E.G.).
  • Dossier de construction : acquisition de terrains,...
Résultat n°41

Caisse des dépôts et consignations : situation financière de la commune.
Cote
71 Ed 2 L 6
 Date
Mai 1988
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances communales
  • 2 L Comptabilité
  • Caisse des dépôts et consignations : situation financière...
Résultat n°42

Vaccinations : listes nominatives des personnes à vacciner, carnets à souche.
Cote
71 Ed 5 J 1
 Date
1948-1967
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 5 J Hygiène, santé
  • Vaccinations : listes nominatives des personnes à vacciner,...
Résultat n°43

1840-1859
Cote
71 Ed 2 E 3*
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE E Etat civil
  • Registres des naissances.
  • 1840-1859
Résultat n°44

Forêt communale : entretien, adjudications diverses.
Cote
71 Ed 2 N 3
 Date
1930-1972
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Forêt communale : entretien, adjudications diverses.
Résultat n°45

Registre des déclarations faites en cas de construction nouvelle, de reconstruction et d’affectation de terrain à usages commerciaux et industriels.
Cote
71 Ed 1 G 29
 Date
1923-1951
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Registre des déclarations faites en cas de construction...
Résultat n°46

Elections au centre régional de la propriété forestière : instructions, listes électorales.
Cote
71 Ed 1 K 17
 Date
1966
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Elections au centre régional de la propriété forestière...
Résultat n°47

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets : carnets à souche de déclarations.
Cote
71 Ed 1 G 28
 Date
1913-1934
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
Résultat n°48

1956-1962 (M-Z)
Cote
71 Ed 1 G 12
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
  • 1956-1962 (M-Z)
Résultat n°49

Caserne de gendarmerie, dossier de construction.
Cote
71 Ed 1 M 12
 Date
1974
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
  • 1 M Edifices et monuments communaux
  • Caserne de gendarmerie, dossier de construction.
Résultat n°50

Demande de branchement d’immeubles particuliers sur le réseau d’alimentation en eau potable.
Cote
71 Ed 3 Z 3
 Date
1956-1960
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
  • 3 Z Syndicats intercommunaux des eaux
  • Demande de branchement d’immeubles particuliers sur...
Résultat n°51

Protection des enfants du premier âge : carnets de nourrices, sevreuses ou gardeuses (1923-1928).
Cote
71 Ed 4 Q 3
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Protection des enfants du premier âge. 1900-1930
  • Protection des enfants du premier âge : carnets de...
Résultat n°52

Impôts sur le revenu, impôt général, bénéfices de l’exploitation agricole, bénéfices non commerciaux, bénéfices industriels et commerciaux, taxe proportionnelle, surtaxe progressive, taxe professionnelle : liste des contribuables, copies de la matrice.
Cote
71 Ed 1 G 27
 Date
1943-1989
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Impôts sur le revenu, impôt général, bénéfices de l’exploitation...
Résultat n°53

Demandes de cartes de séjour (1960-1984).
Cote
71 Ed 2 J 9
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Etrangers.
  • Demandes de cartes de séjour (1960-1984).
Résultat n°54

1949-1981
Cote
71 Ed 2 J 7
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Etrangers.
  • Enregistrements des visas d’arrivée (1919-1981).
  • 1949-1981
Résultat n°55

1986
Cote
71 Ed 1 G 19
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
  • 1986
Résultat n°56

Registre des nourrices, sevreuses, ou gardeuses (1900-1930).
Cote
71 Ed 4 Q 1
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Protection des enfants du premier âge. 1900-1930
  • Registre des nourrices, sevreuses, ou gardeuses (1900-1930).
Résultat n°57

Elections consulaires, chambre et tribunal de commerce : listes électorales, procès-verbaux des opérations, affiches.
Cote
71 Ed 1 K 14
 Date
1937-1964
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Elections consulaires, chambre et tribunal de commerce...
Résultat n°58

Livre annuel des dépenses (mandats).
Cote
71 Ed 4 L 2
 Date
1927-1937
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances communales
  • 4 L Dépenses
  • Livre annuel des dépenses (mandats).
Résultat n°59

Ecole : construction d’une sale d’asile (1873-1893) ; réparations et aménagements divers, installation d’une cantine, construction d’un mur de soutènement (1959-1974) ; bâtiments scolaires démontables : plans, correspondance (1977-1984).
Cote
71 Ed 1 M 2
 Date
1873-1984
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
  • 1 M Edifices et monuments communaux
  • Ecole : construction d’une sale d’asile (1873-1893)...
Résultat n°60

Caserne de gendarmerie-centre de secours contre l’incendie, dossier de construction.
Cote
71 Ed 1 M 13
 Date
1974-1976
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
  • 1 M Edifices et monuments communaux
  • Caserne de gendarmerie-centre de secours contre l’incendie,...
Résultat n°61

1984-1987
Cote
71 Ed 1 G 18
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
  • 1984-1987
Résultat n°62

Impôts locaux et taxes incorporées : copies de la matrice, extraits de rôles.
Cote
71 Ed 1 G 25
 Date
1945-1980
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Impôts locaux et taxes incorporées : copies de la matrice,...
Résultat n°63

Jumelage avec Montreux (Suisse) : brochure, journal.
Cote
71 Ed 3 R 3
 Date
1947-1952
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 3 R Action culturelle, sciences, lettres et arts
  • Jumelage avec Montreux (Suisse) : brochure, journal.
Résultat n°64

1983
Cote
71 Ed 3 Z 12
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
  • 3 Z Syndicats intercommunaux des eaux
  • Etats de recouvrement pour la consommation d’eau.
  • 1983
Résultat n°65

1981-1983 (comptes supprimés)
Cote
71 Ed 1 G 16
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
  • 1981-1983 (comptes supprimés)
Résultat n°66

Militaires : registres de déclarations de décès.
Cote
71 Ed 2 H 1
 Date
1896-1914
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 2 H Administration militaire
  • Militaires : registres de déclarations de décès.
Résultat n°67

Eglise, reconstruction du chœur et du clocher : avant-métré.
Cote
71 Ed 1 M 8
 Date
1844
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
  • 1 M Edifices et monuments communaux
  • Eglise, reconstruction du chœur et du clocher : avant-métré.
Résultat n°68

Journal divisionnaire des crédits.
Cote
71 Ed 3 L 1
 Date
1957-1963
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances communales
  • 3 L Recettes
  • Journal divisionnaire des crédits.
Résultat n°69

1883-1908
Cote
71 Ed 1 G 9
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés bâties.
  • 1883-1908
Résultat n°70

Ponts : réparations, 1827, 1918, 1936.
Cote
71 Ed 1 O 2
 Date
1827-1936
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 1 O Travaux publics, voirie
  • Ponts : réparations, 1827, 1918, 1936.
Résultat n°71

Comptabilité: budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Cote
71 Ed 3 Z 13
 Date
1957-1964
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
  • 3 Z Syndicats intercommunaux des eaux
  • Comptabilité: budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Résultat n°72

Conseil départemental de l’éducation (C.D.E.N.) : convocations, procès-verbaux des réunions.
Cote
71 Ed 1 R 4
 Date
1985-1988
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 1 R Enseignement
  • Conseil départemental de l’éducation (C.D.E.N.) : convocations,...
Résultat n°73

Enregistrement des animaux abattus (1953-1968).
Cote
71 Ed 5 J 8
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 5 J Hygiène, santé
  • Abattoirs
  • Enregistrement des animaux abattus (1953-1968).
Résultat n°74

1922-1955
Cote
71 Ed 1 G 8
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • 1922-1955
Résultat n°75

Bureau de bienfaisance : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Cote
71 Ed 1 Q 1
 Date
1929-1963
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 1 Q Généralités, secours
  • Bureau de bienfaisance : budgets primitifs, budgets...
Résultat n°76

Service médico-scolaire : listes des enfants, comptes-rendus de visite.
Cote
71 Ed 2 R 1
 Date
1912-1943
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
  • 2 R Œuvres scolaires et périscolaires
  • Service médico-scolaire : listes des enfants, comptes-rendus...
Résultat n°77

1915-1954
Cote
71 Ed 1 G 7
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • 1915-1954
Résultat n°78

Contrôle de sécurité des installations électriques (1977, 1981) ; projet d’action éducative : bilan départemental (1988-1989) ; réseaux C.D.I. du Territoire de Belfort (1989-1990) ; cantines : fournitures, dépenses, listes des élèves inscrits, menus, personnel (1970-1976).
Cote
71 Ed 2 Z 2
 Date
1970-1990
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
  • 2 Z Collège d’enseignement général
  • Contrôle de sécurité des installations électriques...
Résultat n°79

Projet d’aménagement, d’embellissement, d’extension.
Cote
71 Ed 1 T 3
 Date
1946
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE T Urbanisme, logement, construction
  • 1 T Urbanisme
  • Projet d’aménagement, d’embellissement, d’extension.
Résultat n°80

Groupement d’urbanisme de la région du sud du Territoire de Belfort : constitution, projets d’aménagement.
Cote
71 Ed 1 T 2
 Date
1960-1962
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE T Urbanisme, logement, construction
  • 1 T Urbanisme
  • Groupement d’urbanisme de la région du sud du Territoire...