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  1. Résultat n°1

    Chemins ruraux, voirie communale : classement, réfection et entretien, construction de trottoirs, numérotation des rues, autorisation d’alignement et de travaux pour particuliers.

    Date

    1879-1983

    Cote

    71 Ed 1 O 1

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Chemins ruraux, voirie communale : classement, réfection...
  2. Résultat n°2

    Pêche : location.

    Date

    1826-1945

    Cote

    71 Ed 2 N 5

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Pêche : location.
  3. Résultat n°3

    Constructions d’immeubles collectifs et de pavillons : permis de construire, plans, correspondance.

    Date

    1960-1966

    Cote

    71 Ed 5 T 1

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE T Urbanisme, logement, construction
    • 5 T Habitations à Loyer Modéré (H.L.M.)
    • Constructions d’immeubles collectifs et de pavillons...
  4. Résultat n°4

    Livret d’ouvrier allemand de Rosa Elger.

    Date

    1911

    Cote

    71 Ed 2 S 1

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE S Divers
    • 2 S Documents divers
    • Livret d’ouvrier allemand de Rosa Elger.
  5. Résultat n°5

    1984-1985 (comptes supprimés)

    Cote

    71 Ed 1 G 17

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
    • 1984-1985 (comptes supprimés)
  6. Résultat n°6

    Arrêté concernant la vente des spiritueux pris par le général commandant la 7e région militaire.

    Date

    1919

    Cote

    71 Ed 1 S 2

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE S Divers
    • 1 S Affiches administratives
    • Arrêté concernant la vente des spiritueux pris par...
  7. Résultat n°7

    Extraits de jugements, assignations (1826-1923) ; église : aliénation de terrains pour payer les réparations (1841).

    Date

    1826-1923

    Cote

    71 Ed 3 J 1

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 3 J Justice
    • Extraits de jugements, assignations (1826-1923) ; église...
  8. Résultat n°8

    Imposition sur les chiens : liste des propriétaires.

    Date

    1923-1951

    Cote

    71 Ed 1 G 30

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Imposition sur les chiens : liste des propriétaires.
  9. Résultat n°9

    Fusion de communes : instructions, constitution de commissions.

    Date

    1971-1972

    Cote

    71 Ed 5 D 2

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 5 D Relations intercommunales et internationales
    • Fusion de communes : instructions, constitution de...
  10. Résultat n°10

    Contributions foncières : nominations des répartiteurs.

    Date

    1886-1915

    Cote

    71 Ed 1 G 23

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Contributions foncières : nominations des répartiteurs.
  11. Résultat n°11

    1970-1981

    Cote

    71 Ed 2 J 4

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers.
    • Enregistrements des demandes de cartes d’identités...
    • 1970-1981
  12. Résultat n°12

    Création d’un cimetière militaire pour l’H.O.E. de Petit-Croix.

    Date

    1917-1919

    Cote

    71 Ed 2 H 3

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Création d’un cimetière militaire pour l’H.O.E. de...
  13. Résultat n°13

    Elections à la mutuelle sociale agricole : listes électorales, procès-verbaux des opérations.

    Date

    1961-1967

    Cote

    71 Ed 1 K 18

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections à la mutuelle sociale agricole : listes électorales,...
  14. Résultat n°14

    Dépôts d’eaux minérales : autorisation d’établissement.

    Date

    1931

    Cote

    71 Ed 5 J 11

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène, santé
    • Dépôts d’eaux minérales : autorisation d’établissement.
  15. Résultat n°15

    Tableau vierge pour inscrire les Morts pour la France.

    Date

    1914-1919

    Cote

    71 Ed 1 S 1

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE S Divers
    • 1 S Affiches administratives
    • Tableau vierge pour inscrire les Morts pour la France.
  16. Résultat n°16

    Inspection sanitaire : carnet à souches des déclarations de saisies de viandes impropres à la consommation (1949-1968).

    Cote

    71 Ed 5 J 9

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène, santé
    • Abattoirs
    • Inspection sanitaire : carnet à souches des déclarations...
  17. Résultat n°17

    Personnel communal : listes nominatives, nomination, notation, dossiers individuels.

    Date

    1890-1975

    Cote

    71 Ed 2 K 1

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 2 K Personnel municipal
    • Personnel communal : listes nominatives, nomination,...
  18. Résultat n°18

    Enregistrement du courrier.

    Date

    1895-1905

    Cote

    71 Ed 2 D 1*

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Enregistrement du courrier.
  19. Résultat n°19

    Alsaciens-Lorrains : registre de déclaration d’option.

    Date

    1872

    Cote

    71 Ed 2 J 1

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Alsaciens-Lorrains : registre de déclaration d’option.
  20. Résultat n°20

    Taxes foncières sur les propriétés bâties : copies de la matrice, extraits de rôles.

    Date

    1945-1980

    Cote

    71 Ed 1 G 24

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Taxes foncières sur les propriétés bâties : copies...
  21. Résultat n°21

    Installations de missiles Pluton au camp des Fougerais : plaintes, pétitions.

    Date

    1975

    Cote

    71 Ed 2 H 6

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Installations de missiles Pluton au camp des Fougerais...
  22. Résultat n°22

    Cours d’adultes : programme, nombre de personnes susceptibles de participer.

    Date

    1902-1911

    Cote

    71 Ed 1 R 11

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 1 R Enseignement
    • Cours d’adultes : programme, nombre de personnes susceptibles...
  23. Résultat n°23

    Francas : correspondance, activités.

    Date

    1968-1975

    Cote

    71 Ed 2 R 3

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 2 R Œuvres scolaires et périscolaires
    • Francas : correspondance, activités.
  24. Résultat n°24

    Affiche pour les mutilés du travail et aux ayants droits de victimes d’accidents mortels.

    Date

    s.d.

    Cote

    71 Ed 1 S 6

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE S Divers
    • 1 S Affiches administratives
    • Affiche pour les mutilés du travail et aux ayants droits...
  25. Résultat n°25

    1820-1839

    Cote

    71 Ed 4 E 2*

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des décès.
    • 1820-1839
  26. Résultat n°26

    Etats mensuels des animaux abattus (1953-1968).

    Cote

    71 Ed 5 J 7

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène, santé
    • Abattoirs
    • Etats mensuels des animaux abattus (1953-1968).
  27. Résultat n°27

    Registre des baptêmes.

    Date

    1785-1810

    Cote

    71 Ed GG 3

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Registre des baptêmes.
  28. Résultat n°28

    Centre médico-psycho-pédagogique du Territoire de Belfort : correspondance, rapports d’activités, bilan financier.

    Date

    1965-1974

    Cote

    71 Ed 2 R 4

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 2 R Œuvres scolaires et périscolaires
    • Centre médico-psycho-pédagogique du Territoire de Belfort...
  29. Résultat n°29

    Déclarations d’arrivée et de départ (1962-1989).

    Date

    9

    Cote

    71 Ed 2 J 10

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers.
    • Déclarations d’arrivée et de départ (1962-1989).
  30. Résultat n°30

    1966-1971

    Cote

    71 Ed 3 Z 5

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
    • 3 Z Syndicats intercommunaux des eaux
    • Etats de recouvrement pour la consommation d’eau.
    • 1966-1971
  31. Résultat n°31

    1919-1941

    Cote

    71 Ed 2 J 6

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers.
    • Enregistrements des visas d’arrivée (1919-1981).
    • 1919-1941
  32. Résultat n°32

    Distribution de lait dans les écoles maternelles : dossier de présentation.

    Date

    1984

    Cote

    71 Ed 1 R 10

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 1 R Enseignement
    • Distribution de lait dans les écoles maternelles :...
  33. Résultat n°33

    Abattoir, réparations diverses : avant-métré, devis.

    Date

    1951-1953

    Cote

    71 Ed 1 M 7

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Abattoir, réparations diverses : avant-métré, devis.
  34. Résultat n°34

    1820-1839

    Cote

    71 Ed 3 E 2*

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des mariages.
    • 1820-1839
  35. Résultat n°35

    Elections cantonales : procès-verbaux des opérations, listes des candidats et de leurs mandataires, affiches.

    Date

    1938-1989

    Cote

    71 Ed 1 K 11

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections cantonales : procès-verbaux des opérations,...
  36. Résultat n°36

    Mouvement de la population.

    Date

    1893-1906

    Cote

    71 Ed 1 F 3

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 1 F Population et statistiques
    • Mouvement de la population.
  37. Résultat n°37

    Guerre de 1914-1918 : plan des villages avec situation des positions américaines (mai 1918) ; quête organisée pour les orphelins de guerre (1917) ; tableau des restes recueillis sur les corps des militaires non identifiés, registre des tombes militaires (1919).

    Date

    1917-1919

    Cote

    71 Ed 4 H 1

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre de 1914-1918 : plan des villages avec situation...
  38. Résultat n°38

    Police de la pêche fluviale : affiche.

    Date

    1858

    Cote

    71 Ed 2 J 11

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Police de la pêche fluviale : affiche.
  39. Résultat n°39

    Registre des baptêmes (1718-1784), mariages (1743-1784), sépultures (1725-1784), confirmations (1736-1780).

    Date

    1718-1784

    Cote

    71 Ed GG 2

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Registre des baptêmes (1718-1784), mariages (1743-1784),...
  40. Résultat n°40

    Dossier de construction : acquisition de terrains, plans, procès-verbaux de réunions, correspondance, emprunt, conventions (1964-1970).

    Cote

    71 Ed 1 M 4

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Collège d’enseignement général (C.E.G.).
    • Dossier de construction : acquisition de terrains,...
  41. Résultat n°41

    Caisse des dépôts et consignations : situation financière de la commune.

    Date

    Mai 1988

    Cote

    71 Ed 2 L 6

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Caisse des dépôts et consignations : situation financière...
  42. Résultat n°42

    Vaccinations : listes nominatives des personnes à vacciner, carnets à souche.

    Date

    1948-1967

    Cote

    71 Ed 5 J 1

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène, santé
    • Vaccinations : listes nominatives des personnes à vacciner,...
  43. Résultat n°43

    1840-1859

    Cote

    71 Ed 2 E 3*

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des naissances.
    • 1840-1859
  44. Résultat n°44

    Forêt communale : entretien, adjudications diverses.

    Date

    1930-1972

    Cote

    71 Ed 2 N 3

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Forêt communale : entretien, adjudications diverses.
  45. Résultat n°45

    Registre des déclarations faites en cas de construction nouvelle, de reconstruction et d’affectation de terrain à usages commerciaux et industriels.

    Date

    1923-1951

    Cote

    71 Ed 1 G 29

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Registre des déclarations faites en cas de construction...
  46. Résultat n°46

    Elections au centre régional de la propriété forestière : instructions, listes électorales.

    Date

    1966

    Cote

    71 Ed 1 K 17

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections au centre régional de la propriété forestière...
  47. Résultat n°47

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets : carnets à souche de déclarations.

    Date

    1913-1934

    Cote

    71 Ed 1 G 28

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
  48. Résultat n°48

    1956-1962 (M-Z)

    Cote

    71 Ed 1 G 12

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
    • 1956-1962 (M-Z)
  49. Résultat n°49

    Caserne de gendarmerie, dossier de construction.

    Date

    1974

    Cote

    71 Ed 1 M 12

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Caserne de gendarmerie, dossier de construction.
  50. Résultat n°50

    Demande de branchement d’immeubles particuliers sur le réseau d’alimentation en eau potable.

    Date

    1956-1960

    Cote

    71 Ed 3 Z 3

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
    • 3 Z Syndicats intercommunaux des eaux
    • Demande de branchement d’immeubles particuliers sur...
  51. Résultat n°51

    Protection des enfants du premier âge : carnets de nourrices, sevreuses ou gardeuses (1923-1928).

    Cote

    71 Ed 4 Q 3

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge. 1900-1930
    • Protection des enfants du premier âge : carnets de...
  52. Résultat n°52

    Impôts sur le revenu, impôt général, bénéfices de l’exploitation agricole, bénéfices non commerciaux, bénéfices industriels et commerciaux, taxe proportionnelle, surtaxe progressive, taxe professionnelle : liste des contribuables, copies de la matrice.

    Date

    1943-1989

    Cote

    71 Ed 1 G 27

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Impôts sur le revenu, impôt général, bénéfices de l’exploitation...
  53. Résultat n°53

    Demandes de cartes de séjour (1960-1984).

    Cote

    71 Ed 2 J 9

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers.
    • Demandes de cartes de séjour (1960-1984).
  54. Résultat n°54

    1949-1981

    Cote

    71 Ed 2 J 7

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers.
    • Enregistrements des visas d’arrivée (1919-1981).
    • 1949-1981
  55. Résultat n°55

    1986

    Cote

    71 Ed 1 G 19

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
    • 1986
  56. Résultat n°56

    Registre des nourrices, sevreuses, ou gardeuses (1900-1930).

    Cote

    71 Ed 4 Q 1

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge. 1900-1930
    • Registre des nourrices, sevreuses, ou gardeuses (1900-1930).
  57. Résultat n°57

    Elections consulaires, chambre et tribunal de commerce : listes électorales, procès-verbaux des opérations, affiches.

    Date

    1937-1964

    Cote

    71 Ed 1 K 14

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections consulaires, chambre et tribunal de commerce...
  58. Résultat n°58

    Livre annuel des dépenses (mandats).

    Date

    1927-1937

    Cote

    71 Ed 4 L 2

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 4 L Dépenses
    • Livre annuel des dépenses (mandats).
  59. Résultat n°59

    Ecole : construction d’une sale d’asile (1873-1893) ; réparations et aménagements divers, installation d’une cantine, construction d’un mur de soutènement (1959-1974) ; bâtiments scolaires démontables : plans, correspondance (1977-1984).

    Date

    1873-1984

    Cote

    71 Ed 1 M 2

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Ecole : construction d’une sale d’asile (1873-1893)...
  60. Résultat n°60

    Caserne de gendarmerie-centre de secours contre l’incendie, dossier de construction.

    Date

    1974-1976

    Cote

    71 Ed 1 M 13

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Caserne de gendarmerie-centre de secours contre l’incendie,...
  61. Résultat n°61

    1984-1987

    Cote

    71 Ed 1 G 18

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
    • 1984-1987
  62. Résultat n°62

    Impôts locaux et taxes incorporées : copies de la matrice, extraits de rôles.

    Date

    1945-1980

    Cote

    71 Ed 1 G 25

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Impôts locaux et taxes incorporées : copies de la matrice,...
  63. Résultat n°63

    Jumelage avec Montreux (Suisse) : brochure, journal.

    Date

    1947-1952

    Cote

    71 Ed 3 R 3

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 3 R Action culturelle, sciences, lettres et arts
    • Jumelage avec Montreux (Suisse) : brochure, journal.
  64. Résultat n°64

    1983

    Cote

    71 Ed 3 Z 12

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
    • 3 Z Syndicats intercommunaux des eaux
    • Etats de recouvrement pour la consommation d’eau.
    • 1983
  65. Résultat n°65

    1981-1983 (comptes supprimés)

    Cote

    71 Ed 1 G 16

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
    • 1981-1983 (comptes supprimés)
  66. Résultat n°66

    Militaires : registres de déclarations de décès.

    Date

    1896-1914

    Cote

    71 Ed 2 H 1

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Militaires : registres de déclarations de décès.
  67. Résultat n°67

    Eglise, reconstruction du chœur et du clocher : avant-métré.

    Date

    1844

    Cote

    71 Ed 1 M 8

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Eglise, reconstruction du chœur et du clocher : avant-métré.
  68. Résultat n°68

    Journal divisionnaire des crédits.

    Date

    1957-1963

    Cote

    71 Ed 3 L 1

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 3 L Recettes
    • Journal divisionnaire des crédits.
  69. Résultat n°69

    1883-1908

    Cote

    71 Ed 1 G 9

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1883-1908
  70. Résultat n°70

    Ponts : réparations, 1827, 1918, 1936.

    Date

    1827-1936

    Cote

    71 Ed 1 O 2

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Ponts : réparations, 1827, 1918, 1936.
  71. Résultat n°71

    Comptabilité: budgets primitifs, budgets supplémentaires.

    Date

    1957-1964

    Cote

    71 Ed 3 Z 13

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
    • 3 Z Syndicats intercommunaux des eaux
    • Comptabilité: budgets primitifs, budgets supplémentaires.
  72. Résultat n°72

    Conseil départemental de l’éducation (C.D.E.N.) : convocations, procès-verbaux des réunions.

    Date

    1985-1988

    Cote

    71 Ed 1 R 4

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 1 R Enseignement
    • Conseil départemental de l’éducation (C.D.E.N.) : convocations,...
  73. Résultat n°73

    Enregistrement des animaux abattus (1953-1968).

    Cote

    71 Ed 5 J 8

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 5 J Hygiène, santé
    • Abattoirs
    • Enregistrement des animaux abattus (1953-1968).
  74. Résultat n°74

    1922-1955

    Cote

    71 Ed 1 G 8

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • 1922-1955
  75. Résultat n°75

    Bureau de bienfaisance : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.

    Date

    1929-1963

    Cote

    71 Ed 1 Q 1

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 1 Q Généralités, secours
    • Bureau de bienfaisance : budgets primitifs, budgets...
  76. Résultat n°76

    Service médico-scolaire : listes des enfants, comptes-rendus de visite.

    Date

    1912-1943

    Cote

    71 Ed 2 R 1

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 2 R Œuvres scolaires et périscolaires
    • Service médico-scolaire : listes des enfants, comptes-rendus...
  77. Résultat n°77

    1915-1954

    Cote

    71 Ed 1 G 7

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • 1915-1954
  78. Résultat n°78

    Contrôle de sécurité des installations électriques (1977, 1981) ; projet d’action éducative : bilan départemental (1988-1989) ; réseaux C.D.I. du Territoire de Belfort (1989-1990) ; cantines : fournitures, dépenses, listes des élèves inscrits, menus, personnel (1970-1976).

    Date

    1970-1990

    Cote

    71 Ed 2 Z 2

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
    • 2 Z Collège d’enseignement général
    • Contrôle de sécurité des installations électriques...
  79. Résultat n°79

    Projet d’aménagement, d’embellissement, d’extension.

    Date

    1946

    Cote

    71 Ed 1 T 3

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE T Urbanisme, logement, construction
    • 1 T Urbanisme
    • Projet d’aménagement, d’embellissement, d’extension.
  80. Résultat n°80

    Groupement d’urbanisme de la région du sud du Territoire de Belfort : constitution, projets d’aménagement.

    Date

    1960-1962

    Cote

    71 Ed 1 T 2

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE T Urbanisme, logement, construction
    • 1 T Urbanisme
    • Groupement d’urbanisme de la région du sud du Territoire...