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444 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SCOT-SIRL

    Cote

    1820W/67

    • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

    • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
    • SCOT-SIRL

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  2. Résultat n°2

    Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux du comité départemental.

    Date

    1928-1940

    Cote

    3 R 67

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Fonctionnement, nominations, instructions
    • Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux...
  3. Résultat n°3

    Rapatriés.

    Date

    1945-1947

    Cote

    1673 W 94-107

    • Contexte : 1673 W - Office national des anciens combattants et...

    • Rapatriés.

    Producteur :

    Direction Départementale des Anciens Combattants et des Victimes de guerre (O.N.A.C.-V.G.)

  4. Résultat n°4

    Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1939-1940

    Cote

    3 R 48

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Secours - pensions
    • Allocations militaires.
    • Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux...
  5. Résultat n°5

    Cos-Di

    Date

    1930-1960

    Cote

    3 R 4

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Dossiers individuels.
    • Cos-Di
  6. Résultat n°6

    Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens militaires par commune.

    Date

    1831-1886

    Cote

    3 R 45

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Secours - pensions
    • Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens...
  7. Résultat n°7

    Rapports d'activités du service (2010-2012 ; 2019).

    Date

    2010-2019

    Cote

    1862W/3

    • Contexte : 1862 W - Office national des anciens combattants et...

    • Décisions d'attribution ou de rejet de cartes délivrées...
    • Rapports d'activités du service (2010-2012 ; 2019).

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  8. Résultat n°8

    Cartes du combattant volontaire de la résistance (CVR) : dossiers d’attribution ou de rejet.

    Date

    1945-2004

    Cote

    1673 W 1-37

    • Contexte : 1673 W - Office national des anciens combattants et...

    • Cartes du combattant volontaire de la résistance (CVR)...

    Producteur :

    Direction Départementale des Anciens Combattants et des Victimes de guerre (O.N.A.C.-V.G.)

  9. Résultat n°9

    Armée d'Italie : souscription en faveur des blessés, dons en nature.

    Date

    1859

    Cote

    3 R 44

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Secours - pensions
    • Armée d'Italie : souscription en faveur des blessés,...
  10. Résultat n°10

    1922-août 1926

    Date

    1922-août 1926

    Cote

    3 R 185

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des pupilles de la Nation
    • Personnel, fonctionnement, courrier
    • Section permanente, procès-verbaux : registres.
    • 1922-août 1926
  11. Résultat n°11

    GEIS-GIRAR

    Cote

    1820W/27

    • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

    • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
    • GEIS-GIRAR

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  12. Résultat n°12

    Carte du combattant volontaire de la Résistance : procès-verbaux.

    Date

    1953 - 1983

    Cote

    1185 W 46

    • Contexte : 1185 W - Office national des anciens combattants et...

    • Carte du combattant volontaire de la Résistance : procès-verbaux.

    Producteur :

    Service Départemental des Anciens Combattants et des Victimes de guerre de Belfort

  13. Résultat n°13

    SONE-STRN

    Cote

    1820W/68

    • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

    • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
    • SONE-STRN

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  14. Résultat n°14

    SCH 聳 U

    Cote

    1679 W 10

    • Contexte : 1679 W - Office national des anciens combattants et...

    • Dossiers de demande de carte du combattant au titre...
    • SCH – U

    Producteur :

    Direction Départementale des Anciens Combattants et des Victimes de guerre - ONAC

  15. Résultat n°15

    Office départemental des mutilés et réformés : budget primitif, budget supplémentaire, compte de gestion, correspondance.

    Date

    1920-1936

    Cote

    3 R 79

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Comptabilité
    • Office départemental des mutilés et réformés : budget...
  16. Résultat n°16

    BOEG-BOUC

    Cote

    1820W/7

    • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

    • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
    • BOEG-BOUC

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  17. Résultat n°17

    S-T

    Date

    1919-1967

    Cote

    3 R 12

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Demande de cartes ou de renouvellement de cartes.
    • S-T
  18. Résultat n°18

    CLAI 聳 D

    Cote

    1679 W 3

    • Contexte : 1679 W - Office national des anciens combattants et...

    • Dossiers de demande de carte du combattant au titre...
    • CLAI – D

    Producteur :

    Direction Départementale des Anciens Combattants et des Victimes de guerre - ONAC

  19. Résultat n°19

    Autres villages

    Date

    1927

    Cote

    3 R 95

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
    • Mémoires de frais de pharmaciens.
    • Autres villages
  20. Résultat n°20

    Dossiers « Morts pour la France » attribution de la mention : correspondance, liste, cartes nominatives.

    Date

    1946 - 1999

    Cote

    1679 W 17

    • Contexte : 1679 W - Office national des anciens combattants et...

    • Dossiers « Morts pour la France » attribution de la...

    Producteur :

    Direction Départementale des Anciens Combattants et des Victimes de guerre - ONAC

  21. Résultat n°21

    Frais d'hébergement : états mensuels, états des effectifs.

    Date

    1937-1939

    Cote

    3 R 163

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Foyer des invalides de Bavilliers
    • Frais d'hébergement : états mensuels, états des effectifs.
  22. Résultat n°22

    M-Z

    Date

    1921-1935

    Cote

    3 R 117

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Dossiers individuels
    • Demandes de pensions : notifications de décision.
    • M-Z
  23. Résultat n°23

    Fre - Guen

    Date

    1929-1930

    Cote

    3 R 17/1

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Cartes de combattants.
    • Fre - Guen
  24. Résultat n°24

    Projet guide des Monuments Guerre 39/45 à Belfort.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1185 W 19

    • Contexte : 1185 W - Office national des anciens combattants et...

    • Projet guide des Monuments Guerre 39/45 à Belfort.

    Producteur :

    Service Départemental des Anciens Combattants et des Victimes de guerre de Belfort

  25. Résultat n°25

    Registres des entrées et sorties des matières premières (sauf boucherie).

    Date

    1934-1938

    Cote

    3 R 154

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Foyer des invalides de Bavilliers
    • Registres des entrées et sorties des matières premières...
  26. Résultat n°26

    Décès et disparitions : avis officiel.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1254 W 3

    • Contexte : 1254 W - Office national des anciens combattants et...

    • Décès et disparitions : avis officiel.

    Producteur :

    Direction Départementale des Anciens Combattants et des Victimes de guerre

  27. Résultat n°27

    Situation financière : état des fonds.

    Date

    1930-1938

    Cote

    3 R 82

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Comptabilité
    • Situation financière : état des fonds.
  28. Résultat n°28

    NAEG-NYIR

    Cote

    1820W/52

    • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

    • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
    • NAEG-NYIR

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  29. Résultat n°29

    Procès-verbaux de la commission (loi du 26 avril 1924, art. 15).

    Date

    1924-1953

    Cote

    3 R 168

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Emplois réservés
    • Procès-verbaux de la commission (loi du 26 avril 1924,...
  30. Résultat n°30

    1919-1921

    Date

    1919-1921

    Cote

    3 R 110

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Dossiers individuels
    • Etats statistiques des bénéficiaires de l'article 64...
    • 1919-1921
  31. Résultat n°31

    Listes des pupilles fréquentant les établissements scolaires, listes des subventions d'études.

    Date

    1929-1930

    Cote

    3 R 239

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des pupilles de la Nation
    • Pupilles
    • Listes des pupilles fréquentant les établissements...
  32. Résultat n°32

    STUD-SUCK ; TABT-TERN

    Cote

    1820W/69

    • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

    • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
    • STUD-SUCK ; TABT-TERN

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  33. Résultat n°33

    Cantons de Belfort.

    Date

    1927

    Cote

    3 R 92

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
    • Mémoires de frais des médecins.
    • Cantons de Belfort.
  34. Résultat n°34

    BERM-BIAN

    Cote

    1820W/5

    • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

    • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
    • BERM-BIAN

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  35. Résultat n°35

    C

    Date

    sans date

    Cote

    3 R 23

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Bulletins individuels type A.
    • C
  36. Résultat n°36

    Dossiers de carte du combattant volontaire de la Résistance et attributions.

    Date

    1918-1927

    Cote

    1862W/4

    • Contexte : 1862 W - Office national des anciens combattants et...

    • Décisions d'attribution ou de rejet de cartes délivrées...
    • Dossiers de carte du combattant volontaire de la Résistance...

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  37. Résultat n°37

    DOLA-DUBU

    Cote

    1820W/20

    • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

    • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
    • DOLA-DUBU

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  38. Résultat n°38

    Prêts et subventions accordés aux pupilles pour accès à la propriété.

    Date

    1931-1934

    Cote

    3 R 246

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des pupilles de la Nation
    • Pupilles
    • Prêts et subventions accordés aux pupilles pour accès...
  39. Résultat n°39

    ROCA-ROUI

    Cote

    1820W/62

    • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

    • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
    • ROCA-ROUI

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  40. Résultat n°40

    Fondation Maréchal de Lattre : PV de la commission d'action sociale.

    Cote

    1862W/7/1

    • Contexte : 1862 W - Office national des anciens combattants et...

    • Décisions d'attribution ou de rejet de cartes délivrées...
    • Fondation Maréchal de Lattre : PV de la commission...

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  41. Résultat n°41

    Soins gratuits : carnets individuels de bons médicaux et pharmaceutiques.

    Date

    1930-1937

    Cote

    3 R 127

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Dossiers individuels
    • Soins gratuits : carnets individuels de bons médicaux...
  42. Résultat n°42

    Moure - Pourchot (Gaston)

    Date

    1929-1930

    Cote

    3 R 19/1

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Cartes de combattants.
    • Moure - Pourchot (Gaston)
  43. Résultat n°43

    CAND-CERF

    Cote

    1820W/11

    • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

    • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
    • CAND-CERF

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  44. Résultat n°44

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3 R 141

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Foyer des invalides de Bavilliers
    • Dépenses engagées : grands livres.
    • 1937
  45. Résultat n°45

    Docteurs L-W

    Date

    1938

    Cote

    3 R 104

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
    • Mémoires des médecins.
    • Belfort
    • Docteurs L-W
  46. Résultat n°46

    S - Tip

    Date

    1929-1930

    Cote

    3 R 20/1

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Cartes de combattants.
    • S - Tip
  47. Résultat n°47

    1926-1933

    Date

    1926-1933

    Cote

    3 R 182

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des pupilles de la Nation
    • Personnel, fonctionnement, courrier
    • Conseil d'administration : registres de délibérations.
    • 1926-1933
  48. Résultat n°48

    J-L

    Date

    1930-1937

    Cote

    3 R 123

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Dossiers individuels
    • Dossiers individuels de demandes d'allocations.
    • J-L
  49. Résultat n°49

    Do-Fo

    Date

    1930-1960

    Cote

    3 R 5/1

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Dossiers individuels.
    • Do-Fo
  50. Résultat n°50

    Pupilles de la nation ayant leur résidence dans le Territoire de Belfort et ayant leur domicile dans d'autres départements.

    Date

    1923-1928

    Cote

    3 R 244

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des pupilles de la Nation
    • Pupilles
    • Pupilles de la nation ayant leur résidence dans le...
  51. Résultat n°51

    Gestion matières produits d'entretiens : registre.

    Date

    1935-1939

    Cote

    3 R 150

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Foyer des invalides de Bavilliers
    • Gestion matières produits d'entretiens : registre.
  52. Résultat n°52

    Rapports d’activités, statistiques.

    Date

    1976 - 1995

    Cote

    1566 W 3

    • Contexte : 1566 W - Office national des anciens combattants et...

    • Rapports d’activités, statistiques.

    Producteur :

    Direction Départementale des Anciens Combattants et des Victimes de guerre - ONAC

  53. Résultat n°53

    Projet d'établissements départementaux pour recevoir les pupilles.

    Date

    1919-1921

    Cote

    3 R 178

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des pupilles de la Nation
    • Personnel, fonctionnement, courrier
    • Projet d'établissements départementaux pour recevoir...
  54. Résultat n°54

    Etat faisant connaître l'emploi des ressources propres de l'office départemental.

    Date

    1928

    Cote

    3 R 203

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des pupilles de la Nation
    • Comptabilité
    • Etat faisant connaître l'emploi des ressources propres...
  55. Résultat n°55

    Etats trimestriels des remboursements des frais de journées des A.C.

    Date

    1939

    Cote

    3 R 164

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Foyer des invalides de Bavilliers
    • Etats trimestriels des remboursements des frais de...
  56. Résultat n°56

    Autres villages

    Date

    1940

    Cote

    3 R 107

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
    • Mémoires de frais des médecins.
    • Autres villages
  57. Résultat n°57

    Situations de comptes des hébergés : cahiers.

    Date

    1934-1935

    Cote

    3 R 160

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Foyer des invalides de Bavilliers
    • Situations de comptes des hébergés : cahiers.
  58. Résultat n°58

    Renseignements sur les pupilles âgés de 14 ans en 1926.

    Date

    1927

    Cote

    3 R 233

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des pupilles de la Nation
    • Pupilles
    • Renseignements sur les pupilles âgés de 14 ans en 1926.
  59. Résultat n°59

    1935-1936

    Date

    1935-1936

    Cote

    3 R 175

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Emplois réservés
    • Redevances à payer par les entreprises, état nominatifs...
    • 1935-1936
  60. Résultat n°60

    T-V

    Date

    1919-1967

    Cote

    3 R 13

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Demande de cartes ou de renouvellement de cartes.
    • T-V
  61. Résultat n°61

    Décisions ministérielles et préfectorales d'attribution ou de rejet de la carte du combattant (1939-1945, Indochine, Afrique du Nord, POEX) et carte du volontaire de la Résistance. Registres des indemnités forfaitaires.

    Date

    1986-2009

    Cote

    1862W/2

    • Contexte : 1862 W - Office national des anciens combattants et...

    • Décisions d'attribution ou de rejet de cartes délivrées...
    • Décisions ministérielles et préfectorales d'attribution...

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  62. Résultat n°62

    Grand livre : comptes individuels.

    Date

    1933-1939

    Cote

    3 R 81

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Comptabilité
    • Grand livre : comptes individuels.
  63. Résultat n°63

    Conseil départemental, pupilles de la nation : procès-verbaux.

    Cote

    1185 W 33-35

    • Contexte : 1185 W - Office national des anciens combattants et...

    • Conseil départemental, pupilles de la nation : procès-verbaux.

    Producteur :

    Service Départemental des Anciens Combattants et des Victimes de guerre de Belfort

  64. Résultat n°64

    Décisions ministérielles et préfectorales d'attribution ou de rejet du titre de personne contrainte au travail ennemi, patriotes transférés en Allemagne ; Registres des indemnités forfaitaires.

    Date

    1960-2009

    Cote

    1862W/1

    • Contexte : 1862 W - Office national des anciens combattants et...

    • Décisions d'attribution ou de rejet de cartes délivrées...
    • Décisions ministérielles et préfectorales d'attribution...

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  65. Résultat n°65

    Camps de concentration : listes officielles des décédés.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1254 W 5-7

    • Contexte : 1254 W - Office national des anciens combattants et...

    • Camps de concentration : listes officielles des décédés.

    Producteur :

    Direction Départementale des Anciens Combattants et des Victimes de guerre

  66. Résultat n°66

    Vestiaires du foyer : registre des entrées et sorties des effets.

    Date

    1936

    Cote

    3 R 151

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Foyer des invalides de Bavilliers
    • Vestiaires du foyer : registre des entrées et sorties...
  67. Résultat n°67

    Registre de décomptes des avances en numéraire.

    Date

    1938

    Cote

    3 R 161

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Foyer des invalides de Bavilliers
    • Registre de décomptes des avances en numéraire.
  68. Résultat n°68

    HEBER-HERNA

    Cote

    1820W/32

    • Contexte : 1820 W - Office national des anciens combattants et...

    • Anciens combattants, demandes de cartes : dossiers...
    • HEBER-HERNA

    Producteur :

    Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

  69. Résultat n°69

    A-M

    Date

    1919-1967

    Cote

    3 R 10

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Demande de cartes ou de renouvellement de cartes.
    • A-M
  70. Résultat n°70

    Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)

    Date

    1923-1940

    Cote

    3 R 35-50

    • Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...

    • Anciens combattants et victimes de guerre
    • Office départemental des mutilés
    • Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture. Certains documents proviennent également de divers services administratifs et militaires.

  71. Résultat n°71

    1935-1940

    Date

    1935-1940

    Cote

    3 R 47

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Secours - pensions
    • Anciens combattants : demande de secours, listes des...
    • 1935-1940
  72. Résultat n°72

    Personnel : traitements.

    Date

    1931, 1937-1939

    Cote

    3 R 138

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Foyer des invalides de Bavilliers
    • Personnel : traitements.
  73. Résultat n°73

    Règlements intérieurs.

    Date

    s.d.

    Cote

    3 R 135

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Foyer des invalides de Bavilliers
    • Règlements intérieurs.
  74. Résultat n°74

    1914-1934

    Date

    1914-1934

    Cote

    3 R 231

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des pupilles de la Nation
    • Pupilles
    • Fiches individuelles des pupilles nés entre 1899 et...
    • 1914-1934
  75. Résultat n°75

    Personnes contraintes au travail en pays ennemi : décisions et procès-verbaux.

    Date

    1954 - 1985

    Cote

    1185 W 30

    • Contexte : 1185 W - Office national des anciens combattants et...

    • Personnes contraintes au travail en pays ennemi : décisions...

    Producteur :

    Service Départemental des Anciens Combattants et des Victimes de guerre de Belfort

  76. Résultat n°76

    Fr-He

    Date

    1930-1960

    Cote

    3 R 5/2

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Dossiers individuels.
    • Fr-He
  77. Résultat n°77

    Commissions départementales, section cartes du combattant et section Combattant Volontaire de la Résistance (CVR) : PV, comptes-rendus, correspondance, convocation, liste des membres.

    Date

    1992 - 1998

    Cote

    1679 W 20

    • Contexte : 1679 W - Office national des anciens combattants et...

    • Commissions départementales, section cartes du combattant...

    Producteur :

    Direction Départementale des Anciens Combattants et des Victimes de guerre - ONAC

  78. Résultat n°78

    Enregistrement du courrier arrivée avec mentions des réponses : registre.

    Date

    1932-1934

    Cote

    3 R 63

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Fonctionnement, nominations, instructions
    • Enregistrement du courrier arrivée avec mentions des...
  79. Résultat n°79

    Ders - Fra

    Cote

    3 R 16/2

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Cartes de combattants.
    • Ders - Fra
  80. Résultat n°80

    Titres de personnes contraintes au travail en pays ennemi (PCT) : dossiers nominatifs d’attribution ou de rejet ; cartes de patriote transféré en Allemagne : dossiers nominatifs d’attribution ou de rejet.

    Date

    1942-2001

    Cote

    1673 W 66-93

    • Contexte : 1673 W - Office national des anciens combattants et...

    • Titres de personnes contraintes au travail en pays...

    Producteur :

    Direction Départementale des Anciens Combattants et des Victimes de guerre (O.N.A.C.-V.G.)