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274 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux du comité départemental.

Date

1928-1940

Cote

3 R 67

Résultat n°2

Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux de réunions.

Date

1939-1940

Cote

3 R 48

Résultat n°3

Cos-Di

Date

1930-1960

Cote

3 R 4

Résultat n°4

Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens militaires par commune.

Date

1831-1886

Cote

3 R 45

Résultat n°5

Armée d'Italie : souscription en faveur des blessés, dons en nature.

Date

1859

Cote

3 R 44

Résultat n°6

1922-août 1926

Date

1922-août 1926

Cote

3 R 185

Résultat n°7

Office départemental des mutilés et réformés : budget primitif, budget supplémentaire, compte de gestion, correspondance.

Date

1920-1936

Cote

3 R 79

Résultat n°8

S-T

Date

1919-1967

Cote

3 R 12

Résultat n°9

Autres villages

Date

1927

Cote

3 R 95

Résultat n°10

Frais d'hébergement : états mensuels, états des effectifs.

Date

1937-1939

Cote

3 R 163

Résultat n°11

M-Z

Date

1921-1935

Cote

3 R 117

Résultat n°12

Fre - Guen

Date

1929-1930

Cote

3 R 17/1

Résultat n°13

Registres des entrées et sorties des matières premières (sauf boucherie).

Date

1934-1938

Cote

3 R 154

Résultat n°14

Situation financière : état des fonds.

Date

1930-1938

Cote

3 R 82

Résultat n°15

Procès-verbaux de la commission (loi du 26 avril 1924, art. 15).

Date

1924-1953

Cote

3 R 168

Résultat n°16

1919-1921

Date

1919-1921

Cote

3 R 110

Résultat n°17

Listes des pupilles fréquentant les établissements scolaires, listes des subventions d'études.

Date

1929-1930

Cote

3 R 239

Résultat n°18

Cantons de Belfort.

Date

1927

Cote

3 R 92

Résultat n°19

C

Date

sans date

Cote

3 R 23

Résultat n°20

Prêts et subventions accordés aux pupilles pour accès à la propriété.

Date

1931-1934

Cote

3 R 246