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  1. Résultat n°1

    Mairie-école de garçons : construction d’une marquise (1891) ; réparations diverses (1946-1976) ; plans de travaux (1993).

    Date

    1891-1993

    Cote

    71 Ed 1 M 1

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Mairie-école de garçons : construction d’une marquise...
  2. Résultat n°2

    Contrôle de sécurité des installations électriques (1977, 1981) ; projet d’action éducative : bilan départemental (1988-1989) ; réseaux C.D.I. du Territoire de Belfort (1989-1990) ; cantines : fournitures, dépenses, listes des élèves inscrits, menus, personnel (1970-1976).

    Date

    1970-1990

    Cote

    71 Ed 2 Z 2

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Z Documents et fonds entrés aux archives communales...
    • 2 Z Collège d’enseignement général
    • Contrôle de sécurité des installations électriques...
  3. Résultat n°3

    1970-1981

    Cote

    71 Ed 2 J 4

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers.
    • Enregistrements des demandes de cartes d’identités...
    • 1970-1981
  4. Résultat n°4

    Affiche pour les mutilés du travail et aux ayants droits de victimes d’accidents mortels.

    Date

    s.d.

    Cote

    71 Ed 1 S 6

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE S Divers
    • 1 S Affiches administratives
    • Affiche pour les mutilés du travail et aux ayants droits...
  5. Résultat n°5

    Déclarations d’arrivée et de départ (1962-1989).

    Date

    9

    Cote

    71 Ed 2 J 10

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers.
    • Déclarations d’arrivée et de départ (1962-1989).
  6. Résultat n°6

    1919-1941

    Cote

    71 Ed 2 J 6

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers.
    • Enregistrements des visas d’arrivée (1919-1981).
    • 1919-1941
  7. Résultat n°7

    Elections cantonales : procès-verbaux des opérations, listes des candidats et de leurs mandataires, affiches.

    Date

    1938-1989

    Cote

    71 Ed 1 K 11

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections cantonales : procès-verbaux des opérations,...
  8. Résultat n°8

    Protection des enfants du premier âge : carnets de nourrices, sevreuses ou gardeuses (1923-1928).

    Cote

    71 Ed 4 Q 3

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge. 1900-1930
    • Protection des enfants du premier âge : carnets de...
  9. Résultat n°9

    Impôts sur le revenu, impôt général, bénéfices de l’exploitation agricole, bénéfices non commerciaux, bénéfices industriels et commerciaux, taxe proportionnelle, surtaxe progressive, taxe professionnelle : liste des contribuables, copies de la matrice.

    Date

    1943-1989

    Cote

    71 Ed 1 G 27

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Impôts sur le revenu, impôt général, bénéfices de l’exploitation...
  10. Résultat n°10

    Demandes de cartes de séjour (1960-1984).

    Cote

    71 Ed 2 J 9

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers.
    • Demandes de cartes de séjour (1960-1984).
  11. Résultat n°11

    1949-1981

    Cote

    71 Ed 2 J 7

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers.
    • Enregistrements des visas d’arrivée (1919-1981).
    • 1949-1981
  12. Résultat n°12

    Registre des nourrices, sevreuses, ou gardeuses (1900-1930).

    Cote

    71 Ed 4 Q 1

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge. 1900-1930
    • Registre des nourrices, sevreuses, ou gardeuses (1900-1930).
  13. Résultat n°13

    Listes nominatives (1932-1964).

    Cote

    71 Ed 2 J 8

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers.
    • Listes nominatives (1932-1964).
  14. Résultat n°14

    Registre des parents ou ayants droits (1900-1929).

    Cote

    71 Ed 4 Q 2

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge. 1900-1930
    • Registre des parents ou ayants droits (1900-1929).
  15. Résultat n°15

    Affiche concernant le 3e emprunt de la défense nationale.

    Date

    s.d.

    Cote

    71 Ed 1 S 5

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE S Divers
    • 1 S Affiches administratives
    • Affiche concernant le 3e emprunt de la défense nationale.
  16. Résultat n°16

    Souscription faite par la municipalité en faveur des inondés.

    Date

    s.d.

    Cote

    71 Ed 4 Q 8

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Souscription faite par la municipalité en faveur des...
  17. Résultat n°17

    Elections européennes : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1979-1989

    Cote

    71 Ed 1 K 5

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • Elections européennes : procès-verbaux des opérations.
  18. Résultat n°18

    Etrangers : immatriculations (1888-1962).

    Cote

    71 Ed 2 J 5

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Etrangers.
    • Etrangers : immatriculations (1888-1962).
  19. Résultat n°19

    Affiche « Semez la baisse ».

    Date

    s.d.

    Cote

    71 Ed 1 S 3

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE S Divers
    • 1 S Affiches administratives
    • Affiche « Semez la baisse ».
  20. Résultat n°20

    Affiche concernant les pensions des veuves et orphelins de militaires décédés à la guerre.

    Date

    s.d.

    Cote

    71 Ed 1 S 4

    • Contexte : 71 E dépôt - Montreux-Château

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE S Divers
    • 1 S Affiches administratives
    • Affiche concernant les pensions des veuves et orphelins...