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243 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Mairie-école de garçons : construction d’une marquise (1891) ; réparations diverses (1946-1976) ; plans de travaux (1993).
Cote
71 Ed 1 M 1
 Date
1891-1993
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
  • 1 M Edifices et monuments communaux
  • Mairie-école de garçons : construction d’une marquise...
Résultat n°2

Contrôle de sécurité des installations électriques (1977, 1981) ; projet d’action éducative : bilan départemental (1988-1989) ; réseaux C.D.I. du Territoire de Belfort (1989-1990) ; cantines : fournitures, dépenses, listes des élèves inscrits, menus, personnel (1970-1976).
Cote
71 Ed 2 Z 2
 Date
1970-1990
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
  • 2 Z Collège d’enseignement général
  • Contrôle de sécurité des installations électriques...
Résultat n°3

1970-1981
Cote
71 Ed 2 J 4
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Etrangers.
  • Enregistrements des demandes de cartes d’identités...
  • 1970-1981
Résultat n°4

Affiche pour les mutilés du travail et aux ayants droits de victimes d’accidents mortels.
Cote
71 Ed 1 S 6
 Date
s.d.
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE S Divers
  • 1 S Affiches administratives
  • Affiche pour les mutilés du travail et aux ayants droits...
Résultat n°5

Déclarations d’arrivée et de départ (1962-1989).
Cote
71 Ed 2 J 10
 Date
9
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Etrangers.
  • Déclarations d’arrivée et de départ (1962-1989).
Résultat n°6

1919-1941
Cote
71 Ed 2 J 6
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Etrangers.
  • Enregistrements des visas d’arrivée (1919-1981).
  • 1919-1941
Résultat n°7

Elections cantonales : procès-verbaux des opérations, listes des candidats et de leurs mandataires, affiches.
Cote
71 Ed 1 K 11
 Date
1938-1989
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Elections cantonales : procès-verbaux des opérations,...
Résultat n°8

Protection des enfants du premier âge : carnets de nourrices, sevreuses ou gardeuses (1923-1928).
Cote
71 Ed 4 Q 3
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Protection des enfants du premier âge. 1900-1930
  • Protection des enfants du premier âge : carnets de...
Résultat n°9

Impôts sur le revenu, impôt général, bénéfices de l’exploitation agricole, bénéfices non commerciaux, bénéfices industriels et commerciaux, taxe proportionnelle, surtaxe progressive, taxe professionnelle : liste des contribuables, copies de la matrice.
Cote
71 Ed 1 G 27
 Date
1943-1989
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
  • 1 G Impôts directs et cadastre
  • Impôts sur le revenu, impôt général, bénéfices de l’exploitation...
Résultat n°10

Demandes de cartes de séjour (1960-1984).
Cote
71 Ed 2 J 9
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Etrangers.
  • Demandes de cartes de séjour (1960-1984).
Résultat n°11

1949-1981
Cote
71 Ed 2 J 7
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Etrangers.
  • Enregistrements des visas d’arrivée (1919-1981).
  • 1949-1981
Résultat n°12

Registre des nourrices, sevreuses, ou gardeuses (1900-1930).
Cote
71 Ed 4 Q 1
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Protection des enfants du premier âge. 1900-1930
  • Registre des nourrices, sevreuses, ou gardeuses (1900-1930).
Résultat n°13

Listes nominatives (1932-1964).
Cote
71 Ed 2 J 8
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Etrangers.
  • Listes nominatives (1932-1964).
Résultat n°14

Registre des parents ou ayants droits (1900-1929).
Cote
71 Ed 4 Q 2
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Protection des enfants du premier âge. 1900-1930
  • Registre des parents ou ayants droits (1900-1929).
Résultat n°15

Affiche concernant le 3e emprunt de la défense nationale.
Cote
71 Ed 1 S 5
 Date
s.d.
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE S Divers
  • 1 S Affiches administratives
  • Affiche concernant le 3e emprunt de la défense nationale.
Résultat n°16

Souscription faite par la municipalité en faveur des inondés.
Cote
71 Ed 4 Q 8
 Date
s.d.
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Souscription faite par la municipalité en faveur des...
Résultat n°17

Elections européennes : procès-verbaux des opérations.
Cote
71 Ed 1 K 5
 Date
1979-1989
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
  • 1 K Elections
  • Elections européennes : procès-verbaux des opérations.
Résultat n°18

Etrangers : immatriculations (1888-1962).
Cote
71 Ed 2 J 5
 Date- Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE J Police, justice, hygiène
  • 2 J Police générale
  • Etrangers.
  • Etrangers : immatriculations (1888-1962).
Résultat n°19

Affiche « Semez la baisse ».
Cote
71 Ed 1 S 3
 Date
s.d.
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE S Divers
  • 1 S Affiches administratives
  • Affiche « Semez la baisse ».
Résultat n°20

Affiche concernant les pensions des veuves et orphelins de militaires décédés à la guerre.
Cote
71 Ed 1 S 4
 Date
s.d.
 Lieu
Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE S Divers
  • 1 S Affiches administratives
  • Affiche concernant les pensions des veuves et orphelins...