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  1. Résultat n°1

    SCOT-SIRL

    Cote

    1820W/67

    • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

    • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
    • SCOT-SIRL

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  2. Résultat n°2

    Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux du comité départemental.

    Date

    1928-1940

    Cote

    3 R 67

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Fonctionnement, nominations, instructions
    • Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux...
  3. Résultat n°3

    Rapatriés.

    Date

    1945-1947

    Cote

    1673 W 94-107

    • Contexte : 1673 W - Office national des anciens combattants et...

    • Rapatriés.

    Producteur :

    Direction Départementale des Anciens Combattants et des Victimes de guerre (O.N.A.C.-V.G.)

  4. Résultat n°4

    Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1939-1940

    Cote

    3 R 48

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Secours - pensions
    • Allocations militaires.
    • Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux...
  5. Résultat n°5

    Cos-Di

    Date

    1930-1960

    Cote

    3 R 4

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Dossiers individuels.
    • Cos-Di
  6. Résultat n°6

    Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens militaires par commune.

    Date

    1831-1886

    Cote

    3 R 45

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Secours - pensions
    • Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens...
  7. Résultat n°7

    Rapports d'activités du service (2010-2012 ; 2019).

    Date

    2010-2019

    Cote

    1862W/3

    • Contexte : 1862 W - Office national des anciens combattants et...

    • Décisions d'attribution ou de rejet de cartes délivrées...
    • Rapports d'activités du service (2010-2012 ; 2019).

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  8. Résultat n°8

    Cartes du combattant volontaire de la résistance (CVR) : dossiers d’attribution ou de rejet.

    Date

    1945-2004

    Cote

    1673 W 1-37

    • Contexte : 1673 W - Office national des anciens combattants et...

    • Cartes du combattant volontaire de la résistance (CVR)...

    Producteur :

    Direction Départementale des Anciens Combattants et des Victimes de guerre (O.N.A.C.-V.G.)

  9. Résultat n°9

    Armée d'Italie : souscription en faveur des blessés, dons en nature.

    Date

    1859

    Cote

    3 R 44

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Secours - pensions
    • Armée d'Italie : souscription en faveur des blessés,...
  10. Résultat n°10

    1922-août 1926

    Date

    1922-août 1926

    Cote

    3 R 185

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des pupilles de la Nation
    • Personnel, fonctionnement, courrier
    • Section permanente, procès-verbaux : registres.
    • 1922-août 1926
  11. Résultat n°11

    GEIS-GIRAR

    Cote

    1820W/27

    • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

    • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
    • GEIS-GIRAR

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  12. Résultat n°12

    Carte du combattant volontaire de la Résistance : procès-verbaux.

    Date

    1953 - 1983

    Cote

    1185 W 46

    • Contexte : 1185 W - Office national des anciens combattants et...

    • Carte du combattant volontaire de la Résistance : procès-verbaux.

    Producteur :

    Service Départemental des Anciens Combattants et des Victimes de guerre de Belfort

  13. Résultat n°13

    SONE-STRN

    Cote

    1820W/68

    • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

    • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
    • SONE-STRN

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  14. Résultat n°14

    SCH 聳 U

    Cote

    1679 W 10

    • Contexte : 1679 W - Office national des anciens combattants et...

    • Dossiers de demande de carte du combattant au titre...
    • SCH – U

    Producteur :

    Direction Départementale des Anciens Combattants et des Victimes de guerre - ONAC

  15. Résultat n°15

    Office départemental des mutilés et réformés : budget primitif, budget supplémentaire, compte de gestion, correspondance.

    Date

    1920-1936

    Cote

    3 R 79

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Comptabilité
    • Office départemental des mutilés et réformés : budget...
  16. Résultat n°16

    BOEG-BOUC

    Cote

    1820W/7

    • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

    • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
    • BOEG-BOUC

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  17. Résultat n°17

    S-T

    Date

    1919-1967

    Cote

    3 R 12

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Demande de cartes ou de renouvellement de cartes.
    • S-T
  18. Résultat n°18

    CLAI 聳 D

    Cote

    1679 W 3

    • Contexte : 1679 W - Office national des anciens combattants et...

    • Dossiers de demande de carte du combattant au titre...
    • CLAI – D

    Producteur :

    Direction Départementale des Anciens Combattants et des Victimes de guerre - ONAC

  19. Résultat n°19

    Autres villages

    Date

    1927

    Cote

    3 R 95

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
    • Mémoires de frais de pharmaciens.
    • Autres villages
  20. Résultat n°20

    Dossiers « Morts pour la France » attribution de la mention : correspondance, liste, cartes nominatives.

    Date

    1946 - 1999

    Cote

    1679 W 17

    • Contexte : 1679 W - Office national des anciens combattants et...

    • Dossiers « Morts pour la France » attribution de la...

    Producteur :

    Direction Départementale des Anciens Combattants et des Victimes de guerre - ONAC

  21. Résultat n°21

    Frais d'hébergement : états mensuels, états des effectifs.

    Date

    1937-1939

    Cote

    3 R 163

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Foyer des invalides de Bavilliers
    • Frais d'hébergement : états mensuels, états des effectifs.
  22. Résultat n°22

    M-Z

    Date

    1921-1935

    Cote

    3 R 117

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Dossiers individuels
    • Demandes de pensions : notifications de décision.
    • M-Z
  23. Résultat n°23

    Fre - Guen

    Date

    1929-1930

    Cote

    3 R 17/1

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Cartes de combattants.
    • Fre - Guen
  24. Résultat n°24

    Projet guide des Monuments Guerre 39/45 à Belfort.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1185 W 19

    • Contexte : 1185 W - Office national des anciens combattants et...

    • Projet guide des Monuments Guerre 39/45 à Belfort.

    Producteur :

    Service Départemental des Anciens Combattants et des Victimes de guerre de Belfort

  25. Résultat n°25

    Registres des entrées et sorties des matières premières (sauf boucherie).

    Date

    1934-1938

    Cote

    3 R 154

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Foyer des invalides de Bavilliers
    • Registres des entrées et sorties des matières premières...
  26. Résultat n°26

    Décès et disparitions : avis officiel.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1254 W 3

    • Contexte : 1254 W - Office national des anciens combattants et...

    • Décès et disparitions : avis officiel.

    Producteur :

    Direction Départementale des Anciens Combattants et des Victimes de guerre

  27. Résultat n°27

    Situation financière : état des fonds.

    Date

    1930-1938

    Cote

    3 R 82

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Comptabilité
    • Situation financière : état des fonds.
  28. Résultat n°28

    NAEG-NYIR

    Cote

    1820W/52

    • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

    • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
    • NAEG-NYIR

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  29. Résultat n°29

    Procès-verbaux de la commission (loi du 26 avril 1924, art. 15).

    Date

    1924-1953

    Cote

    3 R 168

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Emplois réservés
    • Procès-verbaux de la commission (loi du 26 avril 1924,...
  30. Résultat n°30

    1919-1921

    Date

    1919-1921

    Cote

    3 R 110

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Dossiers individuels
    • Etats statistiques des bénéficiaires de l'article 64...
    • 1919-1921
  31. Résultat n°31

    Listes des pupilles fréquentant les établissements scolaires, listes des subventions d'études.

    Date

    1929-1930

    Cote

    3 R 239

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des pupilles de la Nation
    • Pupilles
    • Listes des pupilles fréquentant les établissements...
  32. Résultat n°32

    STUD-SUCK ; TABT-TERN

    Cote

    1820W/69

    • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

    • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
    • STUD-SUCK ; TABT-TERN

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  33. Résultat n°33

    Cantons de Belfort.

    Date

    1927

    Cote

    3 R 92

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
    • Mémoires de frais des médecins.
    • Cantons de Belfort.
  34. Résultat n°34

    BERM-BIAN

    Cote

    1820W/5

    • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

    • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
    • BERM-BIAN

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  35. Résultat n°35

    C

    Date

    sans date

    Cote

    3 R 23

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Bulletins individuels type A.
    • C
  36. Résultat n°36

    Dossiers de carte du combattant volontaire de la Résistance et attributions.

    Date

    1918-1927

    Cote

    1862W/4

    • Contexte : 1862 W - Office national des anciens combattants et...

    • Décisions d'attribution ou de rejet de cartes délivrées...
    • Dossiers de carte du combattant volontaire de la Résistance...

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  37. Résultat n°37

    DOLA-DUBU

    Cote

    1820W/20

    • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

    • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
    • DOLA-DUBU

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  38. Résultat n°38

    Prêts et subventions accordés aux pupilles pour accès à la propriété.

    Date

    1931-1934

    Cote

    3 R 246

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des pupilles de la Nation
    • Pupilles
    • Prêts et subventions accordés aux pupilles pour accès...
  39. Résultat n°39

    ROCA-ROUI

    Cote

    1820W/62

    • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

    • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
    • ROCA-ROUI

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  40. Résultat n°40

    Fondation Maréchal de Lattre : PV de la commission d'action sociale.

    Cote

    1862W/7/1

    • Contexte : 1862 W - Office national des anciens combattants et...

    • Décisions d'attribution ou de rejet de cartes délivrées...
    • Fondation Maréchal de Lattre : PV de la commission...

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)