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243 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Chemins ruraux, voirie communale : classement, réfection et entretien, construction de trottoirs, numérotation des rues, autorisation d’alignement et de travaux pour particuliers.

Date

1879-1983

Cote

71 Ed 1 O 1

Résultat n°2

Pêche : location.

Date

1826-1945

Cote

71 Ed 2 N 5

Résultat n°3

Constructions d’immeubles collectifs et de pavillons : permis de construire, plans, correspondance.

Date

1960-1966

Cote

71 Ed 5 T 1

Résultat n°4

Livret d’ouvrier allemand de Rosa Elger.

Date

1911

Cote

71 Ed 2 S 1

Résultat n°5

1984-1985 (comptes supprimés)

Date

-

Cote

71 Ed 1 G 17

Résultat n°6

Arrêté concernant la vente des spiritueux pris par le général commandant la 7e région militaire.

Date

1919

Cote

71 Ed 1 S 2

Résultat n°7

Extraits de jugements, assignations (1826-1923) ; église : aliénation de terrains pour payer les réparations (1841).

Date

1826-1923

Cote

71 Ed 3 J 1

Résultat n°8

Imposition sur les chiens : liste des propriétaires.

Date

1923-1951

Cote

71 Ed 1 G 30

Résultat n°9

Fusion de communes : instructions, constitution de commissions.

Date

1971-1972

Cote

71 Ed 5 D 2

Résultat n°10

Contributions foncières : nominations des répartiteurs.

Date

1886-1915

Cote

71 Ed 1 G 23

Résultat n°11

1970-1981

Date

-

Cote

71 Ed 2 J 4

Résultat n°12

Création d’un cimetière militaire pour l’H.O.E. de Petit-Croix.

Date

1917-1919

Cote

71 Ed 2 H 3

Résultat n°13

Elections à la mutuelle sociale agricole : listes électorales, procès-verbaux des opérations.

Date

1961-1967

Cote

71 Ed 1 K 18

Résultat n°14

Dépôts d’eaux minérales : autorisation d’établissement.

Date

1931

Cote

71 Ed 5 J 11

Résultat n°15

Tableau vierge pour inscrire les Morts pour la France.

Date

1914-1919

Cote

71 Ed 1 S 1

Résultat n°16

Inspection sanitaire : carnet à souches des déclarations de saisies de viandes impropres à la consommation (1949-1968).

Date

-

Cote

71 Ed 5 J 9

Résultat n°17

Personnel communal : listes nominatives, nomination, notation, dossiers individuels.

Date

1890-1975

Cote

71 Ed 2 K 1

Résultat n°18

Enregistrement du courrier.

Date

1895-1905

Cote

71 Ed 2 D 1*

Résultat n°19

Alsaciens-Lorrains : registre de déclaration d’option.

Date

1872

Cote

71 Ed 2 J 1

Résultat n°20

Taxes foncières sur les propriétés bâties : copies de la matrice, extraits de rôles.

Date

1945-1980

Cote

71 Ed 1 G 24

Résultat n°21

Installations de missiles Pluton au camp des Fougerais : plaintes, pétitions.

Date

1975

Cote

71 Ed 2 H 6

Résultat n°22

Cours d’adultes : programme, nombre de personnes susceptibles de participer.

Date

1902-1911

Cote

71 Ed 1 R 11

Résultat n°23

Francas : correspondance, activités.

Date

1968-1975

Cote

71 Ed 2 R 3

Résultat n°24

Affiche pour les mutilés du travail et aux ayants droits de victimes d’accidents mortels.

Date

s.d.

Cote

71 Ed 1 S 6

Résultat n°25

1820-1839

Date

-

Cote

71 Ed 4 E 2*

Résultat n°26

Etats mensuels des animaux abattus (1953-1968).

Date

-

Cote

71 Ed 5 J 7

Résultat n°27

Registre des baptêmes.

Date

1785-1810

Cote

71 Ed GG 3

Résultat n°28

Centre médico-psycho-pédagogique du Territoire de Belfort : correspondance, rapports d’activités, bilan financier.

Date

1965-1974

Cote

71 Ed 2 R 4

Résultat n°29

Déclarations d’arrivée et de départ (1962-1989).

Date

9

Cote

71 Ed 2 J 10

Résultat n°30

1966-1971

Date

-

Cote

71 Ed 3 Z 5

Résultat n°31

1919-1941

Date

-

Cote

71 Ed 2 J 6

Résultat n°32

Distribution de lait dans les écoles maternelles : dossier de présentation.

Date

1984

Cote

71 Ed 1 R 10

Résultat n°33

Abattoir, réparations diverses : avant-métré, devis.

Date

1951-1953

Cote

71 Ed 1 M 7

Résultat n°34

1820-1839

Date

-

Cote

71 Ed 3 E 2*

Résultat n°35

Elections cantonales : procès-verbaux des opérations, listes des candidats et de leurs mandataires, affiches.

Date

1938-1989

Cote

71 Ed 1 K 11

Résultat n°36

Mouvement de la population.

Date

1893-1906

Cote

71 Ed 1 F 3

Résultat n°37

Guerre de 1914-1918 : plan des villages avec situation des positions américaines (mai 1918) ; quête organisée pour les orphelins de guerre (1917) ; tableau des restes recueillis sur les corps des militaires non identifiés, registre des tombes militaires (1919).

Date

1917-1919

Cote

71 Ed 4 H 1

Résultat n°38

Police de la pêche fluviale : affiche.

Date

1858

Cote

71 Ed 2 J 11

Résultat n°39

Registre des baptêmes (1718-1784), mariages (1743-1784), sépultures (1725-1784), confirmations (1736-1780).

Date

1718-1784

Cote

71 Ed GG 2

Résultat n°40

Dossier de construction : acquisition de terrains, plans, procès-verbaux de réunions, correspondance, emprunt, conventions (1964-1970).

Date

-

Cote

71 Ed 1 M 4