Filtrer les résultats
Multimédias
  • 371
Nom de l'inventaire
  • 371
Lieux
  • 371
Période
  • 13
  • 34
  • 208
  • 229
Sujets
  • 37
  • 37
  • 37
Typologies
  • 14
  • 14
  • 13
  • 2
  • 1
Collectivités
  • 371
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vétérans des guerres du Premier Empire, octroi de secours viager : correspondance.

    Date

    1857, 1868

    Cote

    72 Ed 2 H 5

    • Contexte : 72 E dépôt - Morvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 2 H Administration militaire
    • Vétérans des guerres du Premier Empire, octroi de secours...
  2. Résultat n°2

    Listes des habitants.

    Date

    février 1918, juin 1918

    Cote

    72 Ed 1 F 2

    • Contexte : 72 E dépôt - Morvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 1 F Population et statistiques
    • Listes des habitants.
  3. Résultat n°3

    Abattoir de Grandvillars : copie du règlement de l’abattoir intercommunal. 

    Date

    s.d.

    Cote

    72 Ed 4 F 2

    • Contexte : 72 E dépôt - Morvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 4 F Foires, marchés et ravitaillement
    • Abattoir de Grandvillars : copie du règlement de l’abattoir...
  4. Résultat n°4

    Administration des télégraphes, convention passée avec la commune pour la distribution des télégrammes : bilans financiers, notes, correspondance.

    Date

    1891, 1896

    Cote

    72 Ed 3 G 2

    • Contexte : 72 E dépôt - Morvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières, P.T.T.,...
    • 3 G Relations de la commune avec les administrations...
    • Administration des télégraphes, convention passée avec...
  5. Résultat n°5

    Guerre d’Indochine : avis de décès d’un militaire (1947), restitution du corps (1950).                                         

    Date

    1947, 1950

    Cote

    72 Ed 4 H 51

    • Contexte : 72 E dépôt - Morvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre d’Indochine : avis de décès d’un militaire (1947),...
  6. Résultat n°6

    Guerres du Second Empire, célébration d’un service funèbre pour les militaires de l’armée d’Orient : circulaire préfectorale (1855) ; placement des chevaux de trait chez des cultivateurs : correspondance (1859) ; demande de dons en nature pour les blessés de l’armée d’Italie : correspondance (1859).

    Date

    1855, 1859

    Cote

    72 Ed 4 H 2

    • Contexte : 72 E dépôt - Morvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerres du Second Empire, célébration d’un service...
  7. Résultat n°7

    Usages locaux : manuel des usages locaux constatés en 1855 dans le département du Haut-Rhin (1856), questionnaire de la chambre d’agriculture du Territoire de Belfort (1933).

    Date

    1856, 1933

    Cote

    72 Ed 1 J 1

    • Contexte : 72 E dépôt - Morvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE J Police, justice, hygiène
    • 1 J Police locale
    • Usages locaux : manuel des usages locaux constatés...
  8. Résultat n°8

    Baptêmes (1695-1728), mariages (1695-1777), sépultures (1695-1766), confirmations (1698-1760).

    Date

    1695-1777

    Cote

    72 Ed GG 1

    • Contexte : 72 E dépôt - Morvillars

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Culte, instruction publique, assistance publique
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes (1695-1728), mariages (1695-1777), sépultures...
  9. Résultat n°9

    Police de la circulation : arrêtés municipaux de fixation des limites d’agglomération.

    Date

    1959, [1964]

    Cote

    72 Ed 1 J 8

    • Contexte : 72 E dépôt - Morvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE J Police, justice, hygiène
    • 1 J Police locale
    • Police de la circulation : arrêtés municipaux de fixation...
  10. Résultat n°10

    Débits de boissons : registre de déclaration d’ouverture (1933-1958), déclarations de mutation (1956-1977). 

    Date

    1933-1977 

    Cote

    72 Ed 1 J 5

    • Contexte : 72 E dépôt - Morvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE J Police, justice, hygiène
    • 1 J Police locale
    • Débits de boissons : registre de déclaration d’ouverture...
  11. Résultat n°11

    Engagement volontaire : registre d’actes d’engagement, certificat.

    Date

    1819, 1862

    Cote

    72 Ed 1 H 1

    • Contexte : 72 E dépôt - Morvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 1 H Recrutement
    • Engagement volontaire : registre d’actes d’engagement,...
  12. Résultat n°12

    Testament de Jean Meurtet, curé de la paroisse.

    Date

    1695

    Cote

    72 Ed GG 3

    • Contexte : 72 E dépôt - Morvillars

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Culte, instruction publique, assistance publique
    • Testament de Jean Meurtet, curé de la paroisse.
  13. Résultat n°13

    Liste des établissements industriels.

    Date

    1893, 1904

    Cote

    72 Ed 2 F 1

    • Contexte : 72 E dépôt - Morvillars

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 2 F Commerce et industrie
    • Liste des établissements industriels.
  14. Résultat n°14

    Procédure devant le Conseil souverain d'Alsace de Pierre de la Basinière, seigneur de Morvillars, contre Nicolas Bugnot, curé du village.

    Date

    1704-1705

    Cote

    72 Ed FF 1

    • Contexte : 72 E dépôt - Morvillars

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Procédure devant le Conseil souverain d'Alsace de Pierre...
  15. Résultat n°15

    Comptes communaux.

    Date

    1726-1785

    Cote

    72 Ed CC 2

    • Contexte : 72 E dépôt - Morvillars

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances, impôts et comptabilité
    • Comptes communaux.
  16. Résultat n°16

    Copie du relevé de 1530 des déclarations faites par les bourgeois et habitants de la seigneurie de Morvillars et Méziré des tailles, cens, poules, colonges et autres rentes dont ils sont redevables envers le seigneur.

    Date

    [1733-1787]

    Cote

    72 Ed CC 1

    • Contexte : 72 E dépôt - Morvillars

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances, impôts et comptabilité
    • Copie du relevé de 1530 des déclarations faites par...
  17. Résultat n°17

    Biens et revenus de la fabrique : extraits de testaments avec legs à la fabrique (1734-1751), comptes de la fabrique (1773-1774), jugements (1774-1778), état des biens que possède la fabrique (1777).

    Date

    1734-1778

    Cote

    72 Ed GG 4

    • Contexte : 72 E dépôt - Morvillars

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Culte, instruction publique, assistance publique
    • Biens et revenus de la fabrique : extraits de testaments...
  18. Résultat n°18

    Copie de la sentence arbitrale rendue en 1604 par la Régence entre Voltaire d’Andlau, seigneur de Morvillars et les communes de Morvillars et Méziré concernant la propriété des forêts.

    Date

    1741

    Cote

    72 Ed DD 1

    • Contexte : 72 E dépôt - Morvillars

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics...
    • Copie de la sentence arbitrale rendue en 1604 par la...
  19. Résultat n°19

    Pont : requête des habitants de Morvillars à leur seigneur pour la reconstruction du pont.

    Date

    1753

    Cote

    72 Ed DD 3

    • Contexte : 72 E dépôt - Morvillars

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics...
    • Pont : requête des habitants de Morvillars à leur seigneur...
  20. Résultat n°20

    Copie d’une ordonnance de l’intendant cassant un contrat entre les habitants de Morvillars et le sieur de La Bazinière, seigneur de Morvillars, au sujet de trois cantons de prairie, lesquels retournent au domaine de la communauté.

    Date

    1754

    Cote

    72 Ed FF 2

    • Contexte : 72 E dépôt - Morvillars

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice, procédures, police
    • Copie d’une ordonnance de l’intendant cassant un contrat...